Arrêté - Arrete de circulation et de stationnement marche de printemps le 31 mai 2025

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Arrêté - Arrete de circulation et de stationnement marche de printemps le 31 mai 2025 Document publié le Samedi 31 mai 2025 par la commune de Sézanne. Lien du pdf (Arrêté - Arrete de circulation et de stationnement marche de printemps le 31 mai 2025)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, VILLE DE SÉZANNE

ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2025-80

PORTANT RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX CONDITIONS D’ORGANISATION D'UN MARCHÉ DE PRINTEMPS

LE 31 MAI 2025

Le Maire de la Ville de Sézanne,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-I et

L 22132,

Vu le Code pénal et notamment les articles L321-6 à L321-8 et R321-1 à R321-12, R633-1 à R633-5, R635-3

à R635-7 et R610-S,

Vu le Code de la route et notamment les articles L325-1, L325-2, R411-8, R411-21-1, R411-25, R411-26 et

R417-6,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 4% partie (arrêté du 6 juin 1977), Vu l'arrêté municipal du 22 novembre 1984 réglementant la circulation et le stationnement à l'intérieur de la

ville,

Vu la demande en date du 19 mai 2025 formulée par M. le Président de l’'UCIA qui souhaite organiser un marché de printemps, le samedi 31 mai 2025, de 9h à 18h,

Considérant que l’occupation et l’utilisation du domaine public sont soumises à autorisation, Considérant qu’il incombe au Maire, au titre de ses pouvoirs de police de prendre toutes les mesures propres à assurer le bon ordre, la tranquillité, la sécurité et la salubrité publique,

Considérant que l’organisation de cette manifestation nécessite de réglementer la circulation et le stationnement,

ARRÊTE

ARTICLE 1° — La tenue d’un marché de printemps organisé par l’UCIA est autorisée le samedi 31 mai 2025, de 9h à 18h dans les rues indiquées dans l’article 2 du présent arrêté.

ARTICLE 2 - Le stationnement de tous les véhicules sera strictement interdit du vendredi 30 mai 2025 à 19h

au samedi 31 mai 2025 à 19h, et la circulation sera interdite le samedi 31 mai 2025 de 7h à 19h dans les rues

suivantes :

rue de la Halle (de l’angle du « Feu à l’âtre » à la place de la République),

place de la République,

rue Bouvier Sassot,

rue Paul Doumer,

rue Notre-Dame (jusqu’à l’intersection avec la rue Saint-Fiacre),

parking mail de Marseille.

Ces interdictions ne concernent ni les véhicules des exposants ni ceux des services d’urgence (gendarmerie,

police municipale, SDIS, SAMU/SMUR, médecins et tous autres services d’intervention).

Les contrevenants seront considérés en stationnement gênant et s’exposent aux sanctions prévues pour les contraventions de la 2%" classe et à la mise en fourrière de leur véhicule dans les conditions prévues aux

articles L325-1 et L325-2 du Code la route.ARTICLE 3 — La déviation de la circulation sera assurée par les itinéraires suivants :

> Véhicules venant de la direction de Paris se dirigeant vers Epernay : mail des Acacias, avenue de la

Fontaine du Vé, avenue du Stade.

> Véhicules venant de la direction de Paris se dirigeant vers Troyes, Fontainebleau ou Nancy : rue des

Ecoles, place du Champ Benoist, rue Linot Collot, rue de Verdun.

> Véhicules venant de l’avenue Jean Jaurès ou de l’avenue de la Résistance et se dirigeant vers Paris : rue

de Verdun, rue Linot Collot, rue des Écoles, rue de Paris.

> Véhicules venant de l’avenue Jean Jaurès ou de l’avenue de la Résistance et se dirigeant vers Epernay :

rue de Verdun, rue Linot Collot, rue des Écoles, mail des Acacias, rue des Cordeliers, rue d’Epernay.

> Véhicules venant d’Epernay et se dirigeant vers Paris : rue d’Epernay, avenue du Stade, rue des

Fouteaux, rue de Vauchamps, route de Paris.

> Véhicules venant d’Epernay se dirigeant vers Troyes, Fontainebleau ou Nancy : rue d’Epernay, rue des Cordeliers, mail des Acacias, rue des Écoles, place du Champ Benoist, rue Linot Collot, rue de Verdun, avenue Jean Jaurès, route de Troyes (pour la direction de Troyes et de Fontainebleau) ou avenue de la Résistance (pour la direction de Nancy).

> Véhicules venant de la rue de Broyes : rue de la Halle, rue des Teinturiers, rue de l’Hôtel de Ville.

> Véhicules venant de la place de la République : rue de la Halle, rue de Broyes.

ARTICLE 4 — La circulation et le stationnement seront autorisés entre le feu tricolore de la rue Notre-Dame et la rue Saint Fiacre, afin de permettre aux riverains d’accéder en voiture à leur domicile et à la clientèle de se rendre à proximité des commerces de ce secteur.

De ce fait, le sens de circulation de la rue Saint Fiacre sera inversé jusqu’à l’intersection de la rue Aristide Briand et le stationnement interdit.

ARTICLE 5 — Le stationnement de tous les véhicules, y compris ceux des camelots, sera strictement interdit le jour de la braderie rue Bouvier Sassot, à l’exception des véhicules de secours (ambulances, pompiers, médecins, etc.).

ARTICLE 6 — Les panneaux nécessaires à la signalisation routière des dispositions prévues aux articles 2, 3, 4

et 5 seront mis à la disposition des organisateurs par les services techniques municipaux.

ARTICLE 7 — Dans le cadre du plan Vigipirate — urgence attentats, l’UCIA, organisatrice, aura la responsabilité de mettre en place toutes les mesures de sécurisation : installation des barrières vauban et des véhicules anti voitures-béliers en travers de toutes les voies d’accès à la zone du marché de printemps. L’UCIA devra prendre toutes les dispositions pour que les véhicules anti voitures-béliers puissent à tout moment de la journée être déplacés en cas d’intervention par un service d’urgence devant accéder à la zone.

ARTICLE 8 — Le nettoyage sera à la charge des exposants qui devront libérer leur emplacement après l’avoir débarrassé de tout encombrant et déchet.

ARTICLE 9 — M. le Directeur Général des Services, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Commandant de la Brigade Motorisée, ainsi que le Service de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à la DDT.

Sézanne, le 21 mai 2025

P/Le Maire,