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Déliberation - DELIBERATIONS Partie5
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Conseil Municipal - 5PJ3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5PJ3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Banque,
VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE : VILLE D AVIGNON (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21840007500014
POSTE COMPTABLE : tresorier municipal
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : Budget principal (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 26
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 27
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 30
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 34
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 40
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 44
A1.01 - Opérations non ventilables 46
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 47
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 50
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 51
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 54
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) Sans Objet
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 60
A1.906 - Fonction 6 - Action économique Sans Objet
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 66
A1.908 - Fonction 8 - Transports 69
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 73
A2.01 - Opérations non ventilables 75
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 77
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 89
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 91
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 97
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 107
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 110
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 116
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 118
A2.938 - Fonction 8 - Transports 124
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 128
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 129
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 137
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 139
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 140
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
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B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 142
B3.1 - Etat des provisions constituées 145
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 147
B6 - Prêts 149
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 150
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 151
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 169
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat 170
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 171
B7.8 - Autres engagements donnés 173
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 175
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B9 - Etat du personnel 195
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 201
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 210
B11.2 - Liste des établissements publics créés 211
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 212
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 213
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 261
B13 - Opérations liées aux cessions 265
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 266
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 268
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 269
C2.1 - Situation des AP 272
C2.2 - Situation des AE Sans Objet
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 273
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 277
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 281
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus 282
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes 283
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 284
D11 - Décisions en matière de taux 288
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet
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V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 289
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 91 878
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 130 438 669
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 781
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1960
3 Dépenses d’équipement brut / population 422
4 Encours de dette / population (2) (3) 2 154
5 DGF / population 321
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 56,51 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 103,24 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 21,51 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 109,91%
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 7,82%
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,5 %
- Investissement : 7,5 %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires Délibération n° 5 du 27/02/2006 (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ...
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur
(1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 236 866 725,33 262 754 585,44 -2 098 751,82 A1 23 789 108,29
Investissement 69 742 895,17 78 173 656,16 (2) -5 048 751,82 A2 3 382 009,17
Dont 1068 24 844 824,65
Fonctionnement 167 123 830,16 184 580 929,28 (3) 2 950 000,00 A3 20 407 099,12
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B)
(5)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 23 789 108,29
Investissement A2 + B2 3 382 009,17
Fonctionnement A3 + B3 20 407 099,12
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 167 123 830,16 G 184 580 929,28
Section d’investissement B 69 742 895,17 H 78 173 656,16
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 2 950 000,00
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 5 048 751,82 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1)
= A + B + C + D 241 915 477,15 = G + H + I + J 265 704 585,44
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 0,00 L 0,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 0,00 = K + L 0,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 167 123 830,16 = G + I + K 187 530 929,28
Section d’investissement = B + D + F 74 791 646,99 = H + J + L 78 173 656,16
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 241 915 477,15 = G + H + I + J + K + L 265 704 585,44
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice.
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 12 097 392,86
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 20 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 2 986 582,81 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 1 791 530,79 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 15 223 425,96 1 903,88
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 23 463 495,75 724 069,40
Total des réalisations d’équipement 43 465 035,31 32 823 366,14
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 3 819 869,45
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 21 198 208,02 6 550,66
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 989 568,00 18 568,00
Total des réalisations financières 22 187 776,02 3 844 988,11
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 5 145,25 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 65 657 956,58 II 36 668 354,25
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 29 305,54 12 604 844,21
041 Opérations patrimoniales (8) 4 055 633,05 4 055 633,05
Total des réalisations d’ordre en investissement III 4 084 938,59 IV 16 660 477,26
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 69 742 895,17 II + IV 53 328 831,51
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 5 048 751,82 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 24 844 824,65
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 74 791 646,99 II + IV + VI + VII 78 173 656,16
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) 3 382 009,17
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 26 184 675,83 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
7 489 016,39
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
88 522 371,50 73 Impôts et taxes (sauf 731) 38 949 414,00
731 Fiscalité locale 91 749 963,42
74 Dotations et participations (1) 37 938 567,31
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
33 427 154,57 75 Autres produits de gestion
courante (1)
5 739 939,80
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 296 571,90 013 Atténuations de charges (1) 309 300,34
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 148 430 773,80 Total recettes de gestion des services 182 176 201,26
66 Charges financières 6 083 011,44 76 Produits financiers 50 316,15
67 Charges spécifiques (1) 5 200,71 77 Produits spécifiques (1) 2 325 106,33
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 154 518 985,95 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 184 551 623,74
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
12 604 844,21 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
29 305,54
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 12 604 844,21 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 29 305,54
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 167 123 830,16 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 184 580 929,28
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 2 950 000,00
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 167 123 830,16 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 187 530 929,28
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 20 407 099,12
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
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Page 13
0,00
167 123 830,16 12 604 844,21 154 518 985,95
0,00 0,00
10 304 844,21 10 304 844,21 0,00
2 305 200,71 2 300 000,00 5 200,71
6 083 011,44 0,00 6 083 011,44
0,00 0,00
33 427 154,57 0,00 33 427 154,57
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
296 571,90 296 571,90
88 522 371,50 88 522 371,50
26 184 675,83 26 184 675,83
5 048 751,82
69 742 895,17 4 084 938,59 65 657 956,58
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
5 145,25 0,00 5 145,25
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
2 587,24 2 587,24
989 568,00 0,00 989 568,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
27 476 390,80 4 012 895,05 23 463 495,75
0,00 0,00 0,00
15 262 923,96 39 498,00 15 223 425,96
1 791 530,79 0,00 1 791 530,79
2 989 822,81 3 240,00 2 986 582,81
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
21 198 208,02 0,00 21 198 208,02
0,00 0,00
26 718,30 26 718,30 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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2 950 000,00
184 580 929,28 29 305,54 184 551 623,74
0,00 0,00
2 587,24 2 587,24 0,00
2 351 824,63 26 718,30 2 325 106,33
50 316,15 0,00 50 316,15
5 739 939,80 0,00 5 739 939,80
37 938 567,31 37 938 567,31
91 749 963,42 91 749 963,42
38 949 414,00 38 949 414,00
0,00 0,00
0,00 0,00
7 489 016,39 7 489 016,39
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
309 300,34 309 300,34
0,00
24 844 824,65
53 328 831,51 16 660 477,26 36 668 354,25
0,00 0,00
24 327,16 24 327,16
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
625 000,00 625 000,00
9 655 517,05 9 655 517,05
18 568,00 0,00 18 568,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
4 736 964,45 4 012 895,05 724 069,40
0,00 0,00 0,00
1 435 366,73 1 433 462,85 1 903,88
0,00 0,00 0,00
42 738,00 42 738,00 0,00
866 537,15 866 537,15
0,00 0,00
20 006 550,66 0,00 20 006 550,66
0,00 0,00
12 097 392,86 0,00 12 097 392,86
3 819 869,45 0,00 3 819 869,45
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
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25 918 352,41 43 824 542,76 19 829 122,93 0,00 74 791 646,99 94 620 769,92
5 048 751,82
4 084 938,59 1 310 394,59 4 084 938,59 5 395 333,18
4 055 633,05 884 187,95 4 055 633,05 4 939 821,00
29 305,54 426 206,64 29 305,54 455 512,18
21 833 413,82 43 824 542,76 18 518 728,34 0,00 65 657 956,58 84 176 684,92
1,15 0,00 5 145,25 5 146,40
21 198 208,02 989 568,00 1 115 003,98 0,00 22 187 776,02 23 302 780,00
0,00 989 568,00 172 182,00 0,00 989 568,00 1 161 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 198 208,02 344 817,98 0,00 21 198 208,02 21 543 026,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 598 004,00 0,00 0,00 598 004,00
633 060,55 42 831 974,76 17 403 723,21 0,00 43 465 035,31 60 868 758,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
297 494,55 23 166 001,20 11 967 893,37 0,00 23 463 495,75 35 431 389,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139,00 15 223 286,96 4 201 127,18 0,00 15 223 425,96 19 424 553,14
335 427,00 1 456 103,79 307 271,54 0,00 1 791 530,79 2 098 802,33
0,00 2 986 582,81 927 431,12 0,00 2 986 582,81 3 914 013,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 918 352,41 43 824 542,76 19 829 122,93 0,00 69 742 895,17 89 572 018,10
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
3 000,00 2 145,25
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 18
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 19
16 447 113,76 0,00 78 173 656,16 94 620 769,92
0,00
9 329 863,01 16 660 477,26 25 990 340,27
884 187,95 4 055 633,05 4 939 821,00
2 187 169,06 12 604 844,21 14 792 013,27
6 258 506,00
7 117 250,75 0,00 61 513 178,90 68 630 429,65
439 011,89 0,00 28 689 812,76 29 128 824,65
0,00 100 000,00
-9 568,00 0,00 18 568,00 9 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
28 449,34 0,00 6 550,66 35 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
320 130,55 0,00 28 664 694,10 28 984 824,65
6 085 677,86 0,00 32 823 366,14 38 909 044,00
-724 069,40 0,00 724 069,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-1 903,88 0,00 1 903,88 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
16 447 113,76 0,00 78 173 656,16 94 620 769,92
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 12 132 500,00 12 097 392,86 0,00 35 107,14
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
26 776 544,00 20 000 000,00 0,00 6 776 544,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 592 561,00 0,00 0,00 592 561,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 21
0,00 10 799,15 0,85 0,00 10 799,15 10 800,00
0,00 63 067,39 12 889,89 0,00 63 067,39 75 957,28
138,00 1 141 316,24 289 819,23 0,00 1 141 454,24 1 431 273,47
0,00 977 285,24 40 115,61 0,00 977 285,24 1 017 400,85
0,00 1 814,40 0,00 0,00 1 814,40 1 814,40
0,00 1 113 402,21 143 475,61 0,00 1 113 402,21 1 256 877,82
0,00 144 077,77 51 559,44 0,00 144 077,77 195 637,21
0,00 48 863,93 4 879,35 0,00 48 863,93 53 743,28
0,00 3 038 440,70 140 511,28 0,00 3 038 440,70 3 178 951,98
0,00 664 490,42 48 497,32 0,00 664 490,42 712 987,74
0,00 436 632,90 31 560,95 0,00 436 632,90 468 193,85
1,00 1 540 915,45 317 968,12 0,00 1 540 916,45 1 858 884,57
0,00 830 202,36 87 234,77 0,00 830 202,36 917 437,13
0,00 156 711,11 1 359,65 0,00 156 711,11 158 070,76
0,00 385 498,01 43 794,39 0,00 385 498,01 429 292,40
0,00 734 088,27 163 063,53 0,00 734 088,27 897 151,80
0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 47 027,03 0,00 0,00 47 027,03
139,00 15 223 286,96 4 201 127,18 0,00 15 223 425,96 19 424 553,14
0,00 746 058,26 265 916,17 0,00 746 058,26 1 011 974,43
0,00 21 000,00 15 320,00 0,00 21 000,00 36 320,00
0,00 0,00 26 035,37 0,00 0,00 26 035,37
0,00 683 150,53 0,00 0,00 683 150,53 683 150,53
335 427,00 0,00 0,00 0,00 335 427,00 335 427,00
0,00 5 895,00 0,00 0,00 5 895,00 5 895,00
335 427,00 1 456 103,79 307 271,54 0,00 1 791 530,79 2 098 802,33
0,00 2 061 372,62 115 285,23 0,00 2 061 372,62 2 176 657,85
0,00 920 205,43 735 339,54 0,00 920 205,43 1 655 544,97
0,00 5 004,76 76 806,35 0,00 5 004,76 81 811,11
0,00 2 986 582,81 927 431,12 0,00 2 986 582,81 3 914 013,93
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 918 352,41 43 824 542,76 19 829 122,93 0,00 69 742 895,17 89 572 018,10
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
202 Frais réalisation documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
215731 Matériel roulant
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21611 Biens sous-jacents
21622 Dépenses ultérieures immobilisées
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 22
0,00 971 000,00 150 000,00 0,00 971 000,00 1 121 000,00
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 18 568,00 17 182,00 0,00 18 568,00 35 750,00
0,00 989 568,00 172 182,00 0,00 989 568,00 1 161 750,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 653,00 0,00 0,00 8 653,00
648 569,78 251 430,22 0,00 648 569,78 900 000,00
210,00 34 790,00 0,00 210,00 35 000,00
20 549 428,24 49 944,76 0,00 20 549 428,24 20 599 373,00
21 198 208,02 344 817,98 0,00 21 198 208,02 21 543 026,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 598 004,00 0,00 0,00 598 004,00
0,00 598 004,00 0,00 0,00 598 004,00
633 060,55 42 831 974,76 17 403 723,21 0,00 43 465 035,31 60 868 758,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 6 099 816,31 364,82 0,00 6 099 816,31 6 100 181,13
297 045,16 0,00 30,99 0,00 297 045,16 297 076,15
0,00 17 319,44 1 746 626,75 0,00 17 319,44 1 763 946,19
0,00 87 489,44 41 922,47 0,00 87 489,44 129 411,91
0,00 2 648 534,14 67 240,08 0,00 2 648 534,14 2 715 774,22
449,39 13 444 191,71 9 773 303,58 0,00 13 444 641,10 23 217 944,68
0,00 868 650,16 338 404,68 0,00 868 650,16 1 207 054,84
297 494,55 23 166 001,20 11 967 893,37 0,00 23 463 495,75 35 431 389,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 657 526,71 1 819 709,35 0,00 657 526,71 2 477 236,06
0,00 391 268,17 81 166,29 0,00 391 268,17 472 434,46
0,00 2 600 416,98 115 684,39 0,00 2 600 416,98 2 716 101,37
0,00 202 133,52 559 717,48 0,00 202 133,52 761 851,00
0,00 67 307,72 151 092,65 0,00 67 307,72 218 400,37
0,00 17 028,31 0,00 0,00 17 028,31 17 028,31
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2181 Install. générales, agencements
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
2316 Restaur. des biens histo. et culturels
2318 Autres immo. corporelles en cours
235 Part invest. - marchés de partenariat
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
1675 Dettes marchés de travaux et
partenariat
1678 Autres emprunts et dettes
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2748 Autres prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 23
4 084 938,59 1 310 394,59 4 084 938,59 5 395 333,18
4 012 895,05 816 245,95 4 012 895,05 4 829 141,00
32 058,00 67 942,00 32 058,00 100 000,00
7 440,00 0,00 7 440,00 7 440,00
3 240,00 0,00 3 240,00 3 240,00
4 055 633,05 884 187,95 4 055 633,05 4 939 821,00
0,00 0,00 0,00 0,00
333,60 0,00 333,60 333,60
2 253,64 0,00 2 253,64 2 253,64
26 333,33 19 203,43 26 333,33 45 536,76
384,97 407 003,21 384,97 407 388,18
29 305,54 426 206,64 29 305,54 455 512,18
29 305,54 426 206,64 29 305,54 455 512,18
21 833 413,82 43 824 542,76 18 518 728,34 0,00 65 657 956,58 84 176 684,92
0,02 3 000,00 0,38 0,00 3 000,02 3 000,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 145,23 0,00 0,77 0,00 2 145,23 2 146,00
2 145,25 3 000,00 1,15 0,00 5 145,25 5 146,40
21 198 208,02 989 568,00 1 115 003,98 0,00 22 187 776,02 23 302 780,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
45811701 OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Eau
et Assain.
45811801 OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Arrêts
Bus
45811901 OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Rue
Carnot Carreterie
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13938 Autres fonds équip. transférables
281316 Equipements de cimetière
281318 Autres bâtiments publics
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
2051 Concessions, droits similaires
2152 Installations de voirie
21838 Autre matériel informatique
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
28 449,34 0,00 6 550,66 35 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 24 844 824,65 24 844 824,65
100 443,35 0,00 199 556,65 300 000,00
219 687,20 0,00 3 620 312,80 3 840 000,00
320 130,55 0,00 28 664 694,10 28 984 824,65
6 085 677,86 0,00 32 823 366,14 38 909 044,00
-606 925,31 0,00 606 925,31 0,00
-117 144,09 0,00 117 144,09 0,00
-724 069,40 0,00 724 069,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-1 903,88 0,00 1 903,88 0,00
-1 903,88 0,00 1 903,88 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 776 544,00 0,00 20 000 000,00 26 776 544,00
-230 832,00 0,00 1 330 832,00 1 100 000,00
20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
-85 775,00 0,00 135 775,00 50 000,00
-206 925,06 0,00 206 925,06 0,00
-481 383,43 0,00 481 383,43 0,00
2 318 577,15 0,00 2 414 422,85 4 733 000,00
-527 945,00 0,00 527 945,00 0,00
-2 782 848,91 0,00 2 914 848,91 132 000,00
2 012 239,39 0,00 4 085 260,61 6 097 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
16 447 113,76 0,00 78 173 656,16 94 620 769,92
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 12 132 500,00 12 097 392,86 0,00 35 107,14
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13272 Subv. non transf. FEDER
13278 Autres fonds européens
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1338 Autres fonds équip. transférables
1345 Amendes radars automatiques et de police
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 26 776 544,00 20 000 000,00 0,00 6 776 544,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 35 000,00 6 550,66 0,00 28 449,34
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 28
12 084,28 238 091,72 250 176,00
0,00 5 077,56 5 077,56
9 115,04 30 998,96 40 114,00
24 946,29 81 344,71 106 291,00
543,20 1 171,80 1 715,00
2 545,08 4 657,92 7 203,00
130,00 648,00 778,00
2 587,24 4 719,73 7 306,97
2 712,55 37,45 2 750,00
-5 174,48 5 174,48 0,00
-1 489,21 10 731,18 9 241,97
17 683,43 696 430,57 714 114,00
687,63 0,00 687,63
-3 358,77 1 044 013,77 1 040 655,00
393 783,19 2 354 957,81 2 748 741,00
3 072,33 12 784,67 15 857,00
15 173,91 54 206,09 69 380,00
165 741,85 765 541,15 931 283,00
12 114,80 60 571,20 72 686,00
9 359,98 181 373,02 190 733,00
328,26 1 640,74 1 969,00
0,00 25 652,87 25 652,87
2 880,00 14 400,00 17 280,00
27 458,87 53 668,13 81 127,00
200,00 1 000,00 1 200,00
60 214,81 285 848,19 346 063,00
50 166,28 63 859,72 114 026,00
0,00 1 433 462,85 1 433 462,85
0,00 866 537,15 866 537,15
2 187 169,06 12 604 844,21 14 792 013,27
0,00 6 258 506,00
7 117 250,75 0,00 61 513 178,90 68 630 429,65
439 011,89 0,00 28 689 812,76 29 128 824,65
0,00 100 000,00
9 000,00 0,00 0,00 9 000,00
-18 568,00 0,00 18 568,00 0,00
-9 568,00 0,00 18 568,00 9 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
27 Autres immobilisations financières
2748 Autres prêts
275 Dépôts et cautionnements versés
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 592 561,00 0,00 0,00 592 561,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
21312 Bâtiments scolaires
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
280415332 ADM : Bâtiments, installations
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280421 Privé - Biens mob., matériel et études
280422 Privé - Bâtiments et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281311 Bâtiments administratifs
281316 Equipements de cimetière
281318 Autres bâtiments publics
281351 Bâtiments publics
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281531 Réseaux d'adduction d'eau
281532 Réseaux d'assainissement
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant
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Page 29
9 329 863,01 16 660 477,26 25 990 340,27
926 925,95 4 012 895,05 4 939 821,00
-42 738,00 42 738,00 0,00
884 187,95 4 055 633,05 4 939 821,00
23 851,36 4 272,42 28 123,78
88 758,75 20 054,74 108 813,49
0,00 625 000,00 625 000,00
502 301,04 396 037,96 898 339,00
48,00 240,00 288,00
46 630,84 312 646,16 359 277,00
209 281,23 1 519 172,77 1 728 454,00
137 726,34 504 721,66 642 448,00
3 879,56 19 745,44 23 625,00
371 159,96 903 266,04 1 274 426,00
0,00 960,00 960,00
25,42 125,58 151,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281838 Autre matériel informatique
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28186 Cheptel
28188 Autres immo. corporelles
29612 Dépréciation titres de participation
4912 Dépréciation des comptes de redevables
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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167 123 830,16 0,00 18 093 435,87 0,00 3 305 823,81 163 818 006,35 185 217 266,03
0,00
12 604 844,21 8 445 675,06 12 604 844,21 21 050 519,27
0,00 0,00 0,00 0,00
12 604 844,21 2 187 169,06 12 604 844,21 14 792 013,27
0,00 6 258 506,00
154 518 985,95 0,00 9 647 760,81 0,00 3 305 823,81 151 213 162,14 164 166 746,76
6 088 212,15 1 351 091,85 0,00 1 077 889,43 5 010 322,72 7 439 304,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 200,71 19 799,29 0,00 0,00 5 200,71 25 000,00
6 083 011,44 1 331 292,56 0,00 1 077 889,43 5 005 122,01 7 414 304,00
148 430 773,80 0,00 8 296 668,96 0,00 2 227 934,38 146 202 839,42 156 727 442,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 427 154,57 0,00 2 145 130,43 0,00 146 994,55 33 280 160,02 35 572 285,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
296 571,90 13 428,10 0,00 0,00 296 571,90 310 000,00
88 522 371,50 2 077 628,50 0,00 0,00 88 522 371,50 90 600 000,00
26 184 675,83 0,00 4 060 481,93 0,00 2 080 939,83 24 103 736,00 30 245 157,76
167 123 830,16 0,00 18 093 435,87 0,00 3 305 823,81 163 818 006,35 185 217 266,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
Accusé de réception en préfecture
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Page 31
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 182 267 266,03 184 580 929,28 0,00 0,00 -2 313 663,25
013 Atténuations de charges (3) 450 000,00 309 300,34 0,00 0,00 140 699,66
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
6 855 100,00 7 489 016,39 0,00 0,00 -633 916,39
73 Impôts et taxes (sauf 731) 39 020 000,00 38 949 414,00 0,00 0,00 70 586,00
731 Fiscalité locale 89 549 960,00 91 749 963,42 0,00 0,00 -2 200 003,42
74 Dotations et participations
(3)
38 148 333,00 37 938 567,31 0,00 0,00 209 765,69
75 Autres produits de gestion
courante (3)
5 242 832,85 5 739 939,80 0,00 0,00 -497 106,95
Total des recettes de gestion des
services
179 266 225,85 182 176 201,26 0,00 0,00 -2 909 975,41
76 Produits financiers 245 528,00 50 316,15 0,00 0,00 195 211,85
77 Produits spécifiques (3) 2 300 000,00 2 325 106,33 0,00 0,00 -25 106,33
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov.
(semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 2 545 528,00 2 375 422,48 0,00 0,00 170 105,52
Total des recettes réelles 181 811 753,85 184 551 623,74 0,00 0,00 -2 739 869,89
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
455 512,18 29 305,54 426 206,64
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 455 512,18 29 305,54 426 206,64
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
2 950 000,00
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
185 217 266,03 187 530 929,28 0,00 0,00 -2 313 663,25
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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1 800,00 0,00 18 200,00 0,00 0,00 1 800,00 20 000,00
124 083,65 0,00 6 275,91 0,00 2 068,64 122 015,01 130 359,56
195 336,82 0,00 103 616,80 0,00 0,00 195 336,82 298 953,62
981 348,43 0,00 344,00 0,00 0,00 981 348,43 981 692,43
2 114 001,05 0,00 602 523,33 0,00 140 705,34 1 973 295,71 2 716 524,38
46 225,01 0,00 20 954,61 0,00 0,00 46 225,01 67 179,62
155 134,11 0,00 24 708,39 0,00 3 310,91 151 823,20 179 842,50
268 466,55 0,00 18 371,49 0,00 0,00 268 466,55 286 838,04
169 190,43 0,00 39 389,50 0,00 28 361,10 140 829,33 208 579,93
376 170,27 0,00 52 171,55 0,00 0,00 376 170,27 428 341,82
118 177,09 0,00 2 783,67 0,00 0,00 118 177,09 120 960,76
351 502,10 0,00 76 652,70 0,00 4 740,00 346 762,10 428 154,80
426 712,13 0,00 17 365,69 0,00 13,97 426 698,16 444 077,82
5 448 056,80 0,00 634 977,93 0,00 334 500,31 5 113 556,49 6 083 034,73
112 803,53 0,00 13 776,84 0,00 1 339,73 111 463,80 126 580,37
545 828,84 0,00 81 016,90 0,00 6 948,95 538 879,89 626 845,74
115 837,25 0,00 5 142,01 0,00 2 787,60 113 049,65 120 979,26
125 769,98 0,00 49 432,42 0,00 943,56 124 826,42 175 202,40
183 787,83 0,00 26 892,13 0,00 719,35 183 068,48 210 679,96
86 340,76 0,00 14 117,18 0,00 0,00 86 340,76 100 457,94
530 901,82 0,00 64 446,23 0,00 8 916,76 521 985,06 595 348,05
534 965,13 0,00 100 167,09 0,00 1 247,65 533 717,48 635 132,22
19 469,48 0,00 4 025,60 0,00 120,50 19 348,98 23 495,08
71 932,93 0,00 8 870,47 0,00 1 165,89 70 767,04 80 803,40
481 527,80 0,00 49 251,97 0,00 0,00 481 527,80 530 779,77
25 507,02 0,00 14 067,26 0,00 0,00 25 507,02 39 574,28
0,00 0,00 0,71 0,00 0,00 0,00 0,71
4 679 909,38 0,00 800 303,24 0,00 793 192,01 3 886 717,37 5 480 212,62
676 206,90 0,00 325 359,10 0,00 0,00 676 206,90 1 001 566,00
276 073,09 0,00 89 237,95 0,00 0,00 276 073,09 365 311,04
26 184 675,83 0,00 4 060 481,93 0,00 2 080 939,83 24 103 736,00 30 245 157,76
167 123 830,16 0,00 18 093 435,87 0,00 3 305 823,81 163 818 006,35 185 217 266,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60618 Autres fournitures non stockables
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6183 Frais de formation (personnel extérieur
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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983 211,03 6 788,97 0,00 0,00 983 211,03 990 000,00
69 483,93 35 516,07 0,00 0,00 69 483,93 105 000,00
88 522 371,50 2 077 628,50 0,00 0,00 88 522 371,50 90 600 000,00
40 308,23 0,00 1 844,86 0,00 0,00 40 308,23 42 153,09
4 112,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 112,13 4 112,13
4 840,00 0,00 14,00 0,00 0,00 4 840,00 4 854,00
1 133 141,99 0,00 297,75 0,00 0,00 1 133 141,99 1 133 439,74
58 589,63 0,00 9 352,57 0,00 5 739,92 52 849,71 67 942,20
236 297,23 0,00 1 662,00 0,00 2 534,05 233 763,18 237 959,23
570 727,76 0,00 62,24 0,00 0,00 570 727,76 570 790,00
1 014 023,77 0,00 149 752,23 0,00 0,00 1 014 023,77 1 163 776,00
470 757,82 0,00 57 809,21 0,00 22 495,35 448 262,47 528 567,03
87 751,79 0,00 40,00 0,00 0,00 87 751,79 87 791,79
90 817,00 0,00 35 129,54 0,00 4 346,60 86 470,40 125 946,54
337 679,96 0,00 55 730,47 0,00 353,00 337 326,96 393 410,43
154 706,74 0,00 40 279,26 0,00 0,00 154 706,74 194 986,00
1 566,54 0,00 3 433,46 0,00 0,00 1 566,54 5 000,00
80 440,12 0,00 -22 488,74 0,00 0,00 80 440,12 57 951,38
330 758,63 0,00 42 535,35 0,00 0,00 330 758,63 373 293,98
16 887,43 0,00 24 635,28 0,00 1 350,00 15 537,43 41 522,71
2 929,68 0,00 0,00 0,00 0,00 2 929,68 2 929,68
229 070,23 0,00 74 998,71 0,00 33 036,60 196 033,63 304 068,94
32 028,64 0,00 13 360,33 0,00 8 612,49 23 416,15 45 388,97
2 866,28 0,00 234,20 0,00 0,00 2 866,28 3 100,48
1 296 191,54 0,00 64 435,21 0,00 627 510,66 668 680,88 1 360 626,75
139 770,30 0,00 21 407,70 0,00 41 331,18 98 439,12 161 178,00
173 854,20 0,00 13 344,32 0,00 1 981,71 171 872,49 187 198,52
5 921,92 0,00 1 786,16 0,00 0,00 5 921,92 7 708,08
222 719,68 0,00 45 806,42 0,00 566,00 222 153,68 268 526,10
990,00 0,00 2 010,00 0,00 0,00 990,00 3 000,00
64 808,35 0,00 22 985,08 0,00 0,00 64 808,35 87 793,43
3 754,96 0,00 7 570,76 0,00 0,00 3 754,96 11 325,72
133 297,10 0,00 128 010,89 0,00 0,00 133 297,10 261 307,99
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6255 Frais de déménagement
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 151,00 0,00 0,00 0,00 7 151,00 7 151,00
283 683,00 12 919,00 0,00 0,00 283 683,00 296 602,00
3 047,00 0,00 0,00 0,00 3 047,00 3 047,00
2 690,90 509,10 0,00 0,00 2 690,90 3 200,00
296 571,90 13 428,10 0,00 0,00 296 571,90 310 000,00
70 813,93 476 186,07 0,00 0,00 70 813,93 547 000,00
802 449,66 -542 449,66 0,00 0,00 802 449,66 260 000,00
27 892,94 14 107,06 0,00 0,00 27 892,94 42 000,00
522 810,00 190,00 0,00 0,00 522 810,00 523 000,00
20 772,61 21 227,39 0,00 0,00 20 772,61 42 000,00
0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1 790,68 -1 790,68 0,00 0,00 1 790,68 0,00
0,00 75 000,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
203 220,51 16 779,49 0,00 0,00 203 220,51 220 000,00
340 333,17 44 666,83 0,00 0,00 340 333,17 385 000,00
14 022 319,92 -822 319,92 0,00 0,00 14 022 319,92 13 200 000,00
8 316 276,01 33 723,99 0,00 0,00 8 316 276,01 8 350 000,00
68 801,59 131 198,41 0,00 0,00 68 801,59 200 000,00
121 747,38 223 752,62 0,00 0,00 121 747,38 345 500,00
151 808,98 -151 808,98 0,00 0,00 151 808,98 0,00
1 442 335,31 207 664,69 0,00 0,00 1 442 335,31 1 650 000,00
10 073,06 -9 573,06 0,00 0,00 10 073,06 500,00
131 076,29 -131 076,29 0,00 0,00 131 076,29 0,00
6 835 631,48 -735 631,48 0,00 0,00 6 835 631,48 6 100 000,00
11 253 063,60 1 246 936,40 0,00 0,00 11 253 063,60 12 500 000,00
545 637,90 -545 637,90 0,00 0,00 545 637,90 0,00
563 181,66 521 818,34 0,00 0,00 563 181,66 1 085 000,00
41 133 719,95 1 666 280,05 0,00 0,00 41 133 719,95 42 800 000,00
147 612,27 102 387,73 0,00 0,00 147 612,27 250 000,00
490 473,78 -10 473,78 0,00 0,00 490 473,78 480 000,00
245 833,86 4 166,14 0,00 0,00 245 833,86 250 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
703894 Reversements/forfait post-stationnement
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements vacants
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 37
4 821 967,48 49 642,31 0,00 0,00 4 821 967,48 4 871 609,79
6 083 011,44 1 331 292,56 0,00 1 077 889,43 5 005 122,01 7 414 304,00
148 430 773,80 0,00 8 296 668,96 0,00 2 227 934,38 146 202 839,42 156 727 442,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
504 177,87 0,00 21 615,95 0,00 10 999,30 493 178,57 525 793,82
24,50 0,00 0,20 0,00 0,00 24,50 24,70
4 857,38 0,00 0,00 0,00 0,00 4 857,38 4 857,38
27 645,31 0,00 34 476,34 0,00 0,00 27 645,31 62 121,65
6 377 116,00 0,00 1 167 377,00 0,00 0,00 6 377 116,00 7 544 493,00
7 680,42 0,00 4 055,00 0,00 0,00 7 680,42 11 735,42
290 243,16 0,00 64 173,84 0,00 38 387,64 251 855,52 354 417,00
2 925,17 0,00 0,00 0,00 0,00 2 925,17 2 925,17
8 106 302,37 0,00 325 851,98 0,00 81 500,00 8 024 802,37 8 432 154,35
2 446 454,23 0,00 130 130,28 0,00 10 000,00 2 436 454,23 2 576 584,51
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
19 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00 19 000,00
10 396 835,76 0,00 114 450,24 0,00 0,00 10 396 835,76 10 511 286,00
5 024,87 0,00 3 235,13 0,00 0,00 5 024,87 8 260,00
19 083,47 0,00 1 036,53 0,00 0,00 19 083,47 20 120,00
14 365,70 0,00 1 634,30 0,00 0,00 14 365,70 16 000,00
4 329 812,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 329 812,00 4 329 812,00
16 442,65 0,00 33 557,35 0,00 0,00 16 442,65 50 000,00
105 545,33 0,00 205 454,67 0,00 0,00 105 545,33 311 000,00
2 421,13 0,00 7 578,87 0,00 0,00 2 421,13 10 000,00
25 277,38 0,00 10 722,62 0,00 0,00 25 277,38 36 000,00
68 568,06 0,00 1 431,94 0,00 0,00 68 568,06 70 000,00
26 048,30 0,00 33,42 0,00 6 107,61 19 940,69 26 081,72
574 598,15 0,00 14 820,13 0,00 0,00 574 598,15 589 418,28
0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
25 258,50 0,00 241,50 0,00 0,00 25 258,50 25 500,00
1 446,86 0,00 53,14 0,00 0,00 1 446,86 1 500,00
33 427 154,57 0,00 2 145 130,43 0,00 146 994,55 33 280 160,02 35 572 285,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65131 Bourses
65138 Autres secours
65188 Autres
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65568 Autres contributions
657341 Subv. fonct. communes membres du
GFP
657348 Subv. fonct. autres communes
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65737 Subv. fonct. SNCF
657381 Subv. fonct. autres EPL
657382 Subv. fonct. organismes publics divers
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
6577 Remises gracieuses
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
65821 Déficit des budgets annexes administrati
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
6584 Amendes fiscales et pénales
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 38
1 077 889,43
0,00
12 604 844,21 8 445 675,06 12 604 844,21 21 050 519,27
0,00 0,00 0,00 0,00
625 000,00 0,00 625 000,00 625 000,00
24 327,16 112 610,11 24 327,16 136 937,27
9 655 517,05 2 074 558,95 9 655 517,05 11 730 076,00
866 537,15 0,00 866 537,15 866 537,15
1 433 462,85 0,00 1 433 462,85 1 433 462,85
12 604 844,21 2 187 169,06 12 604 844,21 14 792 013,27
6 258 506,00
154 518 985,95 0,00 9 647 760,81 0,00 3 305 823,81 151 213 162,14 164 166 746,76
6 088 212,15 1 351 091,85 0,00 1 077 889,43 5 010 322,72 7 439 304,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 200,71 19 799,29 0,00 0,00 5 200,71 25 000,00
5 200,71 19 799,29 0,00 0,00 5 200,71 25 000,00
57 086,27 598,88 0,00 0,00 57 086,27 57 685,15
8,90 0,00 0,00 0,00 8,90 8,90
126 059,36 223 940,64 0,00 0,00 126 059,36 350 000,00
0,00 50 000,16 0,00 0,00 0,00 50 000,16
1 077 889,43 1 007 110,57 0,00 1 077 889,43 0,00 2 085 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts
6618 Intérêts des autres dettes
666 Pertes de change créances det. fin
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
6866 Dot. prov. dépréc. éléments financiers
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 1 077 889,43
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 40
-410 743,00 0,00 0,00 410 743,00 0,00
-2 340,00 0,00 0,00 2 340,00 0,00
-1 209 665,00 0,00 0,00 80 749 845,00 79 540 180,00
-2 200 003,42 0,00 0,00 91 749 963,42 89 549 960,00
70 659,00 0,00 0,00 1 329 341,00 1 400 000,00
-73,00 0,00 0,00 37 620 073,00 37 620 000,00
70 586,00 0,00 0,00 38 949 414,00 39 020 000,00
-4 047,01 0,00 0,00 12 107,01 8 060,00
-9 483,86 0,00 0,00 212 483,86 203 000,00
-29 898,28 0,00 0,00 247 898,28 218 000,00
19 600,00 0,00 0,00 257 500,00 277 100,00
-1 034,00 0,00 0,00 1 034,00 0,00
-2 809,00 0,00 0,00 34 809,00 32 000,00
48 342,93 0,00 0,00 351 657,07 400 000,00
-19 548,10 0,00 0,00 149 688,10 130 140,00
1 987,50 0,00 0,00 812,50 2 800,00
-277 167,78 0,00 0,00 1 093 938,78 816 771,00
-465 065,95 0,00 0,00 1 865 065,95 1 400 000,00
-11 781,00 0,00 0,00 51 281,00 39 500,00
-11 739,19 0,00 0,00 36 739,19 25 000,00
337 297,35 0,00 0,00 2 565 431,65 2 902 729,00
-370,00 0,00 0,00 370,00 0,00
-208 200,00 0,00 0,00 608 200,00 400 000,00
-633 916,39 0,00 0,00 7 489 016,39 6 855 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-51 438,68 0,00 0,00 156 438,68 105 000,00
192 138,34 0,00 0,00 152 861,66 345 000,00
140 699,66 0,00 0,00 309 300,34 450 000,00
-2 313 663,25 0,00 0,00 184 580 929,28 182 267 266,03
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70312 Redevances funéraires
70321 Stationnement et location voie publique
70322 Stationnement, location dom. portuaire
70328 Autres droits stationnement et location
70384 Forfait de post-stationnement
70388 Autres redevances et recettes diverses
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
7066 Redevances services à caractère social
706888 Autres
7078 Autres marchandises
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux
73118 Autres contributions directes
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 41
-30 135,84 0,00 0,00 30 135,84 0,00
-9 637,00 0,00 0,00 429 231,00 419 594,00
-497 106,95 0,00 0,00 5 739 939,80 5 242 832,85
-46 465,09 0,00 0,00 46 465,09 0,00
-169 586,50 0,00 0,00 258 586,50 89 000,00
701,00 0,00 0,00 18 299,00 19 000,00
219 693,50 0,00 0,00 1 074 306,50 1 294 000,00
134 781,00 0,00 0,00 3 159 531,00 3 294 312,00
-9 670,00 0,00 0,00 9 670,00 0,00
0,25 0,00 0,00 16 268,75 16 269,00
-96 577,01 0,00 0,00 711 077,01 614 500,00
36 000,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
-46 000,00 0,00 0,00 86 000,00 40 000,00
2 357,20 0,00 0,00 30 642,80 33 000,00
-745,00 0,00 0,00 15 745,00 15 000,00
-16 550,91 0,00 0,00 179 550,91 163 000,00
-3 138,82 0,00 0,00 103 138,82 100 000,00
189 040,34 0,00 0,00 1 444 742,66 1 633 783,00
20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
10 626,39 0,00 0,00 84 373,61 95 000,00
0,00 0,00 0,00 1 366 164,00 1 366 164,00
-14 084,66 0,00 0,00 54 084,66 40 000,00
-616,00 0,00 0,00 5 616,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 1 291 958,00 1 291 958,00
0,00 0,00 0,00 13 807 652,00 13 807 652,00
0,00 0,00 0,00 14 174 695,00 14 174 695,00
209 765,69 0,00 0,00 37 938 567,31 38 148 333,00
37 362,00 0,00 0,00 0,00 37 362,00
-17 281,89 0,00 0,00 878 173,89 860 892,00
-875,05 0,00 0,00 875,05 0,00
-443 747,99 0,00 0,00 2 693 747,99 2 250 000,00
-25 335,40 0,00 0,00 694 635,40 669 300,00
-413 555,09 0,00 0,00 2 513 555,09 2 100 000,00
6,00 0,00 0,00 92 220,00 92 226,00
286 172,00 0,00 0,00 3 713 828,00 4 000 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73132 Taxe sur les pylônes électriques
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place
731721 Taxe de séjour
731731 Impôt sur les cercles et maisons de jeux
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741123 DSU des communes
741127 DNP des communes
743 DSI
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74712 Emplois d'avenir
74713 Fonds d'appui aux politiques d'insertion
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74741 Participation communes membres du GFP
74748 Participation autres communes
74751 Participation GFP de rattachement
74758 Participation autres groupements
747888 Autres
7481 Attrib/Vers. impôt cercles, maisons jeux
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg.
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
748372 Dotation politique de la ville (DPV)
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 42
0,00
0,00
426 206,64 29 305,54 455 512,18
0,00 0,00 0,00
-2 587,24 2 587,24 0,00
428 793,88 26 718,30 455 512,18
426 206,64 29 305,54 455 512,18
-2 739 869,89 0,00 0,00 184 551 623,74 181 811 753,85
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 300 000,00 2 300 000,00
-25 106,33 0,00 0,00 25 106,33 0,00
-25 106,33 0,00 0,00 2 325 106,33 2 300 000,00
207 832,66 0,00 0,00 37 695,34 245 528,00
-12 620,81 0,00 0,00 12 620,81 0,00
195 211,85 0,00 0,00 50 316,15 245 528,00
-2 909 975,41 0,00 0,00 182 176 201,26 179 266 225,85
-204 883,40 0,00 0,00 1 635 322,25 1 430 438,85
-8 335,11 0,00 0,00 8 335,11 0,00
-4 130,12 0,00 0,00 4 130,12 0,00
-239 985,48 0,00 0,00 3 632 785,48 3 392 800,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
764 Revenus valeurs mobilières de placement
7688 Autres
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp.
