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Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Peypin, le 28.09.2026
Le Maire
x
A
Mesdames et Messieurs
Les membres du conseil municipal
Secrétariat des Affaires Générales
Dossier suivi par : Priscilla TEDDE
Mail : secretariatdumaire@peypin.fr
Objet : Convocation du conseil municipal
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le :
Le lundi 05 octobre 2026 à 18 h 30
Hôtel de ville, salle du conseil
Avenue de la République — 13 124 PEYPIN
Je vous rappelle qu'en application des articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du CGCT modifiés par
l'article 142 de la loi n° 2015-0992 du 17 août 2015 et par l’article 9 de la loi n° 2019-1461 du
27 décembre 2019, cette convocation est envoyée sous forme électronique, accompagnée d'une
note de synthèse sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Les éventuelles pièces annexes
trop volumineuses pour y être jointes sont à votre disposition en Mairie, auprès du Directeur
Général des Services.
Je vous indique enfin, qu'en cas d'empêchement, vous pouvez donner un pouvoir écrit à l’un de
vos collègues, conformément à l'article L. 2121-20 du CGCT.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, à l'assurance de ma
considération distinguée.
Le Maire,
Frédéric GIBELOT
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