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 44
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 568,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 006 550,66
0,00 0,00 2 835 471,12 3 820 120,02 0,00 0,00 248 123,08 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 664 694,10
0,00 0,00 2 835 471,12 3 820 120,02 0,00 0,00 248 123,08 48 689 812,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 145,23
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 568,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 6 090 770,47 7 344 823,20 0,00 0,00 417 023,98 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 056 399,70 1 770 594,71 211 983,05 0,00 5 508 904,43 0,00
0,00 0,00 414 107,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 71 174,32 0,00 22 032,00 0,00 2 105 629,73 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 549 638,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 8 632 451,49 9 115 417,91 234 015,05 0,00 8 031 558,14 20 570 351,47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 10 554 492,46 0,00 1 363 566,05 7 156 104,01 65 657 956,58
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 648 569,78 0,00 0,00 0,00 21 198 208,02
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 744 685,89 0,00 0,00 43 060,87 2 986 582,81
204 Subventions d'équipement versées 1 274 568,43 0,00 96 960,36 5 895,00 1 791 530,79
21 Immobilisations corporelles 1 891 981,40 0,00 710 416,94 3 073 145,73 15 223 425,96
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 5 020 686,94 0,00 556 188,75 4 034 002,41 23 463 495,75
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 971 000,00 0,00 0,00 0,00 989 568,00
45 Opérations pour compte de tiers 3 000,02 0,00 0,00 0,00 5 145,25
RECETTES 2 327 272,85 0,00 58 000,00 3 534 379,07 61 513 178,90
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 28 664 694,10
13 Subventions d'investissement 1 620 819,29 0,00 58 000,00 3 514 859,35 12 097 392,86
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 20 006 550,66
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 903,88 1 903,88
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 706 453,56 0,00 0,00 17 615,84 724 069,40
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 18 568,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 20 570 351,47
1641 Emprunts en euros 20 549 428,24
165 Dépôts et cautionnements reçus 210,00
2748 Autres prêts 18 568,00
4581 Dépenses 2 145,23
RECETTES 48 689 812,76
10222 FCTVA 3 620 312,80
10226 Taxe d'aménagement 199 556,65
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 24 844 824,65
1641 Emprunts en euros 20 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 6 550,66
2748 Autres prêts 18 568,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 47
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 7 568 527,76 0,00 3 491,34 34 645,01 0,00 424 894,03 0,00 0,00
2031 Frais d'études 50 518,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 2 055 111,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 91 047,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 184 741,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 902,23 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 48 863,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 57 893,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 564 807,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 1 814,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 38 137,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 421 473,49 0,00 0,00 0,00 0,00 6 592,20 0,00 0,00
21611 Biens sous-jacents 8 932,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 17 028,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 55 355,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 2 235 127,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 298 891,50 0,00 0,00 9 597,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 760,20 0,00 3 491,34 25 048,01 0,00 399,60 0,00 0,00
2313 Constructions 417 023,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 248 123,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 128 123,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 031 558,14
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 518,33
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 055 111,40
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 047,11
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 184 741,29
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 902,23
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 863,93
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 893,17
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 807,84
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 814,40
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 137,42
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 428 065,69
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 932,80
21758 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 028,31
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 355,22
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 235 127,37
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 308 488,50
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 699,15
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 023,98
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 123,08
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 123,08
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 211 252,61 0,00 730,44 22 032,00 234 015,05
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 22 032,00 22 032,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 50 863,69 0,00 0,00 0,00 50 863,69
21828 Autres matériels de transport 0,00 134 466,70 0,00 0,00 0,00 134 466,70
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 222,02 0,00 0,00 0,00 222,02
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 25 700,20 0,00 730,44 0,00 26 430,64
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 369 311,42 775 650,96 7 961 917,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 366 955,98 229 362,45 233 883,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 7 701,60 32 262,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 467 150,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 55 265,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 227 311,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 117 663,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 355,44 17 897,94 4 246,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 520 688,97 6 806 573,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 17 560,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 3 820 120,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 290 806,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 1 423 538,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 105 775,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 3 667,39 0,00 0,00 0,00 4 870,70 0,00 9 115
417,91
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 830 202,36
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 964,27
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 467 150,10
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 265,55
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 311,83
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 663,06
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 976,18 0,00 2 976,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 3 667,39 0,00 0,00 0,00 1 894,52 0,00 30 061,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 327
262,95
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 560,25
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 820
120,02
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290
806,79
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 423
538,23
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000
000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 775,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 38 359,98 257 919,48 4 223 149,15 2 567 855,21 177 010,29 183 048,24 0,00 335 427,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 17 325,00 8 670,00 21 918,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 427,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 78 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 6 261,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 1 641,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 65 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 91 689,57 68 569,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 18 730,67 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 550 092,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
34 002,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 24 402,48 29 732,11 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 0,00 0,00 10 799,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 030,51 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 4 357,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 246 741,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 6 909,28 2 724,75 0,00 10 308,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 2 230,10 90 584,48 44 893,07 29 155,36 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 621 918,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 166 229,91 2 804 838,32 2 188 574,39 420,00 90 439,09 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 0,00 5 280,00 13 499,64 51 128,60 17 581,20 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 11 486,96 5 832,48 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 1 760 288,82 819 279,23 0,00 26 030,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 449 373,82 337 779,23 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 481 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 510 915,00 0,00 0,00 17 030,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 800 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 290 711,11 78 790,36 3 047,41 0,00 340 482,83 0,00
2031 Frais d'études 17 000,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 105 088,28 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 58 590,98 23 803,20 0,00 0,00 9 384,91 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 3 047,41 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 30 919,05 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 83 061,51 0,00
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 191 683,45 51 242,26 0,00 0,00 25 669,61 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 23 436,58 3 744,90 0,00 0,00 56 227,61 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 30 131,86 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 159 673,07 70 200,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 70 200,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 159 673,07 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 57
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 136 650,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 632 451,49
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 913,10
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 427,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 680,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 261,22
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 641,60
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 664,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 347,20
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 730,67
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641 871,66
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 047,41
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 919,05
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 063,80
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 134,59
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 799,15
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 030,51
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 357,69
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246 741,58
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 21 773,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 715,23
2188 Autres immobilisations corporelles 114 877,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550 335,56
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 621 918,93
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 333 910,80
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 131,86
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 489,44
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 319,44
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 835 471,12
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 866 353,05
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 59
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641 173,07
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 527 945,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 1 210 529,84 1 725 598,65 1 286 020,02 0,00 0,00 19 344,00 5 008 533,13
1675 Dettes marchés de travaux et partenariat 0,00 0,00 0,00 648 569,78 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 3 564,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440,00
2031 Frais d'études 0,00 277 107,13 66 787,45 0,00 0,00 0,00 0,00 133 847,26
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 211 040,90
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 734 088,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 219 876,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 66 222,75 0,00 0,00 0,00 19 344,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 340 405,08 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 194 073,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 241 006,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 38 213,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 884,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 37 866,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 127 463,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 319,04
235 Part invest. - marchés de partenariat 0,00 0,00 0,00 297 045,16 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 929 857,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 393 000,94
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971 000,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,02
RECETTES 0,00 180 000,00 586 476,62 0,00 0,00 0,00 0,00 1 212 866,23
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 180 000,00 175 673,77 0,00 0,00 0,00 0,00 605 940,92
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 311 274,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 99 528,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 606 925,31
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 683 150,53 0,00 0,00 621 316,29
1675 Dettes marchés de travaux et partenariat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 261 939,29
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 683 150,53 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 377,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
235 Part invest. - marchés de partenariat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 347 930,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 540,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 390,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 554 492,46
1675 Dettes marchés de travaux et partenariat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 648 569,78
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 004,76
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 739 681,13
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 683 150,53
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570 417,90
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 734 088,27
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 876,47
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 566,75
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340 405,08
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 073,54
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 006,88
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 213,20
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 884,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 866,24
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 463,85
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 319,04
235 Part invest. - marchés de partenariat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 297 045,16
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 322 858,89
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 971 000,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,02
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 327 272,85
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 222 154,69
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368 664,60
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 528,25
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 606 925,31
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 475 079,53
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 442 061,61
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 064,01
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 953,91
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 563 795,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 79 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 27 148,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 119 267,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 317 051,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 20 478,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 274 690,79 0,00 0,00 0,00 1 363
566,05
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 17 109,36 0,00 0,00 0,00 96 960,36
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 148,12
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 208 189,29 0,00 0,00 0,00 208 189,29
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 442 061,61
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 064,01
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 953,91
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 267,38
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 49 392,14 0,00 0,00 0,00 366 443,37
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 478,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13272 Subv. non transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13278 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13272 Subv. non transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13278 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 948 051,87 0,00 202 157,14 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 43 060,87 0,00 0,00 0,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 136 831,82 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 22 618,76 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 338 561,96 0,00 144 114,48 0,00
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 303 012,67 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 69 963,38 0,00 58 042,66 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 307 044,99 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 726 957,42 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 3 534 379,07 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 519 823,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 481 473,01 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 494 422,85 0,00 0,00 0,00
13272 Subv. non transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 481 383,43 0,00 0,00 0,00
13278 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 206 925,06 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 1 330 832,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 903,88 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 17 615,84 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 5 895,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 156
104,01
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 060,87
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 5 895,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 895,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136 831,82
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 618,76
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 482
676,44
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 303 012,67
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 006,04
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 307
044,99
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 726
957,42
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 534
379,07
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 519 823,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 481 473,01
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 494 422,85
13272 Subv. non transf. FEDER 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 481 383,43
13278 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 925,06
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 330
832,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 903,88
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 615,84
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 325 106,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 316,15
0,00 18 907,81 116 118,42 28 783,65 80,17 0,00 1 439 560,27 13 690,23
0,00 1 884,00 801 813,93 2 158 062,61 61 000,00 0,00 418 980,77 34 144 225,91
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 773 899,64 87 587 680,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 949 414,00
0,00 29 263,79 508 312,17 227,00 742 880,17 0,00 858 135,19 1 865 065,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 309 300,34 0,00
0,00 50 055,60 1 426 244,52 2 187 073,26 803 960,34 0,00 3 799 876,21 164 935 498,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 929 859,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 620 541,10 6 046 559,01 11 360 090,37 4 470 756,84 0,00 1 240 424,91 6 642 381,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 293 881,00 2 690,90
0,00 0,00 16 743 493,87 151 808,98 7 648 493,15 0,00 49 615 099,21 0,00
0,00 64 562,28 1 867 374,54 1 259 374,94 919 187,35 0,00 14 580 202,34 32 949,86
0,00 685 103,38 24 657 427,42 12 771 274,29 13 038 437,34 0,00 65 729 607,46 12 613 083,19
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 325 106,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 316,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 739 939,80 891,75 268 581,04 3 650 848,82 202 477,64 0,00
37 938 567,31 220 000,00 46 465,09 86 135,00 0,00 0,00
91 749 963,42 0,00 0,00 3 388 383,39 0,00 0,00
38 949 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 489 016,39 2 793 667,86 93 186,44 162 670,98 435 606,84 0,00
309 300,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
184 551 623,74 3 014 559,61 408 232,57 7 288 038,19 638 084,48 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 200,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 083 011,44 0,00 0,00 0,00 153 151,59 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 427 154,57 19 628,26 96 320,07 972 260,00 1 958 192,14 0,00
296 571,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
88 522 371,50 0,00 5 549 042,47 0,00 8 814 433,82 0,00
26 184 675,83 894 532,69 3 250 707,06 177 061,00 3 138 723,77 0,00
154 518 985,95 914 160,95 8 896 069,60 1 149 321,00 14 064 501,32 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 12 613 083,19
60623 Alimentation 578,73
627 Services bancaires et assimilés 32 371,13
6541 Créances admises en non-valeur 105 545,33
6542 Créances éteintes 16 442,65
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages -1 562,68
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 66 391,54
6577 Remises gracieuses 2 925,17
65821 Déficit des budgets annexes administrati 6 377 116,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 25 523,66
65888 Autres 50 000,20
66111 Intérêts réglés à l'échéance 4 821 967,48
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 1 077 889,43
6618 Intérêts des autres dettes -27 092,23
666 Pertes de change créances det. fin 8,90
6688 Autres 57 086,27
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 200,71
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00
6866 Dot. prov. dépréc. éléments financiers 0,00
703894 Reversements/forfait post-stationnement 2 690,90
RECETTES 164 935 498,96
70384 Forfait de post-stationnement 1 865 065,95
73111 Impôts directs locaux 80 749 845,00
73114 Imposition forf. sur entrep. réseaux 2 340,00
73118 Autres contributions directes 410 743,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 3 713 828,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 92 220,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 2 513 555,09
731731 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 875,05
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 104 274,25
73211 Attribution de compensation 37 620 073,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 1 329 341,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 14 174 695,00
741123 DSU des communes 13 807 652,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 76
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
741127 DNP des communes 1 291 958,00
743 DSI 5 616,00
744 FCTVA 54 084,66
74611 DGD des communes et EPCI 1 366 164,00
7481 Attrib/Vers. impôt cercles, maisons jeux 16 268,75
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 9 670,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 3 159 531,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 258 586,50
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 4 130,12
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 8 335,11
75888 Autres 1 225,00
764 Revenus valeurs mobilières de placement 12 620,81
7688 Autres 37 695,34
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 106,33
775 Produits des cessions d'immobilisations 2 300 000,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
7811 Rep. amort. immos corpo. et incorp. 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 59 440 511,56 0,00 1 599 982,72 1 535 933,08 158 553,64 1 425 574,46 41 835,18 7 235,68
6042 Achats de prestations de services 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 200,10 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 4 541 210,60 0,00 0,00 53 762,21 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 25 251,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 481 527,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 655,28 0,00 0,00 10 658,25 698,95 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 679,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 307 311,08 0,00 0,00 4 826,52 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 282 519,68 0,00 0,00 11 600,05 0,00 878,64 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 106 678,54 0,00 0,00 5 840,09 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 35 191,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 235,68
6068 Autres matières et fournitures 2 650,03 0,00 0,00 4 307,89 237,60 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 724 674,67 0,00 113 248,23 260 713,83 0,00 42 466,40 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 42 139,69 0,00 0,00 0,00 98 374,30 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 103 969,24 0,00 0,00 4 720,32 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 103 035,73 0,00 0,00 0,00 6 534,81 0,00 6 619,81 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 165 926,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 40 006,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 82 169,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 10 855,50 0,00 0,00 170,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 438 731,48 0,00 19 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 981 348,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 109 288,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 50 234,69 0,00 6 430,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 133 297,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 735,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 6 490,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 488,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 69 483,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 78
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
62268 Autres honoraires, conseils 116 256,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 921,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 118 392,70 0,00 4 305,60 0,00 0,00 0,00 5 629,17 0,00
6231 Annonces et insertions 54 545,42 0,00 83 912,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 500,00 0,00 101 986,89 1 010 560,13 3 796,95 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 3 451,55 0,00 0,00 26 508,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 22 166,40 0,00 180 176,52 0,00 0,00 0,00 13 680,20 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 904,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 1 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 31 970,28 0,00 1 279,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 1 566,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 154 706,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 337 254,96 0,00 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148,23 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 85 091,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 93 287,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 014 023,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 570 727,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 418,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 53 083,14 0,00 0,00 1 690,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 515 267,20 0,00 12 749,14 1 107,57 230,44 15 577,65 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 128 845,23 0,00 3 187,17 276,93 57,62 3 894,50 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 257 261,13 0,00 6 377,64 553,78 115,24 7 765,42 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 77 281,57 0,00 1 912,46 166,06 34,58 2 336,27 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 4 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 5 032,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 21 139 423,92 0,00 304 237,95 55 452,55 0,00 763 935,07 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 298 358,36 0,00 3 962,73 18,32 0,00 1 680,80 0,00 0,00
64113 NBI 318 219,09 0,00 0,00 0,00 0,00 5 201,11 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 5 340 317,09 0,00 112 492,32 19 749,85 0,00 160 483,62 0,00 0,00
64131 Rémunérations 3 932 249,98 0,00 233 628,14 0,00 10 810,38 28 647,51 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 88 371,93 0,00 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 6 959,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 834 509,60 0,00 104 890,49 0,00 712,43 4 695,99 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 89 122,66 0,00 0,00 0,00 0,00 7 152,42 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6417 Rémunérations des apprentis 22 982,44 0,00 10 436,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 448 293,73 0,00 142 729,53 7 824,30 3 566,29 114 338,12 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 222 465,75 0,00 119 241,05 18 247,79 483,95 249 752,57 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 198 823,39 0,00 13 821,07 0,00 0,00 1 648,79 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 203 220,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 770,78 0,00 285,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 10,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 522 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 26 367,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 419 751,04 0,00 9 491,20 1 178,00 0,00 14 130,35 0,00 0,00
6488 Autres 70 813,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65131 Bourses 1 246,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 2 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 14 365,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 36 000,00 31 700,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 262 938,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 7 680,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6584 Amendes fiscales et pénales 4 857,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 172 686,03 0,00 0,00 0,00 0,00 841,00 0,00 0,00
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 3 047,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements vacants 283 683,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 7 151,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 893 129,80 0,00 3 567,37 73 351,64 103 243,08 610 040,00 116 341,78 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 152 861,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 156 438,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 608 200,00 0,00 0,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 49 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 181 816,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 17 894,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 773 899,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 84 373,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 215 312,70 0,00 0,00 0,00 0,00 1 470,00 26 587,09 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 32 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 40 938,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 299,00 0,00
752 Revenus des immeubles 2 016,72 0,00 0,00 0,00 53 832,78 0,00 71 455,69 0,00
75888 Autres 1 185 723,23 0,00 3 567,37 73 351,64 49 410,30 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 1 495 988,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 319,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 37,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6255 Frais de déménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 10 260,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 565,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 181,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 685,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 272 989,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 2 134,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 2 356,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 122 837,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 105 857,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
64132 SFT, indemnité de résidence 310,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 50 468,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 111 677,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 100 066,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 6 343,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 6 155,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 574 598,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 26 048,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 68 568,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 25 277,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 251,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements vacants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 202,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 202,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 12 796,31 0,00 0,00 0,00 11 196,00 65 729 607,46
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,10
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 594 972,81
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 251,04
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 481 527,80
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 012,48
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 679,83
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312 137,60
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 317,57
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 518,63
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 426,99
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 195,52
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 141 103,13
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 513,99
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 689,56
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 190,35
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 926,69
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 006,24
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 169,27
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 025,90
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 457 961,48
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 981 348,43
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 288,73
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 664,69
6183 Frais de formation (personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 297,10
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 735,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 978,42
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 86
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 483,93
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 256,92
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 921,92
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 327,47
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 458,24
6232 Fêtes et cérémonies 12 796,31 0,00 0,00 0,00 0,00 1 129 640,28
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 959,79
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 023,12
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 904,80
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 286,92
6255 Frais de déménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 566,54
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 154 706,74
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 679,96
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148,23
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 091,79
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 287,51
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014 023,77
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570 727,76
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 418,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 773,14
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 555 192,50
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 826,63
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 254,69
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 416,11
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 840,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 032,09
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 536 038,83
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 306 154,71
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 325 776,68
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 755 880,35
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 311 193,49
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 642,77
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 959,18
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 995 276,85
Accusé de réception en préfecture
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 275,08
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 418,91
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 828 429,41
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 710 257,17
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 637,08
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 220,51
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 056,72
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,56
6474 Versement aux autres oeuvres sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522 810,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 367,53
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 705,59
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 813,93
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 246,86
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 574 598,15
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 048,30
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 568,06
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 277,38
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 421,13
65568 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 365,70
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 11 196,00 78 896,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 262 938,50
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 680,42
6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 857,38
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 527,03
7391111 Dégrèv. TFPNB / jeunes agriculteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 047,00
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements vacants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 683,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 151,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 799 876,21
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 861,66
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 438,68
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 608 200,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 854,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 816,90
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 894,29
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Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 773 899,64
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 373,61
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243 369,79
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 000,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 938,37
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 299,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 305,19
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 312 255,08
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 7 582 885,35 4 329 812,00 570 935,13 554 804,86 13 038 437,34
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 26 465,55 26 465,55
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 562,50 0,00 14 680,10 0,00 15 242,60
60631 Fournitures d'entretien 0,00 408,82 0,00 0,00 0,00 408,82
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 541,66 0,00 2 660,76 10 011,03 18 213,45
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 44 050,28 0,00 0,00 24 888,48 68 938,76
6068 Autres matières et fournitures 0,00 11 179,06 0,00 434,40 0,00 11 613,46
611 Contrats de prestations de services 0,00 151 750,25 0,00 41 650,20 141 884,03 335 284,48
6132 Locations immobilières 0,00 9 035,49 0,00 0,00 0,00 9 035,49
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 4 777,50 4 777,50
61551 Entretien matériel roulant 0,00 20 691,56 0,00 0,00 0,00 20 691,56
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 4 000,22 0,00 0,00 0,00 4 000,22
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 22 174,65 0,00 22 174,65
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 540,85 1 540,85
6236 Catalogues et imprimés 0,00 180,12 0,00 0,00 0,00 180,12
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 141,43 141,43
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 2 559,79 0,00 921,36 0,00 3 481,15
627 Services bancaires et assimilés 0,00 997,19 0,00 0,00 0,00 997,19
6282 Frais de gardiennage 0,00 371 887,94 0,00 0,00 0,00 371 887,94
6331 Versement mobilité 0,00 69 819,14 0,00 5 308,68 2 187,40 77 315,22
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 17 453,72 0,00 1 327,07 546,92 19 327,71
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 34 914,86 0,00 2 657,58 1 098,05 38 670,49
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 10 472,49 0,00 796,23 328,04 11 596,76
6358 Autres droits 0,00 4 112,13 0,00 0,00 0,00 4 112,13
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 3 381 069,92 0,00 242 194,64 109 369,88 3 732 634,44
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 39 848,19 0,00 830,62 1 575,28 42 254,09
64113 NBI 0,00 93 105,14 0,00 587,48 0,00 93 692,62
64118 Autres indemnités 0,00 1 519 833,65 0,00 76 533,91 40 969,35 1 637 336,91
64131 Rémunérations 0,00 50 586,20 0,00 21 620,76 0,00 72 206,96
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 550,80 550,80
64138 Primes et autres indemnités 0,00 21 998,34 0,00 1 032,46 0,00 23 030,80
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 90
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 505 688,11 0,00 41 314,73 15 454,08 562 456,92
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 141 666,88 0,00 81 374,79 36 139,67 1 259 181,34
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 004,31 0,00 917,46 0,00 3 921,77
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 9 684,24 0,00 0,00 0,00 9 684,24
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 1 525,41 0,00 1 525,41
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 56 783,15 0,00 4 647,00 1 676,52 63 106,67
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 4 329 812,00 0,00 0,00 4 329 812,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 4 729,84 0,00 4 729,84
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 1 000,00 135 200,00 136 200,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 15,00 0,00 15,00
RECETTES 0,00 760 830,17 0,00 109,94 43 020,23 803 960,34
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 708 021,17 0,00 0,00 0,00 708 021,17
706888 Autres 0,00 34 809,00 0,00 0,00 0,00 34 809,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 50,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 43 000,00 43 000,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 59,94 20,23 80,17
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 91
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 420 565,94 735 596,82 805 111,40 98 172,12 0,00 5 884,08 0,00 10 200 912,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 1 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 118 040,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 69 592,64 3 300,22 7 491,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 68 224,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 160 389,45 291 828,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 884,08 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 1 568,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 98 172,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 45 596,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 17 602,11 41 252,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 3 610,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 151 808,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 9 583,47 9 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 1 865,60 3 159,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200 912,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 12 900,00 494 616,64 448 268,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 930,12 13 988,51 855 946,02 32 406,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 227,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 6 745,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 2 698,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 821 900,00 32 406,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 92
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 16 026,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 1 930,12 4 318,51 6 319,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la
vacation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657341 Subv. fonct. communes
membres du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 94
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et
location
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74741 Participation communes
membres du GFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville
(DPV)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 200 776,10 0,00 0,00 0,00 304 255,83 0,00 12 771
274,29
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 276,80 0,00 35 351,80
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222,47 0,00 222,47
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 040,12
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 346,34 0,00 92 730,79
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 224,20
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 821,79 0,00 500 040,22
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 884,08
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 568,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 172,12
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 596,33
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 303,57 0,00 89 158,66
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 200 776,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 386,15
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 808,98
657341 Subv. fonct. communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 083,47
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 024,87
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200
912,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 284,86 0,00 1 135
070,03
RECETTES 0,00 0,00 56 221,43 0,00 0,00 0,00 1 226 580,68 0,00 2 187
073,26
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 14 602,27 0,00 0,00 0,00 829 160,00 0,00 843 762,27
7473 Participation départements 0,00 0,00 41 619,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 619,16
74741 Participation communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 745,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 398,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 397 231,68 0,00 397 231,68
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 854 306,50
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 026,74
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189,00 0,00 12 756,91
(1) Détailler les comptes à trois chiffres.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 2 284 958,24 4 330 190,24 412 918,77 3 315 825,57 2 982 264,95 815 082,53 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 9 072,00 0,00 0,00 54 672,19 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 8 231,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 294,88 0,00 75,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 216,24 0,00 3 547,82 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 11 146,59 4 553,46 1 558,43 22 530,30 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 13 990,32 920,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 115 246,78 590,47 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 1 453,05 0,00 807,55 8 699,62 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 7 342,76 9 278,37 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 17 504,31 40 819,63 0,00 5 051,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 5 537,86 100 645,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 118,80 1 036,80 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
1 063,15 0,00 0,00 448,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 9 668,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 4 962,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 66 336,87 976,96 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 98
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 503,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 1 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 25 659,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 995,00 36 752,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 528,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 350,40 152,10 8 224,49 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 1 350,00 0,00 0,00 14 208,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 170,00 165,60 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
557,60 647,20 680,74 7 351,76 5 844,02 7 165,40 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 4,44 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 5 582,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 3 529,88 3 046,10 3 418,36 37 110,82 30 321,08 9 063,65 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 882,38 761,43 854,54 9 277,92 7 580,94 2 265,99 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 770,02 1 525,89 1 712,39 18 559,52 15 072,00 4 530,82 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
529,38 456,78 512,77 5 566,78 4 547,48 1 359,39 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 4 687,50 0,00 0,00 4 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
119 881,72 117 831,57 170 323,09 1 440 773,77 1 376 300,59 445 875,02 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 165,65 939,39 0,00 12 258,54 19 093,48 5 677,13 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 590,76 41 729,41 11 736,05 590,76 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 41 128,44 33 399,68 54 027,32 260 782,72 389 962,96 101 816,54 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 38 591,19 26 093,68 0,00 351 995,63 130 551,65 9 089,62 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 3 141,12 4 996,71 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
64136 Indemnités liées à la perte
d'emploi
3 113,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 18 097,88 11 203,44 0,00 31 332,36 12 185,34 1 068,20 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 21 009,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 5 723,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 34 473,17 27 318,31 24 150,01 328 439,32 237 039,08 65 486,62 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
42 021,33 40 422,08 56 352,08 497 297,24 457 488,71 147 825,33 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 295,92 1 396,15 0,00 15 402,51 6 806,08 349,85 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
1 777,50 1 783,00 2 056,00 26 039,49 23 790,28 7 921,50 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
1 953 910,00 3 916 217,00 0,00 0,00 83 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique
nuage
0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 202,25 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 70 597,85 4 444,98 4 263,56 27 743,01 4 206,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et
location
0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 567,50 245,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à
caractère social
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 1 034,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 1 622,50 0,00 0,00 2 298,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 969,60 24 000,00 4 206,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
74751 Participation GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 68 975,35 4 444,98 1 692,46 0,01 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 76 204,92 221 869,00 0,00 0,00 4 183 882,35 1 148 890,49
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 5 819,66 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 10 627,31 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 7 726,55 22 544,26 0,00 0,00 4 685,68 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 3 198,55 12 942,83 0,00 0,00 7 417,52 905,32
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 135,50
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 550,00 0,00 0,00 7 025,00 149 167,69
6132 Locations immobilières 54 874,34 0,00 0,00 0,00 7 038,13 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 490,00 3 322,08
614 Charges locatives et de copropriété 475,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 121 518,88 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 263,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 2 165,00 840,37 0,00 0,00 1 980,00 0,00
6156 Maintenance 4 501,71 63 472,66 0,00 0,00 5 270,40 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 990,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 559,52
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 4 140,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 024,88 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 70 248,40 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 5 849,02 2 829,61
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 89,42 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 0,00 0,00 0,00 0,00 9 895,03 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 558,32 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 44 902,55 9 402,90
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 11 225,88 2 350,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 22 479,15 4 702,90
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 734,99 1 410,41
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 2 054 620,36 370 572,45
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 31 232,55 2 593,84
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 23 872,51 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 499 272,67 86 850,40
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 192 020,43 89 210,68
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 6 108,00 960,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 53 458,67 9 400,80
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 353 336,86 83 179,62
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 690 683,86 126 583,25
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 8 782,99 4 032,72
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 40 002,11 7 070,02
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 650,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
RECETTES 297 127,61 0,00 0,00 0,00 174 914,09 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 1 600,00 0,00 0,00 0,00 148 088,10 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 103 138,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 137 931,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 32 821,20 0,00 0,00 0,00 7 874,18 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 735,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 21 635,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 216,81 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 2 376 450,95 0,00 2 508 889,41 0,00 0,00 0,00 24 657 427,42
6042 Achats de prestations de services 51 591,77 0,00 90 900,02 0,00 0,00 0,00 212 055,64
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 231,59
60623 Alimentation 3 605,60 0,00 4 519,68 0,00 0,00 0,00 19 123,25
60628 Autres fournitures non stockées 1 523,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 523,77
60631 Fournitures d'entretien 6 753,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 473,99
60632 Fournitures de petit équipement 10 981,76 0,00 6 454,38 0,00 0,00 0,00 81 689,14
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 1 194,94 0,00 0,00 0,00 2 330,44
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 910,78
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 837,25
6067 Fournitures scolaires 33 310,00 0,00 1 518,40 0,00 0,00 0,00 45 788,62
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 621,13
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 36 346,93 0,00 0,00 0,00 256 464,56
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 095,54
61358 Autres 20 108,36 0,00 2 614,00 0,00 0,00 0,00 27 690,04
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 986,74
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 518,88
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 263,74
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 2 382,00 0,00 0,00 0,00 12 050,93
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 402,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 349,93
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 244,77
6182 Documentation générale et technique 82,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 396,03
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 503,04
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 825,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 990,00
6228 Divers 0,00 0,00 19 866,90 0,00 0,00 0,00 45 526,73
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 306,54
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6234 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 866,99
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 024,88
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 558,00
6247 Transports collectifs 161 989,94 0,00 9 026,03 0,00 0,00 0,00 241 599,97
6251 Voyages, déplacements et missions 506,77 0,00 319,00 0,00 0,00 0,00 31 751,12
627 Services bancaires et assimilés 898,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 992,07
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 660,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 582,37
628721 Remb. frais aux BA/régies sans ps.morale 16 598,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 493,08
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 2 258,17 0,00 0,00 0,00 3 816,49
6331 Versement mobilité 22 272,60 0,00 28 688,88 0,00 0,00 0,00 191 756,82
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 569,33 0,00 7 173,18 0,00 0,00 0,00 47 942,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 10 339,31 0,00 14 347,87 0,00 0,00 0,00 95 039,87
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 337,88 0,00 4 303,45 0,00 0,00 0,00 28 759,31
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 328,50
64111 Rémunération principale titulaires 805 318,73 0,00 804 069,34 0,00 0,00 0,00 7 705 566,64
64112 SFT, indemnité de résidence 8 651,53 0,00 15 583,92 0,00 0,00 0,00 97 196,03
64113 NBI 8 559,63 0,00 2 769,47 0,00 0,00 0,00 89 848,59
64118 Autres indemnités 183 620,85 0,00 147 972,52 0,00 0,00 0,00 1 798 834,10
64131 Rémunérations 454 827,17 0,00 579 111,90 0,00 0,00 0,00 1 871 491,95
64132 SFT, indemnité de résidence 850,75 0,00 4 180,34 0,00 0,00 0,00 20 236,92
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 113,88
64138 Primes et autres indemnités 26 983,77 0,00 46 983,21 0,00 0,00 0,00 210 713,67
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 009,76
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 723,52
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 208 002,79 0,00 308 014,45 0,00 0,00 0,00 1 669 440,23
6453 Cotisations aux caisses de retraites 293 440,33 0,00 292 433,95 0,00 0,00 0,00 2 644 548,16
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 18 482,70 0,00 25 386,89 0,00 0,00 0,00 82 935,81
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 11 077,81 0,00 0,00 0,00 11 077,81
6478 Autres charges sociales diverses 16 841,51 0,00 20 977,02 0,00 0,00 0,00 148 258,43
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 17 589,76 0,00 0,00 0,00 17 589,76
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 024 317,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 106
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 202,25
RECETTES 607 647,42 0,00 235 300,00 0,00 0,00 0,00 1 426 244,52
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 812,50
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 688,10
7066 Redevances services à caractère social 351 657,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 351 657,07
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 034,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 920,50
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 199 300,00 0,00 0,00 0,00 228 475,60
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 138,82
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 137 931,75
74748 Participation autres communes 25 244,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 244,80
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 36 000,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
747888 Autres 230 327,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271 022,96
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 735,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 635,84
75888 Autres 417,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 747,58
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65138 Autres secours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65737 Subv. fonct. SNCF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 626 176,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 39 996,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 136,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 22,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65138 Autres secours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 178 334,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65737 Subv. fonct. SNCF 19 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 365 737,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 38 926,09 0,00 11 129,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 29 263,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 1 884,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 7 778,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 11 129,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 25 258,50 0,00 33 668,65 685 103,38
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 357,05 21 357,05
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 996,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136,30
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22,93
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 100,00
65138 Autres secours 0,00 0,00 0,00 25 258,50 0,00 0,00 25 258,50
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 334,00
65737 Subv. fonct. SNCF 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 211,60 377 948,60
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 055,60
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 263,79
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 884,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 778,30
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 129,51
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 6 741 116,88 2 929 451,04 1 225 271,66 0,00 0,00 0,00 2 114 761,29
60611 Eau et assainissement 0,00 25 607,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 1 023,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 38 229,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 8 751,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 6 355,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 208,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 67 663,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 235 168,20 24 204,00 826 170,33 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 213,70
61358 Autres 0,00 0,00 1 369,19 168 758,28 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 254 651,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 11 930,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 11 627,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 1 260,00 77 191,46 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 5 760,00 8 772,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 516,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 333,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 106 462,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 1 312,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 9 638,24 720,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 69 704,28 27 826,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 17 426,00 6 956,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 34 900,70 13 915,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 10 455,16 4 173,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 565,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 860 848,18 1 400 379,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 34 786,31 18 105,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 111
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
64113 NBI 0,00 15 791,65 4 474,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 977 530,30 321 213,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 432 447,51 3 610,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 8 771,12 879,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 178 643,33 407,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 26 554,71 3 104,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 594 936,03 197 226,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 977 039,92 464 236,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 25 123,76 162,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 733,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 55 848,62 26 218,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 629 567,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 8 568,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 415,59
6618 Intérêts des autres dettes 0,00 0,00 0,00 153 151,59 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 255 998,28 840,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 247 898,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 8 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 840,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 036 258,90 17 641,55 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 25 043,41 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 1 011 215,49 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 113
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 17 641,55 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6618 Intérêts des autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 381 246,11 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 187 708,56 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 129 543,45 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 63 994,10 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 064 501,32
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 607,55
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 023,28
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 229,91
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 751,62
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 355,31
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 208,01
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 663,50
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085 542,53
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 213,70
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 127,47
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254 651,39
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 930,59
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 627,43
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 451,46
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 575,41
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 516,92
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 333,60
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 462,76
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 312,06
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 358,78
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 530,29
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 382,78
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 816,51
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 628,32
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 121 780,49
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 261 227,87
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 115
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 891,98
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 266,37
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 298 743,94
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 436 058,30
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 650,28
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 051,05
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 659,16
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 792 162,88
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441 276,79
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 286,05
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 733,96
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 067,29
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 654 567,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 641,55
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 568,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 415,59
6618 Intérêts des autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 151,59
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 638 084,48
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247 898,28
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 708,56
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 543,45
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 834,19
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 204 763,19 0,00 0,00 0,00 18 159,88 926 397,93
611 Contrats de prestations de services 0,00 3 518,47 0,00 0,00 0,00 15 153,60 139 320,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 9 854,62
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 6 244,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 566,28 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37,31
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 185 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00
RECETTES 0,00 294 423,00 0,00 0,00 0,00 2 992 424,68 3 188 759,83
70322 Stationnement, location dom. portuaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 739,19 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 136,51
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 693 747,99
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 135,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 281 923,00 0,00 0,00 0,00 2 869 550,49 481 311,99
75888 Autres 0,00 12 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 563,34
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 149 321,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 992,07
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 034,62
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 244,72
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 566,28
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37,31
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
657382 Subv. fonct. organismes publics divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 000,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
RECETTES 812 430,68 0,00 0,00 0,00 0,00 7 288 038,19
70322 Stationnement, location dom. portuaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 739,19
70388 Autres redevances et recettes diverses 117 795,28 0,00 0,00 0,00 0,00 117 795,28
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 136,51
73154 Droits de place 694 635,40 0,00 0,00 0,00 0,00 694 635,40
731721 Taxe de séjour 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 693 747,99
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 135,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 632 785,48
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 063,34
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 494 139,83
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 939,24
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47,57
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 709,92
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 274 074,59
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 671,60
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 291,76
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 473,49
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 993,68
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 562,15
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 755,53
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 189,28
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 357,27
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 512,65
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 738 243,84
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 406,29
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 053,64
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 713 748,17
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 465,82
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 995,52
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 437,22
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 462,54
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 119
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 418 915,22
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 910 753,09
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 595,09
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 484,66
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 102,98
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 465,09
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 237,89
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 739 597,41 0,00 0,00 0,00 0,00 11 941,21
60611 Eau et assainissement 629 242,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 61 175,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 250,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 941,21
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 1 933,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 35 276,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 121
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 11 720,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 110 156,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 110 156,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 575 391,15 0,00 0,00 0,00 8 896
069,60
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 629 242,30
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 939,24
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47,57
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 709,92
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 100 055,16 0,00 0,00 0,00 2 435
304,86
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,79
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 671,60
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 7 750,80 0,00 0,00 0,00 7 750,80
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 291,76
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 473,49
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 57 318,55 0,00 0,00 0,00 71 253,44
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 562,15
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 4 660,67 0,00 0,00 0,00 61 416,20
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 165,09 0,00 0,00 0,00 15 354,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 2 334,95 0,00 0,00 0,00 30 692,22
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 699,12 0,00 0,00 0,00 9 211,77
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 933,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 276,14
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 160 008,33 0,00 0,00 0,00 2 898
252,17
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 3 278,56 0,00 0,00 0,00 64 684,85
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 053,64
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 48 520,13 0,00 0,00 0,00 762 268,30
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 53 214,96 0,00 0,00 0,00 144 680,78
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 995,52
64138 Primes et autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 19 825,72 0,00 0,00 0,00 34 262,94
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 123
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
64168 Autres emplois aidés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 462,54
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 44 871,35 0,00 0,00 0,00 463 786,57
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 56 303,37 0,00 0,00 0,00 967 056,46
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 2 957,37 0,00 0,00 0,00 7 552,46
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 2 827,02 0,00 0,00 0,00 58 311,68
65741 Subv. de fonctionnement aux ménages 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 720,07
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 9 600,00 0,00 0,00 0,00 84 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 228 973,05 0,00 0,00 0,00 408 232,57
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 86 305,43 0,00 0,00 0,00 86 305,43
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 6 881,01 0,00 0,00 0,00 6 881,01
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 465,09
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 129 842,32 0,00 0,00 0,00 129 842,32
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 5 944,29 0,00 0,00 0,00 138 338,72
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 126
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 171 973,32 0,00 742 187,63 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 704,98 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255,98 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 3 607,08 0,00 13 128,37 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 900,74 0,00 29 114,64 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 79 985,45 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 28 881,09 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 9 605,20 0,00 10 940,73 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 709,51 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 919,20 0,00 828,84 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 334 731,78 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 23 948,03 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 498,27 0,00 55 772,80 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 237,65 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 17 226,66 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 121,65 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 24,50 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 17,80 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 3 014 363,26 0,00 196,35 0,00
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 2 536 167,86 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 257 500,00 0,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 695,40 0,00 196,35 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 127
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 914 160,95
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 704,98
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255,98
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 735,45
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 015,38
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 985,45
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 881,09
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 545,93
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 709,51
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 748,04
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 334 731,78
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 948,03
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 271,07
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 237,65
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 226,66
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 121,65
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,50
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17,80
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 014
559,61
70321 Stationnement et location voie publique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 536
167,86
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 257 500,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 891,75
(1) Détailler conformément au plan de comptes.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
LTI CEPAC n°9623131098 13/06/2023 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
LTI CEPAC n°9624131069 23/05/2024 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 36 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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5 000 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
8 000 000,00
7 000 000,00
7 500 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
3 900 000,00
23 500 064,24
358 113 136,60
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
358 113 136,60
1641 Emprunts en euros (total)
260 SFIL CAFFIL 11/08/1999 25/08/1999 01/10/2000 V 3,6% (annuel) +
marge
(trimestrielle) +
marge précédente
+3x inflation US
annuelle si
négative
5,280 5,357 EUR A P O A-1
296 SFIL CAFFIL 20/09/2006 19/12/2006 01/12/2007 F Taux fixe à 4.12 % 4,120 4,180 EUR A P O A-1
298 SFIL CAFFIL 23/02/2007 03/05/2007 01/06/2008 F Taux fixe à 4.08 % 4,080 4,140 EUR A P O A-1
300 SFIL CAFFIL 03/09/2007 01/10/2007 01/10/2008 F Taux fixe à 4.66 % 4,660 4,730 EUR A P O A-1
303 SOCIETE GENERALE 27/05/2008 02/06/2008 02/02/2009 V (TAG
8M(Postfixé)-Floor
-0.2 sur TAG
8M(Postfixé)) + 0.2
3,770 3,771 EUR A C O A-1
304 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
10/12/2008 23/12/2008 01/04/2009 V (Euribor 3M-Floor
-0.39 sur Euribor
3M) + 0.39
3,550 3,650 EUR T P O A-1
305 CAISSE D'EPARGNE 12/02/2009 25/08/2009 25/08/2010 F Taux fixe à 4.46 % 4,460 4,460 EUR A P O A-1
306 SOCIETE GENERALE 13/12/2009 18/12/2009 30/01/2010 V (Euribor 1M +
0.55)-Floor -0.55
sur Euribor 1M
1,040 1,060 EUR M P O A-1
308 SFIL CAFFIL 07/10/2010 06/08/2010 01/12/2010 F Taux fixe à 3.26 % 3,260 3,300 EUR T P O A-1
309 SFIL CAFFIL 15/09/2010 06/08/2010 01/12/2010 F Taux fixe à 3.26 % 3,260 3,300 EUR T P O A-1
310 CAISSE D'EPARGNE 26/05/2010 23/06/2010 25/08/2011 F Taux fixe à 3.34 % 3,340 3,340 EUR A P O A-1
311 ARKEA 07/10/2010 26/10/2010 30/10/2011 F Taux fixe à 2.86 % 2,860 2,860 EUR A P O A-1
312 SFIL CAFFIL 15/09/2010 03/11/2010 01/12/2011 F Taux fixe à 2.86 % 2,860 2,900 EUR A P O A-1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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5 000 000,00
10 000 000,00
4 748 823,00
3 000 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
2 000 000,00
8 000 000,00
10 000 000,00
2 000 000,00
10 000 000,00
5 000 000,00
6 500 000,00
8 000 000,00
5 000 000,00
1 839 000,00
666 666,74
4 938 349,84
21 520 232,78
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
313 SFIL CAFFIL 31/12/2010 01/01/2011 01/01/2012 C (Euribor
12M(Postfixé) +
0.69)-Floor 2 sur
Euribor
12M(Postfixé)
2,690 2,729 EUR A P O B-1
314 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
18/03/2011 31/03/2011 30/06/2011 V (Euribor 3M-Floor
-0.42 sur Euribor
3M) + 0.42
1,640 1,670 EUR T C O A-1
317- R CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
21/07/2023 01/06/2023 01/11/2023 V Livret A(Préfixé) +
2.1
5,100 5,100 EUR S C O A-2
319 CAISSE D'EPARGNE 08/02/2012 05/03/2012 25/07/2012 F Taux fixe à 3.6 % 3,600 3,650 EUR T P O A-1
320 SOCIETE GENERALE 26/04/2012 01/06/2012 01/09/2012 F Taux fixe à 4.98 % 4,980 5,150 EUR T C O A-1
323 CREDIT AGRICOLE 25/06/2013 10/09/2013 10/09/2014 F Taux fixe à 2.77 % 2,770 2,770 EUR A P O A-1
324 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
17/12/2013 31/12/2013 31/12/2014 V Euribor 3M + 1.35 1,640 1,680 EUR A P O A-1
325 CAISSE D'EPARGNE 10/02/2014 31/03/2014 25/07/2014 V Euribor 3M + 1.4 1,690 1,720 EUR T P O A-1
326 SFIL CAFFIL 01/07/2014 26/08/2014 01/12/2014 V Euribor 3M + 1.34 1,520 1,550 EUR T P O A-1
328 CAISSE D'EPARGNE 17/12/2014 29/12/2014 01/03/2015 V (Euribor 3M +
1.22)-Floor 0 sur
Euribor 3M
1,300 1,330 EUR T P O A-1
329 SFIL CAFFIL 02/04/2015 14/04/2015 01/05/2016 F Taux fixe à 1.77 % 1,770 1,770 EUR A C O A-1
330 SFIL CAFFIL 11/12/2015 25/12/2015 01/01/2017 V (Euribor 12M +
0.74)-Floor 0 sur
Euribor 12M
0,800 0,810 EUR A C O A-1
331 SFIL CAFFIL 11/12/2015 01/02/2016 01/02/2017 V (Euribor 12M +
0.74)-Floor 0 sur
Euribor 12M
0,800 0,810 EUR A C O A-1
332 CREDIT AGRICOLE 08/09/2016 19/09/2016 05/12/2016 V (Euribor 3M +
0.8)-Floor -0.299
sur Euribor 3M
0,500 0,510 EUR T P O A-1
333 SFIL CAFFIL 02/12/2016 16/12/2016 01/04/2017 F Taux fixe à 1.27 % 1,270 1,280 EUR T C O A-1
334 SFIL CAFFIL 02/12/2016 24/01/2017 01/05/2017 F Taux fixe à 1.27 % 1,270 1,280 EUR T C O A-1
335 CREDIT COOPERATIF 09/11/2017 14/11/2017 01/03/2018 V (Euribor 3M +
0.37)-Floor 0 sur
Euribor 3M
0,370 0,370 EUR T C O A-1
336 SOCIETE GENERALE 10/11/2017 30/11/2017 28/02/2018 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 1,510 EUR T C O A-1
337 SFIL CAFFIL 14/11/2017 27/12/2017 01/09/2019 V (EONIA(Postfixé) +
0.51)-Floor 0 sur
EONIA(Postfixé)
0,510 0,520 EUR A C O A-1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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0,00
0,00
0,00
8 816 702,00
2 738 742,00
2 444 556,00
6 000 000,00
15 000 000,00
10 000 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
10 000 000,00
9 000 000,00
2 500 000,00
7 500 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
8 000 000,00
10 000 000,00
10 000 000,00
15 000 000,00
15 000 000,00
5 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
339 SOCIETE GENERALE 06/11/2018 17/12/2018 17/03/2019 F Taux fixe à 1.41 % 1,410 1,440 EUR T X O A-1
340 CREDIT AGRICOLE 27/11/2018 19/07/2019 05/03/2019 F Taux fixe à 1.48 % 1,480 1,490 EUR T P O A-1
342 SOCIETE GENERALE 09/10/2019 31/10/2019 31/01/2020 F Taux fixe à 0.54 % 0,540 0,550 EUR T C O A-1
345 SFIL CAFFIL 30/06/2020 04/08/2020 01/12/2020 F Taux fixe à 0.92 % 0,920 0,940 EUR T C O A-1
346 CREDIT AGRICOLE 14/05/2020 14/10/2020 10/01/2021 F Taux fixe à 1.02 % 1,020 1,020 EUR T C O A-1
347 SFIL CAFFIL 04/11/2020 18/12/2020 01/04/2021 F Taux fixe à 0.53 % 0,530 0,540 EUR T C O A-1
348 ARKEA 07/12/2020 28/12/2020 30/06/2021 V (Euribor 3M +
0.45)-Floor 0 sur
Euribor 3M
0,450 0,460 EUR T C O A-1
349 SOCIETE GENERALE 16/11/2020 30/04/2021 30/07/2021 F Taux fixe à 0.57 % 0,570 0,580 EUR T C O A-1
350 SFIL CAFFIL 27/05/2021 19/07/2021 01/11/2021 F Taux fixe à 0.86 % 0,860 0,880 EUR T C O A-1
351 CAISSE CENTRALE DE
CREDIT COOPERATIF
01/07/2021 23/11/2021 05/03/2022 F Taux fixe à 0.73 % 0,730 0,730 EUR T P O A-1
352 ARKEA 22/10/2021 17/12/2021 28/02/2022 F Taux fixe à 0.65 % 0,650 0,650 EUR T C O A-1
354 CREDIT AGRICOLE 01/06/2022 25/08/2022 15/11/2022 F Taux fixe à 1.73 % 1,730 1,740 EUR T C O A-1
355 CREDIT MUTUEL 07/07/2022 30/11/2022 31/12/2022 F Taux fixe à 1.1 % 1,100 1,110 EUR T C O A-1
356 CREDIT MUTUEL 07/07/2022 30/11/2022 31/12/2022 F Taux fixe à 1.1 % 1,100 1,110 EUR T C O A-1
359 SOCIETE GENERALE 12/04/2023 03/10/2023 03/01/2024 V (Euribor 3M +
0.83)-Floor 0 sur
Euribor 3M
4,780 4,940 EUR T C O A-1
360 SFIL CAFFIL 12/04/2023 21/11/2023 01/03/2024 F Taux fixe à 4.01 %
pour 5 ans et un
mois
/Eur3mois+0,80%
pour 15 ans
4,010 4,130 EUR T C O A-1
362 SFIL CAFFIL 03/05/2024 05/06/2024 01/10/2024 F Taux fixe à 3.39 % 3,390 3,480 EUR T P O A-1
364 - 1 SFIL CAFFIL 09/08/2024 17/09/2024 01/01/2025 F Taux fixe à 3.56 % 3,560 3,660 EUR T C O A-1
364 - 2 SFIL CAFFIL 09/08/2024 17/09/2024 01/01/2025 F Taux fixe à 3.56 % 3,560 3,660 EUR T C O A-1
365 BANQUE POSTALE 31/10/2024 11/12/2024 01/03/2025 F Taux fixe à 3.4 % 3,400 3,440 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 132
358 113 136,60
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts
Accusé de réception en préfecture
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes
établissements financiers(Total)
6 595 455,56 197 901 897,19 20 549 428,39 4 821 967,48 348 277,04 1 046 233,23
1641 Emprunts en euros (total) 6 595 455,56 197 901 897,19 20 549 428,39 4 821 967,48 348 277,04 1 046 233,23
260 O 6 159 907,26 F-6 6 159 907,26 4,75 C 3,6% (annuel) +
marge
(trimestrielle) +
marge précédente
+3x inflation US
annuelle si
négative
4,680 1 093 544,18 319 309,02 318 510,13 13 187,92
296 N 0,00 A-1 546 078,34 1,92 F Taux fixe à 4.12 % 4,177 256 941,94 33 635,84 0,00 1 874,87
298 N 0,00 A-1 1 026 666,65 2,42 F Taux fixe à 4.08 % 4,137 315 749,15 55 683,41 0,00 24 783,73
300 N 0,00 A-1 1 092 602,37 2,75 F Taux fixe à 4.66 % 4,725 330 078,87 67 401,89 0,00 12 870,25
303 N 0,00 A-1 1 000 000,00 3,09 F Taux fixe à 0 % 0,000 250 000,00 0,00 0,00 0,00
304 N 0,00 A-1 2 063 266,89 4,00 V (Euribor 3M-Floor
-0.39 sur Euribor
3M) + 0.39
4,158 442 126,11 101 385,09 0,00 19 135,60
305 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.46 % 4,465 622 252,97 27 752,52 0,00 0,00
306 N 0,00 A-1 2 625 762,21 5,00 V (Euribor 1M +
0.55)-Floor -0.55
sur Euribor 1M
4,240 465 690,14 122 515,53 0,00 248,94
308 N 0,00 A-1 62 396,88 0,67 F Taux fixe à 3.26 % 3,254 80 867,35 3 688,49 0,00 163,86
309 N 0,00 A-1 124 793,73 0,67 F Taux fixe à 3.26 % 3,254 161 734,68 7 377,00 0,00 327,72
310 N 0,00 A-1 432 409,14 0,65 F Taux fixe à 3.34 % 3,336 415 778,02 28 329,45 0,00 5 014,75
311 N 0,00 A-1 403 075,21 0,83 F Taux fixe à 2.86 % 2,856 391 867,77 22 735,37 0,00 1 921,32
312 N 0,00 A-1 403 075,31 0,92 F Taux fixe à 2.86 % 2,900 391 867,76 23 114,29 0,00 960,66
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 134
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
313 N 0,00 B-1 3 855 131,21 1,00 C (Euribor
12M(Postfixé) +
0.69)-Floor 2 sur
Euribor
12M(Postfixé)
3,230 1 791 001,82 246 327,45 0,00 123 670,47
314 O 435 548,30 A-1 435 548,30 1,00 F Taux fixe à 5.5 % 5,561 418 102,06 29 766,91 29 766,91 0,00
317- R N 0,00 A-2 416 666,72 2,33 V Livret A(Préfixé) +
2.1
5,040 166 666,68 27 345,53 0,00 3 439,33
319 N 0,00 A-1 378 998,48 2,32 F Taux fixe à 3.6 % 3,593 142 343,53 16 861,03 0,00 2 463,49
320 N 0,00 A-1 833 333,33 2,42 F Taux fixe à 4.98 % 5,049 333 333,34 52 739,59 0,00 3 458,33
323 N 0,00 A-1 2 463 226,89 3,69 F Taux fixe à 2.77 % 2,763 574 878,30 84 155,51 0,00 20 848,48
324 N 0,00 A-1 2 227 800,55 3,99 V Euribor 3M + 1.35 5,136 490 333,76 140 938,43 0,00 0,00
325 N 0,00 A-1 1 828 683,03 4,32 V Euribor 3M + 1.4 5,225 363 194,77 110 199,11 0,00 15 924,43
326 N 0,00 A-1 4 001 301,38 4,67 V Euribor 3M + 1.34 5,141 728 621,30 233 527,63 0,00 14 267,97
328 N 0,00 A-1 785 589,79 5,00 V (Euribor 3M +
1.22)-Floor 0 sur
Euribor 3M
5,005 141 350,06 43 875,35 0,00 85,87
329 N 0,00 A-1 6 930 000,00 10,33 F Taux fixe à 1.77 % 1,766 630 000,00 133 812,00 0,00 81 433,28
330 N 0,00 A-1 5 052 631,58 11,00 V (Euribor 12M +
0.74)-Floor 0 sur
Euribor 12M
4,339 421 052,63 223 542,22 0,00 219 256,14
331 N 0,00 A-1 1 263 157,95 11,08 V (Euribor 12M +
0.74)-Floor 0 sur
Euribor 12M
4,335 105 263,15 56 995,50 0,00 50 310,95
332 N 0,00 A-1 3 092 179,87 11,68 V (Euribor 3M +
0.8)-Floor -0.299
sur Euribor 3M
4,575 194 077,21 150 546,48 0,00 8 216,09
333 N 0,00 A-1 3 062 500,00 12,00 F Taux fixe à 1.27 % 1,267 250 000,00 40 878,13 0,00 9 615,40
334 N 0,00 A-1 1 837 500,00 12,08 F Taux fixe à 1.27 % 1,267 150 000,00 24 526,88 0,00 3 824,55
335 N 0,00 A-1 1 424 646,88 2,92 V (Euribor 3M +
0.37)-Floor 0 sur
Euribor 3M
4,101 474 882,31 72 059,54 0,00 3 797,51
336 N 0,00 A-1 6 500 000,00 12,91 F Taux fixe à 1.5 % 1,496 500 000,00 102 187,50 0,00 8 125,00
337 N 0,00 A-1 3 500 000,00 13,67 V (Euribor 12M +
0.35)-Floor 0 sur
Euribor 12M
4,169 250 000,00 168 321,88 0,00 40 679,53
339 N 0,00 A-1 3 127 546,99 8,96 F Taux fixe à 1.41 % 1,430 323 232,22 47 734,51 0,00 1 714,94
340 N 0,00 A-1 9 597 324,81 8,93 F Taux fixe à 1.48 % 1,476 989 722,24 151 212,24 0,00 9 863,92
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
342 N 0,00 A-1 11 250 000,00 14,83 F Taux fixe à 0.54 % 0,548 750 000,00 64 333,13 0,00 10 293,75
345 N 0,00 A-1 7 875 000,00 15,67 F Taux fixe à 0.92 % 0,933 500 000,00 76 580,42 0,00 6 037,50
346 N 0,00 A-1 8 000 000,00 15,78 F Taux fixe à 1.02 % 1,017 500 000,00 84 787,50 0,00 18 133,33
347 N 0,00 A-1 6 500 000,00 16,00 F Taux fixe à 0.53 % 0,537 400 000,00 36 371,25 0,00 8 708,20
348 N 0,00 A-1 4 062 500,00 16,25 F Taux fixe à 0.66 % 0,658 250 000,00 27 843,76 0,00 0,00
349 N 0,00 A-1 4 125 000,00 16,33 F Taux fixe à 0.57 % 0,578 250 000,00 24 809,84 0,00 4 049,38
350 N 0,00 A-1 6 281 250,00 16,58 F Taux fixe à 0.86 % 0,872 375 000,00 56 966,05 0,00 9 003,12
351 N 0,00 A-1 2 157 077,22 17,43 F Taux fixe à 0.73 % 0,728 115 142,29 16 272,47 0,00 1 093,52
352 N 0,00 A-1 7 650 000,00 16,91 F Taux fixe à 0.65 % 0,648 450 000,00 51 553,13 0,00 4 143,75
354 N 0,00 A-1 8 875 000,00 17,62 F Taux fixe à 1.73 % 1,725 500 000,00 158 943,76 0,00 19 192,19
355 N 0,00 A-1 4 437 500,00 17,75 F Taux fixe à 1.1 % 1,097 250 000,00 50 531,26 0,00 0,00
356 N 0,00 A-1 4 437 500,00 17,75 F Taux fixe à 1.1 % 1,097 250 000,00 50 531,26 0,00 0,00
359 N 0,00 A-1 9 500 000,00 18,76 V (Euribor 3M +
0.83)-Floor 0 sur
Euribor 3M
4,591 500 000,00 468 525,09 0,00 95 870,31
360 N 0,00 A-1 14 250 000,00 18,92 F Taux fixe à 4.01 %
pour 5 ans et un
mois
/Eur3mois+0,80%
pour 15 ans
4,066 750 000,00 616 767,24 0,00 47 618,75
362 N 0,00 A-1 5 947 268,22 19,50 F Taux fixe à 3.39 % 3,437 52 731,78 66 670,00 0,00 50 963,14
364 - 1 N 0,00 A-1 2 444 556,00 19,75 F Taux fixe à 3.56 % 3,609 0,00 0,00 0,00 25 382,64
364 - 2 N 0,00 A-1 2 738 742,00 19,75 F Taux fixe à 3.56 % 3,609 0,00 0,00 0,00 28 437,27
365 N 0,00 A-1 8 816 702,00 20,00 F Taux fixe à 3.4 % 3,275 0,00 0,00 0,00 15 821,08
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 6 595 455,56 197 901 897,19 20 549 428,39 4 821 967,48 348 277,04 1 046 233,23
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 137
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
3 855 131,21 21 520 232,78
416 666,72 666 666,74
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver- ture
éventu- elle
(8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
317- R CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS
666 666,74 416 666,72 2 15,00 Livret
A(Préfixé) +
2.1
Livret
A(Préfixé) +
2.1
0,00 Livret
A(Préfixé) +
2.1
5,040 27 345,53 0,00 0,21
TOTAL (A) 0,00 27 345,53 0,00 0,21
Barrière simple (B)
313 SFIL CAFFIL 21 520 232,78 3 855 131,21 1 15,00 (Euribor
12M(Postfixé)
+ 0.69)-Floor
2 sur Euribor
12M(Postfixé)
(Euribor
12M(Postfixé)
+ 0.69)-Floor
2 sur Euribor
12M(Postfixé)
10 237,33 (Euribor
12M(Postfixé)
+ 0.69)-Floor
2 sur Euribor
12M(Postfixé)
3,230 246 327,45 0,00 1,95
TOTAL (B) 10 237,33 246 327,45 0,00 1,95
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures
(F)
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 138
10 431 705,19 45 686 963,76
6 159 907,26 23 500 064,24
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver- ture
éventu- elle
(8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon le
capital
restant
dû
260 SFIL CAFFIL 6 159 907,26
17 340 156,98
0,00
6 159 907,26
6 30,00 01/10/2009
-
01/10/2010
Euribor
12M-Floor
-0.11 sur
Euribor 12M +
0.11
Euribor
12M-Floor
-0.11 sur
Euribor 12M +
0.11
0,00 3,6% (annuel)
+ marge
(trimestrielle)
+ marge
précédente
+3x inflation
US annuelle
si négative
4,680 319 309,02 318 510,13 3,11
TOTAL (F) 0,00 319 309,02 318 510,13 3,11
TOTAL GENERAL 10 237,33 592 982,00 318 510,13 5,27
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 139
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
49 1 0 0 0
% de l’encours 94,70 0,21 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 187 470 192,00 416 666,72 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 1,95 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 3 855 131,21 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 1
% de l’encours 3,11
Montant en euros 6 159 907,26
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 140
0,00 0,00 0,00 6 595 455,56
0,00 0,00 0,00 6 159 907,26
0,00 0,00 0,00 6 159 907,26
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 435 548,30
0,00 0,00 0,00 435 548,30
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 435 548,30
55S RBS 314 314 31/12/2025 The Royal Bank of
Scotland
swap taux 435 548,30 31/03/2012 31/12/2025 T
Taux variable simple
(total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 6 159 907,26
53S DB 260 ancien 51S 260 01/10/2025 Deutsche Bank swap taux 6 159 907,26 01/10/2009 01/10/2025 T
Total 6 595 455,56
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Page 141
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 1 981 987,24 193 656,18
55S RBS 314 314 Taux fixe à 5.5 % 5,698 Euribor 3M + 0.42 3,190 1 981 987,24 193 656,18 A-1 A-1
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 7 936 351,27 1 727 823,50
53S DB 260 ancien 51S 260 3.6% (annuel) + marge
(trimestrielle) + marge
précédente +3x inflation US
annuelle si négative
0,882 Euribor 12M + 0.11 2,920 7 936 351,27 1 727 823,50 A-1 F-6
Total 9 918 338,51 1 921 479,68
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Page 142
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 3000 €
16/12/23
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Réseaux d'adduction d'eau 10 01/01/2000
L Frais d'étude 5 01/01/2000
L Logiciels d'applications 5 30/06/2012
L SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 5 30/06/2012
L EQUIPEMENTS DURABLES 10 30/06/2012
L Documents d'urbanisme 2 30/06/2012
L Subvention département / Mobilier 5 30/06/2012
L Subvention groupement / Mobilier 5 30/06/2012
L Subvention groupement / Immobilier 15 30/06/2012
L Subvention autre et.public / mobilier 5 30/06/2012
L Subvention autre et.public / immobilier 15 30/06/2012
L Subvention autre org.public / immobilier 15 30/06/2012
L Subvention privée / Mobilier 5 30/06/2012
L Suibvention privée / Immobilier 15 30/06/2012
L Subvention privée / Projet national 30 30/06/2012
L Logiciels utilitaires informatiques 2 30/06/2012
L Autres immobilisations incorporelles 2 30/06/2012
L Autres immobilisations incorporelles 2 30/06/2012
L Plantations d'arbre et arbustes 5 30/06/2012
L Immeubles de rapport 20 30/06/2012
L Matériel et outillage d'incendie 5 30/06/2012
L Matériel roulant 10 30/06/2012
L Autre matériel et outillage de voirie 10 30/06/2012
L Autres installations 5 30/06/2012
L Matériel de transport 5 30/06/2012
L Matériel de bureau et informatique 5 30/06/2012
L Mobilier 10 30/06/2012
L Cheptel 5 30/06/2012
L Autres immobilisations corporelles 15 30/06/2012
L Instal. Géné., agenc. et aménag. divers 5 30/06/2012
L Construction sur sol d'autrui 5 30/06/2012
Accusé de réception en préfecture
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Page 143
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Subventions départements 15 30/06/2012
L Réseaux d'assainissement 15 30/06/2012
L Service rattaché à caract admi bat&insta 15 30/06/2012
L Subvention CCAS 15 30/06/2012
L Subventions dinvestissement rattachées 15 30/06/2012
L Participations pour voirie et réseaux 15 30/06/2012
L Autres agencements de terrains 15 30/06/2012
L Subvention privée (avant 2012) 5 30/06/2012
L MATERIEL DE TRANSPORT DE + DE 10 TONNES 10 30/06/2013
L Subventions déquipement - Biens matériel et mobilier 5 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Bâtiments et Installations 15 16/12/2023
L Petits outillages 5 16/12/2023
L Installations générales, agencements et aménagements divers 15 16/12/2023
L Matériel de bureau 15 16/12/2023
L Autres matériels de bureau et mobiliers 15 16/12/2023
L Matériel de téléphonie Fixe 10 16/12/2023
L Matériel Hifi, Vidéo, Photos 5 16/12/2023
L Frais détudes, délaboration, de modifications et de révisions 5 16/12/2023
L Subventions d'équipement versées - Bâtiments et Installations 15 16/12/2023
L Logiciels métiers 10 16/12/2023
L Logiciels "Ressources" 15 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Mobilier, Matériel, Etudes 5 16/12/2023
L Autres agencements et aménagements 15 16/12/2023
L Motos, Mobylettes, Scooters 6 16/12/2023
L Equipements Sportifs 10 16/12/2023
L Autres immobilisations corporelles 10 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Mobilier, Matériel, Etudes 5 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Mobilier, Matériel, Etudes 5 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Bâtiments et Installations 15 16/12/2023
L Logiciels 5 16/12/2023
L Plantations d'arbres et d'arbustes 15 16/12/2023
L Gros Matériels et outillages 20 16/12/2023
L Gros Utilitaire 10 16/12/2023
L Vélos 5 16/12/2023
L Ordinateurs 5 16/12/2023
L Coffres-fort 30 16/12/2023
L Equipements funéraires 15 16/12/2023
L Equipements spéciaux Activités Aquatiques 15 16/12/2023
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Page 144
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Subventions d'équipement - Mobilier, Matériel, Etudes 5 16/12/2023
L Frais d'études 5 16/12/2023
L Immeubles de rapport 30 16/12/2023
L Matériel roulant 10 16/12/2023
L Matériels, Garage, Ateliers et Espaces verts 10 16/12/2023
L Véhicules de Tourisme et Petit Utilitaire 7 16/12/2023
L Poids Lourds 15 16/12/2023
L Autres matériels de transport (Chariot, Remorques ,,,) 12 16/12/2023
L Autres matériels informatiques 10 16/12/2023
L Autres matériels de bureau et mobiliers 7 16/12/2023
L Mobilier scolaire 10 16/12/2023
L Mobiles 3 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Bâtiments et Installations 15 16/12/2023
L Subventions d'équipement - Bâtiments et Installations 15 16/12/2023
Accusé de réception en préfecture
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Page 145
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 24 327,16 26 208,02 0,00 50 535,18
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 24 327,16 26 208,02 0,00 50 535,18
Provisions de dépréciations pour compte de clients 20 054,74 22 889,20 0,00 42 943,94
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 146
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
Provisions de dépréciations pour compte de débiteurs divers 4 272,42 3 318,82 0,00 7 591,24
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 24 327,16 26 208,02 0,00 50 535,18
TOTAL PROVISIONS 24 327,16 26 208,02 0,00 50 535,18
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 147
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1701 Intitulé de l'opération : OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Eau et Assain. Date de la délibération : 01/01/2017
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 196 686,17 2 146,00 2 145,23 0,00 0,77 198 831,40
4581 Dépense nouvelle (2) 196 686,17 2 146,00 2 145,23 0,00 0,77 198 831,40
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 196 686,17 2 146,00 2 145,23 0,00 0,77 198 831,40
RECETTES (b) 180 396,41 0,00 0,00 0,00 0,00 180 396,41
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 180 396,41 0,00 0,00 0,00 0,00 180 396,41
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 180 396,41 0,00 0,00 0,00 0,00 180 396,41
N° opération : 1901 Intitulé de l'opération : OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Rue Carnot Carreterie Date de la délibération : 01/01/2019
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 490 265,65 3 000,40 3 000,02 0,00 0,38 493 265,67
4581 Dépense nouvelle (2) 490 265,65 3 000,40 3 000,02 0,00 0,38 493 265,67
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 490 265,65 3 000,40 3 000,02 0,00 0,38 493 265,67
RECETTES (b) 744 965,83 592 561,00 0,00 0,00 592 561,00 744 965,83
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 744 965,83 592 561,00 0,00 0,00 592 561,00 744 965,83
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 148
N° opération : 1901 Intitulé de l'opération : OPER. D'INV. SOUS MANDAT_Rue Carnot Carreterie Date de la délibération : 01/01/2019
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 744 965,83 592 561,00 0,00 0,00 592 561,00 744 965,83
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 31/12/N
Montant de l’annuité recouvré ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 35 750,00 18 568,00
Prêt Social - Agents municipaux 30/09/2023 35 750,00 18 568,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 150
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 196 664 643,43 110 666 165,56 12 101 903,87
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 9 422 271,19 4 402 682,32 529 479,55
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 4 740 705,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 151
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Total des
emprunts
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
autres que
ceux
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
40 843
705,85
29 626
642,13
623
244,97
1 584
835,16
ADVSEA 2018 C 5388561 - Réhabilitation
du site 641 chemin de la
Verdière à Montfavet
CAISSE
D'EPARGNE
363
973,00
281
472,68
19,00 M F Taux fixe
à 1.59 %
1,600 F Taux fixe à 1.59 % 1,590 A-1 EUR 4
600,80
14
558,88
ADVSEA 2018 C 5388560 - Réhabilitation
du site 641 chemin de la
Verdière à Montfavet
CAISSE
D'EPARGNE
237
043,00
147
493,12
9,00 M F Taux fixe
à 1.19 %
1,200 F Taux fixe à 1.19 % 1,190 A-1 EUR 1
857,04
15
802,92
ADVSEA 2024 C 3743241 - Réhabilitation
du site 641 chemin de la
Verdière à Montfavet
CREDIT
AGRICOLE
850
000,00
841
893,55
20,00 T F Taux fixe
à 4.67 %
4,750 F Taux fixe à 4.67 % 4,670 A-1 EUR 4
487,66
8
106,45
ASS CENTRE D
ORIENTATION
SOCIALE
2009 P 1139073 - EHPAD SAINT
ROCH
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 850
000,00
909
583,44
15,00 T F Taux fixe
à 3.36 %
0,830 F Taux fixe à 3.36 % 3,360 A-1 EUR 31
463,28
61
666,68
ASS CENTRE D
ORIENTATION
SOCIALE
2014 C 10278 06510
00020040810 - CREDIT
MUTUEL
CREDIT MUTUEL 262
000,00
87
333,30
4,00 A F Taux fixe
à 3.1 %
3,100 F Taux fixe à 3.1 % 3,100 A-1 EUR 3
248,80
17
466,67
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 152
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
ASS CENTRE D
ORIENTATION
SOCIALE
2009 C Financement de la
construction d'un EHPAD
de 114 lits - ZAC de
Chamfleury
CREDIT
FONCIER DE
FRANCE
3 400
000,00
1 614
999,90
14,00 T V (Livret
A(Préfixé)
+
1.13)-Floor
-1.13 sur
Livret
A(Préfixé)
5,130 V (Livret A(Préfixé) + 1.13)-Floor -1.13 sur Livret
A(Préfixé)
4,130 A-1 EUR 68
571,87
113
333,36
ASS LA
MAISON
PAISIBLE
2018 P 042249A-Refinancement
à tx fixe prêt
N7289097-Maison
d'accueil personne âgé
dépendante,ch du Lavarin
CREDIT
FONCIER DE
FRANCE
2 222
965,25
1 257
310,30
7,00 T F Taux fixe
à 1.69 %
1,700 F Taux fixe à 1.69 % 1,690 A-1 EUR 23
024,71
167
803,45
ASS LA
MAISON
PAISIBLE
2020 P 1359821 - EPHAD CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
773
592,12
263
569,88
2,00 T V Livret
A(Préfixé)
+ 1
0,370 V Livret A(Préfixé) + 1 4,000 A-1 EUR 13
053,67
107
489,27
ASS
NOTRE-DAME
DES
2013 C 7717339 - ENCLOS ST
JEAN
CREDIT
FONCIER DE
FRANCE
5 024
190,00
3 064
755,90
15,00 T V (Livret
A(Préfixé)
+
1.11)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
2,860 V (Livret A(Préfixé) + 1.11)-Floor 0 sur Livret
A(Préfixé)
4,110 A-1 EUR 129
150,00
200
967,60
ASS POUR L
HOPITAL A
DOMICILE D
AVIGNON ET
SA REGION
2006 P A0791466 - AHADAR
ASS.HOP.A
DOMIC.AV.REG.
CAISSE
D'EPARGNE
125
000,00
30
822,73
4,00 M F Taux fixe
à 4.25 %
4,330 F Taux fixe à 4.25 % 4,250 A-1 EUR 1
490,67
7
797,92
ASSOCIATION
FOUQUE
2017 P 3965000 -
RESTRUCTURATION DE
L'INSTITUT SAINT ANGE
A MONTFAVET.
SOCIETE
MARSEILLAISE
DE CREDIT
1 982
500,00
1 347
730,50
12,00 M F Taux fixe
à 1.29 %
1,300 F Taux fixe à 1.29 % 1,290 A-1 EUR 18
102,80
102
412,00
CITADIS. 2022 P A922202l Opération Ilot St
Jean St Bernard
CAISSE
CENTRALE DE
CREDIT
COOPERATIF
1 440
000,00
693
527,45
1,00 T F Taux fixe
à 1.14 %
1,140 F Taux fixe à 1.14 % 1,140 A-1 EUR 11
158,53
455
816,03
CROIX ROUGE
HABITAT
SOCIETE
ANONYME
D'HABITATIONS
2023 P 5467598 - Construction
d'un EPHAD rue André
Jean Boudoy Prêt PHARE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
480
842,00
480
842,00
39,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 153
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
CROIX ROUGE
HABITAT
SOCIETE
ANONYME
D'HABITATIONS
2023 P 5467599 - Construction
d'un EPHAD rue André
Jean Boudoy Prêt PLS
Foncier
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
610
242,00
610
242,00
49,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
3,110 V Livret A(Préfixé) + 1.11 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
CROIX ROUGE
HABITAT
SOCIETE
ANONYME
D'HABITATIONS
2023 P 5467600 - Construction
d'un EPHAD rue André
Jean Boudoy Prêt PLS
"bâtiment"
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 478
208,00
1 478
208,00
39,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
3,110 V Livret A(Préfixé) + 1.11 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
ECOLE
D?AVIGNON
2019 P Acquisition Hôtel du roi
René
BANQUE
POSTALE
148
750,00
106
310,46
10,00 M F Taux fixe
à 1.29 %
1,300 F Taux fixe à 1.29 % 1,290 A-1 EUR 1
437,74
9
474,62
Fédération des
commerçants et
artisans
d?Avignon
2020 P Chalets Gutenberg de
marque Rustyle et frais
annexes
CIC 75
000,00
0,00 0,00 A F Taux fixe
à 1.65 %
1,650 F Taux fixe à 1.65 % 1,650 A-1 EUR 255,67 15
494,94
LA
BOURGUETTE
LE GD REAL
VALBONNE
2013 P 1248280 - LA
BOURGUETTE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 000
000,00
678
571,53
24,00 T F Taux fixe
à 3.29 %
0,810 F Taux fixe à 3.29 % 3,290 A-1 EUR 22
635,12
28
571,44
LES MAISONS
DU MONDE
2011 P 7908145 -
CONSTRUCTION D UNE
CRECHE
CAISSE
D'EPARGNE
423
000,00
219
012,13
8,00 M F Taux fixe
à 4.13 %
4,210 F Taux fixe à 4.13 % 4,130 A-1 EUR 9
530,94
21
577,35
LOGER
JEUNES
VAUCLUSE
2021 P réhabilitation 5 Lgts PLAI
adaptés hébergement des
jeunes 'Maison partagée
Flammarion
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
50
000,00
47
004,06
26,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,300 V Livret A(Préfixé) + (-0.2) 2,800 A-1 EUR 870,25 1
343,13
OGEC
CHAMPFLEURY
2021 P Financement de travaux
d?entretien de la partie
Ecole de l?OGEC
CHAMPFLEURY
BANQUE
POSTALE
653
900,48
580
062,82
18,00 M F Taux fixe
à 0.76 %
0,760 F Taux fixe à 0.76 % 0,760 A-1 EUR 4
535,09
30
718,03
OGEC ECOLE
PRIVEE
CATHOLIQUE
SAINT JOSEPH
2007 P 001326C - Construction
d'une salle de classe d'un
restaurant scolaire
CAISSE
CENTRALE DE
CREDIT
COOPERATIF
290
000,00
131
899,29
9,00 M F Taux fixe
à 4.19 %
4,270 F Taux fixe à 3.6 % 3,600 A-1 EUR 4
972,74
11
441,34
SCI DE LA
CROIX ROUGE
2010 P 1168218 -
TRANSFORMATION
ECOLE DE LA CROIX
ROUGE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
600
000,00
214
980,45
6,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1
2,750 V Livret A(Préfixé) + 1 4,000 A-1 EUR 9
757,09
28
946,90
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 154
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
SCI DES
FENAISONS
2009 P 1127073 - LOGEMENT
ETUDIANT 155
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
3 252
500,00
1 861
502,41
14,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
4,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 51
010,62
100
444,52
SCI DU PARC
EXPOS D
AVIGNON
2013 P 059587C - Financement
programme immobilier du
Parc Exposition
CAISSE
CENTRALE DE
CREDIT
COOPERATIF
1 200
000,00
627
514,23
8,00 T F Taux fixe
à 3.8 %
3,850 F Taux fixe à 3.8 % 3,800 A-1 EUR 25
363,22
63
601,66
SPL Grand
Avignon
Amenagement
2022 C Concession éco-quartier
Joly Jean
BANQUE
POSTALE
3 200
000,00
3 200
000,00
8,00 A F Taux fixe
à 2.15 %
2,150 F Taux fixe à 2.15 % 2,150 A-1 EUR 68
800,00
0,00
SPL Grand
Avignon
Amenagement
2022 C Concession éco-quartier
Joly Jean
CAISSE
D'EPARGNE
3 200
000,00
3 200
000,00
8,00 A V (Livret
A(Préfixé)
+
0.5)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
2,540 V (Livret A(Préfixé) + 0.5)-Floor 0 sur Livret
A(Préfixé)
3,500 A-1 EUR 113
866,66
0,00
SPL Grand
Avignon
Amenagement
2024 C Concession Bel Air CAISSE
D'EPARGNE
2 600
000,00
2 600
000,00
10,00 A V (Livret
A(Préfixé)
+
0.99)-Floor
0 sur
Livret
A(Préfixé)
4,050 V (Livret A(Préfixé) + 0.99)-Floor 0 sur Livret
A(Préfixé)
3,990 A-1 EUR 0,00 0,00
SPL Grand
Avignon
Amenagement
2024 C Concession Bel Air BANQUE
POSTALE
2 600
000,00
2 600
000,00
10,00 T F Taux fixe
à 4.15 %
4,220 F Taux fixe à 4.15 % 4,150 A-1 EUR 0,00 0,00
VILLA IMMO
SUR
2022 C Opération "Villa Créative" CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
450
000,00
450
000,00
23,00 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations
de logement
social
155 820
937,58
81 039
523,43
3 319
061,21
6 574
762,53
ERILIA 2011 P 1214499 -
Réamenagement
d'emprunt
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
754
581,51
321
405,51
6,00 T F Taux fixe
à 3.81 %
3,810 F Taux fixe à 3.81 % 3,810 A-1 EUR 13
063,41
41
893,66
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 155
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
ERILIA 2015 P 1280900 -
REPROFILAGE 1062797
- RENEGOCIATION 2016
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 856
779,03
471
356,61
3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.51
1,260 V Livret A(Préfixé) + 0.51 3,500 A-1 EUR 21
608,22
144
262,31
ERILIA 1998 P 1388 - 3 Logts - 1 rue
Saint Christophe - RHI
Philonarde
CIL
MEDITERRANEE
42
686,00
7
240,47
3,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 143,74 2
342,53
ERILIA 2000 C 0007031 - Construction 22
Logts PLI - ZAC de
Champfleury
Action Logement
Nord
381
122,54
381
122,54
5,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 7
622,45
0,00
ERILIA 1997 P 1407 - 6 Logts - 4 rue
Four de la Terre - RHI
Philonarde
CIL
MEDITERRANEE
53
357,00
9
050,65
3,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 179,68 2
928,13
ERILIA 2000 P 0007201 - Construction 18
Logts PLS - Faubourg
Saint Ruf
Action Logement
Nord
304
898,03
15
310,78
1,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 606,43 15
010,58
ERILIA 1996 P SV13130 - 6 Logts - 4 rue
Four de la Terre - RHI
Philonarde
CIL
MEDITERRANEE
45
735,00
5
210,19
2,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 116,37 2
547,50
ERILIA 1998 P 0006701 - GPIL PHIL 03 Action Logement
Nord
297
275,58
44
946,27
4,00 A F Taux fixe
à 1 %
1,000 F Taux fixe à 1 % 1,000 A-1 EUR 559,06 10
959,81
ERILIA 1997 P 1392 - 3 Logts - 35 rue
Four de la Terre
CIL
MEDITERRANEE
28
508,00
4
835,62
3,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 96,00 1
564,47
ERILIA 1996 P 1312 - 3 Logts - 1 rue
Saint Christophe - RHI
Philonarde
CIL
MEDITERRANEE
30
490,00
3
473,54
2,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 77,58 1
698,33
ERILIA 1996 P 0006491 - Construction 22
Logts PLI ZAC de
Chamfleury
Action Logement
Nord
304
898,03
15
310,78
0,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 606,43 15
010,58
ERILIA 2018 P 1336656 -
Réaménagement emprunt
N° 1267267 (Résidence
VAN DYCK)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
7 185
971,42
5 203
359,99
14,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
1,950 V Livret A(Préfixé) + 1.2 4,190 A-1 EUR 228
203,31
230
052,19
ERILIA 2018 P 1336645 -
Réaménagement emprunt
N° 1062852 (compactage
n°7 2006)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
155
738,07
114
835,81
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
1,950 V Livret A(Préfixé) + 1.2 4,190 A-1 EUR 5
017,21
4
621,67
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 156
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
ERILIA 2000 P 7185863 - Construction 18
Logts locatifs sociaux et
16 garages - 38,
Boulevard Saint-Ruf
CREDIT
FONCIER DE
FRANCE
829
322,65
65
265,00
1,00 S V (Euribor
12M +
0.65)-Floor
-0.65 sur
Euribor
12M
5,150 F Taux fixe à 3.05 % 3,050 A-1 EUR 2
951,29
41
892,39
ERILIA 2020 P Réaménagement ligne de
prêt N° 1062801 Avenant
N° 104611 du 02/01/2020
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
3 074
320,51
2 274
760,09
10,00 A F Taux fixe
à 0.55 %
0,550 F Taux fixe à 0.55 % 0,550 A-1 EUR 13
611,57
200
071,46
ERILIA 2020 P Réaménagement ligne de
prêt N° 1242376 Avenant
N° 104611 du 02/01/2020
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
6 386
753,18
4 734
663,26
10,00 A F Taux fixe
à 0.55 %
0,550 F Taux fixe à 0.55 % 0,550 A-1 EUR 28
331,00
416
426,76
ERILIA 2020 P Réaménagement ligne de
prêt N° 1267268 Avenant
N° 104611 du 02/01/2020
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 469
066,59
1 198
164,25
15,00 A F Taux fixe
à 1 %
1,000 F Taux fixe à 1 % 1,000 A-1 EUR 12
669,04
68
739,75
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254436 - Clos de
Fontcouverte AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
125
770,44
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 216,66 6
155,14
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254444 - Rue Vieneuve
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
88
389,94
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 152,27 4
325,76
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254447 - Hameau de la
Synagogue AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
71
147,96
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 123,46 3
507,48
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254600 - 93/95/101 rue
des Infirmières AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
46
466,46
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 80,04 2
273,94
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254618 - LES FLEURS II
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
457
347,05
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 787,82 22
381,26
GRAND DELTA
HABITAT
1987 P 254619 - LES FLEURS I
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
762
245,09
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 1
313,03
37
302,12
GRAND DELTA
HABITAT
1988 P 254741 - 8 rue ARTAUD
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 539,74 75,54 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 5,21 72,60
GRAND DELTA
HABITAT
1988 P 254771 - HABITAT
ADAPT REP SUR 7
GROUPES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
165
452,92
8
074,18
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 557,34 7
759,39
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 157
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
GRAND DELTA
HABITAT
1988 P 254779 - LES FLEURS I
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
970
033,10
47
338,08
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 3
267,64
45
492,47
GRAND DELTA
HABITAT
1988 P 254799 - RUE VIENEUVE
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17
531,64
855,55 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 59,06 822,19
GRAND DELTA
HABITAT
1988 P 264677 - GRANDE
MONNAIE AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
99
884,60
4
838,70
1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 334,00 4
650,05
GRAND DELTA
HABITAT
1990 P 264907 - 5 RUE DES
INFIRMERES AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 271,49 313,04 2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 14,41 96,27
GRAND DELTA
HABITAT
1990 P 264908 - 25 RUE DES
TEINTURIERS AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23
507,64
3
215,93
3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 148,01 989,01
GRAND DELTA
HABITAT
1990 P 264911 - 36 RUE PAUL
SAIN AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 848,21 1
357,22
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 62,47 417,38
GRAND DELTA
HABITAT
1990 P 264919 - PUITS DE LA
TARASQUE AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
7 363,29 1
014,75
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 F-6 EUR 46,70 312,07
GRAND DELTA
HABITAT
1990 P 264925 - LES FLEURS I
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
73
480,43
10
126,59
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 466,08 3
114,25
GRAND DELTA
HABITAT
1991 P 264945 - 12 rue des
Infirmières AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 530,65 453,82 3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 19,58 102,52
GRAND DELTA
HABITAT
1995 P 443471 - Rue Jules
Massenet AVINGON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
17
684,09
4
471,93
5,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
4,800 V Livret A(Préfixé) + 0.8 3,800 A-1 EUR 193,73 626,19
GRAND DELTA
HABITAT
1997 P 477757 - Rue Jacques
Yverny AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
54
261,94
11
026,27
5,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
4,300 V Livret A(Préfixé) + 0.8 3,800 A-1 EUR 492,47 1
933,58
GRAND DELTA
HABITAT
1997 P 478505 - 6 Avenue du
Blanchissage AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
393
010,40
55
170,38
5,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
4,300 V Livret A(Préfixé) + 0.8 3,800 A-1 EUR 2
538,78
9
674,70
GRAND DELTA
HABITAT
2003 P 1016667 - RAMATUEL
TRANSF.11 LOGTS EN
POLE SANTE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
577
545,00
111
725,93
3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.25
3,250 V Livret A(Préfixé) + 0.25 3,250 A-1 EUR 4
468,57
25
768,63
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 158
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
GRAND DELTA
HABITAT
2005 P 1038260 - CONSTR. 35
LOGTS LE RONSARD
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 842
771,00
1 382
980,51
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.25
2,500 V Livret A(Préfixé) + 0.25 3,250 A-1 EUR 32
718,31
71
166,53
GRAND DELTA
HABITAT
2005 P 1039788 - CREATION
MAISON INSERTION LE
VINCI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 352
970,00
388
455,62
5,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.25
2,500 V Livret A(Préfixé) + 0.25 3,250 A-1 EUR 14
447,30
56
076,81
GRAND DELTA
HABITAT
2009 P 1140953 -
REHABILITATION CLOS
DE L EPI
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
348
748,00
165
111,99
10,00 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
0,460 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 6
130,72
11
857,65
GRAND DELTA
HABITAT
2010 P 1183604 - Contrat de
compactage n°111171
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
182
950,54
29
089,82
1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
2,950 V Livret A(Préfixé) + 1.2 4,200 A-1 EUR 1
791,36
13
561,62
GRAND DELTA
HABITAT
2015 P 5104886 - RESIDENCE
RAMATUEL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
982
800,00
565
686,05
11,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.45)
0,300 V Livret A(Préfixé) + (-0.45) 2,550 A-1 EUR 15
368,19
36
988,10
GRAND DELTA
HABITAT
2016 P 1285945 -
REPROFILAGE 0460334
- 82 RUE PHILONARDE
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
194
541,61
75
290,29
5,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 3
584,47
13
215,03
GRAND DELTA
HABITAT
2016 P 1286049 -
REPROFILAGE 1023491
- RESIDENCE LES
SOURCES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
735
450,31
629
896,39
30,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 25
818,01
7
585,43
GRAND DELTA
HABITAT
2017 P REHABILITATION 140
LOGEMENTS
RESIDENCE
"COUBERTIN II"
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
512
400,00
339
893,49
12,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.45)
0,300 V Livret A(Préfixé) + (-0.45) 2,550 A-1 EUR 5
595,44
21
102,56
GRAND DELTA
HABITAT
2017 P REHABILITATION 61
LOGEMENTS
RESIDENCE
"COUBERTIN I"
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
159
600,00
105
868,48
12,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.45)
0,300 V Livret A(Préfixé) + (-0.45) 2,550 A-1 EUR 1
742,84
6
572,93
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P REHAB 268 LGTS
RESIDENCE LE
CATELAS, LOUISE
MICHEL, LOUBIERO 1
ET 2
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
3 228
787,80
2 802
508,49
20,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 74
925,20
79
229,99
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 159
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336315 -
Réaménagement Emprunt
N° 1286008
(REPROFILAGE
0912748)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
283
796,47
189
152,87
9,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 8
238,16
14
258,43
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336317 -
Réaménagement Emprunt
N° 1286038 (Reprofilage
1013599 - LOPOFA
MONCLAR AVIGNON)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
893
204,72
523
429,13
9,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 17
671,86
55
976,04
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336318 -
Réaménagement Emprunt
N° 1286048 (Reprofilage
1023438 - RESIDENCE
LES SOURCES
AVIGNON)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 639
027,04
1 413
899,57
25,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 58
274,15
24
968,30
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336319 -
Réaménagement Emprunt
N° 1286181 (Reprofilage
5100120 - LE VIGUIER
AVIGNON PTP)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
4 626
223,65
3 787
143,59
21,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.01
1,760 V Livret A(Préfixé) + 1.01 4,010 A-1 EUR 154
472,03
65
026,72
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336332 -
Réaménagement Emprunt
N° 5079674 (RESIDENCE
LE CATELAS II)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
6 013
140,63
4 953
978,57
21,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.64
1,390 V Livret A(Préfixé) + 0.64 3,640 A-1 EUR 183
107,64
76
451,16
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1336307 -
Réaménagement Emprunt
N°1183958 (compactage
de prêts)
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
6 647
878,63
4 660
609,57
10,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
1,950 V Livret A(Préfixé) + 1.2 4,200 A-1 EUR 208
932,57
313
975,47
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1339193 -
Réaménagement Prêt
478500 - Résidence
HERMES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
250
640,67
138
177,34
16,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
1,550 V Livret A(Préfixé) + 0.8 3,800 A-1 EUR 5
469,50
5
756,95
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1339257 -
Réaménagement Prêt
1285950 - Résidence
HERMES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
773
909,27
425
248,80
16,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 17
947,93
17
910,09
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1339258 -
Réaménagement Prêt
1285951 - Résidence 6,
av du Blanchissage
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
571
540,94
281
899,56
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.05
1,800 V Livret A(Préfixé) + 1.05 4,050 A-1 EUR 12
305,02
12
991,79
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 160
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1341944 -
Réaménagement Prêt N°
5104885 - Résidence
RAMATUEL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
558
124,03
451
806,26
21,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 16
563,42
8
288,70
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1341945 -
Réaménagement Prêt N°
5107183 - Résidence LA
BARBIERE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
7 323
580,28
6 224
985,86
26,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 226
232,77
59
257,63
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1341946 -
Réaménagement Prêt N°
5167131 - Réhab 140
Logts résidence
COUBERTIN II
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
306
887,25
255
344,36
22,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 6
799,86
6
188,87
GRAND DELTA
HABITAT
2018 P 1341947 -
Réaménagement Prêt N°
5167133 - Réhab 61
Logts résidence
COUBERTIN I
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 099
157,63
1 746
596,11
22,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 46
512,15
42
332,84
GRAND DELTA
HABITAT
2004 P MPH249756EUR/0263061
- Réalisation 112 Logts
collectifs résidence
étudiants « LES
QUARTIERS LATINS »
DEXIA CL 2 941
819,06
1 338
679,74
7,00 A C Taux fixe
à 3.73 %
2,590 C Taux fixe 3.73% à barrière 1.44 sur EUR-CHF
(4.9%/0.5/1.44)
32,390 A-1 EUR 480
944,57
143
484,25
Grand Delta
Habitat
1992 P 220416 - Habitat Adapté
3è Tr Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
63
837,97
8
876,48
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 497,26 2
687,80
Grand Delta
Habitat
1987 P 254715 - Foyer "Baigne
Pied" Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
58
647,14
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 101,02 2
870,02
Grand Delta
Habitat
1990 X 264916 - Rue Banasterie
Avignon 25 lgts
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
26
221,23
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.474
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.474 3,474 A-1 EUR 198,67 1
309,31
Grand Delta
Habitat
1991 X 264947 - Ilôt Persil
Avignon 43 lgts
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
38
112,25
1
893,94
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.474
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.474 3,474 A-1 EUR 308,27 1
821,24
Grand Delta
Habitat
1991 P 275270 - 2 impasse
Molinas 5 Tr HA Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
44
820,01
4
241,90
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 267,31 1
974,53
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 161
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
1991 P 275272 - 13 rte Morières
HA 5 Tr Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
44
789,52
4
239,01
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 267,12 1
973,19
Grand Delta
Habitat
1992 P 281297 - Rue Philonarde
Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
13
232,57
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 28,40 660,56
Grand Delta
Habitat
1992 P 281300 - 43 rue Four de
la Terre Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
36
587,77
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 78,54 1
826,43
Grand Delta
Habitat
1992 P 281302 - 29 AV DES
SOURCES ACQ .AMEL.1
LOGT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
47
259,20
6
483,16
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 363,19 1
963,10
Grand Delta
Habitat
1992 P 281303 - 29 AV DES
SOURCES ACQ .AMEL.1
LOGT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
47
259,20
6
483,16
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 363,19 1
963,10
Grand Delta
Habitat
1992 P 281305 - 7B R. ST
JOSPEH 4LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
45
734,70
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 98,17 2
283,03
Grand Delta
Habitat
1992 P 281307 - 73 AV. DE
L'ARROUSAIRE 1LOGT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29
727,56
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 63,81 1
483,97
Grand Delta
Habitat
1992 P 281308 - 118 CHEMIN
DES S?URS 1LOGT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
27
821,95
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 59,72 1
388,84
Grand Delta
Habitat
1993 P 362396 - LA BISE 1LOGT CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
11
220,25
561,49 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 47,17 535,52
Grand Delta
Habitat
1993 P 362401 - LOUIS GROS 1
LOGT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
11
113,53
556,15 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 46,72 530,43
Grand Delta
Habitat
1993 P 362402 - LES NEUF
PEYRES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
8 537,15 427,21 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 35,89 407,46
Grand Delta
Habitat
1993 P 418644 - 118 Rte de Lyon
HA 7è Tr Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
26
983,48
1
327,82
1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
5,800 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 111,55 1
266,42
Grand Delta
Habitat
1998 P 862186 - Stuart Mill 1lgt
Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
38
455,72
9
843,33
6,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
3,800 V Livret A(Préfixé) + 0.8 3,800 A-1 EUR 426,37 1
376,99
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 162
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
1999 P 884256 - CHEMIN DU
LAVARIN AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
165
925,66
18
538,87
2,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
4,300 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 634,62 8
630,15
Grand Delta
Habitat
1999 P 884306 - ILOT
POUZARAQUE
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
33
856,46
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.3
4,300 V Livret A(Préfixé) + 1.3 4,300 A-1 EUR 88,93 2
068,06
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168539 - Réam. emprunt
n° 193 - Bon Pasteur 6
logts Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
203
803,02
16
528,79
1,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 930,18 15
961,90
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168590 - Réam. Emprunt
n°194 - 3 rue de
l'Amouver AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
267
142,77
40
683,73
2,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 1
849,95
19
301,73
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168627 - Réam. Emprunt
n°260 - Rues Charrue
Crémade Franch
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
164
501,36
0,00 0,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 188,00 10
700,53
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168642 - Réam. Emprunt
n°267 - Ilôt Pouzaraque
Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
70
343,16
8
288,10
1,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 406,72 5
289,12
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168707 - Réam.emprunt
n° 294 -1 Bd d'Orient 4
logts Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
110
506,45
18
647,10
2,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 825,52 7
829,44
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168875 - Réam. Emprunt
n°223 - Clos des Buissons
Montfavet
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
97
963,07
0,00 0,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 19,28 2
201,30
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168877 - Réam. Emprunt
n°227 - LA Grande
Martelière Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
310
106,04
36
536,50
1,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 1
792,95
23
317,09
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168879 - Réam. Emprunt
n°229 - La Grande
Martelière Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
985
176,66
116
073,53
1,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 5
696,07
74
076,05
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168882 - Réam. Emprunt
n°234 - Zac du Pont des 2
Eaux
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
188
877,93
0,00 0,00 T F Taux fixe
à 3.55 %
0,880 F Taux fixe à 3.55 % 3,550 A-1 EUR 109,70 8
337,31
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168913 - Réam.emprun
n°206 - Habitat Adap 4 Tr
3 Lg
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
59
327,41
10
775,11
2,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 755,59 3
919,04
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168928 - Réam. Emprunt
n°263 - Luchet Daudet St
Jean
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
113
935,38
4
703,66
0,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 639,05 9
034,86
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 163
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168929 - Réam. Emprunt
n°281 - Résidence Les
Avettes 29 Lo
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
556
370,18
148
255,92
4,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 9
484,53
32
326,34
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168931 - Réam. Emprunt
n°543 - Rés. Lazulite 6
logts Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
160
864,77
57
863,06
6,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 3
504,67
7
950,05
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168934 - Réam. Emprunt
n°544 - Restructuration
Clarefond A
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 005
914,08
534
515,80
4,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 34
195,15
116
548,03
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168949 - Réam. Emprunt
n°556 - Les Ecrins 12
logts ch Lava
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
596
509,65
188
236,50
5,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 11
657,26
31
926,20
Grand Delta
Habitat
2010 P 1168952 - Réam. Emprunt
n°596 - Const 1 logt Sturat
Mill
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
55
793,29
20
068,85
6,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 1
215,54
2
757,34
Grand Delta
Habitat
2010 P 1169215 - Réam. Emprunt
n°238 - Le Rocher
Avignon 25 logements
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
698
923,90
28
854,10
0,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 A-1 EUR 3
920,17
55
423,27
Grand Delta
Habitat
2010 P 1169219 - Réam. Emprunt
n°241 - Luchet Daudet St
Jean
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
729
555,96
30
118,70
0,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 E-1 EUR 4
091,98
57
852,34
Grand Delta
Habitat
2010 P 1169234 - Réam. Emprunt
n°242 - Gde Martelière
Zac Pt 2 eaux
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
731
320,11
58
394,06
1,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 E-3 EUR 5
533,93
55
325,15
Grand Delta
Habitat
2010 P 1169238 - Réam. Emprunt
n°243 - Les Figueirs 8
logts Avignon
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
212
281,35
16
950,13
1,00 S V Inflation
Livret A +
1.55
1,180 V Inflation Livret A + 1.55 4,550 E-3 EUR 1
606,34
16
059,32
Grand Delta
Habitat
2011 P 1189174 - Ameéliorations
diffuses 2010 - AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
353
000,00
139
278,49
6,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 5
604,94
16
414,35
Grand Delta
Habitat
2011 P 1189176 - Améliorations
diffuses 2009 - Secteur
AVIGNON
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
720
000,00
284
080,78
6,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 11
432,18
33
479,69
Grand Delta
Habitat
2011 P 1195137 -
REHABILITATION LA
GRANDE MARTELLIERE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 971
000,00
1 608
966,17
12,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 61
393,58
96
411,15
Grand Delta
Habitat
2011 P 1199464 -
REHABILIATION 343
LOGTS RES LOUIS
GROS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
3 139
789,00
1 700
375,01
12,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 64
881,49
101
888,47
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 164
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
2013 P 1247387 - LA LARGADE
REHAB
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 300
000,00
799
295,84
13,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 30
125,90
37
534,75
Grand Delta
Habitat
2013 P 1254482 - Amelio diffuses
chaudières
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
174
307,00
16
057,49
1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 1
129,08
15
305,75
Grand Delta
Habitat
2014 P 5003910 - LA LAGARDE
prêt complémentaire
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
700
000,00
452
524,06
14,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 12
349,95
22
473,96
Grand Delta
Habitat
2014 P 5004851 -
REHABILITATION D'UN
LOGEMENT 73 AV.
L'ARROUSAIRE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
80
000,00
52
666,98
16,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 1
970,96
2
082,02
Grand Delta
Habitat
2014 P 5013132 - Amélio diffuses
toitures + menuiseries
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 298
310,00
839
309,26
14,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 22
905,80
41
683,09
Grand Delta
Habitat
2014 P 5021104 - LES
SOURCES réhab 120
logts
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
288
000,00
152
133,72
10,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.45)
0,550 V Livret A(Préfixé) + (-0.45) 2,550 A-1 EUR 4
172,78
11
504,58
Grand Delta
Habitat
2014 P 5021105 - LES
SOURCES réhb 120 logs
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 994
656,00
1 974
695,80
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 73
800,57
75
320,08
Grand Delta
Habitat
2014 P 5021106 - LES
SOURCES réhb 120 logts
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
126
000,00
66
558,48
10,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.45)
0,550 V Livret A(Préfixé) + (-0.45) 2,550 A-1 EUR 1
825,59
5
033,25
Grand Delta
Habitat
2014 P 5021815 - RESI LA
CROIX DES OISEAUXX
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
5 552
642,00
3 628
707,83
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,850 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 135
797,64
143
448,91
Grand Delta
Habitat
2014 P 5041391 -
REHABILITATION LGT
RES ILOT PERSIL
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
25
256,00
16
906,06
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 630,15 598,12
Grand Delta
Habitat
2014 P 5042005 - La Montagnette
réhab
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
830
305,00
575
459,53
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 15
581,32
23
822,03
Grand Delta
Habitat
2015 P 5051054 - RESIDENCE
JULES FLOUR
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
36
979,00
25
629,05
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 693,94 1
060,95
Grand Delta
Habitat
2014 P 5060547 - LE LAVOIR
REHAB 24 logts
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
163
529,00
113
337,05
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 3
068,75
4
691,76
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 165
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
2015 P 5042006 - La Montagnette
réhb ECO PRÊT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 080
000,00
1 393
742,84
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.25)
0,750 V Livret A(Préfixé) + (-0.25) 2,750 A-1 EUR 25
501,07
63
461,15
Grand Delta
Habitat
2015 P 5060546 - LE LAVOIR
REHAB 24 logts ECO
PRÊT
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
384
000,00
257
306,37
15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.25)
0,750 V Livret A(Préfixé) + (-0.25) 2,750 A-1 EUR 4
707,89
11
715,91
Grand Delta
Habitat
2015 P A29150SO - TRAVAUX
D'AMELIORATION SUR
DIVERSES RESIDENCES
CAISSE
D'EPARGNE
858
700,00
524
995,96
11,00 S F Taux fixe
à 2.53 %
2,550 F Taux fixe à 2.53 % 2,530 A-1 EUR 14
060,38
40
914,69
Grand Delta
Habitat
2013 P A29130B2 - LE CLOS DE
LA JARRETIERE
CAISSE
D'EPARGNE
308
855,00
169
040,70
9,00 T F Taux fixe
à 3.95 %
4,010 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 A-1 EUR 7
057,97
15
351,89
Grand Delta
Habitat
2005 P MIN225260EUR -
MONTAGE MULTINDE
2004
SFIL CAFFIL 5 133
141,92
1 672
498,35
6,00 T V (Euribor
3M +
0.24)-Floor
0 sur
Euribor 3M
2,430 F Taux fixe à 3.4 % 3,400 A-1 EUR 61
906,78
236
263,20
Grand Delta
Habitat
2000 P 621 - Réhabilitation Logts
Résidence Le Confluent
quartier Monclar
GPIL 165
498,65
8
310,73
0,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 329,17 8
147,74
Grand Delta
Habitat
2000 P 620 - Réhabilitation Logts
Résidence Les Deux
Fleuves
GPIL 36
331,65
1
824,40
0,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 72,26 1
788,66
Grand Delta
Habitat
2000 P 618 - Travaux
Réhabilitation Logts
Résidence Paul Silve
GPIL 84
761,65
4
256,28
0,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 168,58 4
172,95
Grand Delta
Habitat
2000 P 616 - Réhabilitation Logts
Résidence L'Isly quartier
Monclar
GPIL 72
657,20
3
648,56
0,00 A F Taux fixe
à 2 %
2,000 F Taux fixe à 2 % 2,000 A-1 EUR 144,51 3
577,02
Grand Delta
Habitat
2000 P 627 - PL 13 Logts Les
Chardons Bd Henri
Dunant et Paul Chabas
Chambre de
Commerce et
d'Industrie
152
449,02
36
164,86
6,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 628,27 5
719,59
Grand Delta
Habitat
2007 P MPH257067EUR -
REFINANCEMENT DE
PRET
SFIL CAFFIL 4 225
548,05
1 345
284,85
6,00 A C Taux fixe
à 3.98 %
4,040 C 3.98-(5*Cap 5.75 sur Euribor 12M(Postfixé)) 4,040 A-1 EUR 63
230,49
217
376,69
Grand Delta
Habitat
2009 P MPH263186EUR -
REAMENAGEMENT DE
PRET
SFIL CAFFIL 3 684
199,99
775
251,88
3,00 A C Taux fixe
à 4.03 %
4,090 C Taux fixe 4.03% si Spread CMS
EUR30A(Postfixé-CMS
EUR2A(Postfixé)>=0.15%sinon(6.28%-5xspread)
7,880 A-1 EUR 87
447,39
242
061,32
Grand Delta
Habitat
2009 P MPH263208EUR -
REAMENAGEMENT DE
PRET
SFIL CAFFIL 1 585
203,20
547
869,17
6,00 A C Taux fixe
à 4.05 %
4,110 C Taux fixe 4.05% si Spread CMS
EUR30A(Postfixé)-CMS
EUR2A(Postfixé)>=0.15% sinon(6.3%-5xspread)
7,830 A-1 EUR 54
220,56
81
413,38
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 166
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
Grand Delta
Habitat
2017 P REHABILITATION 257
LOGEMENTS
RESIDENCE "LES NEUF
PEYRES"
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
9 012
000,00
7 119
447,79
18,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 262
268,70
165
793,97
Grand Delta
Habitat
2001 P 7249843 - Construction 2
immeubles rue H.Dunant
et Bd Soulier
CREDIT
FONCIER DE
FRANCE
655
530,77
100
143,75
1,00 A F Taux fixe
à 5.5 %
5,500 F Taux fixe à 5.5 % 5,500 A-1 EUR 8
027,53
45
811,28
Grand Delta
Habitat
2018 P REHABILITION 40 LGTS
RESIDENCE LE
MISTRAL 1ERE
TRANCHE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 757
263,00
1 481
805,07
19,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 39
599,33
41
245,98
Grand Delta
Habitat
1987 P 254443 - AMETHYSTE 55
LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 811
094,32
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 3
119,92
88
634,01
Grand Delta
Habitat
1988 P 264684 - PT DES DEUX
EAUX LES PEUPLIERS
74LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 515
561,23
121
866,86
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 8
412,18
117
115,54
Grand Delta
Habitat
1988 P 264809 - PT DES DEUX
EAUX LES PEUPLIERS
74LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 219
592,14
59
083,39
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 4
078,39
56
779,85
Grand Delta
Habitat
1987 P 254606 - AMETHYSTE 55
LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
609
796,07
0,00 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 1
050,43
29
841,70
Grand Delta
Habitat
1988 P 254781 - AMETHYSTE 55
LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 097
571,94
53
562,03
0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 3
697,26
51
473,76
Grand Delta
Habitat
1989 P 264887 - PT DES DEUX
EAUX LES PEUPLIERS
74LOGTS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
1 451
203,20
136
434,24
1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
4,940 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 7
063,81
64
242,32
Grand Delta
Habitat
2020 P 5341895 - Réhabilitation
de la résidence "La
Montagnette"
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
770
000,00
694
210,72
21,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret A(Préfixé) + 0.6 3,600 A-1 EUR 25
348,81
9
922,86
SA D'HLM
VAUCLUSE
LOGEMENT
2005 P Construction 20 Logts
locatifs - Résidence
l'Olivier - Av Vivaldi
Comité
Interprofessionnel
du logement
373
028,00
102
570,21
6,00 A F Taux fixe
à 1.5 %
1,500 F Taux fixe à 1.5 % 1,500 A-1 EUR 1
781,88
16
221,73
SAEM CITADIS 2017 P 15171031 - Acquisitions et
travaux d'aménagement
de la ZAC de Bel Air
CAISSE
CENTRALE DE
CREDIT
COOPERATIF
4 000
000,00
153
183,99
0,00 T V (Euribor
3M +
1.1)-Floor
0 sur
Euribor 3M
1,120 F Taux fixe à 2.1 % 2,100 A-1 EUR 11
175,35
604
777,86
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 167
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant
initial
Capital
restant
dû au
31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial Taux moyen constaté sur l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie
au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En
capital
SAEM CITADIS 2015 P 1285058 -
REPROFILAGE 0477917
- VILLAGE DES
METIERS - ZONE
FRANCE URBAINE
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
414
350,52
93
884,84
3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.5
2,500 V Livret A(Préfixé) + 1.5 4,500 A-1 EUR 5
709,93
33
002,51
SAHLM
NOUVEAU
LOGIS
PROVENCAL
2011 P 1263677 -
REAMENGEMENT
EMPRUNTS
COMPACTES (44).
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
2 305
702,45
633
183,63
4,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
2,770 V Livret A(Préfixé) + 0.52 3,520 A-1 EUR 27
290,58
142
117,05
SMINA 2006 P 6355609 - HSBC HSBC 1 000
000,00
122
229,61
2,00 M F Taux fixe
à 3.95 %
4,020 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 A-1 EUR 6
251,92
66
149,98
SMINA 2014 P 03037680 -
CONSTRUCTION D'UN
IMMEUBLE
BANQUE
POPULAIRE DU
SUD
1 685
000,00
794
489,37
7,00 T F Taux fixe
à 3.15 %
3,190 F Taux fixe à 3.15 % 3,150 A-1 EUR 26
925,37
96
077,53
SMINA 2007 P MON253026EUR -
CONSTRUCTION
RENOVATION
D'IMMOBILIERS
D'ENTREPRISE
DEXIA CL 1 280
000,00
362
413,18
3,00 A F Taux fixe
à 4.92 %
4,920 F Taux fixe à 4.92 % 4,920 A-1 EUR 21
778,37
80
236,59
SMINA 2007 P MON253464EUR0267857
001 - Construction
immeuble de bureaux MIN
d'Avignon
DEXIA CL 160
000,00
45
301,61
3,00 A F Taux fixe
à 4.92 %
4,920 F Taux fixe à 4.92 % 4,920 A-1 EUR 2
722,30
10
029,58
SMINA 2006 P 102780086500020040803
- CREDIT MUTUEL
CREDIT MUTUEL 800
000,00
110
613,91
2,00 A F Taux fixe
à 3.95 %
3,950 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 A-1 EUR 6
430,16
52
174,91
SMINA 2006 P 102780086500020040804
- CREDIT MUTUEL
CREDIT MUTUEL 800
000,00
110
613,91
2,00 A F Taux fixe
à 3.95 %
3,950 F Taux fixe à 3.95 % 3,950 A-1 EUR 6
430,16
52
174,91
SMINA 2007 P 3010634 - Développement
du MIN
BANQUE
POPULAIRE DU
SUD
800
000,00
153
240,88
2,00 A F Taux fixe
à 3.95 %
3,950 F Taux fixe à 2.05 % 2,050 A-1 EUR 4
146,80
49
041,94
TOTAL
GENERAL
196 664
643,43
110
666
165,56
3 942
306,18
8 159
597,69
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 168
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés).
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 169
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 2 208 080,13
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 27 281 009,46
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 29 489 089,59
Recettes réelles de fonctionnement II 184 551 623,74
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 15,98
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
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4 740 705,00 0,00 0,00 4 740 705,00 4 740 705,00 0,00 37 066 685,00
4 740 705,00 0,00 0,00 4 740 705,00 4 740 705,00 0,00 37 066 685,00
4 740 705,00 0,00 0,00 4 740 705,00 4 740 705,00 0,00 37 066 685,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.6
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
Montant de la rémunération du cocontractant restant à verser pour la durée restante du marché de partenariat (3)
Libellé du
contrat
Année de
signature
du marché
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues par
le marché
Durée
du
marché
(en
mois)
Date fin
de
marché
Date mise
en service
équipement
Montant
total prévu
au titre du
marché
(TTC)
Annuité
versée sur
l’exercice
Part investissement
Part
fonctionnement
II
Part
financement
III
TOTAL
I + II + III Part totale (4)
Dont part
nette (5)
I
Marchés de partenariat (1)
SOUS-TOTAL
Marchés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
Eclairage
Public
2012 LUMIERES DU
GRAND AVIGNON
Reconstruction,
maintenance et
exploitation des
installations
d'éclairage
public
180 31/12/2027
SOUS-TOTAL
TOTAL
(1) Article L. 1112-1 du Code de la commande publique
(2) Article 1er de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023
(3) Montant de la rémunération restant à verser au 31/12/N
(4) Montant total de la rémunération relative à l’investissement restant à verser au 31/12/N
(5) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite des participations d’autres collectivités publiques.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Taxes de séjour 0,00 2 250 000,00 2 250 000,00 0,00
Amendes de police 0,00 1 100 000,00 1 100 000,00 0,00
Total 0,00 3 350 000,00 3 350 000,00 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxes de séjour
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxes de séjour 2 250 000,00
Total 2 250 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
611 Contrats de pretations de services 376 999,00
617 Etudes et recherches 6 500,00
627 Services bancaires et assimilés 200,00
65748 Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé 1 866 301,00
Total 2 250 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Amendes de police
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
1345 Amendes de police 1 100 000,00
Total 1 100 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
2152 Installation de voirie 1 100 000,00
Total 1 100 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
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(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice.
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 31/12/N
Annuité versée au
cours de
l’exercice
TOTAL 9 422 271,19 4 402 682,32 529 479,55 8017 Subventions à verser en annuités 9 422 271,19 4 402 682,32 529 479,55 1992 10278/0275270 - 2 impasse Molinas
- Habitat Adapté 5 Tr
Grand Delta Habitat 35 A 44 820,01 4 241,89 2 241,84
1992 10279/0275272 - 13 rte Morières -
Habitat Adapté 5 Tr
Grand Delta Habitat 35 A 20 351,94 1 907,55 1 008,14
1993 10203/0220416 - Habitat Adapté 3è
Tr
Grand Delta Habitat 35 A 27 585,65 4 171,95 1 496,98
1993 10746/1168913 - Réam.emprun
n°206 - Habitat Adapté 4 Tr 3 Lg
Grand Delta Habitat 35 S 33 957,43 10 100,11 3 302,74
1993 2658 - Logts - MOULIN NOTRE
DAME
Grand Delta Habitat 32 A 32 563,11 8 664,84 985,27
1993 356/354698 - Acquisition
Amélioration Logts rue
PHILONARDE
ERILIA 35 A 11 281,23 1 484,26 641,89
1994 10382/418644 - Route de Lyon -
Habitat Adapté 7ème Tr
Grand Delta Habitat 32 A 9 933,58 491,29 509,85
1994 355/279515 - Résidence étudiants -
Ex propriété LAUGIER
ERILIA 35 A 365 877,64 54 482,27 20 056,20
1995 2246 - Logts - CROIX DES
OISEAUX
Grand Delta Habitat 30 A 114 752,33 0,00 6 683,78
1995 2179 - Logts - CROIX DES
OISEAUX
Grand Delta Habitat 30 A 143 440,65 0,00 8 354,72
1995 358/363720 - Construction 15 Logts
LE SAINT LAZARE 2 - rue de la
Synagogue
ERILIA 35 A 18 141,43 3 707,90 841,74
1996 2303 - Logts - CROIX DES
OISEAUX
Grand Delta Habitat 30 A 43 032,48 2 469,79 2 506,41
1996 2441 - Logts - CROIX DES
OISEAUX
Grand Delta Habitat 30 A 45 901,31 2 799,62 2 456,96
1997 10763/1168934 - Restruct
CLAREFOND - Réam. Emprunt
n°544
Grand Delta Habitat 32 S 588 453,21 250 575,35 53 298,64
2002 10622/7249843 - rue Dunant - LES
CHANDONS
Grand Delta Habitat 25 A 114 336,76 17 465,05 9 389,48
2003 10627/210531 - Réhab 144 Logts -
Résidence LA VENTOURESO
Grand Delta Habitat 30 A 76 224,51 22 599,57 2 953,56
2003 10628/VENTOURESO Grand Delta Habitat 30 A 30 489,80 9 039,92 1 181,42
Accusé de réception en préfecture
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Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 31/12/N
Annuité versée au
cours de
l’exercice
2006 10635/MIN225260EUR -
Réaménagement emprunts MULTI
INDEX
Grand Delta Habitat 26 T 87 162,32 23 787,48 5 390,34
2009 10669/1089686 - Réhabilitation 107
Logts collectifs ESPELIDO
Grand Delta Habitat 20 A 488 594,10 113 799,32 30 567,76
2009 10668/1106721 - Réhabilitation 69
Logts individuels ESPELIDO
Grand Delta Habitat 20 A 407 397,30 94 887,62 25 487,87
2010 10698/1134783 - BROQUETONS Grand Delta Habitat 20 A 1 158 998,10 334 621,70 71 715,55
2012 10691/1195137 - Réhabilitation LA
GRANDE MARTELLIERE
Grand Delta Habitat 25 A 891 300,00 482 689,85 47 341,42
2012 10795/1199464 - Réhab 343 Logts
Résidence LOUIS GROS
Grand Delta Habitat 25 A 941 936,70 510 112,50 50 030,99
2015 10864/5021815 - Résidence LA
CROIX DES OISEAUX
Grand Delta Habitat 25 A 1 665 792,60 1 088 612,35 83 773,97
2015 10861/5021105 -Réhabilitation 120
logts résidence LES SOURCES
Grand Delta Habitat 25 A 898 396,80 592 408,74 44 736,20
2015 10862/5021106 - Réhabilitation 120
logts LES SOURCES
Grand Delta Habitat 25 A 37 800,00 19 967,54 2 057,65
2015 10863/5021104 - Réhabilitation 120
logts - LES SOURCES
Grand Delta Habitat 25 A 86 400,00 45 640,12 4 703,21
2016 10865/5042006 - Réhabilitation LA
MONTAGNETTE
Grand Delta Habitat 25 A 624 000,00 418 122,85 26 688,67
2016 10866/5042005 - Réhabilitation LA
MONTAGNETTE
Grand Delta Habitat 25 A 249 091,50 172 637,86 11 821,01
2016 10882/5060547 - Réhabilitation 24
logts LE LAVOIR
Grand Delta Habitat 25 A 49 058,70 34 001,12 2 328,15
2016 10883/5060546 - Réhabilitation 24
logts LE LAVOIR
Grand Delta Habitat 25 A 115 200,00 77 191,91 4 927,14
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 33 542 178,19
Personnes de droit privé 12 074 547,57
Associations 9 849 673,48
1.2.3. SOLEIL 1 500,00
32 EME SECTION DE LA MEDAILLE M 600,00
A D PAROISSES AVIGNON CENTRE 0,00 19 440.0
A PETIT PAS 700,00
A.R.P.A. 1 400,00
ACCUEIL FAMILLES DE DETENUS VSE 500,00
ACLAP 2 500,00
ADIL ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT 13 841,55
ADLM PRODUCTION 5 000,00
AERO CLUB VAUCLUSIEN 4 000,00
AFMD84 600,00
AGCE DE FABRICATION PERPETUELLE 7 000,00
AGENCE CLIN D'OEIL 1 000,00
AHARP 6 000,00
AIDES 2 000,00
AJMI 30 600,00
ALTERA ROCCA 1 000,00
AMICALE BOULE DU MISTRAL 4 000,00 2 822.0
AMICALE LOCATAIRES ROCADE SUD EV 600,00
AMICALE PECHEURS AVIGNONNAIS 1 200,00
AMICALE VETERANS CRS DE VAUCLUSE ET ANCIENS COMBATTANTS 400,00
AMIS DU THEATRE POPULAIRE ATP 10 200,00
ANAMORPHOSE 3 500,00
ANAMORPHOSE 2 500,00
ANCAC CHEMINOTS ANCIENS COMBATT 400,00
ANDALOUSE ALHAMBRA 7 000,00
ANR RETRAITES DE LA POSTE ET DE 500,00
ANT GYMNASTIQUE ASS 62 350,00 545 813.0
APROVA VAUCLUSE PROMO VIE ASSOCIATIVE 4 000,00
ARCHERS DU COMTAT VENAISSIN 300,00 4 711.0
ART EN CIEL INTERNATIONAL 4 280,00
ARTERES 500,00
ASEAA ASS SPORT ENTREPRIS ADMINISTRATIONS AVIGNON 5 000,00
ASS AFMD AMIS FONDATION MEMOIRE DEPORTATION 828,00
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ASS CULT CAPOEIRA GERAIS AVIGNON 1 260,00
ASS FED DEPT CENTRE SOCIAUX VSE 2 000,00
ASS FOLL'AVOINE 500,00
ASS LA BOURGUETTE 35 505,00
ASSO POUR LE MARCHE DES POTIERS D AVIGNON 10 000,00
ASSO'TISTE 500,00
ASSOC POUR LE DON DE SANG BENEVO DE MONTFAVET 1 000,00
ASSOC SPORT CULT CRS 60 500,00
ASSOCIATION ALMA GITANA 700,00
ASSOCIATION DANSE 28 560,00
ASSOCIATION DES AMIS DE L ORGUE SAINT MARTIAL 2 000,00
ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRA NCE APF 4 000,00
ASSOCIATION FRACTION 1 500,00
ASSOCIATION FRANCO ALLEMANDE 3 000,00
ASSOCIATION LABEL EPIQUE 500,00
ASSOCIATION MI VA TOGO 8 628,80
ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT AUX ENFANTS MALADES 1 200,00
ASSOCIATION SEMAILLES 28 932,00 306 031.0
ASSOCIATION TRIOLET" 5 GROUPES" VIBRA, FREQ,CHLOR,DE6B, CONF MUS 1 000,00
ASSOCIATION UNIS CITE 1 750,00
ASSOCIATION VALENTIN HAUY AVH 750,00
ASSOCIATION VIVA CAPOEIRA 882,00
ATHOM 2 500,00
AUTOUR DES CARMES (LES COMMERCANTS REUNIS) 6 000,00
AVB AVIGNON VOLLEY BALL 260 000,00 22 195.0
AVENIR 84 13 945,00
AVENIR CLUB AVIGNONNAIS 73 000,00 16 992.0
AVENIR SANTE FRANCE 7 500,00
AVENTURE ET DECOUVERTE DU MONDE 500,00
AVIGNON ACCUEIL AVF 1 800,00
AVIGNON ATELIERS D ARTISTES 3 000,00
AVIGNON BADMINGTON CLUB 5 000,00
AVIGNON BOXING CLUB 1 000,00 19 008.0
AVIGNON FESTIVAL ET COMPAGNIES 15 300,00
AVIGNON HOCKEY LOISIR 65 000,00
AVIGNON JEUNES 56 440,80 6 624.0
AVIGNON LA CITE MARIALE 800,00
AVIGNON LE PONTET RUGBY 85 000,00
AVIGNON LE PONTET TRIATHLON 23 008,00 1 125.0
AVIGNON ROLLER SKATING 0,00 1 872.0
AVIGNON ROLLERS SKATING 3 000,00
AVIGNON SKI CLUB 1 500,00 3 456.0
AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET 53 500,00 5 011.0
Accusé de réception en préfecture
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BANQUE ALIMENTAIRE DE VAUCLUSE 8 000,00
BEFANDLOVE 1 000,00
BIEN VIVRE A SAINT RUF 500,00
BILLARD CLUB AVIGNONNAIS 1 000,00 18 528.0
BOULE DE L ABBAYE 0,00 1 670.0
BOULE DES ALLEES 1 500,00
BOULE LYONNAISE BARBIERE 5 000,00 14 040.0
BOULE MONTFAVET AMICALE 0,00 7 296.0
BUDO SPORTS LOISIRS 16 854,00 30 067.0
BULLE DE CIRQUE 2 415,00
BUREAU DES RENCONTRES CINEMATOGR 7 000,00
CAFE DES SCIENCES D AVIGNON 2 000,00
CANCER AIDE INFORMATION RESEAU 1 000,00
CAP HABITAT 45 833,00
CAPA 84 PATINAGE ARTISTIQUE 105 000,00
CAR ELLES BUTINENT 0,00 7 872.0
CASA CLUB ATHLETIC SPORT 26 100,00 8 986.0
CASL CLUB AVIGNON SPORTS LOISIRS 78 827,00 11 250.0
CDCN LES HIVERNALES 71 400,00
CENT POUR UN VAUCLUSE ENVIRON 1 800,00
CENTRE DE JEUNES ET DE SEJOURS DU FESTIVAL D AVIGNON 0,00 11 616.0
CENTRE SOCIAL D OREL ASSO SPORTS LOISIRS CULTURE 239 954,00 24 980.0
CERCLE GENEALOGIQUE DE VAUCLUSE ET TERRES ADJACENTES 0,00 5 664.0
CERTA 3 500,00
CFTC CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 0,00 5 724.0
CHANDALOUS 1 000,00
CHEMINOTS FOOTBAL CLUB D AVIGNON CFCA 44 000,00
CHRISTOPHE VELO CLUB MONTFAVET 6 000,00 5 472.0
CIDFF CENTRE INFORMATION DROITS DES FEMMES DES FAMILLES DE VAUC 10 000,00
CLUB ALPIN FRANCAIS 1 200,00
CLUB AVIGNON SPORTS LOISIRS 22 496,00
CLUB DE DRESSAGE D AVIGNON M MUS GERARD 8 000,00 3 974.0
CLUB DES NAGEURS SAUVETEURS D AVIGNON 0,00 1 816.0
CLUB DES PETITS 139 400,00
CLUB SPORTIF AVIGNON MONTFAVET ATHLETISME C.S.A.M.A 5 000,00 1 440.0
CLUB SPORTIF DES SOURDS DU GRAND AVIGNON 500,00
CNA CERCLE DES NAGEURS CENTRE NAUTIQUE AVIGNON 81 000,00 2 025.0
COEUR 2 PARRAIN 1 000,00
COLLECTIF LSC 3 000,00 7 680.0
COLLECTION LAMBERT EN AVIGNON 581 400,00 693 450.0
COM DEP VAUCLUSE CANOE KAYAK 0,00 2 430.0
COMITE DEPART USEP DE VAUCLUSE 2 059,00
COMITE DES FETES DE MONTFAVET 31 000,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRAN CAIS DE VAUCLUSE 6 000,00
COMITE FRANCE AMÉRIQUE LATINE VAUCLUSE-FAL 1 000,00
COMITE LOISIRS INITIATIVES ROCADE 500,00
COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF 6 000,00
COMMERCANTS DES HALLES ASSOC 21 500,00
COMPAGNIE A DIVINIS 1 000,00
COMPAGNIE BROMIOS 1 000,00
COMPAGNIE CHANTIER PUBLIC 2 500,00
COMPAGNIE FRANCINE ET JOSEPHINE CIE F&J 1 000,00
COMPAGNIE GRAND SALADE 500,00
COMPAGNIE IL VA SANS DIRE 2 500,00
COMPAGNIE INTERIEUR 1 000,00
COMPAGNIE L'EAU ET LE VENT 1 000,00
COMPAGNIE OXYPUT 1 000,00
COMPAGNIE SORTIE 23 1 000,00
COMPAGNONS BATISSEURS PROVENCE 6 700,00
COMPAGNONS DES COTES DU RHONE DES COTES DU RHONE 47 940,00
CONNEXIONS SPORTS 5 628,00
CORPS DE PASSAGE 1 000,00
COSSLMA OEUVRES SOCIALES MAIRIE 15 000,00
COTE MUSIQUE 0,00 4 954.0
COUP DE POUCE 5 400,00
CROIX ROUGE FRANCAISE 4 000,00
CRREA SUD 14 700,00 8 856.0
CULTURE DU COEUR 84 SUD EST FORM 1 500,00
CYCLOTOURISTES AVIGNONNAIS 460,00
DECORATIONS CREATIVES 1 000,00
DEPAUL FRANCE 5 000,00
DEPORTES INTERNES RESISTANTS PATRIOTES DU VAUCLUSE ADIRP 550,00
DERAIDENZ 7 000,00
DES RIVERAINS DU BD ARMISTICE ET LIMITROPHES 800,00
DO RYU MONTFAVET KARATE CLUB 500,00
E C O LAB ENVIRONNEMENT 3 200,00
ECHIQUIER DES PAPES 10 783,00
ECHO MUSICAL DE MONTFAVET 86 700,00
ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE - GROUPE D'AVIGNON 0,00 1 094.0
ECOLE PARENTS EDUCATEURS VAUCLUS 1 500,00
ELFIENZO DANSE 714,00
ENSEMBLE KIOSQUE A MUSIQUE 350,00
ENSEMBLE VOCAL D'AVIGNON 1 000,00
ENSEMBLE VOCAL OLIVIER MESSIAEN 800,00
ENTENTE GYMNIQUE AVIGNON 51 200,00 18 900.0
ESCANDIHADO DE MONTFAVET 700,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ESCRIME AVIGNONNAISE 53 900,00 1 404.0
ESPACE SOCIAL ET CULTUREL LA CROIX DES OISEAUX 126 359,00 59 616.0
ESPACE SOCIAL ET CULTUREL LA CROIX DES OISEAUX 10 000,00
ET PATATI ET PATATA 5 000,00
ETUDE ET PARTAGE AEP 2 000,00
ETUDES ET PARTAGE 0,00 6 970.0
EVEIL ARTISTIQUE DES JEUNES PUBLICS (LE TOTEM) 91 017,00 12 120.0
EXPRESSIONS LITTERAIRES UNIVERSELLES 1 000,00
FABLAB AVIGNON 4 500,00
FACE VAUCLUSE 2 000,00
FEDERATION DES COMMERCANTS ET AR TISANS D AVIGNON 60 000,00
FEDERATION MRAP 1 700,00
FESTIVAL D AVIGNON 949 620,00 79 920.0
FNACA AVIGNON 500,00
FNAME OPEX SECTION VAUCLUSE 800,00
FNE 84 FRANCE NATURE ENVIRONNEME 6 000,00
FNPC 50 000,00
FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS 15 000,00
FONDATION ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE 10 000,00
FONDATION LE REFUGE 3 000,00
FONPEL FONDS DE PENSION DES ELUS LOCAUX 2 451,84
FOOTBALL CLUB AVIGNON OUEST 40 000,00
FORCE CADRES 1 000,00
FRANCE ALZHEIMER VAUCLUSE 2 500,00
GENERATION INTERLAND 600,00
GENERATION SPORTS 57 306,00
GOSPEL ART IN AVIGNON GAIA 1 000,00
GROUPE SOS SOLIDARITES 5 000,00
GROUPE SOS SOLIDARITES 58 750,00
HABITAT ET HUMANISME VAUCLUSE 3 000,00
HANDISPORT EN DURANCE 1 500,00
HOCKEY CLUB AVIGNON 189 800,00
HORIZON MULTIMEDIA 800,00
ICIPASS 30 000,00
IDYLLE 80 000,00
IKIGAI PROD 4 500,00
IMAGINE 84 6 000,00
IMAGO AVIGNON 2 000,00
INITIATIVE TERRES DE VAUCLUSE 11 500,00
INSERCALL 4 900,00
INSTITUT MEDITERRANEEN FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 1 000,00
INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUES DU SPECTACLE 146 880,00 562 618.0
INTRA MUROS FOYER JEUNES 150,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ISLE 80 1 000,00
JALMALV AVIGNON 1 000,00
JEUNES CANOE KAYAK AVIGNONNAIS 20 000,00 38 995.0
JOLI FATRAS 3 600,40
JUDO CLUB PONT DES DEUX EAUX 2 000,00
JUDO CLUB ST RUF 2 000,00
JUMELAGES COMITE VILLE AVIGNON 4 700,00
L ANTRE LIEUX 1 000,00
L ATAIE COUSTUME PROVENCAU COUPO D OR 1 500,00
L AUTRE RIVE 1 000,00
L ESPELIDO CENTRE SOCIAL ET CULTU 284 264,00 169 794.0
L ETOILE ITALIENNE EN PROVENCE 1 000,00
L OCEAN NOMADE 6 699,00
L'ATELIER DU FOUR DE LA TERRE 414,00
LA COMPAGNIE DES AUTRES 3 000,00
LA COMPAGNIE DU I 1 000,00
LA FACTORY FABRIQUE D'ART VIVANT 16 217,00
LA FAMILLE DE LA MJC FOOT 500,00
LA FENETRE CENTRE SOCIAL 184 978,00 16 808.0
LA JEUNESSE EN ACTION 900,00
LA LOGITUDE 2 000,00
LA MAC'A 4 000,00
LA PORTEE DE TOUS 7 880,60
LA PREVENTION ROUTIERE 2 000,00
LA SYMPATHIQUE BOULE DE MONTFAVET 0,00 16 589.0
LATITUDES 7 500,00
LE CRIIRAD 6 500,00
LE JARDIN D ALICE 2 000,00
LE MARRONNIER 200,00
LE PETIT PARADIS 400,00
LE PLANNING FAMILLIAL MOUVEMENT FRANCAIS 11 500,00
LE SONOGRAF' 30 000,00
LES AMI-E-S DE GEM LA COOP 3 000,00
LES AMIS DE L ESPACE METAXIAN A MONTFAVET 1 200,00
LES AMIS DE LA VIOLETTE 600,00
LES APRES MIDI DE FONSECA DEL ENSEIGNEMENT SUPERIEU 1 300,00
LES DAUPHINS D'AVIGNON 4 500,00 7 838.0
LES ENTREPRENEURIALES EN VAUCLUSE 1 000,00
LES FABRICATEURS (TENDANCE ART ET CREATION) 11 500,00
LES FRANCAS DU VAUCLUSE 31 610,00 19 008.0
LES JARDINS DU COLIBRI 2 785,00
LES JEUNES POUSSES 7 000,00 110 400.0
LES LEZARDS BLEUS 5 000,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LES PETITES CHOSES RESSOURCES CREATIVES 5 500,00
LES PETITES FORMES DE MONTFAVET 7 000,00
LES PETITS DEBROUILLARDS 6 283,00
LES RENCONTRES DU CHAPEAU ROUGE 2 500,00
LES REPARATEURS 1 000,00
LES RESTAURANTS DU COEUR 13 600,00 119 362.0
LI RESPELI 600,00
LICRA SECTION AVIGNON VAUCLUSE 0,00 7 776.0
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT FEDERATION DE VAUCLUSE 58 491,28
LIGUE PACA RUGBY 13 0,00 42 413.0
LOISIRS EDUC PHYSIQUES ADAPTES 9 117,00
LOU RIBAN DE PROUVENCO 4 400,00
MAISON JEAN VILAR 70 400,00 610 425.0
MAISON POUR TOUS MONFLEURY 362 663,00 79 296.0
MAISONS ANCIENS COMBATTANTS V A 3 000,00 28 058.0
MANDELA FOR EVER YOUNG 3 500,00
MANOLETA 3 000,00
MARINS ANCIENS MARINS ANCIENS C0MBATTANTS 400,00
MARWENN 1 000,00
MAS DE CARLES 9 000,00
MEDIATION D'AIDE AUX VICTIMES AMAV 27 200,00
MIEUX VIVRE 1 000,00
MISES EN SCENE 56 258,00 10 656.0
MONTFAVET BASKET CLUB 20 400,00 20 250.0
MOTO CLUB D AVIGNON ET DU VAUCLUSE 1 400,00 4 608.0
MOUVEMENT DU NID -ANTENNE DE VSE 1 500,00
MULTIKULTI MEDIA 1 000,00
MUSIC A OUIR 6 230,86
MUSIQUE BAROQUE EN AVIGNON 20 400,00
MUSIQUE SACREE EN AVIGNON 15 300,00
NAIF 5 000,00
NOUVELLE COMPAGNIE D AVIGNON 153 000,00
O COEUR AVIGNON 4 750,00
OCCE VAUCLUSE AD 49 689,78
OGEC CHAMPFLEURY ECOLE ET COLLEGE PRIVES 289 487,99
OGEC LOUIS PASTEUR ECOLE ST CHARLES ST MICHEL 108 244,31
OGEC SAINT JEAN BAPTISTE DE LA SALLE 374 923,63 28 889.0
OGEC SAINT JOSEPH ECOLE SAINT JOSEPH 170 229,24
OLYMPIQUE GRAND AVIGNON HANDBALL 65 750,00 1 620.0
ONEL Observatoire National des élus 1 190,00
OPUS 6 500,00
ORANGE VERTE 4 000,00
ORCHESTRE NATIONAL AVIGNON-PROV 612 000,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ORIENTATION PASSION AVIGNON 500,00
PARACHUTISTES UNION NATIONALE DE S PARACHUTISTES UNP 400,00
PARCOURS DE L ART 22 440,00
PARCOURS LE MONDE 2 000,00
PARLAREN EN VAUCLUSO 1 800,00
PAROL 84 2 000,00
PARTAGES CULTURELS EN PROVENCE 300,00
PASSERELLE 3 000,00
PASSERELLE PRESBYTERE LA BARTHELASSE 0,00 62 483.0
PAYSANS D AVIGNON 4 300,00
PEIA BIEN ETRE NATURALITE 10 000,00
PERSPECTIVE NEVSKI 1 000,00
PHARMACIE HUMANITAIRE INTERNATIO 0,00 1 350.0
PING PONG CLUB AVIGNONNAIS 10 000,00 864.0
POESIE DANS LA CITE 10 200,00
POLE LGBT VAUCLUSE 0,00 12 240.0
POUR LA RECHERCHE SUR LA PERSONN 1 000,00
POURQUOI PAS NU PROVENCE 300,00
PRESERVATION CC6570 600,00
PROVENCE RUSSIE 800,00
PROVENCE TERRE D OC INSTITUT ETUDES OCCITANES DE VAUCLUSE 2 000,00
R2T2 500,00
RADIO CAMPUS 1 200,00
REGAIN 500,00
RENC ARTS D AVIGNON 45 000,00
RENCONTRES ET DEBATS 1 500,00
RESONANCES AOUT EN AVIGNON 25 500,00
RHAPSODIE ET COMPAGNIE 500,00
RHESO 6 000,00 13 140.0
RHIZOME 1 000,00
ROULONS A VELO 13 498,00
SCENES D AVIGNON 6 000,00
SECOURS CATHOLIQUE DELEGATION D AVIGNON 4 000,00
SIAO IMAGINE 84 60 000,00
SMLH LEGION D HONNEUR 400,00
SNA STE NAUTIQUE AVIGNON 45 500,00 158 400.0
SOA XIII SPORTING OLYMPIQUE AVIG 234 000,00 110 250.0
SOLI'CO 500,00
SOLIHA PROVENCE 74 554,00
SOS AMITIE VAUCLUSE 5 500,00
SOUS L'OREILLE 1 000,00
SOUTH FIGHTERS AVIGNON 1 000,00 1 690.0
SOUVENIR FRANCAIS 1 000,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SPORTING CLUB DE MONTFAVET 49 000,00 4 176.0
STE AVIGNONNAISE DE TIR 500,00 35 136.0
STRIKES ET SPARES 200,00
SUR LA TOUCHE 2 500,00
SURIKAT & CO 1 000,00
TEDAI 84 2 500,00 1 344.0
TENNIS CLUB AVIGNON BARTHELASSE 3 000,00
TENNIS CLUB DE MONTFAVET 5 000,00 5 453.0
TENNIS PARK AVIGNON 16 300,00
TERRE DE LIENS - PACA 3 600,00
TERRE DE VRAI 1 000,00
THEATRE DES DOMS 1 500,00
THEATRE DES HALLES COMPAGNIE TIMAR ALAIN 192 780,00 35 568.0
THEATRE DES VENTS 8 124,00
THEATRE DU BALCON 118 222,00
THEATRE DU CHENE NOIR 214 965,00
THEATRE DU CHIEN QUI FUME CIE GERARD VANTAGGIOLI 112 200,00
THEATRE DU KRONOPE 3 000,00
TIERS LIEU DU CARMEL 7 000,00
TOUT BOUGE MOUVEMENT ET CREATION 0,00 120 960.0
TOUT SUR MA MER 1 000,00
TRAIN BLEU 1 000,00
TRANSAT 500,00
TREMPLIN JAZZ 38 250,00 3 480.0
UDDEN DE VAUCLUSE UNION DELEGUES DEPART EDUCATION NATIONALE 800,00
UFF FEMMES SOLIDAIRES D AVIGNON 1 000,00
ULTIMATE FREEBEES AVIGNON 800,00
UN POUR UN AVIGNON ASS 1 500,00
UN-ADRAC 500,00
UNAFAM SECTION VAUCLUSE 2 500,00
UNION CYCLISTE AVIGNONNAISE 3 000,00
UNION DEP SAPEURS POMPIERS 200,00
UNION DEPARTEMENTALE DE VAUCLUSE CFE CGC 0,00 2 232.0
UNION DEPT FEDEREE ASS DON SANG BENEVOLE VAUCLUSE UDDSB 84 1 000,00 7 776.0
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS SECOURISTES SAUVETEURS VAUCLUSE 0,00 7 949.0
UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 800,00
UNION SPORTIVE AVIGNONNAISE 44 000,00 11 232.0
UNION SPORTIVE BARTHELASSIENNE 5 000,00
UNPRG UNION NATIONALE DES PERS ONNELS EN RETRAITE DE LA GENDARM 400,00
USAP BASKET BALL 232 500,00
V.R. BOXING CLUB 1 226,40
VAUCLUSIENNE DES EXPLORATIONS NOUVELLE 500,00 4 266.0
VOLT PAR L'IMAGE ET LE SON 5 500,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
VOLUBILIS 8 200,00 16 272.0
Entreprises 1 601 586,89
3LIZ 8 568,00
AGENT COMPTABLE UGAP 8 293,63
ARPEGE 63 695,13
ASS GESTION FESTIVAL AVIGNON CA CARTE ACHAT 0,00 679 551.0
AURAV AGENCE URBANISME RHONE AVIGNON V 25 000,00
AVIGNON TOURISME 777 000,00
CABINET GEO EXPERTS 2 121,65
CC DESIGN 0,00 3 969.0
CDCM CENTE DEVELOPPEMENT CULTUREL MEDITERRANEEN 1 000,00
CEGAPE 5 892,00
CEGID PUBLIC 159,14
CFC CTRE FR EXPLOIT DROIT COPIE 13 730,42
CINEVOX 696,00
CIRIL GROUP 3 434,40
CLERC 97,11
COLLEGE HOTELNOUVELLE SOCIETE CA CARTE ACHAT 221,00
DEVISOCOM 720,00
DOCAPOSTE FAST 5 034,00
EDF 600,00
EMPREINTE D'AILLEURS 1 450,00
ERILIA SA HLM 0,00 13 275.0
ESABORA 6 110,40
EXCELLENCE PROPRETE 1 658,58
EZCO SCI 1 500,00
FEDERATION COMPAGNONNIQUE DES METIERS DU BATIMENT 0,00 160 272.0
FINANCE ACTIVE 17 730,00
FONCIA FABRE GIBERT 1 000,00
FREE MOBILE 1 200,00
GRAND DELTA HABITAT 1 770,00 29 801.0
HOROQUARTZ 25 874,33
HOT ZONE 67 933,35
HOTEL CHOPIN CA CARTE ACHAT 303,00
HOTEL SAINT NICOLAS CARTE ACHAT 123,60
HOTELLERIE NOTRE DAME LUMIERIERE 7 082,72
IDEAL CONNAISSANCES 420,00
IER SAS 4 891,20
INSER 23 464,36
INTERVALLES SHIATSU 1 000,00
JES 3 928,31
JRI 2 405,08
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
L'HOTEL DE LA CITE CA CARTE ACHAT 145,00
LA BOITE 20 000,00
LA FAMILLE 1 574,26
LES CANOTIERS LE BERCAIL 200,00
LES VERRIERS DU PALAIS 0,00 15 120.0
MARELLE 2 000,00
MENDES TONY 1 253,29
Mercure Locale 560,00
NOUVEAU LIEU 1 109,11
OFEDO SAS 1 246,86
ORPI MIRAMAS GESTION 600,00
OUATELSSE 650,45
OUSTAU DE LA CULTURO PROUVENCALO 5 000,00 62 100.0
PIXEL ASSISTANCE 504,00
QUALIGRAF 19 887,23
REXEL 71,20
SALUCES 60,00
SARL RUE VIOLETTE NICOLAS SAMURKAS 0,00 30 195.0
SARL SAINT VERAN 513,60
SAS LOCAL(E) 0,00 9 225.0
SAS MIDITRACAGE 551,18
SCC FRANCE 57 255,45
SCP BOURDENET ANTONIN 2 157,38
SCREENSOFT MULTIMEDIA CONCEPT 643,07
SELARL COUDERT FLAMMERY & ASSOCI 51 477,32
SFR FIBRE 3 600,00
SMACL 7 400,00
SNCF CA CARTE ACHAT 41,50
SNCF GARES & CONNEXIONS 277 415,59
SNCF VOYAGEURS CA CARTE ACHAT 29,00
SOGELINK 13 287,54
SPIE ICS 4 483,74
SPT MARITIME ET INDUSTRIEL 16 696,08
TAXIS RADIOS AVIGNONNAIS 0,00 3 078.0
TEAMNET PROGICIELS DE REFERENCE 14 113,67
TOTEM FRANCE 3 200,00
VERDIE AGENCE AVIGNON CA CARTE ACHAT 7 752,96
Personnes physiques 503 048,92
ABBOU Estelle 50,00
ACAR BRUNO 70,00
ACHABI Ilyas 50,00
AGIMI LINDA 600,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
AHMED OTHMAN Zohair 85,00
AHRAOUI BEN HAMMOU ASMAA 600,00
AIT-YALA Massinissa 50,00
ALBOUSSIERE CELINE 50,00
ALIBERT MARIE-FELICIA 50,00
ALLAM LEILA 450,00
ALLEMAND MICHEL 41,12
ALOUACHE SCHEHERAZADE 450,00
ANDRÉ Sylvain 50,00
ANGE SOPHIE 400,00
ASSANI Asna 42,50
ATELIER TAORMINA GIOVANNI 0,00 37 526.0
AUBERT MATHILDE 600,00
AUMJAUD GILLES 70,00
BABIN MILA 64,50
BADUEL FRANCK 200,00
BALES ISABELLE 50,00
BALES PATRICK 50,00
BALLAND Cédric 350,00
BANGOURA AMINE 50,00
BARDUCA REMY 70,00
BARRE-MARTINEZ ISABELLE 42,50
BAZIN ORANE 61,50
BEIJARD MARC 61,00
BEL HADJ SOFIAN 350,00
BELMIMOUN KHADIDJA 400,00
BELSHAW KELLY 56,00
BENHADJY PATRICK 50,00
BENOIST Isabelle 50,00
BIANCONE VINCENT 250,00
BILLAUT ANTOINE 58,00
BISSONNIER Marine 50,00
BLANC Anne-Laure 42,50
BLANC JEAN-LOUIS 50,00
BODROUZ Abdelmounaïm 50,00
BOHIGUES LEILA 100,00
BONO Myrtille 37,45
BONVARD LUCIE 31,50
BOTTIER LUCILLE 70,00
BOUAFFAR Brigitte 50,00
BOUHOUT LEILA 350,00
BOULAIRE SANDRINE 550,06
BOULATSEL ANNA 51,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 187
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BOUNJOUO HEJJAJI ZAYNEB 50,00
BOURDOISEAU LENNY 500,00
BOURHIS MICHELLE 70,00
BOUROUIS IMEN 450,00
BREZISKI LAURE 50,00
BROCHAYE PHILIPPE 50,00
BRONISZ Quentin 57,50
BRUN Jean-Christophe 51,00
BUCCO MELANIE 50,00
BUREL Patrick 50,00
BURRALLO GUY 50,00
CAHAGNON ALAIN 35,00
CALVES Gwenola 50,00
CAMBE Raymond 100,00
CAPDEVIELLE Chloé 42,00
CAPPEAU BERNARD 50,00
CARDI Catherine 50,00
CAROTENUTO LEA 29,64
CASANOVA BRUNO 247,50
CATALON ARNAUD 17 007,10
CATHONNET Léa 68,00
CEBELIEU ERIC 50,00
CEREZO KARINE 200,00
CHABRIER ISABELLE 50,00
CHAMROUK LYNDA 600,00
CHATENET PEGGY 47,50
CHAUVET Gilbert 50,00
CHAZOTTES Isabelle 50,00
CHERKAOUI SALIM 500,00
CHEVALIER ANGELIQUE 15,00
CHOUCHANE MAHA 38,50
CHRISTOL ALAIN 450,00
CHUDANT Chloé 50,00
CLAVIER Laura 54,50
CLUZEL LAURIANE 100,00
COLOMBIE MATTEO 50,00
COMBAZ-DEVILLE Christian 50,00
COMBAZ-DEVILLE JOANNE 50,00
COSSU Agnès 50,00
COSTANZO ABDOU LAURIE 65,40
COUDERT NATHALIE 450,00
CRANSAC YVETTE née CARTOUX 316,00
CREANCIERS TRT PRIMES PERSONNEL MAIRIE 436 937,46
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 188
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CRISTOFOLI LAURENCE 50,00
CROS SANDRINE 600,00
DAGBERT JONATHAN 800,00
DE LA ROCA RUANO GEORGES 600,00
DEBERTONNE PATRICK 50,00
DECQ FRANCOIS 45,50
DESTOC DAMIEN 50,00
DIMONDO PAOLO 50,00
DOMENECH FRANCOISE 600,00
DOREY Éloïse 18,75
DORIEUX Emâ 70,00
DUBOIS Sylvie 50,00
DUMAY VINCENT 52,50
DUPONT Ambre 50,00
DURAND DOMINIQUE 50,00
DURAND Eric 50,00
EGLOFF MARIE 550,00
EL ABDELLAOUI MOHAMED 50,00
EL HARCHA Mohammed 50,00
EL KADIRI BOUDCHICH EVELYNE 100,00
EL YAZID OULHANI 50,00
EL YOUSOUFI KHALID 50,00
ESPINOSA EMMANUELLE 50,50
FARINA MARC 50,00
FAUCHARD Anne 50,00
FAURE-VINCENT ROGER 50,00
FERNANDEZ ADELAIDE 450,00
FERNANDEZ GWLADYS 600,00
FIGUEIREDO Rosa Maria 50,00
FILHON CAMILIA 50,00
FIORI SOPHIE 20,00
FLORIN PIERRE 22,50
FONTAINE CLAUDINE 100,00
FORGES JUSTINE 50,00
FOYARD DOMINIQUE 500,00
FOYARD SANDRINE 600,00
FREMAUX MEGANE 600,00
FREMONT MATHILDE 31,35
GACEB Farah 58,50
GALGANI TOM 200,00
GARNERO Jeanne 50,00
GASTINEAU STEPHANE 44,00
GATTONE Yanis 50,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 189
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
GAUJAL PIERRE 50,00
GENOUD MARIE 64,50
GHARAFI Yahya 50,00
GHELAIMIA NORDINE 450,00
GIRARD Marine 100,00
GIRY EL OUALI MARINE 50,00
GISSEROT AXELLE 70,00
GONTIER FERNANDE 50,00
GORNAY Emma 50,00
GOURBIERE CHRISTOPHE 150,00
GOUSSOPOULOS Juliette 28,99
GOUZA ANOUAR 70,00
GREMBER GERALDINE 63,50
GRESIL Siegfried 32,75
GUIGUI Sabrina 50,00
GUILLOU JEAN-CHRISTOPHE 50,00
GUTIERREZ Agustin 49,00
HADDAD Mohamed 600,00
HAMAIDIA KHADIJA 300,00
HAMDOUN Fatma 51,00
HEJJAJI HAROUN 50,00
HEROUT-VAUCLIN Léa 50,00
HOMASSON DANIEL 50,00
HOMASSON MARTINE 50,00
HOURS ANNICK 450,00
JACQUES PASCAL 50,00
JAGODA MARIE 32,00
JAHNICH Simon 51,00
JUSSIAN FREDERIC 30,00
KAMINSKI DENISE 50,00
KERGALL ANNABELLE 29,00
KHADRAOUI NOREDDINE 50,00
KHOUALED NABIL 49,00
KITLER Anaïs 70,00
KLOTZBIER Philippe 50,00
KOULIKOV ALINA 50,00
KOWALEZYK MICHELE 300,00
L'HOTE Pauline 23,00
LAFREDI Jamila 49,00
LAGARDE Marine 36,00
LAM ALAM JAMEL 450,00
LAMBRY Dominique 50,00
LANGLOIS Corinne 28,50
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 190
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LAONEGRO LUDOVIC 70,00
LE DROGO VANESSA 63,00
LE GALL LOUIS 49,00
LE GUEVEL ALBAN 600,00
LE ROUX SYLVAIN 57,30
LEFEVRE LAURENCE 597,00
LEINEN FRANCIS 50,00
LEROY CORALIE 450,00
LIAUDAT CLAUDE 50,00
LILLO BRIGITTE 450,00
LODOLA FREDERIQUE 70,00
LOUBIER VALLON Lucien 33,50
LOUVET Nicolas 70,00
LOZZI ROGER 676,70
LUNEL LUCIENNE 0,00 4 800.0
LÉCUREUIL Emmanuel 42,00
MACINOT LISON 50,00
MAKHLOUFI JAMAL 450,00
MALLAHI MOHAMED 450,00
MALLETERRE REMY 308,98
MANGIN SOPHIE 26,50
MANIN Sébastien 100,00
MARANO Clément 50,00
MARC GREGORY 50,00
MARCY CELINE 24,00
MARION CORINNE 56,24
MARION DAMIEN 50,00
MARION GERARD 50,00
MARQUE ELISABETH 32,50
MARSALA Guillaume 50,00
MARTINS CHRISTOPHE 350,00
MASSON DOMINIQUE 35,00
MATTEO ANAHI 61,50
MBO MBO YANNIS 52,50
MERAKECHI BENAOUDA 84,92
MESLIER ANGELINA 100,00
MICHEL CLAUDE 70,00
MILOUDI RACHID 237,65
MIRIEU DE LABARRE EUDES 150,00
MOCCA Chantal 70,00
MOLIERE CHRISTOPHE 200,00
MOLLER MELODIE 70,00
MONREAL HELENE 50,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 191
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MONTIGNOT CEDRIC 1 023,00
MORENO SEBASTIEN 61,63
MORICEAU Julien 21,00
MOTTET Lola 50,00
MOTTIN PATRICK 150,00
MOUAMMAR Manon 50,00
MOUIHI Redwann 52,50
MOUKAM FONKAM JEAN MICHEL 450,00
MOULIN ANNIE 995,50
MULA JOAQUIN 50,00
NADAL Chloé 50,00
NICOUX Simon 56,00
OUAHIBI REDOUANE 42,00
PALERMINI BERNADETTE 50,00
PARIZOT Bérenger 50,00
PARRALES CRUZ JONATHAN 150,00
PATAI THOMAS 0,00 36 904.0
PAUCHET GAELLE 600,00
PELLEGRIN JULIE 450,00
PEREZ SANDRINE 600,00
PERRIN Marie 60,00
PHILIPPE Florence 50,00
PISANI Noam 63,00
PITEL AURORE 16,95
PLANCHON ISABELLE 15,00
PORTEFAIX ISABELLE 405,00
PRUN ETIENNE 270,86
RAJAONARIVO SYLVIE 50,00
RAMIERE SYLVAIN 61,50
RAMOS SILVA FREDERIC 272,00
REMUSAT Grégoire 53,00
RICHARD FREDERIC 50,00
RIFFAUD ALAIN 50,00
RINGENBACH MATTHIAS 1 160,50
RIO Chloé 47,50
RIOU DELPHINE 37,50
RIOU Sébastien 54,50
ROCHER GERARD 65,00
ROMANO Francesco 50,00
ROUX FREDERIQUE 70,00
RUYS JENNIFER 189,00
SADDIER YOAN 270,86
SAINTY Jessica 60,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 192
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SALUZZO DORINE 100,00
SAMAKE CHEICK ADAMA 50,00
SANCHEZ Renée 50,00
SANTIAGO FRANCOIS 500,00
SANTIAGO SYLVIE 300,00
SATORI HAMID 600,00
SAUSSET NADINE 544,46
SBAGHI AHMED 50,00
SBAGHI SAID 50,00
SCHNEIDER Dominique 70,00
SENTOUHI THOMAS 150,00
SERVIOLLE YVONNE DI CINTIO 253,00
SHERZOI Liaqat 50,00
SMILEVITCH Pierre 70,00
SOEUR JOSIANE 50,00
SOLDANO THOMAS 37,50
SOMERS Fridolyn 50,00
SOUDEE Vincent 50,00
SPRIANO THERESE 36,00
STIRNEMANN ELSA 30,50
STUCK Mathieu 50,00
SYZHPOVA SOELMA 20,00
TAMAILLON Mélanie 50,00
TATULLO CLAUDIO 50,00
TEISSEYRE FLORENCE 50,00
THUBE SANDRINE 600,00
THÉVENY Charlotte 50,00
TIRADO FABIEN 38,50
TIRONI CLEMENCE 40,00
TORCAL LOPEZ PABLO 54,50
TOUTCHKOV MARION 37,50
TRARIEUX SOPHIE 50,00
TURCHIN EUDOCHIA 516,00
URVOIS TEDDY 50,00
VANZETTO Fanny 50,00
VEILLEPEAU EMILIE 50,00
VEZINET CEDRIC 150,00
VIAGGI RAFFAELE 32,50
VIANO Thomas 50,00
VIEVILLE FABIAN 50,00
VILVARAJAH CHENTHURAN 70,00
VOIRIN Malwen 56,00
VOURCH CAMILLE 50,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 193
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
WEISSENBACHER KATIA 3 750,30
WENZLER LOUISE 32,50
ZAMPIERI Evelyne 50,00
yu chang 50,00
Autres 120 238,28
IRCANTEC 44 777,86
UNPMF DSOI CAISSE RETRAITE ELUS LOCAUX 75 460,42
Personnes de droit public 21 467 630,62
Etat 273 251,47
CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON 20 000,00
DIF ELUS 5 753,69
SIE AVIGNON PAS 20 585,37
SYNDICAT MIXTE DURANCE 9 227,70
SYNDICAT MIXTE FORESTIER 5 138,00
TRESORERIE VAUCLUSE AMENDES 2 700,00
TRESORIER MUNICIPAL VILLE D AVIGNON 121 987,98
URSSAF PACA 87 858,73
Régions 0,00
REGION GRAND EST 0,00 5 184.0
Départements 14 200,00
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE 14 200,00 1 533.0
GRAND AVIGNON 0,00 33 552.0
Communes 6 401 729,14
28 REGIE MACARONS DR D'ACCES 241,80
28 REGIE PARCMETRES HORODATEURS 42,30
28 REGIE PISCINES 220,50
28 REGIE STATIONT REDEV FOIRES MARCHES 0,20
COMMUNE D'AVIGNON ACTIVITES AQUATIQUES 4 732 000,00
COMMUNE D'AVIGNON RESTAURATION SCOLAIRE 1 645 116,00
COMMUNE DE CAUMONT 1 945,47
COMMUNE DE CHATEAURENARD 528,00
COMMUNE DE MORIERES 7 000,00
COMMUNE DE ROGNONAS 1 865,60
COMMUNE DE SORGUES 2 040,00
COMMUNE DE VEDENE 3 500,00
COMMUNE ENTRAIGUES SUR SORGUE 560,00
COMMUNE LE PONTET 6 078,00
MAIRIE PERNES LES FONTAINES 591,27
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 14 778 450,01
CCAS CENTRE COMMUNAL ACTION SOC 8 900 923,76 92 768.0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 194
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CDAD DE VAUCLUSE 7 000,00
CEREMA 9 600,00
CHAMBRE REGIONALE D AGRICULTURE 10 000,00
ECOLE SUPERIEURE D ART D AVIGNON ESAA 1 498 912,00 105 408.0
FONDATION CALVET 3 202,25
GIP MAISON ADOLESCENTS VAUCLUSE CHS DE MONTFAVET 19 000,00
SDIS SERVICE DEPART D INCENDIE 4 329 812,00
Autres 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 195
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 455,00 0,00 455,00 349,30 52,00 401,30
Adjt adm C 102,00 0,00 102,00 58,80 31,00 89,80
Adjt adm Pal 1Cl C 160,00 0,00 160,00 148,80 1,00 149,80
Adjt adm Pal 2Cl C 65,00 0,00 65,00 48,60 0,00 48,60
Administrateur A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Administrateur Général A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Administrateur HCl A 3,00 0,00 3,00 0,00 2,00 2,00
Attaché A 40,00 0,00 40,00 24,60 12,00 36,60
Attaché HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché Pal A 21,00 0,00 21,00 20,50 0,00 20,50
Directeur ter A 3,00 0,00 3,00 0,00 1,00 1,00
Rédacteur B 23,00 0,00 23,00 17,80 4,00 21,80
Rédacteur Pal 1Cl B 22,00 0,00 22,00 20,50 1,00 21,50
Rédacteur Pal 2Cl B 12,00 0,00 12,00 8,70 0,00 8,70
FILIERE TECHNIQUE (c) 907,00 342,00 1 249,00 931,10 160,70 1 091,80
Adjt tech C 207,00 283,00 490,00 248,30 132,80 381,10
Adjt tech Pal 1Cl C 240,00 24,00 264,00 249,70 0,00 249,70
Adjt tech Pal 2Cl C 132,00 27,00 159,00 141,90 1,00 142,90
Agent maitrise C 59,00 6,00 65,00 55,90 1,00 56,90
Agent maitrise Pal C 149,00 2,00 151,00 146,20 0,00 146,20
Ingénieur A 21,00 0,00 21,00 9,00 11,90 20,90
Ingénieur HCl A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Ingénieur Pal A 27,00 0,00 27,00 23,00 2,00 25,00
Ingénieur en chef A 4,00 0,00 4,00 2,80 0,00 2,80
Ingénieur en chef HCl A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 196
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Technicien B 26,00 0,00 26,00 14,00 12,00 26,00
Technicien Pal 1Cl B 18,00 0,00 18,00 17,80 0,00 17,80
Technicien Pal 2Cl B 19,00 0,00 19,00 17,50 0,00 17,50
FILIERE SOCIALE (d) 36,00 45,00 81,00 67,00 0,00 67,00
ATSEM Pal 1Cl C 28,00 29,00 57,00 48,80 0,00 48,80
ATSEM Pal 2Cl C 6,00 16,00 22,00 16,40 0,00 16,40
Assist soc-ed ClEx A 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 31,00 0,00 31,00 20,00 6,00 26,00
Conseiller Pal APS A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS B 13,00 0,00 13,00 3,80 6,00 9,80
Educateur APS Pal 1Cl B 15,00 0,00 15,00 13,30 0,00 13,30
Educateur APS Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Opérateur APS Pal C 1,00 0,00 1,00 0,90 0,00 0,90
FILIERE CULTURELLE (h) 143,00 3,00 146,00 104,70 25,70 130,40
Adjt ter patr Pal 1Cl C 31,00 0,00 31,00 29,40 0,00 29,40
Adjt ter patr Pal 2Cl C 14,00 1,00 15,00 12,50 0,00 12,50
Adjt ter patrimoine C 55,00 2,00 57,00 26,80 21,70 48,50
Assist conserv B 11,00 0,00 11,00 8,00 3,00 11,00
Assist conserv Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Assist conserv Pal 2Cl B 9,00 0,00 9,00 7,70 0,00 7,70
Attaché Pal conserv patr A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché conserv patr A 3,00 0,00 3,00 1,80 1,00 2,80
Bibliothécaire A 7,00 0,00 7,00 6,70 0,00 6,70
Bibliothécaire pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conserv biblio (Promo) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conserv biblio chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conserv patr (Conc) A 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
Conserv patr (Promo) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conserv patr chef A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE ANIMATION (i) 123,00 19,00 142,00 67,80 49,70 117,50
Adjt ter anim Pal 1Cl C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Adjt ter anim Pal 2Cl C 16,00 0,00 16,00 14,50 0,00 14,50
Adjt ter animation C 93,00 19,00 112,00 41,50 48,70 90,20
Animateur B 7,00 0,00 7,00 4,80 1,00 5,80
Animateur Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE POLICE (j) 103,00 0,00 103,00 98,80 0,00 98,80
Brigadier-chef Pal C 74,00 0,00 74,00 70,80 0,00 70,80
Chef PM C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Chef service PM B 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Chef service PM Pal 1Cl B 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
Chef service PM Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur PM A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 16,00 0,00 16,00 16,00 0,00 16,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 76,00 0,00 76,00 76,00 0,00 76,00
Adjoint au Maire 20,00 0,00 20,00 20,00 0,00 20,00
Chomeur 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Collaborateur de cabinet 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Conseiller 32,00 0,00 32,00 32,00 0,00 32,00
Maire 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Reversion SFT 16,00 0,00 16,00 16,00 0,00 16,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
1 874,00 409,00 2 283,00 1 714,70 294,10 2 008,80
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 185 856,12
Adjt adm C ADM 367.0 0,00 332-8-2° CDD
Adjt adm C ADM 8074.0 0,00 332-14 CDD
Adjt adm C ADM 2936.0 0,00 332-13 CDD
Adjt adm Pal 1Cl C ADM 397.0 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 62757.0 0,00 332-13 CDD
Adjt tech C TECH 6243.0 0,00 332-14 CDD
Adjt tech C TECH 4037.0 0,00 332-14 CDD
Adjt tech C TECH 2202.0 0,00 332-13 CDD
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 446.0 0,00 332-14 CDD
Adjt ter animation C ANIM 367.0 0,00 332-14 CDD
Adjt ter animation C ANIM 9542.0 0,00 332-13 CDD
Adjt ter animation C ANIM 6973.0 0,00 332-13 CDD
Adjt ter patrimoine C CULT 5505.0 0,00 332-14 CDD
Adjt ter patrimoine C CULT 2569.0 0,00 332-13 CDD
Administrateur HCl A ADM 89 169,12 A CONT-CDI (Direct) CDI
Administrateur HCl A ADM 96 687,00 333-1_333-10 CDD
Agent maitrise C TECH 372.0 0,00 332-13 CDD
Animateur B ANIM 389.0 0,00 332-13 CDD
Assist conserv B CULT 401.0 0,00 332-14 CDD
Assist conserv B CULT 790.0 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 3886.0 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 888.0 0,00 332-13 CDD
Attaché A ADM 1257.0 0,00 332-10 CDI
Attaché conserv patr A CULT 469.0 0,00 332-8-2° CDD
Directeur ter A ADM 907.0 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Educateur APS B SP 1945.0 0,00 332-13 CDD
Educateur APS B SP 389.0 0,00 332-14 CDD
Ingénieur A TECH 5361.0 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 484.0 0,00 332-13 CDD
Ingénieur A TECH 821.0 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI
Ingénieur Pal A TECH 791.0 0,00 332-10 CDI
Ingénieur Pal A TECH 837.0 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 1568.0 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur Pal 1Cl B ADM 547.0 0,00 332-8-2° CDD
Technicien B TECH 4556.0 0,00 332-8-2° CDD
IV – ANNEXES IV
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Technicien B TECH 389.0 0,00 332-13 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 252 888,29
Adjt adm C ADM 1468.0 0,00 332-24 CDD
Adjt adm C ADM 367.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt adm Pal 1Cl C ADM 1517.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt adm Pal 2Cl C ADM 404.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt tech C TECH 1101.0 0,00 332-23-1° CDD
Adjt tech C TECH 367.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt tech C TECH 401.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 1328.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Adjt ter patrimoine C CULT 1835.0 0,00 332-23-1° CDD
Agents sans grade OTR 0,00 A Arrivée collectivité A Autres contrats
Agents sans grade OTR 388.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Apprenti OTR 59 724,57 A APP-Contrat : Apprenti A Apprenti
Attaché A ADM 1510.0 0,00 332-24 CDD
Attaché Pal A ADM 732.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Contr. engag. éducatif OTR 2 536,92 A CEE-Contrat Engagement Educatif
A Autres contrats
Contrat Adulte Relais OTR 45 728,81 A CONT - Contrat Adulte Relais
A Autres contrats
Contrat de projet OTR 6 437,65 332-24 CDD
Directeur ter A ADM 907.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Educateur APS B SP 397.0 0,00 332-24 CDD
Enseignant OTR 138 016,26 A EXT-Paiement personnel extérieur
A Autres contrats
Rédacteur Pal 2Cl B ADM 638.0 0,00 A Arrivée collectivité CDI
Service civique OTR 444,08 A SCIV-Service civique A Autres contrats
TOTAL GENERAL 438 744,41
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
- Délégation de service public AVIGNON TOURISME SPL 777 000,00
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- 1248280 - LA BOURGUETTE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 51 206,56
- 1139073 - EHPAD SAINT ROCH CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 93 129,96
- 10278 06510 00020040810 - CREDIT MUTUEL CREDIT MUTUEL Autres 20 715,47
- Financement de la construction d'un EHPAD de 114 lits - ZAC de
Chamfleury
CREDIT FONCIER DE FRANCE Autres 181 905,23
- 042249A-Refinancement à tx fixe prêt N7289097-Maison d'accueil
personne âgé dépendante,ch du Lavarin
CREDIT FONCIER DE FRANCE Autres 190 828,16
- 1359821 - EPHAD CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 120 542,94
- 1127073 - LOGEMENT ETUDIANT 155 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 151 455,14
- 1168218 - TRANSFORMATION ECOLE DE LA CROIX ROUGE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 38 703,99
- 7717339 - ENCLOS ST JEAN CREDIT FONCIER DE FRANCE Autres 330 117,60
- A0791466 - AHADAR ASS.HOP.A DOMIC.AV.REG. CAISSE D'EPARGNE Autres 9 288,59
- 3965000 - RESTRUCTURATION DE L'INSTITUT SAINT ANGE A
MONTFAVET.
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Autres 120 514,80
- 7908145 - CONSTRUCTION D UNE CRECHE CAISSE D'EPARGNE Autres 31 108,29
- 001326C - Construction d'une salle de classe d'un restaurant scolaire CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF
Autres 16 414,08
- 5388561 - Réhabilitation du site 641 chemin de la Verdière à Montfavet CAISSE D'EPARGNE Autres 19 159,68
- 5388560 - Réhabilitation du site 641 chemin de la Verdière à Montfavet CAISSE D'EPARGNE Autres 17 659,96
- 3743241 - Réhabilitation du site 641 chemin de la Verdière à Montfavet CREDIT AGRICOLE Autres 12 594,11
- 059587C - Financement programme immobilier du Parc Exposition CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF
Autres 88 964,88
- réhabilitation 5 Lgts PLAI adaptés hébergement des jeunes 'Maison partagée Flammarion
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 2 213,38
- Financement de travaux d?entretien de la partie Ecole de l?OGEC CHAMPFLEURY
BANQUE POSTALE Autres 35 253,12
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- Chalets Gutenberg de marque Rustyle et frais annexes CIC Autres 15 750,61
- Acquisition Hôtel du roi René BANQUE POSTALE Autres 10 912,36
- Concession éco-quartier Joly Jean BANQUE POSTALE Autres 68 800,00
- Concession éco-quartier Joly Jean CAISSE D'EPARGNE Autres 113 866,66
- A922202l Opération Ilot St Jean St Bernard CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF
Autres 466 974,56
- 15171031 - Acquisitions et travaux d'aménagement de la ZAC de Bel Air
CAISSE CENTRALE DE CREDIT
COOPERATIF
Autres 615 953,21
- 1285058 - REPROFILAGE 0477917 - VILLAGE DES METIERS - ZONE FRANCE URBAINE
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 38 712,44
- 254436 - Clos de Fontcouverte AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 6 371,80
- 254444 - Rue Vieneuve AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 4 478,03
- 254447 - Hameau de la Synagogue AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 3 630,94
- 254600 - 93/95/101 rue des Infirmières AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 353,98
- 254618 - LES FLEURS II AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 23 169,08
- 254619 - LES FLEURS I AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 38 615,15
- 254741 - 8 rue ARTAUD AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 77,81
- 254771 - HABITAT ADAPT REP SUR 7 GROUPES CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 8 316,73
- 254779 - LES FLEURS I AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 48 760,11
- 254799 - RUE VIENEUVE AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 881,25
- 264677 - GRANDE MONNAIE AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 4 984,05
- 264907 - 5 RUE DES INFIRMERES AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 110,68
- 264908 - 25 RUE DES TEINTURIERS AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 137,02
- 264911 - 36 RUE PAUL SAIN AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 479,85
- 264919 - PUITS DE LA TARASQUE AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 358,77
- 264925 - LES FLEURS I AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 3 580,33
- 264945 - 12 rue des Infirmières AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 122,10
- 443471 - Rue Jules Massenet AVINGON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 819,92
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 477757 - Rue Jacques Yverny AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 426,05
- 478505 - 6 Avenue du Blanchissage AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 12 213,48
- 1016667 - RAMATUEL TRANSF.11 LOGTS EN POLE SANTE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 30 237,20
- 1038260 - CONSTR. 35 LOGTS LE RONSARD CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 103 884,84
- 1039788 - CREATION MAISON INSERTION LE VINCI CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 70 524,11
- 1140953 - REHABILITATION CLOS DE L EPI CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 17 988,37
- 1183604 - Contrat de compactage n°111171 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 15 352,98
- 5104886 - RESIDENCE RAMATUEL CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 52 356,29
- 1285945 - REPROFILAGE 0460334 - 82 RUE PHILONARDE
AVIGNON
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 16 799,50
- 1286049 - REPROFILAGE 1023491 - RESIDENCE LES SOURCES CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 33 403,44
- REHABILITATION 140 LOGEMENTS RESIDENCE "COUBERTIN II" CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 26 698,00
- REHABILITATION 61 LOGEMENTS RESIDENCE "COUBERTIN I" CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 8 315,77
- REHAB 268 LGTS RESIDENCE LE CATELAS, LOUISE MICHEL,
LOUBIERO 1 ET 2
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 154 155,19
- 1336315 - Réaménagement Emprunt N° 1286008 (REPROFILAGE 0912748)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 22 496,59
- 1336317 - Réaménagement Emprunt N° 1286038 (Reprofilage 1013599 - LOPOFA MONCLAR AVIGNON)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 73 647,90
- 1336318 - Réaménagement Emprunt N° 1286048 (Reprofilage 1023438 - RESIDENCE LES SOURCES AVIGNON)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 83 242,45
- 1336319 - Réaménagement Emprunt N° 1286181 (Reprofilage 5100120 - LE VIGUIER AVIGNON PTP)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 219 498,75
- 1336332 - Réaménagement Emprunt N° 5079674 (RESIDENCE LE CATELAS II)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 259 558,80
- 1336307 - Réaménagement Emprunt N°1183958 (compactage de
prêts)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 522 908,04
- 1339193 - Réaménagement Prêt 478500 - Résidence HERMES CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 11 226,45
- 1339257 - Réaménagement Prêt 1285950 - Résidence HERMES CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 35 858,02
- 1339258 - Réaménagement Prêt 1285951 - Résidence 6, av du
Blanchissage
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 25 296,81
- 1341944 - Réaménagement Prêt N° 5104885 - Résidence RAMATUEL CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 24 852,12
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 1341945 - Réaménagement Prêt N° 5107183 - Résidence LA
BARBIERE
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 285 490,40
- 1341946 - Réaménagement Prêt N° 5167131 - Réhab 140 Logts
résidence COUBERTIN II
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 12 988,73
- 1341947 - Réaménagement Prêt N° 5167133 - Réhab 61 Logts
résidence COUBERTIN I
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 88 844,99
- MPH249756EUR/0263061 - Réalisation 112 Logts collectifs résidence étudiants « LES QUARTIERS LATINS »
DEXIA CL Autres 624 428,82
- 1214499 - Réamenagement d'emprunt CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 54 957,07
- 1280900 - REPROFILAGE 1062797 - RENEGOCIATION 2016 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 165 870,53
- 1388 - 3 Logts - 1 rue Saint Christophe - RHI Philonarde CIL MEDITERRANEE Autres 2 486,27
- 0007031 - Construction 22 Logts PLI - ZAC de Champfleury Action Logement Nord Autres 7 622,45
- 1407 - 6 Logts - 4 rue Four de la Terre - RHI Philonarde CIL MEDITERRANEE Autres 3 107,81
- 0007201 - Construction 18 Logts PLS - Faubourg Saint Ruf Action Logement Nord Autres 15 617,01
- SV13130 - 6 Logts - 4 rue Four de la Terre - RHI Philonarde CIL MEDITERRANEE Autres 2 663,87
- 0006701 - GPIL PHIL 03 Action Logement Nord Autres 11 518,87
- 1392 - 3 Logts - 35 rue Four de la Terre CIL MEDITERRANEE Autres 1 660,47
- 1312 - 3 Logts - 1 rue Saint Christophe - RHI Philonarde CIL MEDITERRANEE Autres 1 775,91
- 0006491 - Construction 22 Logts PLI ZAC de Chamfleury Action Logement Nord Autres 15 617,01
- 1336656 - Réaménagement emprunt N° 1267267 (Résidence VAN DYCK)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 458 255,50
- 1336645 - Réaménagement emprunt N° 1062852 (compactage n°7 2006)
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 9 638,88
- 7185863 - Construction 18 Logts locatifs sociaux et 16 garages - 38, Boulevard Saint-Ruf
CREDIT FONCIER DE FRANCE Autres 44 843,68
- Réaménagement ligne de prêt N° 1062801 Avenant N° 104611 du
02/01/2020
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 213 683,03
- Réaménagement ligne de prêt N° 1242376 Avenant N° 104611 du
02/01/2020
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 444 757,76
- Réaménagement ligne de prêt N° 1267268 Avenant N° 104611 du
02/01/2020
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 81 408,79
- 220416 - Habitat Adapté 3è Tr Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 3 185,06
- 254715 - Foyer "Baigne Pied" Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 971,04
- 264916 - Rue Banasterie Avignon 25 lgts CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 507,98
- 264947 - Ilôt Persil Avignon 43 lgts CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 129,51
- 275270 - 2 impasse Molinas 5 Tr HA Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 241,84
- 275272 - 13 rte Morières HA 5 Tr Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 240,31
Accusé de réception en préfecture
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 281297 - Rue Philonarde Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 688,96
- 281300 - 43 rue Four de la Terre Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 904,97
- 281302 - 29 AV DES SOURCES ACQ .AMEL.1 LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 326,29
- 281303 - 29 AV DES SOURCES ACQ .AMEL.1 LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 326,29
- 281305 - 7B R. ST JOSPEH 4LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 381,20
- 281307 - 73 AV. DE L'ARROUSAIRE 1LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 547,78
- 281308 - 118 CHEMIN DES S?URS 1LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 448,56
- 362396 - LA BISE 1LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 582,69
- 362401 - LOUIS GROS 1 LOGT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 577,15
- 362402 - LES NEUF PEYRES CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 443,35
- 418644 - 118 Rte de Lyon HA 7è Tr Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 377,97
- 862186 - Stuart Mill 1lgt Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 803,36
- 884256 - CHEMIN DU LAVARIN AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 9 264,77
- 884306 - ILOT POUZARAQUE AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 156,99
- 1168539 - Réam. emprunt n° 193 - Bon Pasteur 6 logts Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 16 892,08
- 1168590 - Réam. Emprunt n°194 - 3 rue de l'Amouver AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 21 151,68
- 1168627 - Réam. Emprunt n°260 - Rues Charrue Crémade Franch CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 10 888,53
- 1168642 - Réam. Emprunt n°267 - Ilôt Pouzaraque Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 5 695,84
- 1168707 - Réam.emprunt n° 294 -1 Bd d'Orient 4 logts Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 8 654,96
- 1168875 - Réam. Emprunt n°223 - Clos des Buissons Montfavet CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 2 220,58
- 1168877 - Réam. Emprunt n°227 - LA Grande Martelière Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 25 110,04
- 1168879 - Réam. Emprunt n°229 - La Grande Martelière Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 79 772,12
- 1168882 - Réam. Emprunt n°234 - Zac du Pont des 2 Eaux CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 8 447,01
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 1168913 - Réam.emprun n°206 - Habitat Adap 4 Tr 3 Lg CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 4 674,63
- 1168928 - Réam. Emprunt n°263 - Luchet Daudet St Jean CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 9 673,91
- 1168929 - Réam. Emprunt n°281 - Résidence Les Avettes 29 Lo CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 41 810,87
- 1168931 - Réam. Emprunt n°543 - Rés. Lazulite 6 logts Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 11 454,72
- 1168934 - Réam. Emprunt n°544 - Restructuration Clarefond A CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 150 743,18
- 1168949 - Réam. Emprunt n°556 - Les Ecrins 12 logts ch Lava CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 43 583,46
- 1168952 - Réam. Emprunt n°596 - Const 1 logt Sturat Mill CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 3 972,88
- 1169215 - Réam. Emprunt n°238 - Le Rocher Avignon 25 logements CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 59 343,44
- 1169219 - Réam. Emprunt n°241 - Luchet Daudet St Jean CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 61 944,32
- 1169234 - Réam. Emprunt n°242 - Gde Martelière Zac Pt 2 eaux CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 60 859,08
- 1169238 - Réam. Emprunt n°243 - Les Figueirs 8 logts Avignon CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 17 665,66
- 1189174 - Ameéliorations diffuses 2010 - AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 22 019,29
- 1189176 - Améliorations diffuses 2009 - Secteur AVIGNON CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 44 911,87
- 1195137 - REHABILITATION LA GRANDE MARTELLIERE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 157 804,73
- 1199464 - REHABILIATION 343 LOGTS RES LOUIS GROS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 166 769,96
- 1247387 - LA LARGADE REHAB CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 67 660,65
- 1254482 - Amelio diffuses chaudières CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 16 434,83
- 5003910 - LA LAGARDE prêt complémentaire CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 34 823,91
- 5004851 - REHABILITATION D'UN LOGEMENT 73 AV.
L'ARROUSAIRE
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 4 052,98
- 5013132 - Amélio diffuses toitures + menuiseries CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 64 588,89
- 5021104 - LES SOURCES réhab 120 logts CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 15 677,36
- 5021105 - LES SOURCES réhb 120 logs CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 149 120,65
- 5021106 - LES SOURCES réhb 120 logts CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 6 858,84
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 5021815 - RESI LA CROIX DES OISEAUXX CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 279 246,55
- 5041391 - REHABILITATION LGT RES ILOT PERSIL CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 228,27
- 5042005 - La Montagnette réhab CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 39 403,35
- 5051054 - RESIDENCE JULES FLOUR CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 1 754,89
- 5060547 - LE LAVOIR REHAB 24 logts CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 7 760,51
- 5042006 - La Montagnette réhb ECO PRÊT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 88 962,22
- 5060546 - LE LAVOIR REHAB 24 logts ECO PRÊT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 16 423,80
- A29150SO - TRAVAUX D'AMELIORATION SUR DIVERSES
RESIDENCES
CAISSE D'EPARGNE Autres 54 975,07
- A29130B2 - LE CLOS DE LA JARRETIERE CAISSE D'EPARGNE Autres 22 409,86
- MIN225260EUR - MONTAGE MULTINDE 2004 SFIL CAFFIL Autres 298 169,98
- 621 - Réhabilitation Logts Résidence Le Confluent quartier Monclar GPIL Autres 8 476,91
- 620 - Réhabilitation Logts Résidence Les Deux Fleuves GPIL Autres 1 860,92
- 618 - Travaux Réhabilitation Logts Résidence Paul Silve GPIL Autres 4 341,53
- 616 - Réhabilitation Logts Résidence L'Isly quartier Monclar GPIL Autres 3 721,53
- 627 - PL 13 Logts Les Chardons Bd Henri Dunant et Paul Chabas Chambre de Commerce et d'Industrie Autres 6 347,86
- MPH257067EUR - REFINANCEMENT DE PRET SFIL CAFFIL Autres 280 607,18
- MPH263186EUR - REAMENAGEMENT DE PRET SFIL CAFFIL Autres 329 508,71
- MPH263208EUR - REAMENAGEMENT DE PRET SFIL CAFFIL Autres 135 633,94
- REHABILITATION 257 LOGEMENTS RESIDENCE "LES NEUF
PEYRES"
CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
Autres 428 062,67
- 7249843 - Construction 2 immeubles rue H.Dunant et Bd Soulier CREDIT FONCIER DE FRANCE Autres 53 838,81
- REHABILITION 40 LGTS RESIDENCE LE MISTRAL 1ERE TRANCHE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 80 845,31
- 254443 - AMETHYSTE 55 LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 91 753,93
- 264684 - PT DES DEUX EAUX LES PEUPLIERS 74LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 125 527,72
- 264809 - PT DES DEUX EAUX LES PEUPLIERS 74LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 60 858,24
- 254606 - AMETHYSTE 55 LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 30 892,13
- 254781 - AMETHYSTE 55 LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 55 171,02
- 264887 - PT DES DEUX EAUX LES PEUPLIERS 74LOGTS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 71 306,13
- 5341895 - Réhabilitation de la résidence "La Montagnette" CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 35 271,67
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- 1263677 - REAMENGEMENT EMPRUNTS COMPACTES (44). CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Autres 169 407,63
- 6355609 - HSBC HSBC Autres 72 401,90
- 03037680 - CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE BANQUE POPULAIRE DU SUD Autres 123 002,90
- MON253026EUR - CONSTRUCTION RENOVATION D'IMMOBILIERS D'ENTREPRISE
DEXIA CL Autres 102 014,96
- MON253464EUR0267857 001 - Construction immeuble de bureaux MIN d'Avignon
DEXIA CL Autres 12 751,88
- 102780086500020040803 - CREDIT MUTUEL CREDIT MUTUEL Autres 58 605,07
- 102780086500020040804 - CREDIT MUTUEL CREDIT MUTUEL Autres 58 605,07
- 3010634 - Développement du MIN BANQUE POPULAIRE DU SUD Autres 53 188,74
- Construction 20 Logts locatifs - Résidence l'Olivier - Av Vivaldi Comité Interprofessionnel du logement Autres 18 003,61
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
- SUBVENTION INVESTISSEMENT GRAND DELTA HABITAT Entreprises 661 610,70
- SUBVENTION INVESTISSEMENT ASA DES CANAUX DE LA PLAINE Collectivité territoriale 79 851,00
- SUBVENTION INVESTISSEMENT SNCF GARES & CONNEXIONS Entreprises 211 040,90
- SUBVENTION INVESTISSEMENT FESTIVAL D AVIGNON Association 75 000,00
- SUBVENTION INVESTISSEMENT OPERA GRAND AVIGNON Collectivité territoriale 335 427,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUES DU SPECTACLE
Association 146 880,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT LA FENETRE CENTRE SOCIAL Association 184 978,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT ESPACE SOCIAL ET CULTUREL LA CROIX DES OISEAUX
Association 126 359,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT AVB AVIGNON VOLLEY BALL Association 260 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT NOUVELLE COMPAGNIE D AVIGNON Association 153 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT ECHO MUSICAL DE MONTFAVET Association 86 700,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT THEATRE DES HALLES COMPAGNIE TIMAR ALAIN
Association 192 780,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT THEATRE DU CHIEN QUI FUME CIE GERARD VANTAGGIOLI
Association 112 200,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT THEATRE DU CHENE NOIR Association 214 965,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT FESTIVAL D AVIGNON Association 949 620,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT THEATRE DU BALCON Association 118 222,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CLUB DES PETITS Association 139 400,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT OGEC LOUIS PASTEUR ECOLE ST CHARLES ST MICHEL
Association 108 244,31
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT OGEC SAINT JOSEPH ECOLE SAINT JOSEPH
Association 170 229,24
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT EVEIL ARTISTIQUE DES JEUNES PUBLICS (LE TOTEM)
Association 91 017,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CNA CERCLE DES NAGEURS CENTRE NAUTIQUE AVIGNON
Association 81 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CASL CLUB AVIGNON SPORTS LOISIRS
Association 78 827,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 209
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT MAISON POUR TOUS MONFLEURY Association 362 663,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT OGEC CHAMPFLEURY ECOLE ET COLLEGE PRIVES
Association 289 487,99
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT OGEC SAINT JEAN BAPTISTE DE LA SALLE
Association 374 923,63
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT COLLECTION LAMBERT EN AVIGNON Association 581 400,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT USAP BASKET BALL Association 232 500,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT HOCKEY CLUB AVIGNON Association 189 800,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CENTRE SOCIAL D OREL ASSO SPORTS LOISIRS CULTURE
Association 239 954,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CAPA 84 PATINAGE ARTISTIQUE Association 105 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT L ESPELIDO CENTRE SOCIAL ET CULTU
Association 284 264,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT SOA XIII SPORTING OLYMPIQUE AVIG Association 234 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT ORCHESTRE NATIONAL AVIGNON-PROV
Association 612 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT AVIGNON LE PONTET RUGBY Association 85 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT IDYLLE Association 80 000,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT UNPMF DSOI CAISSE RETRAITE ELUS LOCAUX
Autres 75 460,42
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT SNCF GARES & CONNEXIONS Entreprises 277 415,59
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CCAS CENTRE COMMUNAL ACTION SOC
Etablissement public national 8 900 923,76
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT SDIS SERVICE DEPART D INCENDIE Etablissement public national 4 329 812,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT ECOLE SUPERIEURE D ART D AVIGNON ESAA
Etablissement public national 1 498 912,00
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT URSSAF PACA Etat ou organisme d'Etat 87 858,73
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT TRESORIER MUNICIPAL VILLE D AVIGNON
Etat ou organisme d'Etat 121 987,98
- SUBVENTION FONCTIONNEMENT CREANCIERS TRT PRIMES PERSONNEL MAIRIE
Personne physique 436 937,46
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés.
Accusé de réception en préfecture
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté d'Agglomération du Grand Avignon 01/01/2001 TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
Syndicat mixte d'Aménagement de la Durance 01/01/1976 Participation 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
EPCC Ecole Supérieure d'Art 01/07/2011 11/12/2010 SPA non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Service à caractère commercial Chambre Funéraire 01/01/1998 26/02/1998 21840007500790 SPIC oui
Service à caractère commercial Locations commerciales 01/01/2005 21/01/2005 21840007500816 SPIC oui
Service à caractère commercial Crematorium 01/01/2008 05/05/2008 21840007500832 SPIC oui
Régie à seule autonomie financière Restauration Scolaire 01/01/2015 17/02/2015 21840007500857 SPA non
Régie à seule autonomie financière Activités Aquatiques 01/01/2018 28/02/2018 21840007500865 SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 20 001 539,56 591 793,15
Acquisitions à titre onéreux 20 001 539,56 591 793,15
14/10/2022 CS - MISE EN CONFORMITE ASCENSEU(REPORT) 2022-02296 26 496,00 0,00 5
20/11/2023 MATERIEL SPORTIF GYMNASE SCHEPPLER SELON 2023-02009 15 473,52 1 547,35 10
21/11/2023 REHABILITATION ET MISE EN CONFORMITE FOS 2023-02010 27 240,00 0,00 0
21/11/2023 ACQUISITION MOQUETTE PASSAGE PRATICABLE 2023-02011 25 844,40 1 722,96 15
21/11/2023 TRAVAUX DE REPRISE FONT DE FOSSE D?ATHLÉ 2023-02012 3 280,80 0,00 0
10/01/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°27 DU 30/04/22 2024-00134 11 000,00 715,00 15
10/01/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00135 11 000,00 715,00 15
12/01/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00136 2 050,00 0,00 1
12/01/2024 P.B. - ECOLE MONCLAR FOURNITURE (REPORT) 2024-00418 8 772,06 0,00 0
12/01/2024 J.D. - PRIMAIRE ROTONDE PEINTURE(REPORT) 2024-00419 5 920,75 0,00 0
12/01/2024 Fact. N°FA01060 06/11/2023 2024-00427 5 248,99 0,00 0
12/01/2024 Fact. N°23082 28/11/2023 2024-00428 8 613,73 0,00 0
12/01/2024 PB REMPLACEMENT DE 3 VR HS ET DI(REPORT) 2024-00431 7 024,21 0,00 0
12/01/2024 W.S. - GS LES AMANDIERS POSE D'U(REPORT) 2024-00527 700,92 0,00 0
15/01/2024 Chaise 4 pieds pop ref. 2053529(REPORT) 2024-00100 849,60 0,00 1
15/01/2024 ELABORATION DU RLP (PHASE 2 - MI(REPORT) 2024-00129 1 245,00 0,00 1
15/01/2024 CONTRIBUTION A L'ELABORATION D'U(REPORT) 2024-00131 15 000,00 0,00 5
15/01/2024 SL - Etude d'onde de rupture -Ca(REPORT) 2024-00141 7 800,00 0,00 0
15/01/2024 SL- Subvention ASA 2023(REPORT) 2024-00152 79 851,00 5 116,38 15
15/01/2024 JV- Expertise Platane(REPORT) 2024-00155 348,00 0,00 0
15/01/2024 JR- Câblage enfouissement réseau(REPORT) 2024-00169 1 966,98 0,00 0
15/01/2024 C.S GS THIERS DEVIS 20210032-2 F(REPORT) 2024-00544 4 744,84 228,01 20
16/01/2024 ACCOMPAGNEMENT DANS LA MISE EN O(REPORT) 2024-00128 1 200,00 0,00 1
16/01/2024 EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE P(REPORT) 2024-00132 2 743,92 0,00 1
16/01/2024 EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE P(REPORT) 2024-00133 5 746,32 367,13 15
16/01/2024 BC- PISCINE J CLEMENT ORANGE- dé(REPORT) 2024-00166 1 525,81 0,00 0
16/01/2024 JR Enfouissement réseaux ORANGE (REPORT) 2024-00167 3 802,55 0,00 0
16/01/2024 JR- Aménagement Parvis Arrousair(REPORT) 2024-00175 764,71 0,00 0
16/01/2024 LC-Mise en sécurité et déviation(REPORT) 2024-00176 7 212,00 0,00 0
16/01/2024 EP - Déplacement et suppression (REPORT) 2024-00179 4 709,74 0,00 0
16/01/2024 LC- Fourniture de divers panneau(REPORT) 2024-00180 12 164,04 0,00 0
16/01/2024 AG- Maquette 3D pupitre Maison d(REPORT) 2024-00191 6 600,00 0,00 0
17/01/2024 ARCHIVES_ Matériel de conservati(REPORT) 2024-00102 5 678,52 542,61 10
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/01/2024 JR- Modification de la programma(REPORT) 2024-00184 1 616,11 0,00 0
17/01/2024 Mobilier classe Louis Gros prima(REPORT) 2024-00199 4 866,89 310,04 15
17/01/2024 MOBILIER SCOLAIRE(REPORT) 2024-00200 1 399,56 0,00 1
17/01/2024 MOBILIER SCOLAIRE(REPORT) 2024-00201 396,90 0,00 1
17/01/2024 BIB_ Acquisition jeux de société(REPORT) 2024-00218 846,65 0,00 1
17/01/2024 BIB_ Fauteuils et tables(REPORT) 2024-00220 581,34 0,00 1
17/01/2024 CS REMPLACEMENT CENTRALE + BALIS(REPORT) 2024-00543 1 884,00 90,01 20
17/01/2024 CS BALISE GSM POUR L'ACCUEIL PRO(REPORT) 2024-00711 324,00 0,00 0
18/01/2024 PROMODEV_ Achat d'une caisse enr(REPORT) 2024-00093 3 024,00 0,00 1
18/01/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages a(REPORT) 2024-00101 2 830,00 0,00 0
18/01/2024 OM - PARTICIPATION COMPLEMENTAIR(REPORT) 2024-00151 5 701,45 0,00 5
18/01/2024 PA-Astreinte et réparations plat(REPORT) 2024-00154 1 224,00 0,00 0
18/01/2024 PA_FRAISH COURS 2023- VERTES RIV(REPORT) 2024-00163 1 035,95 0,00 0
18/01/2024 PA_FRAISH COURS 2023_COUR MARCEL(REPORT) 2024-00164 11 983,20 0,00 0
18/01/2024 PA-Fact. N°F169A4652318004264 29/11/2023 2024-00165 28 137,00 0,00 0
18/01/2024 JR Enfouissement réseaux ORANGE (REPORT) 2024-00168 11 045,35 0,00 0
18/01/2024 LC- Travaux selon devis: Enrobé (REPORT) 2024-00170 34 444,80 0,00 0
18/01/2024 DL - TRAVAUX 24 FO MAIRIE NORD R(REPORT) 2024-00171 9 988,60 0,00 0
18/01/2024 LC - Intervention sur les portiq(REPORT) 2024-00182 22 040,72 0,00 0
18/01/2024 LC- Création de passages piétons(REPORT) 2024-00193 59 419,91 0,00 0
18/01/2024 BC- Fontaines Cimetière Montfave 2024-00373 22 921,20 0,00 0
18/01/2024 PB REPRISE TOTALE DES SANITAIRES(REPORT) 2024-00424 2 100,86 0,00 0
18/01/2024 J.D. - THEATRE LE COQ SSI + TRAV(REPORT) 2024-00425 3 845,95 0,00 0
18/01/2024 J.D. - THEATRE LE COQ TRAVAUX D(REPORT) 2024-00426 2 865,53 0,00 0
18/01/2024 W.S MAIRIE OUEST CREATION VENTIL(REPORT) 2024-00528 335,71 0,00 0
18/01/2024 W.S ANNEXE HOTEL DE VILLE repara(REPORT) 2024-00529 9 200,40 0,00 0
18/01/2024 W.S. - DOJO CHAMPFLEURY REMPLACE(REPORT) 2024-00531 13 565,33 646,24 20
18/01/2024 J.P-M ECOLE ELEMENTAIRE STE CATH(REPORT) 2024-00708 367,81 0,00 0
18/01/2024 J.P.M. - ECOLES AMANDIER+SCHEPPL(REPORT) 2024-00710 2 629,79 0,00 0
18/01/2024 JPM REMISE EN ETAT ECLAIRAGES EX(REPORT) 2024-00712 6 905,88 0,00 0
18/01/2024 W.S CENTRE HORTICOLE TRAAUX CHAU(REPORT) 2024-00714 1 807,70 0,00 0
18/01/2024 J.P.M. - ECOLE PIERRE DE COUBERT(REPORT) 2024-00715 533,88 0,00 0
18/01/2024 J.P.M. - ECOLE PIERRE DE COUBERT(REPORT) 2024-00716 7 053,16 0,00 0
19/01/2024 SC - PARC COLETTE - Socle Redile(REPORT) 2024-00204 2 833,85 134,61 20
19/01/2024 SC - PARC CHICO MENDES - Socle R(REPORT) 2024-00205 4 726,28 224,49 20
19/01/2024 JG - ACQUISITION D'UNE OEUVRE DE(REPORT) 2024-00702 8 932,80 0,00 0
22/01/2024 JV- Travaux de reprise d'ouvrage(REPORT) 2024-00145 3 484,92 0,00 0
22/01/2024 JR-Travaux Voiries et Réseaux Di(REPORT) 2024-00188 9 161,48 0,00 0
22/01/2024 LC- interventions sur le portiqu(REPORT) 2024-00190 2 547,84 0,00 0
22/01/2024 AG- Raccordement AEP extension 2024-00369 4 731,18 0,00 0
22/01/2024 C.G. - POSTE POLICE DE MONTFAVET(REPORT) 2024-00429 30 583,69 0,00 0
22/01/2024 CG REPARATION CHASSIS + VR COUBE(REPORT) 2024-00430 8 913,67 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/01/2024 B.P GYMNASE MORETTI DEVIS DM2023(REPORT) 2024-00432 4 624,51 0,00 0
23/01/2024 DIAGNOSTIC ET ACCOMPAGNEMENT TEC(REPORT) 2024-00130 1 440,00 0,00 1
23/01/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS N-O(REPORT) 2024-00148 1 241,44 0,00 1
23/01/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS OUEST (REPORT) 2024-00149 2 489,51 0,00 1
23/01/2024 FD - MOE TRAVAUX D'URGENCE TOURS(REPORT) 2024-00153 2 667,70 0,00 1
23/01/2024 AG- ITV Cimetière de St Véran(REPORT) 2024-00157 3 267,96 0,00 0
23/01/2024 H.F HDV IM Devis N°DV2230897 et (REPORT) 2024-00416 840,00 0,00 0
23/01/2024 CS POSE BALISE GSM ESPACE INFO E(REPORT) 2024-00423 594,00 0,00 0
23/01/2024 CS POSE BOUTON AGRESSION MAISON (REPORT) 2024-00541 414,00 0,00 1
23/01/2024 C.F. - MUSEE LAPIDAIRE AJOUT EMETTEUR PA 2024-00542 138,00 6,48 20
23/01/2024 C.F CIMETIERE SAINT VERAN l'inst(REPORT) 2024-00720 2 244,06 0,00 0
23/01/2024 F.L FOURNITURE ET POSE ALARME BI(REPORT) 2024-00721 984,00 0,00 0
24/01/2024 ARMOIRE FROIDE 700 LITRES 2024-00022 2 327,59 0,00 15
24/01/2024 VITRINES MUSEALES(REPORT) 2024-00090 3 145,97 0,00 1
24/01/2024 MATERIEL DE CONSERVATION - OD747(REPORT) 2024-00091 3 763,31 234,86 15
24/01/2024 Tractopelle voirie(REPORT) 2024-00097 165 375,02 15 480,94 10
24/01/2024 Camion fourrière IVECO +Dépanneu(REPORT) 2024-00099 118 258,87 9 225,29 12
24/01/2024 COMPRESSEUR + FILTRE DESHY(REPORT) 2024-00104 626,40 0,00 1
25/01/2024 Arbustes selon devis 22003167 2024-00025 3 497,18 217,61 15
25/01/2024 Requalification espaces verts 2024-00027 3 546,97 220,70 15
25/01/2024 Plants selon devis 23000172 2024-00028 6 537,72 406,79 15
25/01/2024 Fourniture et pose clôture Forum 2024-00029 3 225,12 0,00 0
25/01/2024 Matériel d'entretien thermique 2024-00030 4 501,22 420,11 10
25/01/2024 Remplacement canalisation Square 2024-00032 29 834,59 2 784,56 10
25/01/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/02/22 2024-00137 6 136,00 381,80 15
25/01/2024 Mise au normes sanitaires(REPORT) 2024-00197 552,00 0,00 1
25/01/2024 CONTAINER MARITIME ET TRANSPORT (REPORT) 2024-00208 3 864,00 360,64 10
25/01/2024 H.F HDV IM Devis N°2057221.1 Mis(REPORT) 2024-00319 387,72 0,00 0
25/01/2024 P.L. - ECOLE SUPERIEUR DES ARTS (REPORT) 2024-00320 696,00 0,00 0
25/01/2024 Fact. N°22230377 07/03/2023 2024-00420 2 482,02 0,00 0
25/01/2024 Fact. N°22230376 07/03/2023 2024-00421 2 790,90 0,00 0
25/01/2024 Fact. N°22230378 07/03/2023 2024-00422 2 364,00 0,00 0
25/01/2024 S.D MULTI SITES EM IM ACQUISITIO(REPORT) 2024-00701 1 814,40 0,00 0
26/01/2024 Requalification espaces verts 2024-00026 10 200,00 632,78 15
26/01/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS OUEST (REPORT) 2024-00150 6 787,97 0,00 1
26/01/2024 Aménagement toilette Clos Murett(REPORT) 2024-00198 610,20 0,00 1
26/01/2024 H.F HDV IM DEVIS 01907 FOURNITUR(REPORT) 2024-00417 1 800,00 0,00 0
30/01/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00033 1 048,45 0,00 1
30/01/2024 AG- Travaux de clotûre Cimetière de Mont 2024-00161 6 884,96 0,00 0
30/01/2024 LC - Déplacement du marché de Fo(REPORT) 2024-00195 9 936,77 0,00 0
30/01/2024 LC- Élaboration de la signalisation d'in 2024-00196 11 160,00 0,00 0
30/01/2024 HF TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE(REPORT) 2024-00322 1 990,25 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/01/2024 C.G MATERNELLE TRILLADE EST FOUR(REPORT) 2024-00473 819,58 0,00 0
30/01/2024 FL - P3 1 trimestre batiments(REPORT) 2024-00519 16 267,36 0,00 0
30/01/2024 FL - P3 1 trimestre batiments(REPORT) 2024-00520 23 696,45 0,00 0
30/01/2024 FL - P3 1 trimestre batiments(REPORT) 2024-00521 646,52 0,00 0
30/01/2024 F.L P3 1 TRIMESTRE ECOLES(REPORT) 2024-00523 6 108,78 280,84 20
30/01/2024 W.S LOT 1 BAT IM P3 BATIMENTS SP(REPORT) 2024-00524 180,22 8,28 20
30/01/2024 W.S LOT 1 BAT IM P3 BATIMENTS SP(REPORT) 2024-00525 180,22 8,28 20
30/01/2024 C.F. - MUSEE CALVET CREATION RJ4(REPORT) 2024-00709 656,95 0,00 0
30/01/2024 C.F. - ECOLE MISTRAL AJOUT POSTE(REPORT) 2024-00717 601,49 0,00 0
31/01/2024 Annule et remplace 23DP03743 sui(REPORT) 2024-00216 813,76 0,00 0
31/01/2024 Annule et remplace 23DP04069 sui(REPORT) 2024-00217 10 305,05 0,00 0
31/01/2024 S.D. - CLUB DES CONTINENTS MISSI(REPORT) 2024-00321 204,00 0,00 0
31/01/2024 WS- atelier de la manutentionRemplacemen 2024-00532 7 457,74 0,00 0
31/01/2024 WS- AD- 1 rue Bourguet Intra-murosRempla 2024-00534 2 377,20 0,00 0
31/01/2024 C.F. - POLICE MUNICIPALE ST CHAMAND POSE 2024-00545 324,00 14,85 20
31/01/2024 CF- École clos du noyerAjout haut parleu 2024-00722 1 910,68 0,00 0
01/02/2024 Laveuse 7200 - JAUGE NIV + CHAUFFAGE 2024-00202 685,32 0,00 1
01/02/2024 H.F HDV IM TRAVAUX DE RESTRUCTUR(REPORT) 2024-00323 63 868,14 0,00 0
01/02/2024 H.F. - HOTEL DE VILLE MISSION 2024-00371 1 344,00 0,00 0
01/02/2024 H.F - HOTEL DE VILLE FOURNITURE (REPORT) 2024-00472 9 417,00 0,00 0
01/02/2024 FL - P3 1 trimestre écoles(REPORT) 2024-00522 13 090,10 599,97 20
02/02/2024 Phase de transition CITRIX - For(REPORT) 2024-00111 17 001,73 1 553,77 10
02/02/2024 Phase de transition MICROSOFT - (REPORT) 2024-00112 37 440,00 3 421,60 10
02/02/2024 T.P.B. - CLOITRE ST LOUIS REVISION TOITU 2024-00505 0,00 0,00 0
02/02/2024 T.P.B. - STADE GILLARDEAUX REFECTION TOI 2024-00506 11 238,30 0,00 0
02/02/2024 W.S- A.D- 1 rue des grottes intramuros R 2024-00537 1 988,40 90,86 20
02/02/2024 F.L PETIT PALAIS PHASE 1 : ETUDE(REPORT) 2024-00713 8 424,00 0,00 0
06/02/2024 PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI ANIMAT 2024-00002 39 451,19 0,00 5
06/02/2024 PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI ANIMAT 2024-00003 26 300,80 0,00 5
06/02/2024 Campagne carottage 2023 suite ab(REPORT) 2024-00004 12 374,88 744,78 15
06/02/2024 FD - TRAVAUX TOUR DES TAXIS - RE(REPORT) 2024-00005 7 300,92 0,00 1
06/02/2024 Abattages d'octobre(REPORT) 2024-00006 20 597,69 1 239,68 15
06/02/2024 Abattage d'octobre, bon compléme(REPORT) 2024-00007 694,26 626,76 1
06/02/2024 LG - Etude de faisabilité Avenue(REPORT) 2024-00008 10 530,00 0,00 5
06/02/2024 LG - Etude de faisabilité Avenue(REPORT) 2024-00009 2 492,10 0,00 1
06/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°23 DU 17/12/22 2024-00010 2 370,00 0,00 1
06/02/2024 VARIATEUR DE FREQUENCE LS M400 32A TRI S 2024-00011 4 877,50 440,33 10
06/02/2024 LG - Etude de faisabilité Avenue(REPORT) 2024-00012 3 978,00 0,00 5
06/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°35 DU 24/06/23 2024-00013 678,00 0,00 1
06/02/2024 FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE MAGI(REPORT) 2024-00098 71 208,00 6 428,50 10
06/02/2024 Migration M57 pour SEDIT RH(REPORT) 2024-00107 4 602,00 0,00 1
07/02/2024 Divers carottages suite abattage(REPORT) 2024-00016 10 170,30 610,22 15
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00017 876,97 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00018 383,69 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00019 1 057,55 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00020 115,72 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00021 595,31 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00023 370,27 0,00 1
07/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00024 191,84 0,00 1
07/02/2024 Campagne carottage 2023 suite ab 2024-00031 4 165,56 249,93 15
07/02/2024 REPLANTATION D'ARBRES PLACE BORO(REPORT) 2024-00034 8 521,20 511,27 15
07/02/2024 Engagements donnés 2024-00109 661 610,70 33 606,78 15
07/02/2024 pack de 20 jours d'ingénieur sur(REPORT) 2024-00113 22 108,80 1 989,79 10
07/02/2024 Audit SQL : 3j(REPORT) 2024-00114 3 316,32 0,00 1
07/02/2024 contrôleur Huawei AC6508(REPORT) 2024-00115 8 659,66 0,00 1
07/02/2024 acquisition commutateurs petits (REPORT) 2024-00116 21 495,65 2 763,73 7
07/02/2024 Fourniture de 40 Gbics HPE compa(REPORT) 2024-00117 1 181,28 0,00 1
08/02/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE IRLASER 2024-00035 170,00 0,00 1
08/02/2024 FD - TEST NETTOYAGE LASER - REMPARTS 2024-00194 850,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°35 DU 24/06/23 2024-00037 302,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/22 2024-00038 5 000,00 298,15 15
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°35 DU 24/06/23 2024-00039 593,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00040 419,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°23 DU 17/12/22 2024-00041 2 747,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/202 2024-00042 1 084,00 0,00 1
09/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00043 2 677,00 0,00 1
09/02/2024 Interventions pour amélioration (REPORT) 2024-00044 142,50 0,00 1
12/02/2024 C.G. - S.N.A. REPARATION VITRAGES DEVIS 2024-00045 2 308,37 0,00 0
12/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00047 7 170,00 423,56 15
12/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00050 759,00 0,00 1
12/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00051 6 405,00 378,37 15
12/02/2024 APPAREIL PHOTO NIKON ZF 2024-00055 2 836,00 0,00 1
12/02/2024 Journée ingénieur plage ouvrée(REPORT) 2024-00106 23 700,00 3 000,12 7
12/02/2024 Forfait de prise en charge du pr(REPORT) 2024-00118 10 200,00 903,83 10
12/02/2024 Acquisition et installation de l(REPORT) 2024-00119 47 566,80 4 214,95 10
12/02/2024 Achat de licences OEM Dell Windo(REPORT) 2024-00120 49 392,00 4 376,68 10
12/02/2024 souscription socle pour un an et(REPORT) 2024-00121 26 821,08 2 376,65 10
12/02/2024 Achat d'un serveur d'application(REPORT) 2024-00122 13 124,84 1 661,44 7
12/02/2024 Seagate Expansion HD Pro fit Ergo wired 2024-00124 1 045,73 0,00 1
12/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00125 3 708,58 469,46 7
12/02/2024 Avenant tranche ferme AMO schéma(REPORT) 2024-00212 3 570,00 0,00 1
12/02/2024 Fact. N°FC24-01-012 09/01/2024 2024-00221 1 891,20 0,00 0
12/02/2024 Fact. N°FC24-01-013 09/01/2024 2024-00222 2 661,60 0,00 0
12/02/2024 Fact. N°FC24-01-011 09/01/2024 2024-00223 2 856,00 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 218
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00057 504,00 0,00 1
13/02/2024 Achat d'un vidéoprojecteur OPTOM(REPORT) 2024-00061 1 719,12 0,00 1
13/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00062 504,00 0,00 1
13/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00063 3 317,00 195,33 15
13/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/202 2024-00064 636,00 0,00 1
13/02/2024 Achats de 4 écrans numériques - (REPORT) 2024-00065 8 118,36 717,13 10
13/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00067 90 950,80 8 033,99 10
13/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00068 4 635,72 409,49 10
13/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00069 927,14 0,00 1
13/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00070 3 708,58 327,59 10
13/02/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00071 16 705,62 1 475,66 10
13/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00072 701,00 0,00 1
13/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/202 2024-00073 6 793,00 400,04 15
13/02/2024 Annule et remplace l'EAP230794 s(REPORT) 2024-00219 2 983,97 0,00 0
13/02/2024 MG-Travaux de sécurisation des d(REPORT) 2024-00226 8 631,36 0,00 0
13/02/2024 CG- Maternelle Clos de la murette Quarti 2024-00509 1 678,86 0,00 0
13/02/2024 C.G. - CCAS CROIX DES OISEAUX RE(REPORT) 2024-00510 9 116,72 0,00 0
13/02/2024 T.P.B. - SERVICES TECHNIQUES MONTFAVET R 2024-00511 1 263,00 0,00 0
13/02/2024 WS- Garage municipal - Remplacement radi 2024-00540 2 637,60 0,00 0
14/02/2024 JR- Récolement surfacique Parvis(REPORT) 2024-00075 600,00 0,00 0
14/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00077 336,00 0,00 1
14/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00078 336,00 0,00 1
14/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00080 336,00 0,00 1
14/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00081 2 120,00 0,00 1
14/02/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-00082 336,00 0,00 1
14/02/2024 Kit chargeur GOUPIL GS 6162 ? EA 89 LL 2024-00086 1 922,24 0,00 1
14/02/2024 LAVEUSE MAMBO MA-306 E7090 - Echangeur c 2024-00087 1 229,03 0,00 1
14/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°60 DU 29/06/21 2024-00088 15 500,00 909,90 15
14/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00089 2 282,00 0,00 1
15/02/2024 Complément pour la Maison Pastré(REPORT) 2024-00108 482,69 0,00 1
15/02/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-00123 450,00 0,00 0
15/02/2024 Remplacement de 18 caméras 1ère (REPORT) 2024-00126 94 653,46 11 869,24 7
15/02/2024 Remplacement de 2 caméras. 3ème (REPORT) 2024-00127 11 770,80 1 476,02 7
16/02/2024 Remplacement 8 caméras 2ème tran(REPORT) 2024-00138 46 141,20 5 767,65 7
16/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/22 2024-00232 595,00 0,00 1
16/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00233 1 066,00 0,00 1
16/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/22 2024-00234 2 157,00 0,00 1
16/02/2024 Multifonction Sharp A3 couleur r(REPORT) 2024-00235 3 050,69 0,00 1
19/02/2024 Changement du PABX de la police (REPORT) 2024-00273 16 959,02 1 469,78 10
19/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 26/09/20 2024-00300 2 500,00 0,00 1
19/02/2024 Renouvellement de 2 licences acr(REPORT) 2024-00325 3 072,96 0,00 1
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00326 2 499,78 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00327 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00328 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00329 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00330 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00331 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00332 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00333 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00334 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00335 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00336 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00337 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 mise en place de 13 coffrets pou(REPORT) 2024-00338 2 499,78 0,00 0
19/02/2024 Achats de poste IP/SIP évolué no(REPORT) 2024-00378 1 471,15 0,00 1
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00339 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 mise en place de 2 coffrets pour(REPORT) 2024-00340 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00341 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00342 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00343 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00344 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00345 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00346 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 Mise en place de 8 coffrets pour(REPORT) 2024-00347 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 mise en place de 2 coffrets pour(REPORT) 2024-00348 2 499,78 0,00 0
20/02/2024 PB- Garage Municipal Propreté Urbaine - 2024-00350 4 907,02 0,00 0
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00351 636,42 0,00 1
20/02/2024 P.L. - ECOLE MATERNELLE LOUIS GROS RAPPO 2024-00353 1 176,00 0,00 0
20/02/2024 Campagne abattage quartier Montfavet 2024-00354 3 751,45 216,06 15
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00355 511,58 0,00 1
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00356 749,39 0,00 1
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00357 520,72 0,00 1
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00358 127,90 0,00 1
20/02/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00359 199,75 0,00 1
20/02/2024 C.F. - RESERVE CALVET POSE D'UN TRANSMET 2024-00363 324,00 0,00 1
20/02/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-00364 7 874,00 453,48 15
20/02/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-00365 13 582,00 782,23 15
20/02/2024 Achat de 60 terminaux de verbali(REPORT) 2024-00366 79 778,40 6 891,97 10
20/02/2024 Achat de 50 licences citrix virtual apps 2024-00377 5 341,20 922,84 5
20/02/2024 J.P.M. - PETIT PALAIS CREATION P(REPORT) 2024-00718 1 132,16 0,00 0
20/02/2024 J.P.M. - MUSEE LAPIDAIRE CREATIO(REPORT) 2024-00719 660,89 0,00 0
20/02/2024 CF- Salle felicien Florent- Remplacement 2024-00723 1 236,43 0,00 0
21/02/2024 C.G. - PM MONTFAVET REFECTION TOITURE DE 2024-00367 14 425,80 0,00 0
21/02/2024 TP-B: Police pont des deux eaux Quartier 2024-00368 1 589,74 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 220
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/02/2024 Développement pour axel net et (REPORT) 2024-00372 3 000,00 0,00 1
21/02/2024 JS- Cloitre Saint Louis - intra-murosTRA 2024-00374 3 538,78 152,36 20
21/02/2024 rayonnage métallique M3 2024-00375 1 623,60 69,90 20
21/02/2024 T.P-B :Bureaux des fêtes et loisirs rue 2024-00376 5 868,76 0,00 0
21/02/2024 CG - Bon complémentaire au 23DP07939 2024-00379 10 238,38 0,00 0
21/02/2024 Portage InterDOSS à IDOSS consei(REPORT) 2024-00380 16 680,00 2 872,67 5
21/02/2024 LC- Fourniture de divers panneaux direct 2024-00381 9 246,24 0,00 0
21/02/2024 MG- travaux de sécurisation des (REPORT) 2024-00382 1 073,44 0,00 0
21/02/2024 SD- Mairie Sud Rocade Extra-muros-Travau 2024-00700 2 735,26 0,00 0
21/02/2024 JPM ALIMENTATION PORTIQUE + POST(REPORT) 2024-00707 2 930,83 0,00 0
21/02/2024 C.F. - GS MONTFAVET REMPLACEMENT DU DIGI 2024-00724 417,43 0,00 0
22/02/2024 MIGRATION VERS KDELIB EN MODE SA(REPORT) 2024-00383 1 080,00 0,00 1
22/02/2024 Multifonction Sharp A3 NB recond(REPORT) 2024-00384 38 701,01 4 745,48 7
23/02/2024 Assistance besoins matériels lié(REPORT) 2024-00387 2 040,00 0,00 1
23/02/2024 Licences ONLYOFFICE Docs Entrepr(REPORT) 2024-00388 4 104,00 351,12 10
23/02/2024 Achat d'un TPE pour le cimetière Saint V 2024-00389 608,40 0,00 1
23/02/2024 Migration vers la version V7 ins(REPORT) 2024-00686 7 860,00 1 344,93 5
23/02/2024 FOURNITURE D'UN JEU DE DONNEES PERMETTAN 2024-00689 8 029,32 0,00 5
26/02/2024 Evolution du socle applicatif du(REPORT) 2024-00392 18 564,00 3 145,57 5
26/02/2024 WS- Gymnase Roland Scheppler- Remplaceme 2024-00393 1 918,80 0,00 0
26/02/2024 WS- CNAS- Remplacement radiateurDevis 23 2024-00394 878,40 0,00 0
26/02/2024 TRVX D'URGENCE TOURS F3 ET G1-REMPARTS 2024-00395 86 722,32 0,00 1
26/02/2024 S.D. - SALLE POLYVALENTE ALIZEE + RESTO 2024-00398 2 163,83 0,00 0
26/02/2024 J.T - ECOLE STE CATHERINE LOT 3 MENUISER 2024-00399 14 714,64 0,00 0
26/02/2024 B.P ECOLE STE CATHERINE DEVIS 15(REPORT) 2024-00400 6 158,57 0,00 0
26/02/2024 MG-Travaux de sécurisation des d(REPORT) 2024-00401 37 158,35 0,00 0
26/02/2024 AG - CIMETIERE AMENAGEMENT AIRE (REPORT) 2024-00403 18 440,11 0,00 0
26/02/2024 Travaux toilettes Murette 2024-00404 2 135,70 0,00 1
26/02/2024 TRAVAUX DE MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF 2024-00413 16 233,60 0,00 1
26/02/2024 JMV - REPRISE D'ETANCHEITE + INSPECTION 2024-00414 5 088,29 0,00 0
26/02/2024 Multifonction Sharp A3 couleur r(REPORT) 2024-00415 37 571,88 4 547,39 7
27/02/2024 TRAVAUX MISE EN CONFORMITE TUNNEL D'ACCE 2024-00489 4 288,80 0,00 1
27/02/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00533 7 233,00 407,19 15
28/02/2024 MC-Fact. N°FA20230339 20/11/2023 2024-00546 3 900,00 0,00 1
28/02/2024 53 Coques silicones transparente(REPORT) 2024-00547 847,15 0,00 1
28/02/2024 BC- ARROUSAIRE PARVIS - EV compl(REPORT) 2024-00548 1 665,60 0,00 0
28/02/2024 BC-Cimetière Montfavet Plantatio(REPORT) 2024-00550 51 370,56 0,00 0
28/02/2024 PA_ Renouvellement pompes forages stades 2024-00551 15 547,20 0,00 0
28/02/2024 PA_Fact. N°23120041 31/12/2023 2024-00552 43 552,44 0,00 0
28/02/2024 W.S. - BATIMENTS ADMINISTRATIFS,TECHNIQU 2024-00554 16 876,99 0,00 0
28/02/2024 W.S LOT 2 BAT SCOLAIRE EXTRA MUR(REPORT) 2024-00555 3 075,41 129,42 20
29/02/2024 WS/AD: Bar de la navigation Intra-muros_ 2024-00563 3 828,00 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 221
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
29/02/2024 WS-Service Hygiène- Tubage cheminée- Dev 2024-00564 4 389,60 0,00 0
29/02/2024 PA_Fact. N°13000RI24000702 24/01/2024 2024-00565 10 818,43 0,00 0
29/02/2024 CF-CIRAPS- Prise au sol sur goulotte- De 2024-00725 802,72 0,00 0
29/02/2024 CF- Ecole primaire Massilargues_ Remplac 2024-00726 1 207,87 0,00 0
01/03/2024 Achat de 400 coques silicones et 400 ver 2024-00569 6 393,60 761,14 7
01/03/2024 21DP09570 ENG COMPLEMENTAIRE 2024-00571 1 836,00 0,00 1
05/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00572 7 997,00 438,35 15
05/03/2024 PLAQUES EXPO MAISON DES PROJETS 2024-00573 655,34 0,00 1
05/03/2024 LC- Élaboration de la signalisation d'in 2024-00576 1 974,00 0,00 0
05/03/2024 ACQUISITION VARIATEUR DE FREQUENCE LS M4 2024-00577 7 073,51 581,60 10
05/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°23 DU 17/12/22 2024-00696 3 766,00 206,44 15
05/03/2024 J.P.M. - ECOLE MISTRAL INSTALLATION ALAR 2024-00727 4 422,00 363,59 10
06/03/2024 achat d'un espace supplémentaire(REPORT) 2024-00687 432,00 0,00 1
07/03/2024 Installation matériel en complém(REPORT) 2024-00580 1 350,00 0,00 1
07/03/2024 Achats de moniteurs professionne(REPORT) 2024-00583 12 351,36 1 440,99 7
07/03/2024 NN - Pose de panneau pour Eclair(REPORT) 2024-00587 6 208,80 0,00 0
07/03/2024 logiciel gec "courreir " module (REPORT) 2024-00683 1 233,00 0,00 1
07/03/2024 Achat de moniteurs professionnel(REPORT) 2024-00684 12 876,48 1 502,26 7
07/03/2024 Achat de 5 licences AEC Architecture Eng 2024-00685 20 340,00 3 322,20 5
08/03/2024 Equipement radio nouvelle moto(REPORT) 2024-00588 2 296,20 0,00 1
08/03/2024 C.F. - PRIMAIRE MASSILLARGUES REMPLACEME 2024-00589 1 878,00 0,00 0
08/03/2024 Ecran pour la maison du Commerce(REPORT) 2024-00688 2 173,32 0,00 1
11/03/2024 T.P.B. - CLOITRE ST LOUIS REVISION TOITU 2024-00594 3 248,48 0,00 0
11/03/2024 W.S LOT 1 BAT IM P3 BATIMENTS SP(REPORT) 2024-00597 186,96 7,53 20
11/03/2024 W.S. - DIVERS BATIMENTS INTRA-MUROS P3 2024-00598 6 337,72 0,00 0
11/03/2024 W.S. - DIVERS BATIMENTS INTRA-MUROS P3 2024-00599 24 584,57 0,00 0
11/03/2024 W.S. - DIVERS BATIMENTS INTRA-MUROS P3 2024-00600 670,75 0,00 0
11/03/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTIFS ET CENTRE DE L 2024-00601 9 216,34 371,22 20
11/03/2024 W.S LOT 2 BAT SCOLAIRE EXTRA MUR(REPORT) 2024-00602 7 962,22 320,70 20
11/03/2024 Annuité ville Avignon Licences diverses 2024-00603 744 214,40 119 901,21 5
12/03/2024 BIB_ Fauteuils et tables(REPORT) 2024-00605 1 571,58 0,00 1
12/03/2024 ARCHIVES_boîtes de conservation d?archiv 2024-00607 2 250,00 0,00 1
12/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00608 7 105,00 380,25 15
12/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00609 951,00 0,00 1
12/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00611 3 056,00 163,55 15
12/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00612 462,00 0,00 1
12/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00613 3 288,00 175,97 15
12/03/2024 LC-Fourniture de divers panneaux de poli 2024-00615 10 113,00 0,00 0
12/03/2024 SD - Pré-faisabilité relogement services 2024-00616 12 168,00 0,00 0
12/03/2024 SC - BORNE RECHARGE ZOE LAPI - F(REPORT) 2024-00617 3 736,02 149,96 20
12/03/2024 Solénoïde 2024-00618 577,73 0,00 1
13/03/2024 poste radio complet sur une moto(REPORT) 2024-00620 2 668,80 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 222
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/03/2024 SD-Hôtel de Ville intra-muros-fabricatio 2024-00623 9 122,81 0,00 0
13/03/2024 PB - Office de tourisme/Cave - Diagnosti 2024-00625 4 719,60 0,00 0
13/03/2024 CF- Musée Calvet_ Création 2 prises RH 4 2024-00626 940,94 0,00 0
13/03/2024 Raccordement fibre optique, BAIN(REPORT) 2024-00627 11 249,06 0,00 0
13/03/2024 Campagne abattage quartier sud Rocade 2024-00629 1 632,13 0,00 1
13/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00630 987,00 0,00 1
13/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00631 795,00 0,00 1
13/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00632 1 049,00 0,00 1
13/03/2024 Campagne abattage quartier Nord Rocade 2024-00633 4 427,48 236,14 15
13/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00634 3 348,00 178,56 15
13/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00635 749,39 0,00 1
13/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00636 749,39 0,00 1
13/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00692 584,80 0,00 1
13/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00697 583,00 0,00 1
14/03/2024 TRVX D'URGENCE TOURS F3 ET G1-REMPARTS 2024-00639 23 635,25 0,00 1
14/03/2024 C.F. - SALLE ROLAND MONTET REMPLACEMENT 2024-00640 1 464,00 0,00 1
14/03/2024 ENTRETIEN ESPACES VERTS-MUSEE CALVET 2024-00641 1 641,60 0,00 1
14/03/2024 Mat arrosage pour la Sernam 2024-00695 767,75 0,00 1
15/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00645 554,20 0,00 1
15/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00646 749,39 0,00 1
15/03/2024 Campagne abattage quartier Barthelasse 2024-00647 432,40 0,00 1
15/03/2024 MG-Travaux de sécurisation des d(REPORT) 2024-00650 9 871,78 0,00 0
15/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°11 DU 25/09/21 2024-00653 4 719,00 249,93 15
15/03/2024 VERIN POUR CAMION FOURIERE 4171 (REPORT) 2024-00690 3 145,26 0,00 1
18/03/2024 PC_Château St Chamand _ 2 portes C/F + c 2024-00654 7 645,12 0,00 0
18/03/2024 T.P-B: Louis Gros Primaire Quartier Oues 2024-00655 6 971,04 0,00 0
18/03/2024 T.PB: Primaire fabre Quartier Nord Rocad 2024-00657 5 243,40 0,00 0
18/03/2024 AG- Réfection Eclairage Square Indochin 2024-00658 12 346,54 647,05 15
18/03/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00660 292,50 0,00 1
18/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 16/12/23 2024-00662 2 529,00 0,00 1
19/03/2024 Mise aux normes toilettes parc Clos Mars 2024-00663 1 646,40 0,00 1
20/03/2024 Achat module patrimoine 2024-00665 11 790,00 1 840,55 5
20/03/2024 Fact. N°FV1682252-1 18/03/2022 2024-00666 990,00 0,00 1
20/03/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-00693 158,34 0,00 1
20/03/2024 Pompe Chico Mendès 2024-00694 6 047,42 472,03 10
21/03/2024 BUT FOOT SENIOR REF F8041 2024-00667 2 678,59 0,00 1
21/03/2024 COUVERTURE FOSSE SUR MESURE BACHE 9M50 X 2024-00668 1 043,18 0,00 1
21/03/2024 TRAVAUX SECURISATION CLOTURE GYMNASE PHI 2024-00670 2 437,80 0,00 0
21/03/2024 FD - NETTOYAGE AU LASER TOUR G1 - REMPAR 2024-00671 8 000,00 0,00 1
21/03/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE IRLASER 2024-00672 1 600,00 0,00 1
21/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 16/12/23 2024-00673 3 038,00 157,52 15
21/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/22 2024-00674 3 227,00 167,32 15
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 223
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/03/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00675 2 400,00 0,00 1
22/03/2024 Carottages juillet 2024-00676 2 862,30 0,00 1
25/03/2024 Annule et remplace 23DP02261 sui(REPORT) 2024-00677 22 223,22 1 135,86 15
25/03/2024 NN - Bon complémentaire du BC 23DP06330 2024-00678 53 704,90 0,00 0
25/03/2024 BUTS HAND COMPETITION ALU SUR ANCRAGES R 2024-00680 1 607,72 0,00 1
28/03/2024 TELEPHONES 2024-00698 83 520,00 6 333,60 10
28/03/2024 TRX VOIE VERTE OULLE-CONFLUENCE (REPORT) 2024-00699 26 708,25 0,00 0
28/03/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-00705 3 149,00 159,20 15
28/03/2024 PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI ANIMAT 2024-00706 32 876,00 0,00 5
28/03/2024 Smartphone + housse + stilet 2024-00753 3 780,00 409,50 7
02/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00728 889,97 0,00 1
02/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00729 1 088,91 0,00 1
02/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00730 267,85 0,00 1
02/04/2024 JMV - MACONNERIE TOITURE - MUSEE CALVET 2024-00731 4 443,26 0,00 0
02/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00733 6 705,00 334,01 15
02/04/2024 REMPLACEMENT TETE BASKET RELEVABLE GYMNA 2024-00734 6 742,86 503,84 10
02/04/2024 Mise aux normes de sanitaires su(REPORT) 2024-00735 18 144,43 903,86 15
02/04/2024 Projet bibliothèque Ceccano/bib (REPORT) 2024-00736 9 495,14 1 013,57 7
02/04/2024 Achats de 50 téléphones GSM DORO 4100 H 2024-00737 5 177,40 552,67 7
02/04/2024 Achat de 50 téléphones GSM DORO 4100 H m 2024-00738 5 177,40 552,67 7
02/04/2024 Achat de 10 ENI Pack ENI 75 '' E(REPORT) 2024-00739 44 475,54 4 747,59 7
02/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00752 414,96 0,00 1
03/04/2024 Camion fourrière IVECO +Dépanneu(REPORT) 2024-00740 1 040,00 0,00 12
03/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00741 431,84 0,00 1
03/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00742 2 658,21 0,00 1
03/04/2024 C.F. - ECOLE BARTHELASSEFOURNITURE ET PO 2024-00743 324,00 0,00 20
03/04/2024 S.D CIMETIERE EM MISSION FAISABI(REPORT) 2024-00744 4 226,40 0,00 0
03/04/2024 Repérage d?arbres pour abattage platanes 2024-00748 2 550,00 0,00 1
03/04/2024 Armoire haute rideau L120 195/302 Aff Gé 2024-00749 421,49 0,00 1
03/04/2024 MG-Travaux de sécurisation des d(REPORT) 2024-00750 11 040,00 0,00 0
03/04/2024 LAVEUSE CMAR LC 860 (7153) POMPE SPECK 2024-00755 2 550,97 0,00 1
03/04/2024 Mobilier urbain 2024-00756 18 576,00 921,92 15
03/04/2024 C.F. - ECOLE TRILLADE A FOURNITURE ET PO 2024-00801 324,00 12,06 20
03/04/2024 C.F. - ECOLE MONCLARFOURNITURE ET POSE D 2024-00802 474,00 17,64 20
03/04/2024 C.F. - ECOLE POUZARAQUEFOURNITURE ET POS 2024-00803 1 308,00 48,69 20
03/04/2024 C.F. - ECOLE BOUQUERIEFOURNITURE ET POSE 2024-00804 324,00 12,06 20
04/04/2024 Fauteuil TERTIO RR56/14 X 5 - 2024-00757 1 400,76 0,00 1
04/04/2024 SD/JT - Bâtiment Coubertin : Désamiantag 2024-00758 40 357,44 0,00 0
04/04/2024 PB REVISION ET REPARATION SUR LA(REPORT) 2024-00759 5 195,20 0,00 0
04/04/2024 TRACTEUR KUBOTA STW40D IMMAT : FC-425-JM 2024-00764 2 570,66 0,00 1
04/04/2024 JP-M_Petit Palais Intra-muros_ (Bureaux) 2024-00765 21 157,43 0,00 0
04/04/2024 J.P-M_ Petit Palais Intramuros_ câblage 2024-00766 56 696,06 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 224
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/04/2024 JP.M_ Petit Palais Intramuros_(borne WIF 2024-00767 10 366,78 0,00 0
04/04/2024 WS_centre de loisir gadagne-remplacement 2024-00768 7 860,00 0,00 0
04/04/2024 PB-Office de tourisme/Cave-Réparation re 2024-00769 1 884,00 0,00 0
04/04/2024 PB_Office du tourisme_Fourniture et pose 2024-00770 7 799,10 0,00 0
05/04/2024 JD-Ecole maternelle Croisière quartier O 2024-00775 7 056,50 0,00 0
05/04/2024 PB- Crèche CHAPI CHAPO_ Reprise toiture 2024-00776 3 773,65 0,00 0
05/04/2024 JD- Théatre le coq intra-muros- réparati 2024-00777 2 697,60 0,00 0
05/04/2024 J.D. - ANCIEN COMBATTANT REFECTION PARTI 2024-00782 41 099,10 0,00 0
05/04/2024 H.F. - HOTEL DE VILLE TRAVAUX DE RESTRUC 2024-00783 11 400,00 0,00 0
05/04/2024 T.P-B:école Fabre maternelle quartier No 2024-00795 2 254,27 0,00 0
05/04/2024 PB- Centre aéré Barthelasse - réparation 2024-00796 2 496,00 0,00 0
05/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00797 2 213,78 0,00 1
05/04/2024 RENAULT 8220 XE 84 ? 7020 ? PU TACHYGRAP 2024-00798 2 575,09 0,00 1
05/04/2024 MAP - Etude de faisabilité Clos (REPORT) 2024-00799 14 040,00 0,00 5
08/04/2024 MAP - Etude de faisabilité Clos (REPORT) 2024-00800 3 773,26 0,00 5
09/04/2024 MG- Travaux de sécurisation des déplacem 2024-00805 134 002,75 0,00 0
09/04/2024 MG- Diagnostic Amiante HAP Parc champfle 2024-00812 7 037,64 0,00 0
09/04/2024 Acquisitions boîtes ossement 0.60CM 2024-00813 927,00 0,00 1
09/04/2024 TRVX D'URGENCE TOURS F3 ET G1-REMPARTS 2024-00815 47 494,39 0,00 1
10/04/2024 Acquisitions boîtes ossement 0.80CM 2024-00816 2 676,96 0,00 1
10/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00819 234,00 0,00 1
10/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00820 122,36 0,00 1
10/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00821 481,45 0,00 1
10/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00822 292,50 0,00 1
10/04/2024 FD - MOE RESTAURATION TOURELLE C(REPORT) 2024-00823 1 170,00 0,00 1
10/04/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS N-O(REPORT) 2024-00824 611,82 0,00 1
10/04/2024 FD - MOE TRAVAUX D'URGENCE TOURS(REPORT) 2024-00825 2 407,24 0,00 1
10/04/2024 fd - MOE RESTAURATION TOUR C4 (D(REPORT) 2024-00826 1 462,50 0,00 1
10/04/2024 JMV - CHANGEMENT DE MENUISERIES - HOTEL 2024-00827 65 664,00 0,00 0
10/04/2024 P.C. - CHATEAU ST CHAMAND RVRAT LOCAL ME 2024-00829 696,00 0,00 0
10/04/2024 AG- Aménagement du SQUARE INDOCH(REPORT) 2024-00914 402,54 0,00 1
11/04/2024 ACHAT DE 2 HYGROMETRES POUR EVALUER LE T 2024-00830 730,44 0,00 1
11/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00831 4 677,65 337,83 10
11/04/2024 LC- Balisage lumineux des deux p(REPORT) 2024-00832 16 591,98 0,00 0
11/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00833 5 128,28 370,38 10
11/04/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-00834 179,89 0,00 1
11/04/2024 RENOVATION BALAYEUSE MATIS 7150 MOTEUR H 2024-00835 4 930,14 356,06 10
11/04/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-00836 1 281,00 0,00 0
11/04/2024 Formation journée matériel(REPORT) 2024-00837 91 811,02 0,00 1
11/04/2024 Destructeur - 4220 MULTISITES 2024-00838 440,65 0,00 1
12/04/2024 PA_Végétalisation Faubourgs GS Marcel Pe 2024-00842 19 184,40 0,00 0
12/04/2024 PA- Levé Topographique finaux- Fraish co 2024-00843 2 320,80 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 225
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/04/2024 PA Fact. N°24-01-039- 18/01/2024 2024-00844 596,16 0,00 0
12/04/2024 Oracle Database Standard Edition(REPORT) 2024-00846 7 017,07 1 009,68 5
15/04/2024 JD- réfectoire école Croisière quartier 2024-00851 6 938,50 0,00 0
15/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00853 8 000,00 379,26 15
15/04/2024 JD-École Maternelle les Neufs Peyres qua 2024-00854 2 526,72 0,00 0
15/04/2024 T.P-B: Maternelle scheppler quartier Oue 2024-00855 7 938,48 0,00 0
15/04/2024 CG_ Vélo club Montfavet_ Réfection égout 2024-00856 2 699,35 0,00 0
15/04/2024 T.P.B. - ECOLE MATERNELLE SCHEPPLER REFE 2024-00857 3 969,24 0,00 0
15/04/2024 T-PB: Square Perdiguier intra-muros- réf 2024-00858 1 175,50 0,00 0
15/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00859 8 000,00 379,26 15
15/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 16/12/23 2024-00860 4 323,00 204,94 15
15/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00861 1 349,00 0,00 1
16/04/2024 Matériel arrosage pépinière 2024-00862 1 429,90 0,00 1
16/04/2024 Electrovannes Hunter 2024-00863 494,56 0,00 1
16/04/2024 Campagne abattage quartier St Chamand 2024-00864 1 175,39 0,00 1
16/04/2024 S.D. - ECOLE AMANDIER ETUDE CONFORT D'ET 2024-00867 7 200,00 0,00 0
16/04/2024 WS/AD_GS Stuart Mill- Réparation colonne 2024-00870 2 375,76 0,00 0
16/04/2024 CL -gymnase Philippe de Girard-Quartier 2024-00871 2 180,99 0,00 0
17/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-00876 7 810,00 367,36 15
17/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00877 2 902,00 0,00 1
17/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-00878 2 378,00 0,00 1
17/04/2024 T.PB- Primaire Fabre Quartier Nord Rocad 2024-00879 3 570,67 0,00 0
17/04/2024 JS-cimetière Montfavet _ Travaux de rech 2024-00881 2 624,88 92,60 20
17/04/2024 T-PB: primaire Pouzaraque, enduite WC+ f 2024-00882 9 471,60 0,00 0
17/04/2024 CF-Salle de musculation COSEC SAINT CHAM 2024-00883 4 985,89 0,00 0
18/04/2024 Acquisition et mise en place du logiciel 2024-00886 8 116,20 1 140,78 5
18/04/2024 C.F. - ECOLE MATERNELLE MASSILLARGUES FO 2024-00887 324,00 11,39 20
18/04/2024 Achat de 50 Casques supra auriculaire av 2024-00889 1 899,60 0,00 1
18/04/2024 Assistance création des codes ho(REPORT) 2024-00890 450,00 0,00 1
18/04/2024 PB- 74 bd J Ferry service enseignement- 2024-00891 1 693,74 0,00 0
18/04/2024 GRUE PALFINGER PK 12501 ? Remise en état 2024-00896 91 730,23 6 446,59 10
18/04/2024 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DANS LA(REPORT) 2024-00897 4 200,00 0,00 5
18/04/2024 Développement bibliothèque numér(REPORT) 2024-00899 1 530,00 0,00 1
18/04/2024 Fourniture installation et maint(REPORT) 2024-00910 48 354,00 3 398,21 10
19/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-00900 2 471,00 0,00 1
19/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 16/12/23 2024-00901 563,00 0,00 1
19/04/2024 Campagne abattage quartier Ouest 2024-00906 4 926,86 229,92 15
19/04/2024 J.T. - ECOLES H. FABRE ET ROTONDES TRAVA 2024-00912 1 188,00 0,00 0
22/04/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS OUEST (REPORT) 2024-00918 2 246,45 0,00 1
22/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00919 449,29 0,00 1
22/04/2024 BIBS_Acquisition jeux pour Renaud Barrau 2024-00920 1 826,48 0,00 1
22/04/2024 BC- Fruitiers MONTFAVET - premiè(REPORT) 2024-00921 1 571,22 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/04/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS OUEST (REPORT) 2024-00922 1 649,85 0,00 1
22/04/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-00923 329,97 0,00 1
22/04/2024 LC- fourniture de divers panneaux de sig 2024-00924 12 941,27 0,00 0
22/04/2024 Armoire à rideau 120X198 - Maison commun 2024-00925 421,49 0,00 1
22/04/2024 Annule et remplace 23DP04911 sui(REPORT) 2024-00926 2 018,06 0,00 1
23/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°35 DU 24/06/23 2024-00928 1 134,00 0,00 1
23/04/2024 WS- Sanitaires place de l'horloge- Réfec 2024-00929 5 429,40 0,00 0
23/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-00930 795,00 0,00 1
23/04/2024 Tables pliantes - Salle MONTFAVET 2024-00931 1 533,19 0,00 1
23/04/2024 CG- WC Place de l'Horloge- Réfection Sol 2024-00934 15 156,00 0,00 0
23/04/2024 LC-flamme olympique: achat de barrières 2024-00935 24 113,82 0,00 0
23/04/2024 Campagne abattages début 2024 2024-00936 4 985,33 228,96 15
23/04/2024 CAROTTAGES DIVERS SITES suite campagne a 2024-00937 4 677,12 214,80 15
23/04/2024 MC- Remplacement PI 239 2024-00938 4 295,58 0,00 0
23/04/2024 MC- Remplacement PI 749 2024-00939 3 481,98 0,00 0
23/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-00970 722,00 0,00 1
24/04/2024 Rénovation RIFTER PM FV-116-DX RESERVOIR 2024-00945 1 623,37 0,00 1
24/04/2024 Rénovation BOXER FG-717-NR RESERVOIR URE 2024-00946 1 482,04 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE PRIMAIRE POUZARAQUE FOURNIT 2024-00947 474,00 0,00 0
25/04/2024 C.F. - ECOLE TRILLADE BCD SALLE AUDIOVIS 2024-00948 324,00 0,00 20
25/04/2024 C.F. - ECOLE ST ROCH FOURNITURE ET POSE 2024-00949 324,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE GRANDS CYPRES FOURNITURE ET 2024-00951 324,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE MATERNELLE STE CATHERINE FO 2024-00952 324,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE ST RUF FOURNITURE ET POSE D 2024-00954 324,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE MATERNELLE CLOS DE LA MURET 2024-00955 324,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - MATERNELLE TRILLADE PREFABRIQUE F 2024-00956 474,00 0,00 1
25/04/2024 C.F. - ECOLE MATERNELLE POUZARAQUE FOURN 2024-00957 324,00 0,00 1
25/04/2024 CG_ Stade Souvine Montfavet_ 2.4 Portail 2024-00959 2 700,00 0,00 0
25/04/2024 JD-Théatre le coq_ Création d'un poste d 2024-00960 723,56 0,00 0
25/04/2024 J.T. - DIVERSES ECOLESTRAVAUX DE MODERN 2024-00961 38 050,92 0,00 0
25/04/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-00962 2 416,00 0,00 1
25/04/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-00963 1 358,00 0,00 1
25/04/2024 MCTerrassement_canne_aspi_citerne 2024-00964 840,00 0,00 0
25/04/2024 J.D. - CGT BOURSE DU TRAVAIL REPARATION 2024-00965 3 304,24 0,00 0
25/04/2024 PB- 1er étage 74 Bd J Ferry- Fourniture 2024-00968 3 454,80 0,00 0
29/04/2024 BC- Moulin Notre Dame- Maison fo(REPORT) 2024-00973 1 788,00 0,00 0
29/04/2024 BC_Lever topographique- Divers C(REPORT) 2024-00975 3 322,80 0,00 1
29/04/2024 Mise en place solution hypervisi(REPORT) 2024-00978 47 624,63 3 201,43 10
29/04/2024 F.L. - MUSEE PETIT PALAIS PHASE 2 : PRO 2024-00979 16 920,00 0,00 0
30/04/2024 S.D. - ECOLE SIXTE ISNARD ETUDE CONFORT 2024-00980 840,00 0,00 0
30/04/2024 S.D. - ECOLE SIXTE ISNARD ETUDE CONFORT 2024-00981 1 680,00 0,00 0
30/04/2024 S.D. - ECOLE ELEMENTAIRE LES OLIVADES RE 2024-00982 2 993,18 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/04/2024 SD-Mairie Nord rocade-trillade_Déplaceme 2024-00983 995,98 0,00 0
30/04/2024 Fauteuil tertio RR56/14 - 5 Maison commu 2024-00984 1 400,76 0,00 1
30/04/2024 Fauteuil tertio RR56/14 -2 Agents de Fi 2024-00985 560,30 0,00 1
30/04/2024 Lecteur Stid architect one mifare /mifar 2024-00986 3 456,00 0,00 1
30/04/2024 LC-achat de mobilier urbains selon devis 2024-00987 19 263,12 0,00 0
02/05/2024 J-P.M_La Souvine Chaufferie stade et châ 2024-00988 1 122,36 0,00 0
02/05/2024 J-P.M:Petit Palais intramuros-onduleurs 2024-00989 16 291,67 0,00 0
02/05/2024 JP.M_ Petit Palais Intramuros_(borne WIF 2024-00990 10 366,78 0,00 0
02/05/2024 JP-M_Petit Palais Intra-muros_ (Bureaux) 2024-00991 21 157,43 0,00 0
02/05/2024 J.P-M_ Petit Palais Intramuros_ câblage 2024-00992 56 696,05 0,00 0
02/05/2024 W.S. - GS FARFANTELLO REFECTION RESEAU C 2024-00993 4 038,00 268,08 10
02/05/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-00994 906,66 30,09 20
02/05/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-00995 7 962,22 264,30 20
02/05/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-00996 13 574,45 450,59 20
02/05/2024 W.S. - SALLE D'ARMES REFECTION RESEAU BO 2024-00999 2 402,40 79,75 20
02/05/2024 CG- Sanitaire place de l'Horloge- réfect 2024-01000 6 970,85 0,00 0
02/05/2024 C.F. - PRIMAIRE STUART MILL B REMPLACEME 2024-01001 1 406,16 0,00 0
02/05/2024 JR Enfouissement réseaux SFR FIBRE Mouli 2024-01063 3 003,16 0,00 0
03/05/2024 W.S. - SERVICE DES FETES REFECTION ARRIV 2024-01005 2 018,88 66,73 20
03/05/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-01006 504,00 0,00 1
03/05/2024 Journée ingénieur plage ouvrée(REPORT) 2024-01007 960,00 0,00 1
03/05/2024 Prestations nécessaires à la reprise en 2024-01008 19 800,00 2 618,00 5
06/05/2024 Nissan 2176 E NV200 - SPORTS - MEC CARRO 2024-01009 4 357,69 406,37 7
06/05/2024 'Fourniture et pose sols souples Parc Ga 2024-01010 7 518,42 0,00 0
06/05/2024 Fourniture et pose sols souples parc Cla 2024-01011 6 841,74 0,00 0
06/05/2024 'Fourniture et pose sols souples Mes pet 2024-01012 12 341,82 0,00 0
06/05/2024 PPALAIS_Rénovation de l?éclairage de la 2024-01013 18 730,67 0,00 0
10/05/2024 ARCHIVES_ Matériel de conservation 2024-01020 1 792,86 0,00 1
13/05/2024 Câblage Mairie Avignonsuivant devis join 2024-01021 217,44 0,00 1
13/05/2024 Câblage Mairie Avignonsuivant devis join 2024-01022 1 893,34 0,00 1
13/05/2024 TRAVAUX SECURISATION CLOTURE CITY STADE 2024-01023 2 387,11 0,00 1
13/05/2024 'Fourniture et pose sols souples materne 2024-01024 8 195,10 0,00 0
13/05/2024 ARCHIVES_ Achat aux Enchères Plâtre sign 2024-01062 4 960,00 0,00 0
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01037 936,00 0,00 1
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01039 753,00 0,00 1
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01042 1 073,00 0,00 1
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01043 2 023,00 0,00 1
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01044 4 148,00 174,37 15
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°19 DU 24/09/22 2024-01045 9 901,00 416,21 15
14/05/2024 T.P-B: maternelle persil intamuros- repa 2024-01047 1 910,09 0,00 0
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-01048 3 667,00 154,15 15
14/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01049 3 203,00 134,64 15
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 228
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/05/2024 MAP - Etude de faisabilité Clos (REPORT) 2024-01050 3 978,00 0,00 5
14/05/2024 PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI ANIMAT 2024-01051 17 825,98 0,00 5
14/05/2024 REFECTION CHENEAUX - MUSEE CALVET 2024-01052 3 083,59 0,00 0
15/05/2024 ACHAT MATERIEL SPORTIF PARC DES SPORTS B 2024-01060 591,77 0,00 1
15/05/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01064 286,30 0,00 1
15/05/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01065 279,58 0,00 1
15/05/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01066 324,39 0,00 1
15/05/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01067 336,05 0,00 1
15/05/2024 ACQUISITION AGRES DE GYMNASTIQUE SELON D 2024-01068 16 544,52 1 038,63 10
15/05/2024 J.D. - MATERNELLE STUART MILL REFECTION 2024-01069 701,58 0,00 0
15/05/2024 P.B. - CENTRE AERE BARTHELASSE REPARATIO 2024-01070 2 347,31 0,00 0
15/05/2024 kits intercom brigade motorisée PM 2024-01072 1 087,40 0,00 1
15/05/2024 ACHAT DE GILET VOILE + VOILE APPN 2024-01073 960,88 0,00 1
15/05/2024 50 disques durs SSD Samsung 980 et 50 8 2024-01074 10 887,00 683,46 10
16/05/2024 Achat de 10 ENI pour les écoles (REPORT) 2024-01075 504,00 0,00 1
16/05/2024 5 imprimantes Brother HL L6410DN et 5 im 2024-01076 5 004,60 446,84 7
16/05/2024 divers équipements informatiques 2024-01077 3 556,80 0,00 1
16/05/2024 BALAYEUSE MATHIEU RAVO CR-540-XL 7170 2024-01078 5 010,12 313,13 10
16/05/2024 PB-Office de tourisme-Fourniture et pose 2024-01081 1 724,80 0,00 0
16/05/2024 T.P-B:primaire Persil pouzaraque intramu 2024-01082 905,86 0,00 0
16/05/2024 BALAYEUSE MATHIEU RAVO CR-540-XL 7170 2024-01084 316,50 0,00 1
16/05/2024 CG- Sanitaire place de l'Horloge-Réfecti 2024-01085 7 899,12 0,00 0
16/05/2024 RENOVATION BALAYEUSE MATIS 7150 MOTEUR H 2024-01086 423,25 0,00 1
17/05/2024 CG-WC Place de l'horloge- Réfection port 2024-01091 5 150,45 0,00 0
17/05/2024 C.G. - WC PLACE DE L'HORLOGE REFECTION P 2024-01092 26 778,24 0,00 0
17/05/2024 'Fourniture et pose sols souples materne 2024-01093 6 121,74 0,00 0
17/05/2024 'Fourniture et pose sols souples Crèche 2024-01094 5 707,07 0,00 0
17/05/2024 J.P.M. - MUSEE DU PETIT PALAIS INSTALLAT 2024-01095 3 282,00 0,00 0
17/05/2024 P.C. - RESTO DU COEUR CABRIERE1 PORTE C/ 2024-01096 2 645,68 0,00 0
17/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01097 373,19 0,00 1
17/05/2024 FAUTEUIL TERTIO RR56/14 * 3 STOCK LOGIST 2024-01098 851,04 0,00 1
17/05/2024 Stade DULCY - plan bureau de travail 14 2024-01099 809,66 0,00 1
17/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01100 835,24 0,00 1
17/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01101 1 012,96 0,00 1
17/05/2024 VESTIAIRES DOUBLES INDUS DIM.1800 HT X 2 2024-01217 1 548,96 0,00 1
21/05/2024 FD - Travaux complémentaires tours Porte 2024-01102 29 082,62 0,00 1
21/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01106 333,78 0,00 1
21/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01108 482,15 0,00 1
21/05/2024 PA_FRAISH COURS 2023 - Travaux de clotur 2024-01109 10 589,59 0,00 0
21/05/2024 DLRACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTSAM 2024-01114 6 287,14 0,00 0
21/05/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-01115 1 350,00 0,00 0
21/05/2024 SC - PARC COLETTE - Socle Redile(REPORT) 2024-01116 8 179,39 249,93 20
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 229
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/05/2024 SC - PARC CHICO MENDES - Socle R(REPORT) 2024-01117 12 200,78 372,80 20
22/05/2024 Campagne abattage quartier Nord 2024-01119 1 711,30 0,00 1
22/05/2024 Prestations de Géo détection place St La 2024-01120 3 550,08 0,00 1
22/05/2024 Prestations de Géo détection Bvd Limbert 2024-01121 754,20 0,00 1
22/05/2024 REALISATION D'UN DLS ET PREVENTION DE LA 2024-01123 22 032,00 0,00 5
22/05/2024 W.S. - MUSEE DU PETIT PALAIS REMPLACEMEN 2024-01124 1 467,60 0,00 20
23/05/2024 CS MISE EN PLACE BOUTON AGRESSIO(REPORT) 2024-01126 425,10 12,87 20
23/05/2024 W.S. - ECOLES DES ROTONDES RENOVATION RE 2024-01127 7 701,60 0,00 0
23/05/2024 Fact. N°24-04-0152 BIS 30/04/2024 2024-01128 11 367,60 0,00 5
24/05/2024 MG- Travaux de sécurisation des déplacem 2024-01129 417,12 0,00 0
24/05/2024 MG- Travaux de sécurisation des déplacem 2024-01130 38 817,60 0,00 0
24/05/2024 Armoire haute à rideaux L 120 195.302 - 2024-01131 421,49 0,00 1
24/05/2024 Fauteuil Tertio Ht dossier RR56/14 - 2024-01132 1 400,76 0,00 1
24/05/2024 Campagne platanes chancrés 2024, secteur 2024-01133 23 167,42 930,98 15
27/05/2024 Prestations de Géo détection place des C 2024-01134 2 431,80 0,00 1
27/05/2024 Fact. N°FA05964 T 13/05/2024 2024-01135 336,00 0,00 1
27/05/2024 EQUIPEMENTS PM: GPB 2024-01136 3 808,80 226,41 10
27/05/2024 ACHAT FILET TABLE DE TENNIS + TABLE DE T 2024-01137 1 884,43 0,00 1
27/05/2024 T.P.B. - MATERNELLE SCHEPPLER TRAVAUX DE 2024-01138 5 591,04 0,00 0
28/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01139 1 916,00 0,00 1
28/05/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°26 DU 26/11/22 2024-01140 660,00 0,00 1
28/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01141 482,15 0,00 1
29/05/2024 IF-travaux voie verte Oulle_Conf(REPORT) 2024-01148 79 045,64 0,00 0
29/05/2024 T.P.B. - ESPACES VERTS CITE LOUIS GROS R 2024-01149 6 937,75 0,00 0
29/05/2024 J.T. - DIVERSES ECOLESTRAVAUX DE MODERN 2024-01150 5 177,87 0,00 0
29/05/2024 JR- Marquages au sol clous passage piéto 2024-01157 1 836,00 0,00 0
30/05/2024 BIBS_Acquisition jeux pour Renaud Barrau 2024-01151 546,73 0,00 1
30/05/2024 MOE Aménagement modes actifs du (REPORT) 2024-01153 1 800,00 0,00 0
31/05/2024 Campagne platanes chancrés 2024, secteur 2024-01156 5 859,85 227,88 15
31/05/2024 Abattage bord Rhône pont Daladier 2024-01158 581,05 0,00 1
31/05/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01159 298,55 0,00 1
03/06/2024 Replantation arbres suite chancre 2024-01160 20 844,00 802,88 15
03/06/2024 Replantation arbres hors chancre 2024-01161 30 174,00 1 162,26 15
03/06/2024 MOE Aménagement modes actifs du tronçon 2024-01162 360,00 0,00 0
03/06/2024 Fact. N°0202402401 23/05/2024 2024-01163 1 620,00 0,00 1
03/06/2024 FD - TRAVAUX D'URGENCE B1 - C2 / REMPART 2024-01164 48 749,30 0,00 1
03/06/2024 Latte pin 2024-01167 1 071,84 0,00 1
03/06/2024 Achat de jardinières 2024-01168 228,02 0,00 0
03/06/2024 5- BUREAU RECEPTION - Table ronde pliant 2024-01218 5 971,46 0,00 1
03/06/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01219 60,79 0,00 1
04/06/2024 Abattage Crématorium 2024-01169 2 101,67 0,00 1
04/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01170 778,38 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 230
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01171 458,48 0,00 1
04/06/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-01172 214,00 0,00 0
04/06/2024 Matériel pour bibliothèque JL BARRAULT : 2024-01173 90 069,82 7 398,59 7
04/06/2024 LICENCES 1 AN acrobat pro DC et (REPORT) 2024-01221 1 880,64 0,00 1
05/06/2024 Fourniture installation et maint(REPORT) 2024-01174 3 708,00 212,18 10
05/06/2024 FG - Eglise des Célestins - pose d'un tr 2024-01175 324,00 9,27 20
05/06/2024 FC - Gymnase Aubanel - remplacement du 2024-01176 1 308,00 37,42 20
05/06/2024 FC - Crèche Troubadour - Centre culturel 2024-01177 324,00 9,27 20
05/06/2024 FG - Stade Pierre Manen - pose d'un tran 2024-01178 324,00 9,27 20
05/06/2024 FC - Ecole Grands Cyprès B Primaire - De 2024-01179 1 308,00 0,00 0
05/06/2024 CTTE BENNE NISSAN CABSTAR 7094YQ84 - 407 2024-01224 11 990,51 0,00 12
05/06/2024 Régule du BC 21DP08605 soldé pour interv 2024-01305 1 320,00 0,00 1
06/06/2024 FG - Crèche de Livrée de Vivier - pose d 2024-01180 324,00 9,22 20
06/06/2024 W.S. - CRECHE LIVREE DE VIVIER REMPLACEM 2024-01181 1 344,00 0,00 0
06/06/2024 P.B. - GARAGE MUNICIPAL FOURRIERE FOURNI 2024-01182 2 123,76 0,00 0
06/06/2024 P.B. - GARAGE MUNICIAL FOURRIERE CREATIO 2024-01183 5 285,66 0,00 0
06/06/2024 C.G. - LOGEMENT SOUVINE TRAVAUX ELECTRIQ 2024-01184 6 089,02 0,00 0
06/06/2024 J.D. - THEATRE LE COQ REFECTION TABLEAU 2024-01185 1 541,09 0,00 0
06/06/2024 J.S. - GS SIXTE ISNARD POSE DE FILM ANTI 2024-01186 4 627,81 0,00 0
06/06/2024 PA_Cours écoles 2024_études de perméabil 2024-01187 2 724,00 0,00 0
06/06/2024 W.S. - MAIRIE MONTFAVET POSE CLLIM MOBIL 2024-01188 2 520,00 0,00 0
06/06/2024 W.S. - GS STUART MILL REPARATION COLONNE 2024-01189 6 529,68 0,00 0
06/06/2024 Achats de divers certificats ** 1 an * 3 2024-01190 592,80 0,00 1
06/06/2024 AG_Tranche ferme_CONSTRUCTION D'UN PREMI 2024-01194 47 805,20 0,00 0
06/06/2024 AG_Tranche optionnelle_CONSTRUCTION D'UN 2024-01195 17 871,40 0,00 0
06/06/2024 ACHAYT RAQBALL 2024-01199 9 000,00 512,50 10
06/06/2024 Campagne platanes chancrés 2024, secteur 2024-01201 43 553,26 1 653,41 15
06/06/2024 Campagne platanes chancrés 2024, secteur 2024-01202 6 428,52 244,05 15
06/06/2024 Phase de transition(REPORT) 2024-01304 10 858,69 1 236,69 5
07/06/2024 Fournitures des UTL et carte déportée po 2024-01203 13 105,68 742,66 10
07/06/2024 VOLANT MOTEUR +PIECES 2024-01204 3 230,74 0,00 1
07/06/2024 Fourniture et pose clôture Croix de Nove 2024-01205 1 291,70 0,00 1
07/06/2024 Renov GOUPIL 6151 - PU DS-053-FZ 2024-01206 3 456,58 0,00 12
07/06/2024 JMV - SCELLEMENTS PORTE OUEST - EGLISE D 2024-01207 4 090,50 0,00 0
07/06/2024 JMV - REPARATION D'UN CHENEAU - MUSEE CA 2024-01208 4 952,38 0,00 0
07/06/2024 Curage Clos de la Murette 2024-01225 955,28 0,00 1
10/06/2024 MACHINE A GLACONS 2024-01209 3 156,00 0,00 1
10/06/2024 FC - HOTEL DE VILLE 1 RUE RACINE - rempl 2024-01210 389,21 0,00 0
10/06/2024 S.D. - DIVERS SITES RACCORDEMENT FONTAIN 2024-01211 8 131,45 0,00 0
10/06/2024 T.P.B. - MATERNELLE SCHEPPLER REMPLACEME 2024-01212 8 175,64 0,00 0
10/06/2024 FD - DIAG : CARACTERISATION DE LA CONTAM 2024-01213 2 148,00 0,00 1
10/06/2024 C.F. - HOTEL DE VILLE SONNETTE CIRAPS DE 2024-01216 577,36 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 231
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/06/2024 J.D. - MATERNELLE NEUF PEYRES REFECTION 2024-01223 13 998,60 0,00 0
11/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 16/12/23 2024-01234 1 355,00 0,00 1
11/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01235 1 151,00 0,00 1
11/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-01236 3 427,00 126,93 15
11/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01237 8 000,00 296,29 15
11/06/2024 PPALAIS_ Humidificateurs 2024-01238 4 200,00 233,33 10
12/06/2024 BC_Reprise semis-Avenue des sources 2024-01239 3 542,40 0,00 1
12/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°31 DU 29/04/23 2024-01242 11 000,00 405,37 15
12/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01243 1 389,00 0,00 1
12/06/2024 BC Lever topographique finaux- P(REPORT) 2024-01244 2 995,20 0,00 1
12/06/2024 Requalification espaces verts 2024-01246 11 701,91 431,24 15
12/06/2024 REQUIEN_ Papier sulfurisé 2024-01247 1 680,00 0,00 1
13/06/2024 Campagne platanes chancrés 2024, secteur 2024-01248 3 288,43 0,00 1
13/06/2024 Abattage école Croisière 2024-01249 933,36 0,00 1
13/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01251 506,86 0,00 1
13/06/2024 S.D. - MAIRIE OUEST TRAVAUX DE CLOISENNE 2024-01252 5 280,60 0,00 0
13/06/2024 LC- Élaboration de la signalisation d'in 2024-01253 2 790,00 0,00 0
13/06/2024 LC_Fourniture divers signalisations 2024-01256 2 930,40 0,00 0
13/06/2024 P.D. - ECOLE AMANDIERS BRASSEURS D'AIR D 2024-01259 18 654,24 0,00 0
13/06/2024 PA_Parc Champfleury 2024- Travaux paysag 2024-01262 76 846,30 2 817,70 15
13/06/2024 DLAMELIORATION DU RESEAU - TRAVAUX CARRE 2024-01264 2 329,19 0,00 0
13/06/2024 PA_Ponton Parvis Stade Nautique-réparati 2024-01265 10 788,00 395,56 15
13/06/2024 Piste glissante - 4220 GADAGNE 2024-01350 5 286,00 290,73 10
14/06/2024 LC- Achat de bloc béton type légo pour l 2024-01266 7 728,00 0,00 0
14/06/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-01267 7 674,00 279,96 15
14/06/2024 BIBS_Acquisition jeux pour Renaud Barrau 2024-01268 587,09 0,00 1
14/06/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-01269 5 862,00 213,85 15
14/06/2024 Matériel entrainement PM 2024-01271 3 077,80 0,00 1
14/06/2024 Fact. N°24-05-0158 30/05/2024 2024-01272 11 552,46 0,00 5
14/06/2024 Fact. N°FA06009 29/05/2024 2024-01273 734,24 0,00 1
14/06/2024 Fact. N°202402586 30/05/2024 2024-01275 2 018,24 0,00 1
14/06/2024 Fact. N°2024-5a 28/05/2024 2024-01276 3 470,24 0,00 1
14/06/2024 JMV - MISE EN SECURITE D'URGENCE (PURGE 2024-01278 1 921,64 0,00 0
14/06/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-01281 2 954,75 0,00 1
14/06/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-01282 149,99 0,00 1
14/06/2024 Matériel HUAWEI + sûreté Petit Palais et 2024-01283 42 531,76 2 327,43 10
17/06/2024 Piscine hors sol - 4220 BARTHELASSE 2024-01294 78 540,00 4 232,43 10
17/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01295 333,78 0,00 1
17/06/2024 J.P.M. - MUSEE PETIT PALAIS ALIMENTATION 2024-01296 1 953,91 0,00 0
17/06/2024 J.P.M. - MUSEE PETIT PALAIS ALIMENTATION 2024-01298 1 241,59 0,00 0
17/06/2024 JP-M: Hôtel de Ville annexe parking sous 2024-01299 4 389,25 0,00 0
17/06/2024 JP-M: Hôtel de Ville annexe parking sous 2024-01300 5 021,34 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 232
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
18/06/2024 P.B. - CENTRE AERE BARTHELASSE REPRISE D 2024-01301 26 640,00 0,00 0
18/06/2024 C.G. - PARC DES SPORTS ETANCHEITE TRIBUN 2024-01302 5 587,20 0,00 0
18/06/2024 C.G. - PM MONTFAVETREPARATION ETANCHEIT 2024-01303 804,00 0,00 0
18/06/2024 P.B. - FOURRIERE - GARAGE MUNICIPAL PEIN 2024-01309 684,96 0,00 0
18/06/2024 C.G. - SANITAIRES PLACE DE L'HORLOGE PEI 2024-01310 3 700,40 0,00 0
18/06/2024 T.P.B. - MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL TRAV 2024-01311 4 908,64 0,00 0
18/06/2024 ACHAT DE BARRIERES TERRE DE JEUX 2024-01315 27 600,00 1 479,67 10
18/06/2024 REQUIEN_ Boites entomologiques 2024-01351 1 350,00 0,00 1
19/06/2024 REPARATION TROUS SUR MODULES SKATE PARK 2024-01316 4 560,00 0,00 1
19/06/2024 PO- BP2020_ n°10 Aménagement d'une boucl 2024-01317 29 765,56 0,00 0
19/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01318 324,52 0,00 1
19/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01319 966,74 0,00 1
19/06/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01320 6 780,00 241,07 15
19/06/2024 MG_travaux de sécurisation des déplaceme 2024-01321 6 547,20 0,00 0
19/06/2024 PO_Boulevard du Midi-Phase 1 2024-01325 37 963,62 0,00 0
20/06/2024 PB_Ecole maternelle Violette_Fournitures 2024-01328 27 080,40 0,00 0
20/06/2024 S.D. - MAIRIE EST REMPLACEMENT VOLETS RO 2024-01333 5 401,75 0,00 0
20/06/2024 Cendriers 2024-01337 30 840,00 0,00 0
20/06/2024 CHARIOTS PRE IMPREGNATION 2024-01338 7 297,85 0,00 0
20/06/2024 Fourniture et pose clôture à la Souvine 2024-01339 2 888,23 0,00 1
20/06/2024 Fourniture et pose clôture Parc Cantone 2024-01340 524,64 0,00 1
21/06/2024 WS_Centre aéré souvine_climatisation sal 2024-01341 27 170,40 0,00 0
21/06/2024 C.G. - PRIMAIRE TRILLADETRAVAUX D'ETANC 2024-01342 7 435,20 0,00 0
21/06/2024 GC - CENTRE AERE DE GADAGNE - REFECTION 2024-01343 52 947,68 0,00 0
21/06/2024 NNDépose des mâts sur le stade Roumanill 2024-01344 2 209,94 0,00 0
24/06/2024 LC_ Reprise du marquage carrefour Route 2024-01346 17 198,58 0,00 0
24/06/2024 CALVET_ Matériel de conservation 2024-01347 4 970,00 258,16 10
24/06/2024 BP - GARAGE MUNICIPAL - FOURRIERE - Four 2024-01348 1 575,56 0,00 0
24/06/2024 Remplacements de 8 coffrets de caméras d 2024-01687 21 925,79 0,00 0
24/06/2024 Remplacements de 2 coffrets de caméras d 2024-01688 6 266,74 0,00 0
25/06/2024 W.S. - GYMNASE GERARD PHILIPPE GARDE COR 2024-01352 2 394,43 0,00 0
25/06/2024 BP - FOURRIERE - GARAGE MUNICIPAL - Pein 2024-01353 411,72 0,00 0
25/06/2024 J.S. - GS SIXTE ISNARD CREATION DE 11 BR 2024-01354 14 545,48 0,00 0
25/06/2024 C.G. - S.N.A. BARTHELASSE REPARATION ETA 2024-01355 7 302,00 0,00 0
25/06/2024 PB T - ists - reparation fuite verrière 2024-01356 2 509,84 0,00 0
25/06/2024 GC - MATERNELLE ORTOLANS - REVISION TOIT 2024-01357 2 625,89 0,00 0
25/06/2024 REQUIEN_ Achat de spécimens 2024-01358 191,48 0,00 0
25/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01359 835,24 0,00 1
25/06/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01360 927,66 0,00 1
26/06/2024 PB T - maternelle st jean - reparation v 2024-01362 953,28 0,00 0
26/06/2024 Sono - 4220 GADAGNE 2024-01363 1 987,08 0,00 1
26/06/2024 BIBS_Acquisition jeux vidéo pour Renaud 2024-01364 638,84 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
26/06/2024 BIBS_Acquisition de livre historique 2024-01365 48,15 0,00 0
27/06/2024 JMV - TRAVAUX D'EVACUATION DES TERRES SU 2024-01369 15 478,36 0,00 1
27/06/2024 JMV - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES B1 / C2 - 2024-01370 7 965,49 0,00 1
27/06/2024 C.L. - GYMNASE PHILIPPE DE GIRARD MISE E 2024-01371 1 417,32 0,00 0
27/06/2024 MISSION N°5 : ACCOMPAGNEMENT PONCTUEL PO 2024-01373 2 880,00 0,00 1
28/06/2024 C.G. - CENTRE AERE DE GADAGNE CLOTURE TE 2024-01376 14 193,98 0,00 0
28/06/2024 JMV - MACONNERIE TOITURE (REJOINTOIEMENT 2024-01379 2 978,09 0,00 0
01/07/2024 T.P.B. - MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL REFE 2024-01382 9 477,30 0,00 0
01/07/2024 T.P.B. - MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL REFE 2024-01383 14 458,20 0,00 0
01/07/2024 DS - multiple - travaux préparatoires bo 2024-01385 22 147,68 0,00 0
01/07/2024 S.D. - MAIRIE OUEST TRAVAUX PEINTURE DEV 2024-01387 5 173,22 0,00 0
01/07/2024 AG- Voirie et Réseaux Divers -Borne Caba 2024-01388 6 600,00 220,00 15
01/07/2024 IF- Parvis de la gare centre - raccordem 2024-01389 1 591,20 0,00 0
01/07/2024 ACHAT DE JARDINIERES 2024-01390 5 307,12 0,00 0
01/07/2024 LC_Fact. N°2024103361 14/06/2024 2024-01590 85 200,00 0,00 0
02/07/2024 FAUTEUIL TERTIO SYNCHRONES HAUT DOSSIER 2024-01392 1 400,76 0,00 1
02/07/2024 J.P.M. - PETIT PALAIS SERRURE CONTRÔLE D 2024-01393 3 119,02 0,00 0
02/07/2024 BUREAU DROIT FINITIONS HETRE/ALU 2024-01394 222,02 0,00 1
02/07/2024 Armoire basse a rideaux L123Finitions en 2024-01395 295,48 0,00 1
02/07/2024 PB T - maternelle scheppler - refection 2024-01396 15 949,33 0,00 0
02/07/2024 PB T - maternelle scheppler - refection 2024-01397 10 524,28 0,00 0
02/07/2024 Plan bureau 160 x 80 (381-302CP) 2024-01398 1 223,57 0,00 1
02/07/2024 JEUX DE ROULETTES ACCOUDOIRS EVER 2024-01399 5 149,84 170,71 15
02/07/2024 PB T - primaire scheppler - refec plafon 2024-01400 5 600,52 0,00 0
02/07/2024 Annule et remplace 20DP05590(REPORT) 2024-01401 784,44 0,00 0
02/07/2024 MOE Aménagement modes actifs du tronçon 2024-01402 240,00 0,00 0
02/07/2024 Tranche 1 PPI 2024 remplacements de 9 ca 2024-01403 36 979,80 1 838,72 10
02/07/2024 PSSI - Journée chef de projet à (REPORT) 2024-01404 6 780,00 0,00 1
02/07/2024 Prestations de Géo détection lace Pie 2024-01405 899,82 0,00 1
02/07/2024 Charte des usages numériques - j(REPORT) 2024-01406 9 660,00 960,63 5
02/07/2024 TRAVAUX SUPPRESSION CONTENEURS PLACE DE 2024-01407 22 618,76 0,00 1
02/07/2024 BUREAU VERINS - PIETEMENT ERGOEXPERT ECH 2024-01411 842,06 0,00 1
02/07/2024 SIEGE ERGONOMIQUE ASTOR - MR PACAUT 2024-01412 1 610,99 0,00 1
03/07/2024 PB T - claudel maternelle - branchement 2024-01410 3 330,35 0,00 0
03/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01413 174,01 0,00 1
03/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01414 2 868,23 0,00 1
03/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01415 3 627,60 179,36 10
03/07/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01417 824,00 0,00 1
03/07/2024 CHARIOTS PRE IMPREGNATION 2024-01418 4 865,23 0,00 0
05/07/2024 Achat équipements matériels informatique 2024-01432 1 101,05 0,00 1
05/07/2024 AMELIORATION FORAGE SOUVINE-CREATION D'U 2024-01433 3 465,60 0,00 1
05/07/2024 FD - MOE RESTAURATION COURTINE 0(REPORT) 2024-01434 1 462,50 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/07/2024 MCRemplacement du PI 159 2024-01439 3 544,98 0,00 0
08/07/2024 SD/JT - Bâtiment Coubertin : Désamiantag 2024-01440 2 124,07 0,00 0
08/07/2024 S.D. / J.T. - 116 RUE CARRETERIE MOE THE 2024-01441 9 000,00 0,00 0
08/07/2024 BIBS_Tapis et tabliers de lecture 2024-01442 3 200,00 153,78 10
08/07/2024 S.D. / J.T. - 116 RUE CARRETERIE MOE THE 2024-01443 1 800,00 0,00 0
08/07/2024 remplacement de 8 coffrets de caméras de 2024-01444 20 134,12 1 382,22 7
09/07/2024 MJP - PETIT PALAIS - DEMONTAGE PORTE EN 2024-01445 1 035,05 0,00 0
09/07/2024 J.P.M. - PETIT PALAIS SERRURE CONTRÔLE D 2024-01446 1 748,52 0,00 0
09/07/2024 P.L. - MUSEE DU PETIT PALAIS MISE EN PLA 2024-01447 5 786,26 0,00 0
09/07/2024 REQUIEN_ Sculpture en céramique 2024-01448 420,00 0,00 1
09/07/2024 PB T - primaire scheppler - refection el 2024-01449 2 062,25 0,00 0
09/07/2024 J.T. - GYMNASE PHILIPPE DE GIRARD REFECT 2024-01450 6 198,00 0,00 0
09/07/2024 T.P.B. - ECOLE PRIMAIRE FABRE A REMPLACE 2024-01452 933,12 0,00 0
09/07/2024 Outil MDM SOTI 1 licence annuelle par 2024-01453 2 316,00 0,00 1
09/07/2024 Etat des lieux de la production numériqu 2024-01454 15 972,00 0,00 5
09/07/2024 Renouvellement de 2 licences Oracle Data 2024-01455 8 221,99 785,66 5
09/07/2024 création d'un nouveau téléservice : por 2024-01456 4 620,00 441,47 5
10/07/2024 PRESTATION INTELLECTUELLE - SUIVI ANIMAT 2024-01457 480,00 0,00 1
10/07/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-01458 16 021,00 0,00 5
10/07/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-01459 16 021,00 0,00 5
10/07/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-01460 16 021,00 0,00 5
10/07/2024 LC_Marquage et pose de mobilier pour séc 2024-01461 5 805,60 0,00 0
10/07/2024 MISSION AMO - ELABORATION D'UNE (REPORT) 2024-01462 1 440,00 0,00 1
10/07/2024 Fact. N°FA06094 03/07/2024 2024-01463 433,50 0,00 1
10/07/2024 Fact. N°2024-6 30/06/2024 2024-01464 1 033,50 0,00 1
10/07/2024 Fact. N°202403354 30/06/2024 2024-01465 1 075,50 0,00 1
10/07/2024 Fact. N°24-06-0189 28/06/2024 2024-01466 6 148,88 0,00 5
11/07/2024 EPPARVIS MEDIATHEQUE BARRAULT - C061 Dép 2024-01467 473,34 0,00 0
11/07/2024 MCRemplacement du PI 256 2024-01468 3 564,18 0,00 0
11/07/2024 MCRemplacement du PI 393 2024-01469 3 310,98 0,00 0
11/07/2024 MCRemplacement du PI 482 2024-01470 3 444,18 0,00 0
11/07/2024 FC - château la Souvine - Remplacement d 2024-01471 2 137,93 0,00 0
11/07/2024 C.F. - ECOLE PERSIL INSTALLATION LUMINAI 2024-01472 2 636,30 0,00 0
11/07/2024 P.L. - MUSEE DU PETIT PALAIS AJOUT DE DE 2024-01473 1 323,36 0,00 0
11/07/2024 F.L. - ECOLE AMANDIER ETUDE CONFORT D'ET 2024-01474 7 644,00 0,00 0
11/07/2024 F.L. - ECOLE AMANDIER ETUDE CONFORT D'ET 2024-01475 3 276,00 0,00 0
11/07/2024 PEM GARE CENTRE - AF 2023 2024-01585 211 040,90 6 643,88 15
12/07/2024 Fourniture et pose clôture Gambetta 2024-01477 281,94 0,00 1
12/07/2024 FC - Mairie Annexe - Quartier Est - remp 2024-01479 150,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Gymnase La Martelle - pose d'un tra 2024-01480 504,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Maison de la Justice et du Droit - 2024-01481 324,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Parc Chico Mendes - pose d'un trans 2024-01482 324,00 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/07/2024 FC - Écho Musical - pose d'un transmette 2024-01483 324,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Mairie Annexe - Quartier Est salle 2024-01484 474,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Gymnase Gérard Philippe - balise GS 2024-01485 324,00 0,00 5
12/07/2024 FC - Ex Trésorerie - pose d'un transmett 2024-01486 324,00 0,00 1
12/07/2024 FG - Gymnase Aubanel - remplacement de l 2024-01487 126,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Service de l'urbanisme - installati 2024-01488 1 367,88 0,00 0
12/07/2024 FC - Stade Léon Dulcy - pose d'un transm 2024-01489 324,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Gymnase Roland SCHEPPLER - pose d'u 2024-01490 324,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Local Espace Vert de l'Abbaye de St 2024-01491 324,00 0,00 1
12/07/2024 CF - remplacement de l'appareillage de b 2024-01492 1 380,00 0,00 1
12/07/2024 FC - Bâtiments communaux - pose d'un tra 2024-01493 324,00 0,00 1
15/07/2024 CPLT BC 23DP08148 BIBLIOTHECA 2024-01494 63 523,87 0,00 1
15/07/2024 Campagne abattage quartier Est 2024-01497 2 198,51 0,00 1
15/07/2024 Abattage arbre Bvd Louis Carpentras 2024-01498 642,86 0,00 1
15/07/2024 Abattage mairie Ouest 2024-01499 234,89 0,00 1
15/07/2024 Abattage Av Antoine Vivaldi 2024-01501 840,65 0,00 1
15/07/2024 Dessouchage platanes chancrés Intra Muro 2024-01502 8 357,23 256,91 15
15/07/2024 Dessouchage platanes chancrés Sud Rocade 2024-01504 1 125,01 0,00 1
15/07/2024 Abattage d'arbre allée St Martial 2024-01506 1 458,80 0,00 1
15/07/2024 Dessouchage platanes chancrés secteur ou 2024-01507 2 250,02 0,00 1
15/07/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01509 333,78 0,00 1
15/07/2024 PA_Parc Champfleury 2024- Réalisation d' 2024-01510 43 758,00 1 345,15 15
15/07/2024 Abattage rue des platanes 2024-01512 482,15 0,00 1
15/07/2024 PA_Parc Champfleury 2024- Travaux paysag 2024-01513 15 125,78 464,98 15
15/07/2024 REQUIEN_ Naturalisation d'animaux 2024-01514 6 000,00 0,00 0
15/07/2024 REQUIEN_ Achat de spécimens 2024-01515 1 375,00 0,00 0
16/07/2024 PB T - maternelle claudel - terrassement 2024-01517 15 426,01 0,00 0
16/07/2024 JOLY JEAN_ Classes mater + élémentaire 2024-01520 7 308,53 334,97 10
16/07/2024 LF - ISTS - kit GSM et telearlarme devis 2024-01521 1 404,00 0,00 1
16/07/2024 LF - ISTS - kit GSM et telearlarme devis 2024-01523 1 404,00 0,00 1
16/07/2024 LF - Hotel de ville - kit GSM et alarme 2024-01526 1 404,00 0,00 1
16/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01530 399,74 0,00 1
16/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01531 252,24 0,00 1
16/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01534 781,71 0,00 1
16/07/2024 F.L. - PETIT PALAIS MODIFICATION SSI 2024-01535 1 920,00 0,00 0
16/07/2024 LC_Reprise affaissement chaussée croisem 2024-01537 5 966,40 0,00 0
16/07/2024 LF - atelier batiment communaux - kit GS 2024-01538 1 404,00 0,00 1
16/07/2024 JR- Marquages au sol et pose panneaux Ru 2024-01543 7 066,08 0,00 0
16/07/2024 renouvellement des licences citrix, citr 2024-01544 21 427,20 1 964,16 5
16/07/2024 VILLE EDUCATIVE_ Vitrines d'affichage 2024-01546 432,96 0,00 1
16/07/2024 BIBS_Acquisition jeux vidéo pour Renaud 2024-01547 680,60 0,00 1
16/07/2024 MISE EN SECURITE VEHICULE + REPARATIONS 2024-01548 5 956,96 273,03 10
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 236
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/07/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01549 668,20 0,00 1
17/07/2024 FC - Centre technique municipal voirie - 2024-01550 324,00 7,38 20
17/07/2024 REMPLACEMENT MODULE ASSISTANCE DIRECTION 2024-01551 1 288,15 0,00 1
17/07/2024 FOURNITURES PIECES E7140 2024-01552 3 686,77 167,95 10
17/07/2024 PB T - ecole primaire scheppler - refect 2024-01553 2 794,34 0,00 0
17/07/2024 T PB - maternelle louis gros - peinture 2024-01554 1 802,93 0,00 0
17/07/2024 ENSEMBLE DE SIEGE PARC 4171 2024-01555 2 491,16 0,00 1
17/07/2024 SW DA - primaire coubertin - reparation 2024-01556 2 456,80 0,00 0
17/07/2024 PIECES PARC 1163 2024-01557 1 320,17 0,00 1
17/07/2024 LF - garage - kit GSM devis TX23002656 2024-01558 444,00 10,11 20
17/07/2024 S.D. - TIPI FOURNITURE ET POSE DE CLÖTUR 2024-01559 1 521,17 0,00 0
17/07/2024 DJ - PHILIPPE DE GIRARD - REPRISE PEINTU 2024-01560 2 440,22 0,00 0
17/07/2024 Rideaux - 4220 Barthelasse 2024-01561 3 590,34 0,00 1
17/07/2024 PIECES POUR JC8 PARC 8022 2024-01562 1 535,28 0,00 1
17/07/2024 REPARATONS 2024-01563 2 803,26 0,00 1
17/07/2024 SJ - Cimetière Montfavet - REFECTION ANT 2024-01565 5 694,07 129,70 20
17/07/2024 WS - Gs st roch - reparation pompe de re 2024-01566 5 577,76 0,00 0
17/07/2024 T PB - maternelle claudel - tvx elec you 2024-01567 4 347,38 0,00 0
17/07/2024 DJ - CIRAPS - REFECRTION SOL SOUPLE - De 2024-01568 1 690,28 0,00 0
17/07/2024 LF - annexe - kit GSM et Téléarlarme dev 2024-01589 1 404,00 0,00 20
17/07/2024 CG- Sanitaire place de l'horloge-réfecti 2024-01689 6 349,76 0,00 0
18/07/2024 PB T - police pont des 2 eaux - remplace 2024-01569 1 971,34 0,00 0
18/07/2024 C.G. - CHÂTEAU SOUVINE REFECTION MENUISE 2024-01572 46 388,16 0,00 0
19/07/2024 COMMANDE PLAQUE DE RUE 2024-01578 18,12 0,00 0
19/07/2024 VELOS ELECTRIQUES ARCADEVITALITY CLASSIC 2024-01579 8 974,06 807,66 5
19/07/2024 Plaques de rue Provençale 2024-01580 1 632,95 0,00 0
19/07/2024 PUPITRE 2024-01581 1 269,67 0,00 1
22/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01582 256,53 0,00 1
22/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01583 720,41 0,00 1
22/07/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01584 204,58 0,00 1
22/07/2024 CHAISES FIXES 4 PIEDS ASSISE DOSSIER TIS 2024-01586 488,40 0,00 1
22/07/2024 FAUTEUIL TERTIO SYNCHRONE HAUT DOSSIERAS 2024-01587 1 400,76 0,00 1
22/07/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-01593 16 021,00 0,00 5
22/07/2024 MCCréation de piste d'accès à citerne in 2024-01595 816,00 0,00 0
22/07/2024 Campagne carottage début 2024 2024-01599 3 016,49 0,00 1
23/07/2024 F.L. - ECOLE SIXTE ISNARD ETUDE CONFORT 2024-01600 840,00 0,00 0
23/07/2024 PB - maternelle fh fabre - refection ele 2024-01601 3 466,31 0,00 0
23/07/2024 PIECES RENAULT ZOE PARC 1163 2024-01603 2 177,17 0,00 1
23/07/2024 Ajout d'un tiroir pour la baie DataDomai 2024-01604 72 783,67 3 194,40 10
23/07/2024 NN - Mise en place Telegestions (REPORT) 2024-01605 24 931,33 0,00 0
23/07/2024 Matériel spotif - 4220 MULTISITES 2024-01606 1 789,81 0,00 1
24/07/2024 JOLY JEAN_ Classe UEE2A 2024-01607 3 288,74 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 237
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/07/2024 JOLY JEAN_ Paillasses Classe de sciences 2024-01608 3 417,22 0,00 1
24/07/2024 JOLY JEAN_ Café des parents 2024-01610 4 683,60 204,26 10
24/07/2024 FC - Petit Palais - Remplacement Spot E 2024-01611 2 460,70 0,00 0
24/07/2024 FC - RUE DU ROI RENEE - POSE VIDEOPHONE 2024-01612 4 383,79 0,00 0
24/07/2024 BC_ BP EV_ Aire de jeux Champfleury 2024-01613 5 556,00 0,00 0
24/07/2024 BC- BP jeux + sols - aire de jeux champf 2024-01614 101 014,80 0,00 0
25/07/2024 REPARATIONS POMPE INJECTEUR ETC 2024-01615 3 445,24 0,00 1
25/07/2024 Mise en sécurité quartier Est 2024-01616 519,22 0,00 1
25/07/2024 Mise en sécurité avenue de la Folie 2024-01617 723,19 0,00 1
25/07/2024 Abattage arbre cimetière St Véran 2024-01618 377,06 0,00 1
25/07/2024 Intervention route de MORIERES 2024-01619 389,41 0,00 1
25/07/2024 Dégagement façades place Borodine 2024-01620 649,02 0,00 1
25/07/2024 FAUTEUIL VIGO - MME ROUVIERE 2024-01621 554,45 0,00 1
25/07/2024 FAUTEUIL ERGONOMIQUE AZKAR - MME MAGGI 2024-01622 1 396,39 0,00 10
25/07/2024 REMPLACEMENT DEMARREUR PARC 7061 2024-01623 2 082,53 0,00 1
26/07/2024 PB T - maternelle camille claudel - refe 2024-01625 2 490,55 0,00 0
26/07/2024 GOUPIL REMPLACEMENT DU PACK BATTERIES PA 2024-01628 4 176,00 179,80 10
26/07/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-01845 13 574,45 292,23 20
29/07/2024 FG - Crèche Troubadour - Centre culturel 2024-01630 324,00 0,00 1
29/07/2024 FC - Salle Benoit XII - pose d'un transm 2024-01631 324,00 0,00 1
30/07/2024 AG_Cimetière Voirie et Réseaux Divers 2024-01634 147 830,58 0,00 0
30/07/2024 AG_Tranche ferme_CONSTRUCTION D'UN PREMI 2024-01638 21 585,50 0,00 0
30/07/2024 AG_Tranche optionnelle_CONSTRUCTION D'UN 2024-01639 12 145,88 0,00 0
31/07/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-01843 13 574,45 282,80 20
31/07/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-01844 7 962,22 165,88 20
02/08/2024 SW - hotel de brantes - clim mobile - De 2024-01640 1 698,48 0,00 0
02/08/2024 W.S lot 1 bat Admin culture extr(REPORT) 2024-01645 24 584,57 0,00 0
02/08/2024 W.S. - BATIMENTS ADMINISTRATIFS,TECHNIQU 2024-01646 16 876,99 0,00 0
02/08/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTS INTRA-MUROS P3 2024-01647 670,75 13,88 20
02/08/2024 W.S. - BATIMENTS ADMINISTRATIFS,TECHNIQU 2024-01648 16 876,99 0,00 0
02/08/2024 LC-Achat de signalisation temporaire (K5 2024-01649 23 100,00 0,00 0
02/08/2024 Solénoïde Hunter 2024-01651 244,94 0,00 1
02/08/2024 Seau pour corbeille Avignon 2024-01652 2 484,00 0,00 0
05/08/2024 Commandes de divers certificats RGS * R 2024-01653 3 802,80 102,82 15
05/08/2024 ELECTROMENAGER 2024-01654 3 768,00 0,00 1
05/08/2024 Tranche optionnelle AMO schéma n(REPORT) 2024-01655 1 530,00 0,00 1
05/08/2024 M JP - MAIRIE EST - (BORNE WIFI))CABLAGE 2024-01656 2 120,47 0,00 0
05/08/2024 JP M - MAIRIE OUEST - (BORNE WIFI))CABLA 2024-01657 7 143,79 0,00 0
05/08/2024 J.P-M_ Petit Palais Intramuros_ câblage 2024-01658 28 348,03 0,00 0
05/08/2024 JP.M_ Petit Palais Intramuros_(borne WIF 2024-01659 5 178,05 0,00 0
05/08/2024 M JP - ECOLE MISTRAL - CABLAGE ALARME IN 2024-01660 8 472,91 0,00 0
05/08/2024 FL - PM ST LAZARRE - visiophone CRIV - D 2024-01661 947,70 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 238
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/08/2024 ARCHIVES_ boîtes de conservation d?archi 2024-01662 10 872,82 440,95 10
07/08/2024 Dessouchage platanes chancrés secteur No 2024-01664 2 571,46 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école Courtine 2024-01665 997,64 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école Vertes Rives 2024-01666 1 274,06 0,00 1
07/08/2024 Secteur St Chamand, complément au 24DP06 2024-01667 624,31 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école maternelle Louis Gros 2024-01668 1 242,44 0,00 1
07/08/2024 Mise en sécurité école Farfantello 2024-01669 259,61 0,00 1
07/08/2024 Mise en sécurité crèche St Chamand 2024-01670 723,19 0,00 1
07/08/2024 Abattage école Farfantello 2024-01671 649,04 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école Groupe Olivade 2024-01672 1 378,40 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école maternelle Scheppler 2024-01673 1 302,74 0,00 1
07/08/2024 Abatage école Amandier 2024-01674 958,09 0,00 1
07/08/2024 Abattage arbre rue Pierre Villate 2024-01675 1 304,23 0,00 1
07/08/2024 Sécurisation école élémentaire Roland Sc 2024-01676 259,61 0,00 1
07/08/2024 Suppression branche école Neuf Peyres 2024-01677 656,44 0,00 1
08/08/2024 ACHAT MACHINE TRACAGE MODULA ONE 2024-01678 3 320,21 1 318,86 1
08/08/2024 JOLY JEAN_ Instruments de musique 2024-01679 2 258,00 896,93 1
08/08/2024 ACHAT DE BARNUM FLAMME OLYMPIQUE 2024 2024-01680 1 482,00 588,68 1
08/08/2024 ACHAT VTT ENFANT APPN 2024-01681 4 659,00 1 850,66 1
09/08/2024 Prestations d'études et de développement 2024-01683 762,00 300,57 1
09/08/2024 Prestations d'études et de développement 2024-01684 9 738,37 0,00 5
09/08/2024 ETUDE AMO 3 TERRAINS SYNTHETIQUES 2024-01685 32 040,00 1 263,80 10
09/08/2024 ACHAT RAMEUR 2024-01686 1 500,00 591,67 1
13/08/2024 WS - P3 bat admin culturels extra - lot 2024-01842 496,37 0,00 0
16/08/2024 JOLY JEAN_ Etabli 2024-01692 701,35 263,01 1
16/08/2024 JOLY JEAN_ Mobilier restauration 2024-01694 7 063,67 176,59 15
16/08/2024 ACHAT BACHE PROTECTION SALLE JUDO BERTHE 2024-01695 5 520,00 207,00 10
19/08/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-01698 13 275,00 0,00 5
19/08/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-01699 28 960,15 0,00 5
19/08/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-01700 11 857,75 0,00 5
19/08/2024 JMV - REPARATION D'UNE GRILLE - CHAPELLE 2024-01701 5 562,77 0,00 0
19/08/2024 achat de 4 licences COVADIS 3 D de un an 2024-01704 5 370,14 196,90 10
19/08/2024 NETTOYEUR HAUTE PRESSIONKRANZLEX 10140 T 2024-01706 2 196,00 40,26 20
19/08/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-01707 426,00 156,20 1
19/08/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01708 4 431,03 162,47 10
19/08/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01709 3 149,59 1 154,85 1
19/08/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01710 2 585,37 947,97 1
19/08/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01711 2 570,84 942,64 1
20/08/2024 LC_Reprise du marquage pour sécuriser la 2024-01712 9 762,48 0,00 0
20/08/2024 T PB - 36 avenue moulin notre dame - rec 2024-01715 6 977,29 0,00 0
20/08/2024 DJ - MAT CROISIERE - DEMOLITION WC - Dev 2024-01716 3 850,32 0,00 0
20/08/2024 T.P.B. - MATERNELLE J.H. FABRE REFECTION 2024-01717 17 538,83 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 239
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
20/08/2024 JD - PRIM CROISIERE - Désamiantage abris 2024-01719 7 753,00 0,00 0
20/08/2024 DJ - sce voirie - CREATION SAS ENTREE - 2024-01722 4 538,66 0,00 0
20/08/2024 DJ - mairie annexe centre - refection to 2024-01723 13 326,12 0,00 0
21/08/2024 J.P.M. - MUSEE PETIT PALAIS MISE EN CONF 2024-01724 12 978,43 0,00 0
21/08/2024 BP2020_N°10 Aménagement d'une boucle cyc 2024-01725 4 733,28 0,00 0
21/08/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES EXTRA-MUROS P 2024-01728 374,09 0,00 1
21/08/2024 Sécurisation école Arroussaire 2024-01731 194,71 70,31 1
21/08/2024 Sécurisation école St Gabriel 2024-01732 657,67 237,49 1
21/08/2024 Sécurisation école maternelle des Murett 2024-01733 259,62 93,75 1
21/08/2024 Sécurisation école maternelle St Exupéry 2024-01734 463,58 167,40 1
21/08/2024 JD- théatre le COQ intra-muros _Fournitu 2024-01735 2 130,26 0,00 0
21/08/2024 Sécurisation école élémentaire Coubertin 2024-01736 1 655,32 597,75 1
21/08/2024 CF - Maternelle Arrousaire - Maternelle 2024-01737 324,00 5,85 20
21/08/2024 M JP - PETIT PALAIS - PEINTURE SUR DIVER 2024-01738 2 666,40 0,00 0
21/08/2024 BP - ECOLE CLOS DU NOYER - Fourniture et 2024-01739 4 081,63 0,00 0
22/08/2024 PA_PLAN COURS ECOLES_ROTONDES_Travaux Vo 2024-01743 63 074,96 0,00 0
22/08/2024 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT-THEATRE DES 2024-01746 3 680,00 87,91 15
22/08/2024 PA_ Cour école Trillade_Travaux Voirie e 2024-01748 64 849,01 0,00 0
22/08/2024 PA_Plaine des sports jeux d'eau_Prolonga 2024-01750 9 600,00 229,33 15
22/08/2024 2 LICENCES / Accès supplémentaire/ exten 2024-01751 3 600,00 1 290,00 1
22/08/2024 2 LICENCES / Accès supplémentaire/ exten 2024-01752 345,22 123,70 1
22/08/2024 SUBVENTION INVESTISSEMENT 2024 2024-01754 75 000,00 1 791,67 15
22/08/2024 Téléphone portable de Mme le maire, sams 2024-01847 700,68 251,08 1
23/08/2024 SUB CONTRAT DE VILLE 1ERE TRANCHE INV 2024-01830 8 000,00 568,89 5
23/08/2024 SUB CONTRAT DE VILLE 1ERE TRANCHE INV 2024-01831 10 000,00 711,11 5
23/08/2024 SUB CONTRAT DE VILLE 1ERE TRANCHE INV 2024-01833 3 000,00 1 066,67 1
26/08/2024 ACHAT DE JARDINIERES 2024-01756 4 008,23 0,00 0
26/08/2024 Achat de jardinières 2024-01757 2 736,30 0,00 0
26/08/2024 CF - ÉcoleVertes rives b - Devis DV22402 2024-01760 324,00 5,62 20
26/08/2024 FL - camille claudel - extension alarme 2024-01761 2 372,16 41,18 20
26/08/2024 LF - ecole Coutine - Pose PPMS - Devis X 2024-01762 2 625,00 45,57 20
26/08/2024 CF - École Maternelle Grands Cyprès - De 2024-01763 324,00 5,62 20
26/08/2024 FL - gymnase roumanille - pose d'un tran 2024-01764 324,00 5,62 20
26/08/2024 CF - Ecole Maternelle Clos du Noyer - po 2024-01765 324,00 5,62 20
26/08/2024 TJ - ECOLE CLAUDEL - Mise en place d'une 2024-01766 64 292,76 0,00 0
26/08/2024 PB T - maternelle claudel - f et pose ch 2024-01767 1 629,16 0,00 0
26/08/2024 CF - Ecole mat Trillade - transmetteur 2024-01768 324,00 5,62 20
26/08/2024 CF - parc des sports - pose d'un transme 2024-01769 324,00 5,62 20
26/08/2024 FL - gymnase barbiere - pose d'un transm 2024-01771 324,00 5,62 20
26/08/2024 Armoires - 4033 2024-01772 1 190,47 413,36 1
26/08/2024 Achat sanitaire autonome 2024-01773 1 020,00 354,17 1
26/08/2024 MITSUBISHI FUSO REMPLACEMENT CALCULATEUR 2024-01774 7 438,44 258,28 10
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 240
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
26/08/2024 GOUPIL REMPLACEMENT DU PACK BATTERIES PA 2024-01775 3 744,00 130,00 10
26/08/2024 PEUGEOT BOXER REMPLACEMENT RESERVOIR PAR 2024-01776 2 393,62 831,12 1
26/08/2024 LF - bibliotheque Ceccano - kit GSM et T 2024-01777 1 404,00 24,37 20
26/08/2024 F.L. - IMMEUBLE FONTANA REMPLACEMENT POR 2024-01778 5 340,00 92,71 20
26/08/2024 LF - Immeuble Fontana - kit GSM devis TX 2024-01779 444,00 7,71 20
26/08/2024 TABLES RECTANGULAIRES MODULAIRES 120 X 6 2024-01780 1 587,74 551,30 1
27/08/2024 S.D. - MAISON DU PARCRAILS ET TIGES D'AC 2024-01781 773,16 0,00 0
27/08/2024 LB - EGLISE DES CELESTINS - Remplacement 2024-01783 2 814,64 0,00 0
27/08/2024 WS- Tribune VANDOREN_ Réfection réseau b 2024-01784 5 643,26 97,19 20
27/08/2024 taille haie tronçonneuse souffleur 2024-01785 4 084,85 70,35 20
27/08/2024 BALAYEUSE CS200 TRACTO PNEUS 2024-01786 137 637,65 4 740,85 10
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01787 463,58 159,68 1
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01788 1 254,64 432,15 1
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01789 914,82 315,10 1
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01790 324,51 111,78 1
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01791 593,39 204,39 1
27/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01792 1 415,51 487,56 1
27/08/2024 BALAYEUSE MATHIEU REMPLACEMENT COURONNE 2024-01793 7 211,18 248,39 10
27/08/2024 COMPRESSEUR CLIM HS PARC 7061 2024-01834 2 453,15 844,97 1
28/08/2024 FL - Maternelle ST ROCH - remplacement a 2024-01794 1 530,00 0,00 1
29/08/2024 SW DA - parc des sports - refection rese 2024-01795 2 593,55 43,95 20
29/08/2024 WC - Gymnase folard - remplacement mitig 2024-01796 5 063,42 85,80 20
29/08/2024 ACHAT DE JARDINIERES 2024-01797 2 169,66 0,00 0
29/08/2024 Vidéoprojecteur - 4220 Souvine 2024-01798 178,00 60,32 1
29/08/2024 PEUGEOT 307 REPARATIONS PARC 1064 2024-01800 2 310,78 783,10 1
29/08/2024 PEUGEOT IONCABLE DE CHARGE MODE 2PARC 11 2024-01801 1 247,81 422,87 1
29/08/2024 RADIATEUR D'EAU /HUILE CLEANGO 2024-01802 4 984,84 168,93 10
29/08/2024 WS - batiments communaux - clim mobile - 2024-01803 1 698,48 0,00 0
29/08/2024 DJ - LE COQ - RECHERCHE RSX ET NEUTRALIS 2024-01804 14 503,00 0,00 0
29/08/2024 JD - LE COQ - TRAVAUX MACONNERIE PHASE 2 2024-01806 15 371,81 0,00 0
29/08/2024 CF - école de la barthelasse - Mise en p 2024-01807 8 234,09 139,52 20
29/08/2024 'Fourniture et pose sols souples créche 2024-01808 4 255,72 0,00 0
29/08/2024 'Fourniture et pose sols souples Crèche 2024-01809 4 359,38 0,00 0
29/08/2024 Draisiennes - 4220 Barthelasse 2024-01810 906,30 307,14 1
30/08/2024 Ecole St Jean (Comp) 2024-01811 735,56 247,23 1
30/08/2024 Ecole Persil Pouzaraque (Comp) 2024-01813 723,19 243,07 1
30/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01814 655,21 220,22 1
30/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01815 655,21 220,22 1
30/08/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01816 463,58 155,81 1
30/08/2024 PA_PLAN COURS ECOLES_CROISIERE_Travaux V 2024-01817 99 345,62 0,00 0
02/09/2024 Tentes - 4220 Barthelasse 2024-01819 2 496,85 825,35 1
02/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01822 835,24 276,09 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 241
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
02/09/2024 NN - Remplacement mât et équipem(REPORT) 2024-01823 19 306,00 0,00 0
02/09/2024 15 Tablettes Samsung Galaxy TAB A9+ ave 2024-01824 6 160,79 203,65 10
02/09/2024 équipement de 50 casques téléphoniques a 2024-01825 5 807,16 191,96 10
02/09/2024 20 Tablettes Samsung Galaxy TAB A9+ ave 2024-01826 8 214,38 271,53 10
02/09/2024 T PB - mairie nord rocade - réparation v 2024-01827 238,14 0,00 0
03/09/2024 renouvellement Dbsquare pour la période 2024-01835 26 553,59 1 740,74 5
03/09/2024 Sécurisation école Ste Catherine 2024-01836 3 392,30 1 111,92 1
03/09/2024 Sécurisation école élémentaire Massillar 2024-01837 2 837,70 930,14 1
03/09/2024 Sécurisation école Marcel PERRIN 2024-01838 1 346,76 441,44 1
03/09/2024 Sécurisation école Groupe Rotonde 2024-01839 1 390,75 455,86 1
03/09/2024 Sécurisation école Barthelasse 2024-01840 1 903,08 623,79 1
03/09/2024 Sécurisation école maternelle Henry Fabr 2024-01841 593,39 194,50 1
04/09/2024 ACHAT DE BUT DE FOOT SENIOR MOBILE STADE 2024-01849 5 895,71 191,61 10
04/09/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-01850 16 021,00 0,00 5
04/09/2024 Achat équipements matériels informatique 2024-01852 2 172,22 705,97 1
04/09/2024 LC_Achat de panneaux de signalisation se 2024-01853 5 396,76 0,00 0
05/09/2024 Acquisition matériel arrosage CHICO MEND 2024-01854 1 765,80 0,00 20
05/09/2024 Pompe fontaine Montfavet 2024-01855 723,96 233,28 1
05/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01856 122,71 39,54 1
05/09/2024 VILLE EDUCATIVE_ Mobilier TPS - Ecole Ma 2024-01857 2 376,27 765,69 1
06/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01859 383,85 122,62 1
06/09/2024 Réparation de fuites sur Avignon 2024-01860 16 467,70 526,05 10
06/09/2024 achats de 25 kits oreillettes talkies po 2024-01861 1 466,40 468,43 1
06/09/2024 Achat de 10 ENI Pack ENI 75 '' E(REPORT) 2024-01862 5 088,00 162,53 10
06/09/2024 Draisiennes - 4220 Barthelasse 2024-01863 1 245,42 397,84 1
06/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01864 726,30 232,01 1
06/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01865 398,68 127,36 1
09/09/2024 Commandes de ENI pour les écoles (10 écr 2024-01866 504,00 156,80 1
09/09/2024 Etudes de couvertures Wifi sites priorit 2024-01869 7 023,96 0,00 5
09/09/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-01870 7 446,76 0,00 5
09/09/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-01871 8 393,76 0,00 5
09/09/2024 CMAR L2500 Remplacement roulement Ar Dr 2024-01872 4 059,58 126,30 10
10/09/2024 BUREAU DROIT 180 X 60 2024-01873 385,80 118,95 1
10/09/2024 CHAISIES VISITEURS ASSISE ET DOSSIER TIS 2024-01874 1 665,48 513,52 1
10/09/2024 JOLY JEAN_ JOLY JEAN Réserve tableaux 2024-01875 838,61 258,57 1
10/09/2024 JMV - MISE EN PLACE D'UN GRILLAGE - GREN 2024-01877 472,67 0,00 0
10/09/2024 MOBILER DE BUREAU 2024-01878 1 889,16 582,49 1
10/09/2024 PA_Fraish Cours 2025- Levé topographique 2024-01883 600,00 0,00 0
10/09/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-01884 3 691,72 0,00 0
10/09/2024 DL RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-01885 8 867,99 0,00 0
10/09/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-01886 4 861,62 0,00 0
10/09/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-01887 887,58 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 242
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/09/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-01889 22 153,20 0,00 0
11/09/2024 JMV - PURGE DES VOUTES DES NEFS 1 ET 3 - 2024-01892 11 323,12 0,00 0
11/09/2024 Etude mise aux normes quai de transfert, 2024-01893 5 745,00 0,00 5
11/09/2024 REMPLACEMENT DU MOTOVENTILATEUR DE REFRO 2024-01895 2 902,13 886,76 1
11/09/2024 Abattage d'arbres Francesco Laurana 2024-01896 519,24 158,66 1
11/09/2024 UN FAUTEUIL TERTIO 2024-01897 1 356,58 414,51 1
11/09/2024 Abattage d'arbre mairie annexe Ouest 2024-01898 117,44 35,88 1
11/09/2024 FL - J VILAR - balise GSM - Devis DV2240 2024-01899 324,00 4,95 20
11/09/2024 Remb annuités d'emprunt 2024 - ERILIA 2024-03025 21 539,83 438,77 15
11/09/2024 FL - ELEMENTAIRE AB Croisiere - pose d'u 2024-03037 324,00 99,00 1
11/09/2024 FL - elementaire st jean - Pose d'un tra 2024-03038 324,00 99,00 1
12/09/2024 JOLY JEAN STOCK CHAISES 2024-01901 566,82 171,62 1
12/09/2024 FG - Maison pour Tous - Montfleury - bal 2024-01903 324,00 4,91 20
12/09/2024 FL - Maternelle Croisiere - pose d'un tr 2024-01904 324,00 4,91 20
12/09/2024 FL - elementaire Olivades rased - Pose d 2024-01905 324,00 4,91 20
12/09/2024 IF - Travaux voie verte Oulle - (REPORT) 2024-01906 9 025,64 0,00 0
12/09/2024 FL - Maternelle sixte isnard - pose d'un 2024-01907 324,00 4,91 20
12/09/2024 FL - SCHEPPLER - remplacement SIRENE + P 2024-01908 474,00 7,18 20
12/09/2024 FL - CTM MONTFAVET - balise GSM - DEVIS 2024-01910 324,00 4,91 20
12/09/2024 DJ - theatre le coq - TRAVAUX ELECTRIQUE 2024-01911 9 408,16 0,00 0
12/09/2024 TONDEUSE KUBOTO F 3060 DI CODE PARC 8062 2024-01912 3 073,22 930,50 1
12/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01913 593,39 179,67 1
12/09/2024 Coupe de 3 charpentières rue Marquis de 2024-01914 398,68 120,71 1
12/09/2024 Abattage d'arbres Pierre Mendès france, 2024-01915 896,30 271,38 1
12/09/2024 Abattage école groupe Olivade 2024-01916 234,89 71,12 1
12/09/2024 Abattage Av Trillade -Sources 2024-01917 482,15 145,98 1
12/09/2024 MOBILIER DE BUREAU 2024-01918 1 118,09 338,53 1
12/09/2024 Mise en sécurité de Cyprès à Montfavet 2024-01919 463,58 140,36 1
12/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-01920 920,53 278,72 1
12/09/2024 LC_ Travaux de pontage de fissures: rues 2024-01922 27 285,00 0,00 0
12/09/2024 LC_Reprise de la structure de chaussée e 2024-01923 21 958,87 0,00 0
12/09/2024 Abattage d'un érable Bvd St Dominique 2024-01924 117,44 35,56 1
12/09/2024 Abattage de peuplier allée Antoine Pinay 2024-01925 519,24 157,21 1
12/09/2024 FAUTEUIL TERTIO SYNCHRONES HAUT DOSSIER 2024-02020 840,46 254,47 1
12/09/2024 TABLES PLIANTES 180 X 80 FINITIONS DESSU 2024-02021 250,78 75,93 1
13/09/2024 JOLY JEAN_ Salle témoin élémentaire 2024-01926 4 726,36 94,53 15
13/09/2024 JOLY JEAN_ Salle témoin Maternelle 2024-01927 7 472,59 224,18 10
13/09/2024 JT - THEATRE LECOQ RUE CARRETERIE - Miss 2024-01928 4 380,00 0,00 0
13/09/2024 SD - Pré-faisabilité relogement services 2024-01929 8 112,00 0,00 0
13/09/2024 PEUGEOT BOXERREMPLACEMENT MOTEUR PARC 11 2024-01931 10 562,27 316,87 10
13/09/2024 MC Remplacement du BI 593 2024-01932 4 746,62 0,00 0
13/09/2024 JD - LE COQ - travaux de placo phase 2 2024-01937 13 438,72 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 243
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/09/2024 EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE P(REPORT) 2024-01939 8 619,12 172,38 15
13/09/2024 LM - ACHAT D'UN ENSEMBLE APPAREIL PHOTO 2024-01940 884,97 265,49 1
13/09/2024 PM Equipements GPB 2024-01941 1 713,60 514,08 1
16/09/2024 P.B. - ECOLE SAINT RUF REFECTION COMPLET 2024-01943 90 509,76 0,00 0
16/09/2024 JOLY JEAN_Tapis sensoriel Classe UUEA 2024-01945 322,08 93,94 1
16/09/2024 Achat Hub Usb 7 ports Alimentés pour pos 2024-01946 98,40 28,70 1
16/09/2024 RENOUVELLEMENT LICENCE LANSWEEPER 7/9/24 2024-02022 10 032,00 585,20 5
16/09/2024 OPTOMA ZH450 école Melly et Paul Puaux 2024-02024 3 438,24 1 002,82 1
17/09/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01952 1 114,00 321,82 1
17/09/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01953 15 500,00 298,52 15
17/09/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01955 8 262,00 159,12 15
18/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-01958 31,77 9,09 1
18/09/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-01959 3 210,00 61,23 15
18/09/2024 REQUIEN_ Achat de spécimens 2024-01960 68,05 0,00 0
18/09/2024 Abattage maison de la nature 2024-01963 259,62 74,28 1
18/09/2024 JP M - ECOLE BOUQUERIE - POSE ALARME INT 2024-01969 5 928,00 84,80 20
18/09/2024 JP M - ISTS - CONTRÔLE D'ACCES CARTE HS 2024-01970 966,00 13,82 20
18/09/2024 JPM - CONTRÔLE D'ACCES LECTEUR HS 2024-01972 732,00 209,43 1
19/09/2024 JMV - TRAVAUX D'URGENCE SECTEUR OUEST PH 2024-01977 41 474,00 0,00 1
19/09/2024 JP M - MAIRIE DE MONTFAVET - (BORNE WIFI 2024-01979 3 751,42 0,00 0
19/09/2024 JP M - bouquerie - cablage alarme intrus 2024-01980 14 112,97 199,93 20
19/09/2024 JP-M_Petit Palais Intra-muros_ (Bureaux) 2024-01981 10 578,70 0,00 0
19/09/2024 Matériel de sport - 4220 SOUVINE 2024-01982 1 063,27 301,26 1
19/09/2024 S - maison de la folie - Devis 241160 2024-01983 10 276,19 0,00 0
19/09/2024 WS -clim Yourthe - Devis 241196 2024-01984 6 708,88 0,00 0
19/09/2024 PA_jeux d'eau CANTONNE_remplacement anal 2024-01986 3 636,00 0,00 0
19/09/2024 PA_Fraish Cours 2024_EV ROTONDES BC1 2024-01987 8 015,16 0,00 0
19/09/2024 LC_reprise dallage montée du Palais des 2024-01991 9 600,48 0,00 0
19/09/2024 Sono - 4020 OP ETE - SOUVINE 2024-01992 1 387,20 393,04 1
19/09/2024 JS CREATION BRANCHEMENT EAU POTA(REPORT) 2024-01994 56,07 0,79 20
19/09/2024 Matériel de sport - 4220 SOUVINE 2024-01998 43,99 12,46 1
19/09/2024 PA_FRAISH COUR ROTONDES_ pose d'un porti 2024-02000 819,58 0,00 0
19/09/2024 BC_parvis trillade mobilier + EV1 2024-02001 34 058,40 0,00 0
19/09/2024 BC_Place horloge Espace Vert 2024-02026 4 042,80 76,36 15
20/09/2024 WS/AD - theatre Benoit XII - remplacemen 2024-02004 3 605,72 0,00 0
20/09/2024 CF - Groupe scolaire Sainte Catherine - 2024-02007 17 240,63 241,85 20
20/09/2024 EP - Installation système de régulation 2024-02009 9 342,44 0,00 0
20/09/2024 LC_Marquage piéton rouge au droit de la 2024-02010 6 683,04 0,00 0
23/09/2024 BIBS_ Manuscrit Requien 2024-02013 2 550,00 0,00 0
23/09/2024 CAISSON ARMOIRE A CLE INOX AVEC PORTE PL 2024-02018 8 538,00 116,21 20
23/09/2024 JD - theatre le coq - rempacement 2 baes 2024-02027 272,71 0,00 0
23/09/2024 JD - MAT CROISIERE - REFECTION ELECTRICI 2024-02028 1 323,68 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 244
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/09/2024 J-P.M_La Souvine Chaufferie stade et châ 2024-02029 1 286,38 0,00 0
23/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02030 650,76 0,00 1
23/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02031 497,34 135,39 1
23/09/2024 CG - maison folie coubertin - REFECTION 2024-02033 11 860,07 0,00 0
23/09/2024 CALVET_ Réalisation d'un film de documen 2024-02751 1 000,00 0,00 0
24/09/2024 'achat TPE pour la HALTE NAUTIQUELes Gra 2024-02063 650,40 175,25 1
24/09/2024 Fournitures de licences et configuration 2024-02064 5 940,00 320,10 5
24/09/2024 W.S. - DIVERS BATIMENTS INTRA-MUROS P3 2024-02065 186,96 0,00 0
24/09/2024 W.S. - DIVERS BATIMENTS INTRA-MUROS P3 2024-02066 186,96 0,00 0
24/09/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES INTRA-MUROS P 2024-02067 6 337,72 85,38 20
24/09/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTIFS ET CENTRE DE L 2024-02068 9 216,34 124,17 20
24/09/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTIFS ET CENTRE DE L 2024-02069 9 216,34 124,17 20
25/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02074 259,61 69,23 1
25/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02076 835,24 222,73 1
25/09/2024 VILLE EDUCATIVE_ Stock tables cantine 2024-02077 2 589,18 690,45 1
25/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02078 309,20 82,45 1
25/09/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02080 333,78 89,01 1
26/09/2024 PA/Annule et remplace le BC 24DP05544/FR 2024-02088 24 912,60 0,00 0
26/09/2024 Changement régulateur 2024-02089 3 636,00 63,97 15
26/09/2024 Annule et remplace le BC 24DP05542/PA_FR 2024-02091 26 845,20 0,00 0
26/09/2024 Réparation fuite Rocher des Doms 2024-02092 2 207,06 582,42 1
26/09/2024 BP - PISCINE STUART MILL - Réparation de 2024-02094 1 559,38 0,00 0
26/09/2024 JD - THEATRE LE COQ - CARRELAGE PHASE 2 2024-02095 23 542,32 0,00 0
26/09/2024 'Fourniture et pose clôture Tennis Montf 2024-02097 1 626,00 429,08 1
26/09/2024 Fourniture et pose clôture crèche Chapi- 2024-02098 1 835,84 484,46 1
26/09/2024 MC/Travaux de mise en conformité des bou 2024-02099 11 803,20 0,00 0
26/09/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-02101 16 021,00 0,00 5
26/09/2024 Vidéo protection Petit Palais 2024-02750 101 083,26 2 667,48 10
27/09/2024 Capteur de pluie 2024-02102 624,00 162,93 1
27/09/2024 CF - Ecole maternelle Neuf Peyres - pose 2024-02103 324,00 84,60 1
27/09/2024 CF - Ecole Primaire Amandier - pose d'un 2024-02104 324,00 84,60 1
27/09/2024 FL - bibliotheque MONTFAVET - balise GSM 2024-02105 324,00 84,60 1
27/09/2024 FL - elementaire sixte isnard - Pose d' 2024-02106 324,00 84,60 1
27/09/2024 FL - Farfantello elementaire et maternel 2024-02107 324,00 84,60 1
27/09/2024 FL - Farfantello elementaire et maternel 2024-02108 324,00 84,60 1
27/09/2024 FL - maternelle st jean - transmetteur g 2024-02109 324,00 84,60 1
27/09/2024 F.L. - ECOLE SIXTE ISNARD ETUDE CONFORT 2024-02110 3 570,00 0,00 0
27/09/2024 S.D. - ECOLE SIXTE ISNARD ETUDE CONFORT 2024-02111 6 300,00 0,00 0
27/09/2024 AG_Mission SPS Trillade 2024-02116 1 112,32 0,00 0
27/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02118 142,83 37,29 1
27/09/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02119 260,85 68,11 1
27/09/2024 JOLY JEAN_ Chaises 2024-02120 1 430,64 373,56 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 245
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/09/2024 BIBS_Acquisition jeux vidéo pour Renaud 2024-02125 271,68 68,67 1
30/09/2024 JP M - LA SOUVINE - MISE EN PLACE D'UNE 2024-02128 10 391,76 0,00 0
30/09/2024 PL - ECOLE MATERNELLE CAMILLE CLAUDEL - 2024-02130 202,78 0,00 0
30/09/2024 FL - OLIVADES - COFFRET CHAUFFERIE - Dev 2024-02131 2 519,99 0,00 0
01/10/2024 Sécurisation école Stuart Mill 2024-02135 3 813,76 953,44 1
01/10/2024 Abattage d'arbres Pierre Mendès france 2024-02136 907,43 226,86 1
01/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02137 668,20 167,05 1
01/10/2024 Intervention rue MELINEE ET MISSAK MANOU 2024-02138 723,19 180,80 1
01/10/2024 Abattage d'arbres école Stuart Mill 2024-02139 259,62 64,91 1
01/10/2024 Intervention Châteauneuf de Gadagne 2024-02140 454,31 113,58 1
01/10/2024 Abattage d'arbres école musique Montfave 2024-02141 259,62 64,91 1
01/10/2024 RIDEAUX DES ECOLES-ELEMENTAIRE TRILLADE 2024-02142 5 248,98 131,23 10
01/10/2024 RIDEAUX DES ECOLES-CANTINE MARCEL PERRIN 2024-02143 2 026,94 506,74 1
01/10/2024 RIDEAUX DES ECOLES-ELEMENTAIRE VERTES RI 2024-02144 12 648,96 316,23 10
01/10/2024 RIDEAUX DES ECOLES-CANTINE TRILLADE 2024-02145 1 640,45 410,11 1
01/10/2024 RIDEAUX DES ECOLES -MATERNELLE LOUIS GRO 2024-02146 915,44 228,86 1
01/10/2024 MOBILIER DE BUREAU 2024-02147 3 378,64 844,66 1
01/10/2024 JMV - SONDAGE EXTRADOS VOUTE - LA LIVREE 2024-02149 1 123,67 0,00 0
01/10/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-02152 4 269,96 106,75 10
01/10/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-02153 3 503,76 875,94 1
02/10/2024 Matériel de jeux 2024-02155 32 000,64 527,42 15
02/10/2024 STADE GILLARDEAUX VARIATEUR DE VITESSE 2024-02156 7 759,93 191,84 10
02/10/2024 Banc valence 2024-02157 6 242,40 1 543,26 1
02/10/2024 Création arrosage Pépinière 2024-02158 2 623,06 648,48 1
02/10/2024 DJ - CROISIERE MAT - REFECTION SANITAIRE 2024-02159 4 861,18 0,00 0
02/10/2024 MOE Aménagement modes actifs tro(REPORT) 2024-02160 124,50 0,00 0
02/10/2024 BP - ECOLE Ste CATHERINE - Fourniture et 2024-02161 4 489,96 0,00 0
02/10/2024 EL G - sous 3 semaines - ADRESSE DE LIVR 2024-02162 1 392,52 344,26 1
02/10/2024 JMV - Travaux d'urgence tours Porte de l 2024-02163 12 382,51 0,00 1
02/10/2024 JD - LE COQ - Reprises portes et complém 2024-02164 17 151,12 0,00 0
02/10/2024 PB - ECOLE AMANDIER - Fournitures et pos 2024-02165 9 928,18 0,00 0
02/10/2024 CG - MATERNELLE SIXTE ISNARD - REPRISE P 2024-02166 666,60 0,00 0
02/10/2024 BARNUM PLIANT PRO 3M X 3M 2024-02167 1 419,60 17,55 20
02/10/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages anciens 2024-02168 1 730,00 0,00 0
03/10/2024 BC CPLT pour taux horaires ingénieur aug 2024-02171 56,64 13,85 1
03/10/2024 extension de stockage de disques Flash p 2024-02172 27 857,80 972,81 7
03/10/2024 MC Remplacement du PI 218 2024-02173 3 018,78 0,00 0
03/10/2024 fourniture installation et configuration 2024-02174 83 889,54 2 929,48 7
03/10/2024 Upgrade infrA sauvegarde phase 2-DDVE Vx 2024-02175 45 889,72 1 602,50 7
03/10/2024 MC Pose de clôture Citerne Confluence 2024-02176 2 629,96 0,00 0
03/10/2024 MC Remplacement du BI 304 2024-02177 3 068,58 0,00 0
03/10/2024 MC Remplacement du BI 368 2024-02178 5 773,60 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/10/2024 BP - GYMNASE ROUMANILLE - Reprise fuite 2024-02179 6 026,48 0,00 0
03/10/2024 P.B. - ECOLE SAINT RUF REFECTION COMPLET 2024-02180 41 007,19 0,00 0
03/10/2024 PB - MANUTENTION ATELIER - Reprise goutt 2024-02181 4 935,79 0,00 0
03/10/2024 VELO VTC ELECTRIQUE ARCADE TAILLE M 2024-02182 8 916,30 0,00 12
03/10/2024 A.E.G. - ECOLE ZAC JOLY JEAN FOURNITURE 2024-02185 4 246,07 103,79 10
03/10/2024 PB - MAIRIE NORD - Fourniture et pose d' 2024-02186 1 639,00 0,00 0
03/10/2024 AG_Parvis Trillades éclairages 2024-02193 23 967,10 0,00 0
03/10/2024 AG Voiries et Réseaux Divers Parvis écol 2024-02194 78 892,54 0,00 0
03/10/2024 JD - LE COQ - TRAVAUX DE PLOMBERIE PHASE 2024-02195 8 370,84 0,00 0
03/10/2024 REQUIEN_ Acquisition animaux 2024-02752 1 510,00 0,00 0
04/10/2024 JMV - ENTRETIEN DE MENUISERIES - HOTEL D 2024-02197 8 575,20 0,00 0
04/10/2024 CF REMPLACEMENT GALETS GARAGE P2(REPORT) 2024-02198 1 212,29 0,00 0
04/10/2024 BIBS_Acquisition jeux de société pour Re 2024-02199 206,06 49,80 1
04/10/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02200 84,62 20,45 1
04/10/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02201 2 242,49 541,94 1
04/10/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02202 370,56 89,55 1
04/10/2024 Sécurisation école maternelle Massilargu 2024-02203 2 414,29 583,45 1
04/10/2024 Sécurisation école Groupe les Grands Cyp 2024-02204 1 508,70 364,60 1
04/10/2024 Intervention Camille Claudel 2024-02205 1 056,97 255,43 1
04/10/2024 Sécurisation école élémentaire Trillade 2024-02206 657,68 158,94 1
04/10/2024 Mise en sécurité rue Auguste Chabaud 2024-02207 463,58 112,03 1
04/10/2024 Sécurisation école élémentaire Louis Gro 2024-02208 506,87 122,49 1
07/10/2024 EL G - sous 3 semaines - ADRESSE DE LIVR 2024-02209 269,88 62,97 1
08/10/2024 Intégration protocoles systèmes anti int 2024-02210 7 383,00 340,44 5
08/10/2024 Licences Vismax (VMS) : 2 Objectif : per 2024-02211 2 472,00 569,93 1
08/10/2024 fournitures, installations et configurat 2024-02212 37 594,80 866,77 10
08/10/2024 ECHELLE TELESCOPIQUE X-TENSO 11 2024-02213 399,60 92,13 1
08/10/2024 EL G - sous 3 semaines - ADRESSE DE LIVR 2024-02214 1 439,04 300,05 10
08/10/2024 BUREAU DROIT 180X60 - CAISSON MOBILE 3t 2024-02215 1 028,92 237,22 1
08/10/2024 J.T. - ECOLE MASSILLARGUES MISSION SPS T 2024-02216 1 251,36 0,00 0
08/10/2024 JP M - LA SOUVINE - CHANGEMENT CABLE ALI 2024-02219 6 149,62 0,00 0
09/10/2024 SOUFFLEUR A DOS 2024-02220 719,21 163,82 1
09/10/2024 INVENTAIRE INFORMATISE DU PATRIMOINE MOB 2024-02221 5 197,50 0,00 5
09/10/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-02229 17 318,50 0,00 5
09/10/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-02230 15 424,50 0,00 5
09/10/2024 BIBS_bacs de manutention 2024-02233 306,00 69,70 1
09/10/2024 C.F. - BATIMENT COMMUNAUX REMPLACEMENT S 2024-02234 193,20 0,00 0
09/10/2024 JP M - ECOLE CAMILLE CLAUDEL - EXTENSION 2024-02235 568,14 129,41 1
09/10/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages anciens 2024-02236 440,00 0,00 0
09/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02238 1 002,29 228,30 1
09/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02239 668,21 152,20 1
09/10/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-02762 24 246,50 0,00 5
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 247
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02240 259,61 58,41 1
10/10/2024 JD - THEATRE LE COQ - CARRELAGE PHASE 2 2024-02241 33 244,75 0,00 0
10/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02242 548,90 123,50 1
10/10/2024 Intervention parking des italiens 2024-02243 194,71 43,81 1
10/10/2024 Abattage école Marcel Perrin, complément 2024-02244 117,44 26,42 1
10/10/2024 WS - services techniques - reprise resea 2024-02245 12 599,70 0,00 0
10/10/2024 T PB - 36 avenue moulin notre dame - f 2024-02246 2 970,96 0,00 0
10/10/2024 JMV - TRAVAUX DE SECURISATION PARTIE HAU 2024-02251 2 894,40 0,00 0
10/10/2024 EP - PARVIS MEDIATHEQUE BARRAULT - C061 2024-02252 2 042,98 0,00 0
10/10/2024 Achat de 2 Iphone 13 noirs APPLE 128 G0 2024-02253 2 607,60 586,71 1
10/10/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02254 2 425,15 545,66 1
10/10/2024 BIBS_Acquisition jeux pour Renaud Barrau 2024-02255 599,94 134,99 1
10/10/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02256 2 004,38 450,99 1
11/10/2024 EP C049 - Dépose Panneau C20a et stockag 2024-02257 2 262,53 0,00 0
11/10/2024 EP C074 - Confections Boucles /AVIGNON 2024-02258 4 230,24 0,00 0
11/10/2024 EP C041 - Entretien Boucle câble réseaux 2024-02259 3 538,57 0,00 0
11/10/2024 SL OUVRAGES FLUVIAUX - CONTRÔLE ETUDES E 2024-02260 5 640,00 0,00 15
11/10/2024 SL OUVRAGES FLUVIAUX - CONTRÔLE ETUDES E 2024-02264 9 180,00 136,00 15
14/10/2024 'licences annuelles par appareil outil l 2024-02266 3 521,52 753,21 1
14/10/2024 NNMise en lumière de la porte République 2024-02267 41 913,06 0,00 0
14/10/2024 FAUTEUIL TERTIO SYNCHRONE HAUT DOSSIER A 2024-02268 840,46 179,77 1
14/10/2024 Achat de 2 copieurs multifonctions A3 Co 2024-02269 7 999,75 244,44 7
14/10/2024 Achat de 1 copieur multifonctions A3 NB 2024-02270 3 270,48 699,52 1
14/10/2024 MOBILIERS SALLE POLYVALENTE Melly et Pau 2024-02271 4 687,08 66,83 15
14/10/2024 ARMOIRE COUPE FEU 2024-02272 6 960,00 99,24 15
15/10/2024 JMV - DIAGNOSTIC TOITURE - EGLISE DES CA 2024-02273 8 201,05 0,00 0
15/10/2024 licence Hypervision interface entre le s 2024-02275 12 414,00 524,15 5
15/10/2024 JOLY JEAN Classe UEE2A 2024-02276 2 548,00 537,91 1
15/10/2024 Ré aménagement ZONE GAM Mise en sécurité 2024-02277 29 541,36 623,65 10
15/10/2024 W.S. - BATIMENTS SCOLAIRES INTRA-MUROS P 2024-02278 6 337,72 133,80 10
16/10/2024 BC_Jeux d'eau bouton poussoir parc Chico 2024-02280 3 252,00 0,00 0
16/10/2024 BC_Jeux d'eau pompe Plaine des sports 2024-02281 3 360,00 0,00 0
16/10/2024 BC/Opérations de création et rénovation 2024-02282 7 671,60 106,55 15
16/10/2024 JD - PEINTURE TRAVAUX PHASE 2 - THEATRE 2024-02283 5 873,53 0,00 0
16/10/2024 JD - THEATRE LE COQ - PEINTURE porte int 2024-02286 516,10 0,00 0
16/10/2024 CG - MAISON FOLIE COUBERTIN - REFECTION 2024-02287 16 512,13 0,00 0
16/10/2024 WS-AD - CVL Gadagne - refection reseau E 2024-02289 1 681,80 17,52 20
16/10/2024 WS DA - CVL Barthelasse - refection font 2024-02290 2 529,06 26,34 20
16/10/2024 Remplacement matériels HS R Scheppler 2024-02291 22 068,96 459,77 10
16/10/2024 T PB - mediathèque ceccano - f et pose g 2024-02294 1 148,90 0,00 0
16/10/2024 T PB - 9 cité louis gros - dépannage rid 2024-02295 529,20 0,00 0
16/10/2024 PEUGEOT BOXER DIE 3050 - Alternateur/but 2024-02296 2 091,36 435,70 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 248
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/10/2024 WS - cosec st chamand - pose ventilation 2024-02298 7 173,34 74,72 20
16/10/2024 Armoire positive - Frigorigène-entretien 2024-02299 13 373,35 278,61 10
16/10/2024 BIBS_Acquisition jeux vidéo pour Renaud 2024-02302 370,91 77,27 1
16/10/2024 PA_FRAISH COURS 2024-Délimitation des es 2024-02303 8 242,54 0,00 0
16/10/2024 CG - VILLA PERTUIS - REVISION TOITURE - 2024-02304 2 266,64 0,00 0
16/10/2024 FL - petit palais - renovation éclairage 2024-02305 2 556,79 0,00 0
16/10/2024 PIECES PEUGEOT BOXER PARC 3182 2024-02307 1 802,68 375,56 1
16/10/2024 REPARATIONS BALAYEUSE MATIS NA4M6E0057 7 2024-02308 1 551,98 323,33 1
17/10/2024 Corbeilles Avignon 85 l 2024-02310 17 388,00 0,00 0
17/10/2024 PA_FRAISH COURS 2024_Ecole des ROTONDES_ 2024-02311 555,50 0,00 0
17/10/2024 OM- 1er appel de fonds de la gare de Mon 2024-02312 5 895,00 80,78 15
17/10/2024 F.L. - PETIT PALAIS MODIFICATION SSI 2024-02316 1 680,00 0,00 0
17/10/2024 CHARIOTS PRE IMPREGNATION 2024-02319 4 865,23 0,00 0
17/10/2024 PA_Parc champfleury_compléments travaux 2024-02322 1 101,74 226,47 1
18/10/2024 FL - château st chamand - SIRENE INTERIE 2024-02323 126,00 25,55 1
18/10/2024 REQUIEN_ Boites entomologiques 2024-02324 1 069,12 216,79 1
18/10/2024 BIBS_ Mobilier pour Bibs 2024-02756 723,89 146,79 1
21/10/2024 SC/DEPANNAGE PMV PORTE ST MICHEL ( REMPL 2024-02326 421,30 4,10 20
21/10/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-02327 16 021,00 0,00 5
21/10/2024 JMV - MOE TRAVAUX DE CONSOLIDATION ET RE 2024-02329 2 250,00 0,00 0
21/10/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-02330 450,00 0,00 0
21/10/2024 Etat des lieux de la production numériqu 2024-02331 13 884,00 0,00 5
21/10/2024 Commandes de divers certificats RGS * R 2024-02332 1 102,80 214,43 1
21/10/2024 LM - REVISION DU PSMV 2024-02333 58 538,90 0,00 5
22/10/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-02336 2 869,00 0,00 15
23/10/2024 COMPRESSEUR MONOPHASE BICYLINDRE 200L 2024-02340 1 470,54 0,00 20
23/10/2024 Achat de 10 ensembles claviers et souris 2024-02343 801,12 151,32 1
23/10/2024 MATHIEU RAVO CR-540-XL - Problème Charge 2024-02348 5 168,05 97,62 10
23/10/2024 BIBS_Acquisition jeux de société pour Re 2024-02350 149,14 28,17 1
23/10/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-02357 1 080,00 0,00 1
23/10/2024 FL - PM Trillade - disjoncteur - Devis 2 2024-02358 486,18 0,00 0
24/10/2024 JD - LE COQ - refection rampe pmr + mise 2024-02361 12 864,54 0,00 0
24/10/2024 Remplacement des caméras de la tranche 3 2024-02362 21 221,40 394,95 10
24/10/2024 MOBILIES 2024-02363 6 979,37 86,60 15
24/10/2024 PB T - maternelle claudel - remplacement 2024-02364 3 875,28 0,00 0
24/10/2024 JD - THEATRE LE COQ - PEINTURE TRAVAUX P 2024-02366 3 474,49 0,00 0
24/10/2024 DEBROUSSAILLEUSE AUTOPORTEE 2024-02367 32 378,69 301,30 20
24/10/2024 Matériel de sport - 4220 MULTISITES 2024-02369 4 508,06 83,90 10
24/10/2024 Abattage été 2024 2024-02370 6 316,14 78,37 15
24/10/2024 Abattage été 2024 2024-02371 2 701,26 502,73 1
24/10/2024 Intervention chemin de la Barthelasse 2024-02372 1 522,01 283,26 1
24/10/2024 MICRO ONDES ET FRIGO 2024-02373 786,79 7,32 20
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 249
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
25/10/2024 renew OLFEO 2024 fourniture : licences s 2024-02374 29 082,24 1 066,35 5
25/10/2024 Carottages av Bonaventure 2024-02375 395,60 72,53 1
25/10/2024 Carottage école St Roch 2024-02376 655,22 120,12 1
25/10/2024 Mise en sécurité ile Barthelasse 2024-02378 593,39 108,79 1
25/10/2024 BIBS_Ma fabrique à histoires Renaud Barr 2024-03039 155,85 28,39 1
28/10/2024 JOLY JEAN_ Parasols et banquettes 2024-02381 2 507,54 438,82 1
28/10/2024 JMV - TRAVAUX D'URGENCE SECTEUR OUEST PH 2024-02384 29 280,94 0,00 1
28/10/2024 JP M - olivades - cablage SSI - Devis X5 2024-02387 10 270,20 0,00 0
28/10/2024 M JP - ROCHER DES DOMS - REFECTION ECLAI 2024-02388 1 130,40 0,00 0
28/10/2024 LC_Reprise du marquage sur l'avenue Pier 2024-02389 42 810,42 0,00 0
28/10/2024 JP M - LA SOUVINE - VRD CHEMINEMENT ALIM 2024-02390 4 845,11 0,00 0
28/10/2024 SC/CREATION SOCLE REDILEC POUR BORNE ENE 2024-02391 25 945,04 227,02 20
28/10/2024 Achat de 24 copieurs multifonctions neuf 2024-02392 64 235,52 1 605,89 7
28/10/2024 Enceintes + appareils photo - 4033 2024-02393 1 894,52 331,54 1
28/10/2024 MOBILIER DE BUREAU 2024-02394 2 568,53 449,49 1
28/10/2024 BUREAU DROIT 140 X 80 HETRE - ARGENT 2024-02395 216,08 37,81 1
28/10/2024 BC_Parvis Trillade Espace vert 2 2024-02396 22 495,32 0,00 0
28/10/2024 LC_Reprise dallage angle Place Pie rue P 2024-02397 8 941,46 0,00 0
28/10/2024 LC/reprise du revetement en enrobé de la 2024-02398 17 888,48 0,00 0
28/10/2024 'lecteur de code barre filaire Datalogic 2024-02399 1 084,66 189,82 1
28/10/2024 Lenovo ThinkCentre neo 50a 24 Gen 5 12SD 2024-02400 1 146,30 200,60 1
29/10/2024 LC_Travaux de thermo réparation avenue d 2024-02404 53 723,64 0,00 0
29/10/2024 AG_Tranche ferme_CONSTRUCTION D'UN PREMI 2024-02407 7 769,23 0,00 0
29/10/2024 AG_Tranche ferme_CONSTRUCTION D'UN PREMI 2024-02408 22 119,64 0,00 0
29/10/2024 AG_OSSUAIRES ETANCHÉITÉ 2024-02755 2 962,68 0,00 0
30/10/2024 Carottages écoles été 2024 2024-02409 4 673,05 52,79 15
30/10/2024 Intervention rue Plaisance 2024-02410 463,58 78,55 1
30/10/2024 Mise en sécurité Souvine 2024-02411 1 006,80 170,60 1
30/10/2024 Parking des italiens 2024-02412 927,17 157,10 1
30/10/2024 Mise en sécurité rue Ferruce 2024-02413 463,58 78,55 1
30/10/2024 Abattage d'un sophora square Traverso 2024-02414 482,15 81,70 1
30/10/2024 IF_MOE Aménagement modes actifs tronçon 2024-02415 52,03 0,00 0
30/10/2024 BC_Gastin EV2_Mobilier 2024-02416 61 219,20 0,00 0
30/10/2024 BC_Piscine Clément_dégradations 2024-02417 1 521,60 0,00 0
30/10/2024 BC_ Bancs Benito 1 2024-02418 19 344,00 0,00 0
30/10/2024 BC_Cimetière T2 - Espace Vert 2024-02419 10 746,36 0,00 0
30/10/2024 BC_Espace vert_St-Lazare Îlot partie 1 2024-02420 19 997,40 225,90 15
30/10/2024 BC_Fruitiers_plantations 2024-02421 27 004,80 0,00 0
30/10/2024 BC_Gastin Jeux 2024-02422 19 548,00 0,00 0
30/10/2024 BC_Gastin EV1_ Plantations 2024-02423 24 487,92 0,00 0
30/10/2024 Caméra C191 Persil AMIANTE 2024-02424 2 852,69 0,00 0
30/10/2024 Caméra C191 Persil GC 2024-02425 15 768,25 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 250
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/10/2024 Matériel Horticole 2024-02426 25 023,49 212,00 20
30/10/2024 Intervention rue JB Carpeaux-place Dulci 2024-02427 723,19 122,54 1
30/10/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02428 333,78 56,56 1
30/10/2024 OH SYSTEMS TOP+CAISSON 80 2t + 1 DS GRID 2024-02429 350,14 59,33 1
30/10/2024 FAUTEUILS TIERTIO HAUT DOSSIERASSISE TIS 2024-02430 2 799,12 474,30 1
31/10/2024 JP M - ECOLE CAMILLE CLAUDEL - CABLAGE P 2024-02431 957,88 7,98 20
31/10/2024 Armoire a rideaux 2024-02435 694,25 115,71 1
31/10/2024 BC_Gastin_Voires et Réseaux Divers 2024-02436 78 707,83 0,00 0
31/10/2024 WS - logment gardien jean brunet - rempl 2024-02439 2 496,78 20,81 20
31/10/2024 T.P.B. - PRIMAIRE POUZARAQUE REFECTION F 2024-02754 2 419,20 0,00 0
04/11/2024 AG_Tranche optionnelle_CONSTRUCTION D'UN 2024-02444 12 460,22 0,00 0
04/11/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02446 333,78 52,85 1
04/11/2024 T PB - 9 cité louis gros - revision toit 2024-02447 2 499,17 0,00 0
04/11/2024 MICRO-ONDE 2024-02448 1 229,39 9,73 20
04/11/2024 SECHE LINGE LAVE LINGE 2024-02451 1 232,10 9,75 20
04/11/2024 H.B-M: Etude mobilité sud rocade 2024-02452 9 324,00 0,00 5
04/11/2024 JOLY JEAN Maternelle + élémentaire 2024-02453 59 812,50 947,03 10
04/11/2024 ARCHIVES_ Boîtes de conservation d?archi 2024-02454 4 851,84 76,82 10
04/11/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages anciens 2024-02455 300,00 0,00 0
04/11/2024 Chaises coque Helene empilables et accro 2024-02456 9 597,00 101,30 15
05/11/2024 SC/BIBLIOTHEQUE CECCANO ( RENOVATION ECL 2024-02457 13 840,32 0,00 0
05/11/2024 SC/PRIMAIRE MASSILLARGUES ( RENOVATION E 2024-02458 11 173,92 0,00 0
05/11/2024 SC/PRIMAIRE SAINTE CATHERINE ( RENOVATIO 2024-02459 16 559,28 0,00 0
05/11/2024 SC/MATERNELLE ROTONDE ( RENOVATION ECLAI 2024-02460 4 480,80 0,00 0
05/11/2024 SC/CENTRE DE LOISIRS BARTHELASSE ( RENOV 2024-02461 20 110,32 0,00 0
05/11/2024 SC/PRIMAIRE FARFENTELLO ( RENOVATION ECL 2024-02462 1 282,80 0,00 0
05/11/2024 SC/MAIRIE ANNEXE BARTHELASSE ( RENOVATIO 2024-02463 3 085,20 0,00 0
05/11/2024 SC/SERVICE TECHNIQUE 34 EISENHOWER ( REN 2024-02464 16 214,40 0,00 0
05/11/2024 Demande de 20 mini GBIC compatibles HP m 2024-02465 1 303,92 0,00 0
05/11/2024 30 Bornes XIFI supplémentaires. Licence 2024-02466 9 435,60 0,00 0
05/11/2024 PA_Budget participatif n°43-Volet Commun 2024-02468 4 188,00 0,00 0
05/11/2024 PA/FRAICH COUR 2024 ROTONDES - Fournitur 2024-02469 7 890,00 0,00 0
05/11/2024 INVENTAIRE INFORMATISE DU PATRIMOINE MOB 2024-02472 8 662,50 0,00 5
05/11/2024 REQUIEN_ Acquisition de spécimens 2024-02473 2 075,32 0,00 0
05/11/2024 BOULONNEUSE CHOCS 18V 1/2 406NM 2X5AH T- 2024-02474 933,60 7,26 20
05/11/2024 Divers matériels : 80 postes de travail 2024-02476 58 044,52 902,91 10
05/11/2024 AG_OSSUAIRES ETANCHÉITÉ_TO 2024-02478 1 975,12 0,00 0
05/11/2024 TRONCONNEUSE THERMIQUE 2024-02480 479,21 0,00 1
05/11/2024 DB - PRESTATION INTELLECTUELLE : SUIVI A 2024-02483 16 021,00 0,00 5
05/11/2024 LAVE VAISSELLE JEMI GS 17 2024-02489 4 295,00 0,00 15
05/11/2024 GROSSE REPARATION DU PARE BALLON STADE P 2024-02490 3 775,68 0,00 1
05/11/2024 PA_Budget participatif n°43- site 3 Roto 2024-02491 13 171,44 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 251
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/11/2024 PA_Budget participatif n°43_Site 2 EV 2024-02492 21 782,76 0,00 0
05/11/2024 PA_FRAICH COURS 2024 - CROSIERE Travaux 2024-02494 12 587,40 0,00 0
05/11/2024 PA_Budget participatif n°43-Site 5 Croix 2024-02495 16 926,36 0,00 0
05/11/2024 PA_Plaine des sports jeux d'eau_Prolonga 2024-02496 9 600,00 99,56 15
05/11/2024 SC/POLICE SAINT LAZARE ( RENOVATION ECLA 2024-02497 4 969,20 0,00 0
05/11/2024 PA_Budget participatif n°43_Site 2 Trava 2024-02498 4 159,82 0,00 0
06/11/2024 CS/CENTRE DE LOISIRS GADAGNE ( RENOVATIO 2024-02499 14 426,40 0,00 0
06/11/2024 SC/MAIRIE ANNEXE SAINT JEAN ( RENOVATION 2024-02500 8 582,40 0,00 0
06/11/2024 PB - PISCINE STUART MILL - Fourniture et 2024-02504 1 684,80 0,00 0
06/11/2024 DJ - Theatre le coq - remplacement ensem 2024-02505 53 431,88 0,00 0
06/11/2024 T PB - ecole st gabriel - refection lumi 2024-02506 1 187,16 0,00 0
06/11/2024 T PB - ecole pouzaraque primaire - refec 2024-02507 2 596,32 0,00 0
06/11/2024 CG - PRIMAIRE COUBERTIN - REFECTION SOL 2024-02508 8 438,05 0,00 0
06/11/2024 extension de capacité de stockage pour l 2024-02509 117 173,52 1 790,15 10
06/11/2024 AG_Tranche optionnelle_CONSTRUCTION D'UN 2024-02510 3 234,73 0,00 0
06/11/2024 BC_Gastin SPS 2024-02511 1 112,32 0,00 0
06/11/2024 JT - THEATRE LECOQ CARRETERIE - Réfectio 2024-02512 46 536,41 0,00 0
06/11/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02513 3 368,26 51,46 10
06/11/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02514 13,74 2,10 1
06/11/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02515 1 415,95 216,33 1
06/11/2024 Fournitures pour animations territoriale 2024-02517 765,89 117,01 1
06/11/2024 BIBS_Acquisition livres pour Renaud Barr 2024-02519 2 041,33 311,87 1
06/11/2024 JMV - TRAVAUX D'URGENCE SECTEUR NORD EST 2024-02520 131 081,39 0,00 1
06/11/2024 Caméra Quai de la Ligne 2024-02523 11 523,59 0,00 0
06/11/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages anciens 2024-02524 3 900,00 0,00 0
06/11/2024 ARCHIVES_ Acquisition ouvrages anciens 2024-02525 3 209,00 0,00 0
06/11/2024 Caméra piscine STUART MILL 2024-02526 26 309,89 0,00 0
06/11/2024 Caméra AUBANEL 2024-02527 24 797,36 0,00 0
06/11/2024 Caméra Mairie EstDevis joint 2024-02528 11 307,19 0,00 0
06/11/2024 Caméra Pont Daladierdevis joint 2024-02529 13 060,42 0,00 0
06/11/2024 Caméra Grégoire XIDevis joint 2024-02530 14 992,67 0,00 0
06/11/2024 Raccordement de la fibre pour la caméra 2024-02531 11 757,73 0,00 0
06/11/2024 Raccordement de la fibre pour caméra C40 2024-02532 9 333,66 0,00 0
06/11/2024 Caméra Gare Centre 2024-02533 16 884,84 0,00 0
06/11/2024 Caméra Ecole Joly Jeandevis joint 2024-02534 9 980,80 0,00 0
07/11/2024 NIVEAU LASER VERT 2024-02537 298,80 2,24 20
07/11/2024 FAUTEUILS TERTIO HAUT DOSSIERASSISE TISS 2024-02538 2 801,52 420,23 1
07/11/2024 TABLE DE REUNION RECTANGLE 2024-02539 609,83 91,47 1
07/11/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE 2024-02540 868,26 6,51 20
07/11/2024 Armoire - 4033 2024-02541 1 785,71 267,86 1
07/11/2024 ARMOIRE A CLES 2024-02542 15 306,00 114,80 20
07/11/2024 TABLE RECTANGULAIRE 1800 X 800 POIRIER A 2024-02543 219,77 32,97 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 252
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/11/2024 T PB - maternelle claudel - f et pose po 2024-02545 1 434,24 0,00 0
07/11/2024 FD - Travaux complémentaires tours Porte 2024-02548 15 317,03 0,00 1
07/11/2024 ARROSEUR PLAINE DES SPORTS 2024-02549 1 360,80 0,00 1
07/11/2024 REGARD MALPEIGNIE 2024-02551 2 025,73 0,00 1
07/11/2024 VANNES LA MARTELLE 2024-02552 551,04 0,00 1
07/11/2024 ARROSEUR SOUVINE 2024-02553 1 640,10 0,00 1
08/11/2024 WS - P3 admin intra muros - lot 1 bat 2024-02561 24 584,57 0,00 0
08/11/2024 WS - P3 admin intra muros - lot 1 bat 2024-02562 16 876,99 0,00 0
08/11/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTS INTRA-MUROS P3 2024-02563 186,96 0,00 1
08/11/2024 W.S. - BATIMENTS SPORTIFS ET CENTRE DE L 2024-02564 9 216,34 0,00 5
08/11/2024 phase 1 dans le cadre du projet migratio 2024-02565 27 060,34 398,39 10
08/11/2024 FL - MASSILLARGUES - liaison PPMS élémen 2024-02566 4 825,97 35,52 20
08/11/2024 PD - ECOLE AMANDIERS - F&P de brasseurs 2024-02567 9 288,89 0,00 0
08/11/2024 CG - MAISON FOLIE COUBERTIN - TRAVAUX EL 2024-02568 611,42 0,00 0
08/11/2024 FL - amandiers - passage éclaige en led 2024-02569 8 498,20 0,00 0
08/11/2024 MC/Remplacement du BI 236 2024-02573 3 148,98 0,00 0
08/11/2024 MC/Remplacement du PI 83 2024-02574 3 256,38 0,00 0
08/11/2024 MC/Remplacement du PI 949 2024-02575 3 256,38 0,00 0
08/11/2024 T PB - 9 cité louis gros - remplacement 2024-02577 4 211,38 0,00 0
08/11/2024 T PB - mediathèque ceccano - f et pose 2 2024-02578 3 455,35 0,00 0
08/11/2024 REPARATIONS BOXER 3151 2024-02579 3 495,53 514,62 1
08/11/2024 MC/Remplacement du PI 481 2024-02580 3 376,38 0,00 0
08/11/2024 CALVET_ Campagne de retro conversion pou 2024-02582 4 800,00 0,00 0
08/11/2024 CALVET_ Campagne de retro conversion pou 2024-02583 5 200,00 0,00 0
08/11/2024 ARCHIVES_ Meuble à plans 2024-02584 5 544,00 54,41 15
08/11/2024 ARCHIVES_ Meuble à plans 2024-02585 4 764,00 46,76 15
08/11/2024 ESPEED PRO OZE 2024-02586 1 349,98 0,00 12
08/11/2024 VELOS 2024-02587 6 855,88 0,00 12
08/11/2024 CALVET_ Cartons neutres pour création de 2024-02588 2 924,40 430,54 1
08/11/2024 VELOS ELECTRIQUE 2024-02589 8 733,63 0,00 12
08/11/2024 CALVET_ Campagne de retro conversion pou 2024-02590 1 800,00 0,00 0
12/11/2024 Accés à l'outil de reporting 2024-02591 3 600,00 490,00 1
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°9 DU 25/02/2023 2024-02592 3 500,00 31,76 15
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°6 DU 24/02/2024 2024-02593 773,00 105,21 1
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°21 DU 25/11/23 2024-02594 3 500,00 31,76 15
12/11/2024 BIBS_Boîte à colis 2024-02595 1 053,60 143,41 1
12/11/2024 BIBS_ Mobilier pour Bibs 2024-02597 712,04 96,92 1
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°14 DU 18/07/24 2024-02598 5 597,00 50,79 15
12/11/2024 LC/reprise des enrobés rue des Galoubets 2024-02599 8 004,74 0,00 0
12/11/2024 LC/Sécurisation de la sortie du lotissem 2024-02600 33 350,62 0,00 0
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°2 DU 28/09/2024 2024-02601 794,00 108,07 1
12/11/2024 LC/reprise du trottoir en béton matricé 2024-02602 18 119,34 0,00 0
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/11/2024 LC_Travuax d'enrobé projeté sur Avenues 2024-02603 73 169,76 0,00 0
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°2 DU 28/09/2024 2024-02604 1 416,00 192,73 1
12/11/2024 FL - Barrault - bouton urgence - Devis D 2024-02605 480,00 65,33 1
12/11/2024 CG - SALLE POLYVALENTE DE MONTFAVET - RE 2024-02606 31 767,55 0,00 0
12/11/2024 TATAMI GYMNASE CHAMPFLEURY 2024-02608 4 176,00 56,84 10
12/11/2024 BANC PLIANT 2024-02609 721,46 98,20 1
12/11/2024 PELLE PNEUS EW100 WACKER NEUSON 2024-02610 191 502,88 2 606,57 10
12/11/2024 TATAMIS GYMNASE LA MARTELLE 2024-02611 8 352,00 113,68 10
12/11/2024 Vestiaires et présentoir ASVP 2024-02612 656,33 89,33 1
12/11/2024 BIBS_ Mobilier pour Bibs 2024-02614 324,28 44,14 1
12/11/2024 BIBS_bacs de manutention 2024-02615 102,00 13,88 1
12/11/2024 OM/AMANDIER_section souspirous-av.Avigno 2024-02616 15 546,00 0,00 0
12/11/2024 JOLY JEAN_ Matériel de sports 2024-02617 6 208,86 56,34 15
12/11/2024 ARMOIRE A RIDEAUX 120X198RIDEAUX HETRE S 2024-02619 842,98 114,74 1
12/11/2024 LC/reprise du marquage sur le boulevard 2024-02621 149 383,33 0,00 0
12/11/2024 LC/MARQUAGE COMMISSARIAT/AVENUE EISENHOW 2024-02622 3 030,00 0,00 0
12/11/2024 marché LAN Matériel HUAWEI 15 commutateu 2024-02623 69 318,47 0,00 0
12/11/2024 LC/reprise du marquage de Mourre Solidar 2024-02625 20 947,80 0,00 0
12/11/2024 Tiny M70q/G4/Tiny/i3 + clavier + souris 2024-02626 28 908,54 393,48 10
12/11/2024 Achat de matériel bureautique 100 PC fix 2024-02627 82 473,84 1 122,56 10
12/11/2024 LC_Reprise marquage avenue Souspirous su 2024-02629 8 947,20 0,00 0
12/11/2024 Fourniture d'un lecteur HID et prestatio 2024-02630 693,00 94,32 1
12/11/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-02631 130,00 0,00 0
12/11/2024 LC_Travaux complémentaire avenue Souspir 2024-02632 4 518,24 0,00 0
12/11/2024 LM - PRESTATIONS LIEES A L'ELABORATION D 2024-02633 2 319,76 315,75 1
12/11/2024 PB - PARC CHICO MENDES - Fourniture et p 2024-02634 2 043,60 0,00 0
12/11/2024 PB - ECOLE Ste CATHERINE - diag Fournitu 2024-02635 2 192,54 0,00 0
12/11/2024 LC_Marquage chemin des Saules 2024-02636 2 237,40 0,00 0
12/11/2024 Piscine hors sol - 4220 BARTHELASSE 2024-02637 7 800,00 106,17 10
12/11/2024 TABLES CHAISES FAUTEUILS 2024-02638 7 968,72 72,31 15
12/11/2024 Tables - 4220 GADAGNE 2024-02645 9 655,92 87,62 15
12/11/2024 Installation de chantiers pour maternell 2024-02646 3 204,60 436,18 1
12/11/2024 JP M - quai a dechets - modification bou 2024-02647 500,23 0,00 0
12/11/2024 JD - HALLE MONCLAR - Reprise toiture cha 2024-02648 34 150,28 0,00 0
12/11/2024 EP/SLT12 _ Modernisation du carrefour/Po 2024-02649 896,18 0,00 0
12/11/2024 C.F. - SALLE ROGER BEZERT REPARATION DU 2024-02650 2 433,36 0,00 0
12/11/2024 PB - MANUTENTION - Dépose de sol souple 2024-02651 7 589,29 0,00 0
12/11/2024 EP/SLT11 _ Modernisation du carrefour/Bd 2024-02652 896,18 0,00 0
12/11/2024 SD FL - Acquisition défibrillateurs - De 2024-02654 20 244,30 0,00 0
12/11/2024 EP/Direction des réseaux dynamiques/Etud 2024-02655 1 293,62 0,00 0
12/11/2024 EP/SLT05 _ Modernisation du carrefour/Mo 2024-02656 441,86 0,00 0
12/11/2024 DECORATIONS DE NOEL 2024-02657 7 984,48 1 086,78 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°2 DU 28/09/2024 2024-02759 480,00 65,33 1
12/11/2024 SUBVENTION OPAH-RU-DCM N°2 DU 28/09/2024 2024-02760 903,00 122,91 1
13/11/2024 AG_Restauration Auvent Trillade 2024-02659 19 387,46 0,00 0
13/11/2024 Annule et remplace 23DP01680 sui(REPORT) 2024-02662 12 526,08 0,00 0
13/11/2024 Rabâchage serre Chapelle 2024-02663 17 160,00 152,53 15
13/11/2024 WS - gardien stade souvine - remplacemen 2024-02666 1 646,96 10,98 20
13/11/2024 DISJONCTEUR ET PROTECTION DIFFERENTIELLE 2024-02669 944,17 0,00 1
13/11/2024 BC_Réfection éclairage Place Louis Gasti 2024-02670 4 259,40 0,00 0
13/11/2024 DJ - GS MASSILLARGUES - REVISION TOITURE 2024-02672 7 232,46 0,00 0
13/11/2024 CALVET_ Humidificateur 2024-02673 2 747,47 366,33 1
13/11/2024 LC/ réfection voirie route de morières_ 2024-02674 31 625,10 0,00 0
13/11/2024 LC/fourniture d'une remorque PMV/34 Aven 2024-02675 42 600,00 0,00 0
13/11/2024 CALVET_ Chaises pour la salle pédagogiqu 2024-02676 1 283,04 171,07 1
13/11/2024 T PB - primaire pouzaraque - peinture sa 2024-02682 7 507,56 0,00 0
13/11/2024 CG - SCE TECH 14 BD EISENHOWER - TRAVAUX 2024-02683 5 821,04 0,00 0
13/11/2024 LC_Travaux de sécurisation du giratoire 2024-02684 27 750,00 0,00 0
13/11/2024 FL - Hotel de ville - rénovation marteau 2024-02685 1 867,20 12,45 20
13/11/2024 OM_1er appel de fonds_Etude exploitabili 2024-02686 8 733,40 0,00 5
13/11/2024 LM - REVISION DU PSMV TF - HONORAIRES SY 2024-02687 6 048,00 0,00 5
13/11/2024 LM - REVISION DU PSMV TF - HONORAIRES IN 2024-02688 9 104,00 0,00 5
13/11/2024 LC_Réfection cimetière Saint Véran 2024-02689 79 764,48 0,00 0
13/11/2024 EQUIPEMENT JOLY JEAN 2024-02690 70 166,75 935,56 10
13/11/2024 JMV - REPARATION ET POSE VITRAIL - MEDIA 2024-02691 1 158,72 0,00 0
13/11/2024 LC_Achat de panneaux de signalisation 2024-02693 8 278,08 0,00 0
13/11/2024 EP/SLT52 _ Modernisation du carrefour/La 2024-02694 1 020,72 0,00 0
13/11/2024 EP/SLT08 _ Modernisation du carrefour/Bd 2024-02696 2 722,57 0,00 0
13/11/2024 EP/SLT87 _ Modernisation du carrefour/Ch 2024-02697 2 698,03 0,00 0
13/11/2024 EP/C028 - Confections Boucles /AVIGNON 2024-02698 441,86 0,00 0
13/11/2024 LM/SPS borne Banasterie/Amelioration des 2024-02699 3 746,75 24,98 20
13/11/2024 LM/Amelioration des installations video 2024-02700 9 210,38 61,40 20
13/11/2024 Installation caméra Avenue de la Trillad 2024-02701 2 819,28 0,00 0
13/11/2024 PROMODEV_ Achat d'une caisse enregistreu 2024-02702 4 040,02 53,87 10
13/11/2024 Sonorisation - 4220 BARTHELASSE 2024-02705 3 514,44 468,59 1
13/11/2024 Pack Poste de Caisse SNA 2024-02707 2 717,88 362,38 1
13/11/2024 CALVET_ Déshumidificateur 2024-02753 2 208,02 294,40 1
13/11/2024 Sonorisation - 4220 BARTHELASSE 2024-02758 7 574,21 100,99 10
14/11/2024 Vêtements nouveau recruté BUE hors BPU 2024-02709 262,67 34,29 1
14/11/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-02714 4 292,40 0,00 0
14/11/2024 PA_Square indochine _pose de mobilier et 2024-02715 2 178,60 284,43 1
14/11/2024 PROMODEV_ Grilles de sécurisation - Musé 2024-02716 5 993,96 78,26 10
14/11/2024 Mobilier - 4220 BARTHELASSE 2024-02718 6 030,09 52,48 15
14/11/2024 LM/Amelioration des installations video 2024-02721 4 265,60 27,84 20
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 255
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/11/2024 LM/SPS borne Banasterie/Amelioration des 2024-02722 6 501,54 42,44 20
14/11/2024 LM/SPS borne Banasterie/Amelioration des 2024-02723 5 442,05 35,52 20
14/11/2024 WS - GS monclar - mise en place regulati 2024-02724 4 178,41 27,28 20
14/11/2024 LC- Elaboration du règlement de voirie d 2024-02726 3 240,00 0,00 1
14/11/2024 LM/Amelioration des installations video 2024-02727 7 742,21 50,54 20
14/11/2024 W.S. - CIMETIERE ST VERAN REMPLACEMENT C 2024-02730 3 951,72 0,00 0
14/11/2024 OM - PARTICIPATION COMPLEMENTAIR(REPORT) 2024-02731 16 062,02 0,00 5
14/11/2024 JP M - Annexe - wifi - Devis X5W6959 2024-02732 11 464,55 0,00 0
14/11/2024 DLTRAVAUX DE RACCORDEMENT 24FO PISCINE C 2024-02733 26 178,94 0,00 0
14/11/2024 phase 1 dans le cadre du projet migratio 2024-02734 113 593,39 1 483,02 10
14/11/2024 LM/Amelioration bandeaux lumineux CAZP/I 2024-02736 10 175,17 66,42 20
14/11/2024 LM/SPS borne Banasterie/Amelioration des 2024-02738 22 879,68 149,35 20
14/11/2024 PB - MARIE CENTRE ANNEXE POOL -3 - Fourn 2024-02739 5 279,83 0,00 0
14/11/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-02741 14 060,15 0,00 0
14/11/2024 DLTRAVAUX DE RACCORDEMENT 24FO CHÂTEAU + 2024-02742 25 699,96 0,00 0
14/11/2024 DL SUITE DEVOIEMENT RESEAU MEDIATHEQUE J 2024-02743 3 692,92 0,00 0
14/11/2024 DL/RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE BATIMENTS/ 2024-02744 3 608,14 0,00 0
14/11/2024 EP/C008 - Modernisation /Bd St Michel - 2024-02746 3 865,20 0,00 0
14/11/2024 EP/SLT22 _ Modernisation Potelet n°06 /A 2024-02747 2 053,97 0,00 0
14/11/2024 LM - REVISION DU PSMV TF - HONORAIRES PH 2024-02748 27 166,90 0,00 5
14/11/2024 LM - REVISION DU PSMV TF - HONORAIRES DA 2024-02749 3 318,75 0,00 5
14/11/2024 EP/SLT73 _ Modernisation du carrefour/Ru 2024-02763 1 903,34 0,00 0
14/11/2024 CT/Mise en securité MOULIN DE NOTRE DAME 2024-02766 1 675,61 0,00 0
15/11/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-02768 2 650,00 0,00 0
15/11/2024 EQUIPEMENT JOLY JEAN 2024-02769 717,15 91,64 1
15/11/2024 ARCHIVES_ Numérisation du Conseil Munici 2024-02770 10 779,11 0,00 0
15/11/2024 'Licences accès (porte) Security Service 2024-02771 2 587,68 330,65 1
15/11/2024 Fourniture, maintenance et support de la 2024-02772 42 175,30 769,87 7
15/11/2024 fournitures et installations et configur 2024-02773 37 150,00 474,69 10
15/11/2024 fournitures et installations et configur 2024-02774 3 238,20 413,77 1
15/11/2024 fournitures et installations et configur 2024-02775 5 626,78 71,90 10
15/11/2024 T PB - ecole bouquerie - nettoyage toitu 2024-02776 24 492,00 0,00 0
15/11/2024 Mise en sécurité rue Raoul Follereau 2024-02777 463,58 59,24 1
15/11/2024 Mise en sécurité écoles été 2024 2024-02779 519,23 66,35 1
15/11/2024 NETTOYEUR HAUTE PRESSION 2024-02781 2 196,00 0,00 1
15/11/2024 JOLY JEAN_ Poufs 2024-02782 367,95 47,02 1
15/11/2024 AG_Elargissement et réfection des enrobé 2024-02783 65 043,37 0,00 0
15/11/2024 REPARATIONS 2024-02784 2 448,00 312,80 1
15/11/2024 AG Voiries et Réseaux Divers Parvis écol 2024-02785 6 409,20 0,00 0
15/11/2024 AG Voiries et Réseaux Divers Parvis écol 2024-02786 10 617,42 0,00 0
15/11/2024 Fournitures de végétaux 2024-02788 9 337,13 1 193,08 1
15/11/2024 Mise en sécurité ch de la Matte 2024-02789 519,24 66,35 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 256
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
15/11/2024 Acquisition livres pour Renaud Barrault 2024-02794 1 534,02 196,01 1
15/11/2024 JMV - POSE DE VITRAIL - PALAIS DES PAPES 2024-02795 11 841,84 0,00 1
15/11/2024 Création arrosage Chico Mendés 2024-02796 12 784,87 163,36 10
15/11/2024 Acquisition livres pour Renaud Barrault 2024-02797 1 297,61 165,81 1
15/11/2024 SUBVENTION RAVALEMENT DE FACADE 2024-02798 5 170,00 44,04 15
15/11/2024 DECORATIONS DE NOEL 2024-02799 8 808,72 1 125,56 1
15/11/2024 AG_Travaux de Voiries et Réseaux Divers_ 2024-02800 44 427,52 0,00 0
15/11/2024 SL/OUVRAGES FLUVIAUX - CONTRÔLE ETUDES E 2024-02803 695,20 88,83 1
15/11/2024 Raccordement fibre optique, BAIN(REPORT) 2024-02804 2 845,74 0,00 0
15/11/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-02805 350,00 0,00 0
15/11/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-02806 1 700,00 0,00 0
18/11/2024 Licences Microsoft 3 ème annuité 2024-02808 694 324,12 16 586,63 5
18/11/2024 Fourniture de sols souples 2024-02809 3 244,81 0,00 0
18/11/2024 PPALAIS_ Etude de faisabilité pour la mo 2024-02813 21 918,00 0,00 5
18/11/2024 CALVET_ Déshumidificateurs 2024-02814 2 208,02 263,74 1
18/11/2024 ARCHIVES_ Matériel de conservation 2024-02816 864,00 103,20 1
18/11/2024 ARCHIVES_ Livres anciens 2024-02817 100,00 0,00 0
18/11/2024 MAP - MISSIONS D'ARCHITECTE URBANISTE CO 2024-02818 16 800,00 0,00 5
18/11/2024 MAP - MISSIONS D'ARCHITECTE URBANISTE CO 2024-02819 17 856,00 0,00 5
18/11/2024 MAP - MISSIONS D'ARCHITECTE URBANISTE CO 2024-02820 5 760,00 0,00 5
18/11/2024 MAP - MISSIONS D'ARCHITECTE URBANISTE CO 2024-02821 15 360,00 0,00 5
18/11/2024 MICRO ONDE CANDY 2024-02822 131,40 0,00 1
18/11/2024 ARCHIVES_ Livres anciens 2024-02823 1 484,00 0,00 0
18/11/2024 MAP - MISSIONS D'ARCHITECTE URBANISTE CO 2024-02825 31 560,00 0,00 5
18/11/2024 CALVET_ Stores Etage 2024-02828 3 547,20 423,69 1
18/11/2024 CALVET_ Stores RDC 2024-02829 2 705,52 323,16 1
18/11/2024 INVENTAIRE INFORMATISE DU PATRIMOINE MOB 2024-02830 3 465,00 0,00 5
18/11/2024 ARCHIVES_ Matériel de conservation 2024-02831 2 845,32 339,86 1
18/11/2024 Fournitures de clôture 2024-02832 1 489,19 177,88 1
18/11/2024 EQUIPEMENT DE BALAYEUSE SEMAT E7140 2024-02833 1 876,10 224,09 1
18/11/2024 Achat de jardinières 2024-02834 1 061,42 0,00 0
18/11/2024 Vestiaires et présentoir ASVP 2024-02835 6 635,71 79,26 10
18/11/2024 Abonnements annuels 2024-02836 7 692,00 91,88 10
18/11/2024 ARMOIRE + ROLL SECURITE4030 2024-02837 2 414,10 288,35 1
18/11/2024 AUTOLAVEUSE 2024-02838 12 240,00 0,00 1
18/11/2024 SD - Musée Requien - Mise en peinture sa 2024-02839 7 735,64 0,00 0
18/11/2024 SD - Musée Requien - Mise en peinture sa 2024-02840 3 488,00 0,00 0
18/11/2024 NN Remplacement de 3 mâts et équipement 2024-02841 63 928,76 0,00 0
18/11/2024 SD - Musée Calvet - Travaux de cloisonne 2024-02843 7 020,72 0,00 0
18/11/2024 DS/FL - Musée Calvet - Travaux de cloiso 2024-02844 3 486,47 0,00 0
18/11/2024 CG - CCAS CROIX DES OISEAUX - ETANCHEITE 2024-02847 4 302,30 0,00 0
18/11/2024 ECHELLES A PLATEFORME 2024-02848 2 230,10 266,37 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
18/11/2024 CG - SCE TECH 14 BD EISENHOWER - WC PMR 2024-02850 3 415,03 0,00 0
18/11/2024 C.G. - SALLE POLYVALENTE DE MONTFAVET TR 2024-02851 6 266,45 0,00 0
18/11/2024 Regard maxi Jumbo 2024-02852 630,59 75,32 1
18/11/2024 Plantes vivaces 2024-02854 7 868,74 939,88 1
18/11/2024 Installation Caméra C191 Persil FO 2024-02855 1 707,44 0,00 0
18/11/2024 JOLY JEAN_ Tables cantine 2024-02856 1 036,15 123,76 1
18/11/2024 Raccordement de la fibre pour caméra C32 2024-02857 16 243,42 0,00 0
18/11/2024 DJ - CIRAPS - REFECRTION SOL SOUPLE - De 2024-02859 3 944,28 0,00 0
18/11/2024 Mise en sécurité centre loisirs Barthela 2024-02862 1 817,26 217,06 1
18/11/2024 Campagne chancre 2024 , Sud Rocade 2024-02863 28 159,94 3 363,55 1
18/11/2024 Intervention Av Pierre Sémard 2024-02864 1 298,04 155,04 1
18/11/2024 Replantations 2024 2024-02865 24 007,20 2 867,53 1
18/11/2024 PPALAIS_ Annule et remplace le bon n°24D 2024-03040 4 552,81 54,38 10
18/11/2024 WS - Bon complémentaire au 22DP02493 2024-00530 8 031,83 378,16 20
19/11/2024 EXPERTISE JURIDIQUE SUR LA QUESTION DE L 2024-02866 7 728,00 0,00 5
19/11/2024 JOLY JEAN_ mobilier cantines 2024-02868 174,00 20,30 1
19/11/2024 FILM ANTI SOLAIRE ECOLES 2024-02878 1 440,00 168,00 1
19/11/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS N-O(REPORT) 2024-02879 2 749,85 0,00 1
19/11/2024 Abattage parking de l'Oulle 2024-02880 259,62 30,29 1
19/11/2024 Panneau basket gymnase Andre et Jacques 2024-02881 3 583,51 418,08 1
19/11/2024 Mise en sécurité voies du tram 2024-02882 1 112,60 129,80 1
19/11/2024 Acquisition Boîte à ossements 0.80 2024-02883 2 988,24 348,63 1
19/11/2024 BIBS_Acquisition d'?uvres patrimoniales 2024-02885 76,00 0,00 0
19/11/2024 Campagne chancre 2024 , Montfavet 2024-02886 6 045,28 705,28 1
19/11/2024 Campagne chancre 2024 , St Chamand 2024-02887 1 347,53 157,21 1
19/11/2024 Dessouchage platanes chancrés Montfavet 2024-02888 927,20 108,17 1
19/11/2024 Campagne chancre 2024 , Centre Châteaune 2024-02889 1 718,39 200,48 1
19/11/2024 Mise en sécurité rue bons amis 2024-02890 1 752,35 204,44 1
19/11/2024 Inventaire patrimoine arboré 2024 2024-02892 59 994,00 0,00 5
19/11/2024 WS - cimetiere monfavet - pose climatisa 2024-02895 5 474,50 0,00 0
19/11/2024 FL - gs stuart mill - mise en place band 2024-02898 1 981,12 11,56 20
19/11/2024 W.S. - STADE DE LA SOUVINE TRAVAUX CONFO 2024-02902 2 434,80 0,00 0
19/11/2024 POMMER_ Livres anciens 2024-02903 382,63 0,00 0
19/11/2024 Vestiaires 2024-02904 11 976,00 1 397,20 1
19/11/2024 Abattage rue Alphonse Gent 2024-02906 1 415,48 165,14 1
19/11/2024 Intervention place Robert Blanc 2024-02907 1 557,65 181,73 1
19/11/2024 Mise en sécurité cimetière Montfavet et 2024-02908 1 916,83 0,00 1
19/11/2024 Mise en sécurité rue Pierre Brossolette 2024-02909 1 835,80 214,18 1
19/11/2024 WS/AD - maternelle Trillade - REMPLACEME 2024-02910 2 432,63 0,00 0
19/11/2024 REPARATION SUR PEUGEOT BOXER 3182 2024-02914 2 095,78 244,51 1
19/11/2024 ACHAT NAPPES 2024-02915 8 760,00 102,20 10
19/11/2024 ACHAT MOBILIER DE GUIDAGE 2024-02916 8 916,00 104,02 10
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/11/2024 Mise en sécurité parc Cantone 2024-02917 4 153,73 484,60 1
19/11/2024 Intervention école Bouquerie 2024-02918 982,80 114,66 1
19/11/2024 Intervention groupe Sixte Isnard 2024-02919 519,23 60,58 1
19/11/2024 Carottages Avignon 2024-02920 1 780,21 207,69 1
19/11/2024 REPARATIONS CAMION FOURIERE 2024-02921 24 678,14 287,91 10
19/11/2024 AFFICHEUR ET VARIATEUR DE VITESSE GOUPIL 2024-02922 2 661,10 310,46 1
19/11/2024 PONT 2 COLONNES WEBER 4.5 T 2024-02924 6 342,02 37,00 20
19/11/2024 SERVANTE S12 NEXT CONTENANT 575 OUTILS 2024-02926 15 277,97 89,12 20
19/11/2024 10T LONG FRAME HD JACK 2024-02927 2 956,68 17,25 20
19/11/2024 WS AD - ecole st Ruff - travaux remplace 2024-02928 4 009,63 23,39 20
19/11/2024 LC_signalisation temporaire du chantier 2024-02931 9 843,91 0,00 0
19/11/2024 LC_Achat de panneaux de signalisation 2024-02932 14 915,28 0,00 0
19/11/2024 NN/Renforcement de l'éclairage avec des 2024-02933 3 172,20 0,00 0
19/11/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-02935 859,99 100,33 1
19/11/2024 EP/SLT55_Amélioration du carrefour "régu 2024-02937 5 647,36 0,00 0
19/11/2024 WS AD - ecole St Ruff - remplacement cha 2024-02941 23 308,67 135,97 20
19/11/2024 Replantation 2024 2024-02942 44 083,20 342,87 15
20/11/2024 JOLY JEAN_ Classe UUEA 2024-02943 3 400,78 387,31 1
20/11/2024 JOLY JEAN_ Halle créative 2024-02944 5 166,31 58,84 10
20/11/2024 Mise en sécurité Bvd Raspail 2024-02945 723,19 82,36 1
20/11/2024 BIBS_ Mobilier pour Bibs 2024-02946 964,54 109,85 1
20/11/2024 Carottages Avignon 2024-02948 2 002,75 228,09 1
20/11/2024 Essouchage cimetière Montfavet 2024-02949 877,75 99,97 1
20/11/2024 Mise en sécurité Louis Pasteur 2024-02951 194,71 22,18 1
20/11/2024 Mise en sécurité av de la foire 2024-02952 723,19 82,36 1
20/11/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02953 463,58 52,80 1
20/11/2024 AG Voiries et Réseaux Divers Parvis écol 2024-02954 3 518,81 0,00 0
20/11/2024 T PB - gs st jean - refection isolation 2024-02958 40 484,86 0,00 0
20/11/2024 BP - CRECHE MONCLAR - Traitement des épa 2024-02962 5 048,57 0,00 0
20/11/2024 JD - ANCIENS COMBATTANTS - REFECTION V/R 2024-02967 1 646,40 0,00 0
20/11/2024 FD - MOE TRAVAUX REMPARTS N-O(REPORT) 2024-02968 307,76 0,00 1
20/11/2024 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE GIANNANTONI 2024-02969 61,55 0,00 1
20/11/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02970 389,41 44,35 1
20/11/2024 Interventions sur patrimoine arboré 2024-02971 2 336,47 266,10 1
20/11/2024 LM - REVISION DU PSMV TF - HONORAIRES BI 2024-02972 6 217,50 0,00 5
20/11/2024 Convention chancre coloré 2024 2024-02973 6 767,40 51,38 15
20/11/2024 Replantation 2024 2024-02975 17 752,80 2 021,85 1
20/11/2024 Replantations, bon complémentaire 24DP09 2024-02976 405,60 46,19 1
20/11/2024 Replantations aménagement, bon complémen 2024-02977 420,00 47,83 1
20/11/2024 JOLY JEAN Classe UEE2A 2024-02978 66,21 7,54 1
20/11/2024 Numérisation des emplacements (polygones 2024-02981 6 799,20 64,53 12
20/11/2024 BUT DE FOOTBALL CLOS DE LA MURETTE 2024-02982 3 199,45 0,00 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
20/11/2024 DEPANNAGE ROUMANILLE ARMOIRE DE COMMANDE 2024-02984 9 108,46 103,74 10
20/11/2024 BUT DE FOOTBALL STADE LEON DULCY 2024-02985 2 938,80 0,00 1
20/11/2024 Campagne chancre 2024, Intra Muros 2024-02986 22 530,68 2 565,99 1
20/11/2024 Renouvellement des licences autodesk con 2024-02987 45 642,00 1 039,62 5
20/11/2024 Installation de caméras pour le système 2024-03027 168 737,23 1 921,73 10
21/11/2024 PL - Musée CALVET - MISSION DE COORDINAT 2024-03001 480,00 0,00 0
21/11/2024 Achat de 6 videoprojecteurs pour Terre d 2024-03002 17 435,16 193,72 10
21/11/2024 'Equipement des salles de réunion : Sall 2024-03003 16 805,52 186,73 10
21/11/2024 'Achats de copieurs de remplacements pou 2024-03004 81 790,69 908,79 10
22/11/2024 Achat de 6 videoprojecteurs pour Terre d 2024-03005 18 780,90 203,46 10
25/11/2024 Installation de caméras pour le système 2024-03006 104 360,40 1 043,60 10
27/11/2024 BALAYEUSE ASPIRANTE COMPACTE AVEC 4 ROUE 2024-03008 223 205,60 2 108,05 10
27/11/2024 BLAYEUSE ASPIRANTE COMPACTE 4 ROUES DIRE 2024-03009 209 037,30 1 974,24 10
27/11/2024 NEPTUNE PRO 2024-03010 5 319,84 25,12 20
27/11/2024 NEPTUNE LAVE LINGE 2024-03011 756,00 3,57 20
28/11/2024 BUREAU REGLABLE - MME PLANCHON 2024-03026 1 331,59 122,06 1
28/11/2024 Achat mobilier ergonomique FIPHFP Mme BE 2024-03028 1 764,80 161,77 1
28/11/2024 Achat mobilier ergonomique FIPHFP Mme MO 2024-03029 1 457,93 133,64 1
28/11/2024 Mobilier ergonomique de Mme LANGLADE 2024-03031 1 310,39 120,12 1
29/11/2024 A.E.G. - BIBLIOTHEQUE JEAN-LOUIS BARRAUL 2024-03014 1 286,60 0,00 1
02/12/2024 Tracteur Kubota 2024-03015 54 844,13 441,80 10
02/12/2024 RENOVATION ARROSAGE PARC CHICO MENDES 2024-03016 135 378,48 727,03 15
02/12/2024 Fourniture et pose de clôture à la Pépin 2024-03017 32 853,02 176,43 15
02/12/2024 Acquisition matériel arrosage Jean-Jaurè 2024-03019 6 163,69 496,52 1
02/12/2024 Pompe de relevage 2024-03020 1 760,22 141,80 1
02/12/2024 Création arrosage pour table de culture 2024-03021 2 868,84 231,10 1
02/12/2024 Epandeur 2024-03022 24 499,76 197,36 10
02/12/2024 Acquisition de deux tracteurs et accesso 2024-03023 41 280,00 3 325,33 1
03/12/2024 VELO CARGO XL ELECTRIQUE STEPS AVEC BATT 2024-03024 7 052,82 45,71 12
12/12/2024 Acquisition livres pour Renaud Barrault 2024-03052 999,80 0,00 1
13/12/2024 Fact. N°2024-48-165 21/10/2024 2024-03055 335 427,00 0,00 15
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
TOTAL GENERAL 2 342 738,00 866 537,15
Cessions à titre
onéreux
2 300 000,00 866 537,15
25/07/2024 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE 01/01/1996 1 433 462,85 0 0,00 1 433 462,85 2 300 000,00 866 537,15 1 433 462,85
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 42 738,00 0,00
24/04/2024 Assistance technique ingénieur trafic ca 29/10/2021 2 537,42 1 2 537,42 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 EQUIPEMENTS D'ACCOSTAGE POUR 19/01/2007 39 000,00 15 39 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 AIDES AU LOGEMENT 2007 06/03/2007 449 402,25 15 449 402,25 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 CHAMBRE COMMERCE ET INDUSTRIE 31/05/2007 85 447,23 15 85 447,23 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mise en place suivi Jardins part(REPORT) 27/01/2015 31 350,00 5 31 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 BATIMENTS SPORTIFS 27/01/2015 3 144,00 5 3 144,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH RU 28/01/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDES GLOBE TERRESTRE(REPORT) 28/01/2015 5 500,00 5 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude paysagère Ecole de Versail(REPORT) 30/01/2015 7 000,00 5 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 CENTRES DE LOISIRS 05/02/2015 4 608,00 5 4 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude et elaboration d'un projet(REPORT) 10/02/2015 2 327,50 5 2 327,50 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 AMO suivi execution marché radio(REPORT) 12/02/2015 2 844,00 5 2 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 MUSEE CALVET 25/02/2015 3 960,00 5 3 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 26/03/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude documentaire architecture CAUE 08/04/2015 8 000,00 5 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 06/03/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 27/04/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude 21/05/2015 3 672,00 5 3 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 PCET Avignon(REPORT)(REPORT) 21/05/2015 9 000,00 5 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDES ET ANALYSES - INV : 845.(REPORT) 22/05/2015 4 920,00 5 4 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 262
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
25/04/2024 ETUDE - 93 OEUVRES LAPIDAIRE(REPORT) 22/05/2015 2 400,00 5 2 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 28/05/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude ENT 10/06/2015 3 672,00 5 3 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Phase 3 et 4(REPORT) 25/06/2015 12 480,00 5 12 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDE APPROFONDIE - N° INV N7 26/06/2015 1 260,00 5 1 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDES CONCERNANT 4 TABLEAUX DU
18eme
06/07/2015 14 130,96 5 14 130,96 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude trafic 16/07/2015 2 006,50 5 2 006,50 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 IMPLANTATION CITESLAB 21/07/2015 1 128,00 5 1 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 27/07/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 PCET Avignon(REPORT)(REPORT) 27/07/2015 6 075,00 5 6 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 HONORAIRE ARCHITECTE 13/08/2015 1 800,00 5 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 01/09/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 01/09/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Audit réseau 03/09/2015 1 512,00 5 1 512,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDE APPROFONDIE - N° INV B63 24/09/2015 1 260,00 5 1 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Audit 30/09/2015 4 297,80 5 4 297,80 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 16/10/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude trafic 22/10/2015 27 600,00 5 27 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 AMO 13/11/2015 3 840,00 5 3 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 26/11/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 16/10/2015 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 DEVIS D'ETUDE - LION DE
MORNAS(REPORT)
22/09/2015 1 908,00 5 1 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDES POUR EQUIPEMENT SCHEMA
DIRECTEUR
04/01/2016 5 760,00 5 5 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 04/01/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi anim OPAH RU 04/01/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude couverture wifi Montfavet 04/03/2016 1 680,00 5 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude wifi Bibliothèque 04/03/2016 1 680,00 5 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 MISE EN PLACE SUIVI DES JARDINS
PARTAGES
09/03/2016 17 915,00 5 17 915,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 HONORAIRES 06/04/2016 4 290,00 5 4 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude pré-opération copropriété (REPORT) 06/06/2016 22 440,00 5 22 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 MISSION ARCHITECTE 01/07/2016 16 920,00 5 16 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 25/07/2016 1 615,88 5 1 615,88 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 14/06/2016 44 885,99 5 44 885,99 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 25/07/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Diagnostic/proposition solutions 22/06/2016 12 600,00 5 12 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude de cadrage 23/07/2016 17 190,00 5 17 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 263
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
25/04/2024 Etude pré-opération copropriété (REPORT) 07/11/2016 12 960,00 5 12 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude pré-opération copropriété (REPORT) 07/11/2016 7 740,00 5 7 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 SUBVENTIONS 18/11/2016 5 760,00 5 5 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Mission suivi animation OPAH-RU 28/11/2016 14 962,00 5 14 962,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 1 RUE ROBERT DE GENEVE 28/10/2016 1 872,00 5 1 872,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 ETUDES 05/12/2016 10 560,00 5 10 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Etude de cadrage 05/12/2016 12 150,00 5 12 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 PEM Gare Routière - solde travau(REPORT) 30/01/2017 30 867,50 5 30 867,50 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 HONORAIRES ARCHITECTE(REPORT) 03/02/2016 1 800,00 5 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25/04/2024 Convention de financement 25/04/2017 7 000,00 5 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHEQUES
14/11/2022 3 240,00 5 0,00 3 240,00 3 240,00 0,00 3 240,00
17/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHEQUES
14/11/2022 3 276,00 5 0,00 3 276,00 3 276,00 0,00 3 276,00
17/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHE(REPORT)
16/03/2023 4 398,00 5 0,00 4 398,00 4 398,00 0,00 4 398,00
17/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHE(REPORT)
17/03/2023 1 662,00 5 0,00 1 662,00 1 662,00 0,00 1 662,00
17/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHE(REPORT)
17/03/2023 6 072,00 5 0,00 6 072,00 6 072,00 0,00 6 072,00
17/12/2024 Avenant tranche ferme AMO schéma numériq 19/07/2023 3 570,00 5 0,00 3 570,00 3 570,00 0,00 3 570,00
19/12/2024 AUDIT EN MATIERE DE PARC
D'IMPRESSION PO
16/07/2019 2 280,00 5 0,00 2 280,00 2 280,00 0,00 2 280,00
19/12/2024 Etudes de déplacement 10/07/2020 7 440,00 5 0,00 7 440,00 7 440,00 0,00 7 440,00
19/12/2024 AMO RESEAUX ET SECURITE DSI (2018) 30/05/2022 2 160,00 5 0,00 2 160,00 2 160,00 0,00 2 160,00
19/12/2024 AMO SHEMA NUMERIQUE DES
BILIOTHEQUES
16/09/2022 8 640,00 1 0,00 8 640,00 8 640,00 0,00 8 640,00
31/12/2024 REMBOURSEMENTS ANNUITES OPHLM 30/01/2009 34 545,99 15 34 545,99 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 REMBOURSEMENT ANNUITE CENTRE
HOSPITALIER
07/04/2009 4 833,99 15 4 833,99 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 REMBOURSEMENT ANNUITES DIVERS
EMPRUNTS
28/05/2009 351 216,39 15 351 216,39 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 PARTICIPATION AEROPORT 30/06/2009 52 486,32 15 52 486,32 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 ENGAGEMENTS DONNES OPHLM 01/12/2009 12 924,22 15 12 924,22 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 Subv d'aménagement Politique de (REPORT) 18/01/2019 11 000,00 5 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 264
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions
partielles (4)
31/12/2024 Convention de
financement(REPORT(REPORT)
13/02/2019 5 500,00 5 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 Convention financement CD 84 :AMO Constr 10/04/2019 4 461,33 5 4 461,33 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 EMMENAGEMENT DES LOCAUX 06/06/2019 10 000,00 5 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 AMENAGEMENT DE NOUVEAUX LOCAUX
D'ACTIVIT
03/12/2019 3 190,00 5 3 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 CONTRAT POLITIQUE DE LA VILLE 04/12/2019 3 000,00 5 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2024 REHABILITATION DE LA TOITURE 05/12/2019 5 000,00 5 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles.
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IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 100 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 2 300 000,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 1 433 462,85
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
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13 363 207,95
19 796 072,83 19 796 072,83
24 844 824,65 24 844 824,65 24 844 824,65
-5 048 751,82 -5 048 751,82
-6 432 864,88 0,00 -6 432 864,88 1 340 564,33
14 143 281,66 0,00 14 143 281,66 22 999 519,27
20 576 146,54 0,00 20 576 146,54 21 658 954,94
19 796 072,83
-5 048 751,82
24 844 824,65
-5 048 751,82
0,00
-5 048 751,82
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 21 658 954,94 I 20 576 146,54
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 20 608 026,00 20 549 428,24
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 20 599 373,00 20 549 428,24
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 8 653,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 050 928,94 26 718,30
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 598 004,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 452 924,94 26 718,30
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 22 999 519,27 III 14 143 281,66
Ressources propres externes de l’année (a) 4 149 000,00 3 838 437,45
10222 FCTVA 3 840 000,00 3 620 312,80
10226 Taxe d'aménagement (2) 300 000,00 199 556,65
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2748 Autres prêts 0,00 18 568,00
275 Dépôts et cautionnements versés 9 000,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 18 850 519,27 10 304 844,21
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 114 026,00 63 859,72
28031 Frais d'études 346 063,00 285 848,19
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 1 200,00 1 000,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 81 127,00 53 668,13
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 17 280,00 14 400,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 25 652,87 25 652,87
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 1 969,00 1 640,74
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 190 733,00 181 373,02
280415332 ADM : Bâtiments, installations 72 686,00 60 571,20
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 931 283,00 765 541,15
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 69 380,00 54 206,09
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 15 857,00 12 784,67
280422 Privé - Bâtiments et installations 2 748 741,00 2 354 957,81
2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 040 655,00 1 044 013,77
28088 Autres immobilisations incorporelles 687,63 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 714 114,00 696 430,57
28128 Autres aménagements de terrains 9 241,97 10 731,18
281311 Bâtiments administratifs 0,00 5 174,48
281316 Equipements de cimetière 2 750,00 37,45
281318 Autres bâtiments publics 7 306,97 4 719,73
281351 Bâtiments publics 778,00 648,00
28138 Autres constructions 7 203,00 4 657,92
28152 Installations de voirie 1 715,00 1 171,80
281531 Réseaux d'adduction d'eau 106 291,00 81 344,71
281532 Réseaux d'assainissement 40 114,00 30 998,96
281568 Autre matériel, outillage incendie 5 077,56 5 077,56
2815731 Matériel roulant 250 176,00 238 091,72
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 151,00 125,58
281578 Autre matériel technique 960,00 960,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 274 426,00 903 266,04
28181 Installations générales, aménagt divers 23 625,00 19 745,44
281828 Autres matériels de transport 642 448,00 504 721,66
281838 Autre matériel informatique 1 728 454,00 1 519 172,77
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 359 277,00 312 646,16
28186 Cheptel 288,00 240,00
28188 Autres immo. corporelles 898 339,00 396 037,96
29… Dépréciations des immobilisations
29612 Dépréciation titres de participation 625 000,00 625 000,00
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables 108 813,49 20 054,74
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 28 123,78 4 272,42
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Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 100 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 6 258 506,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
ATAP01 PRIORITÉ 1 : AVIGNON, TERRE
D?AMBITIONS 2030
20 - 204 - 21 -
23
3 813 734,55 0,00 18 948,00 5 834 983,62 0,00 5 853 931,62 7 608 339,09 -1 754 407,47
ATTP02 PRIORITÉ 2 : AVIGNON, TERRE DE
TRANSITIONS
20 - 204 - 21 -
23
9 425 308,11 0,00 10 883,58 6 143 229,39 0,00 6 154 112,97 6 850 311,58 -696 198,61
ATSP03 PRIORITÉ 3 : AVIGNON, TERRE DE
SOLIDARITÉS
20 - 204 - 21 -
23
4 455 722,41 0,00 140 846,42 8 750 968,84 0,00 8 891 815,26 9 255 859,36 -364 044,10
ATCP04 PRIORITÉ 4 : AVIGNON, TERRE DE
CULTURES 2025
20 - 204 - 21 -
23
6 088,37 0,00 669 945,18 7 251 036,46 0,00 7 920 981,64 7 160 536,65 760 444,99
ATJP05 PRIORITÉ 5 : AVIGNON, TERRE DE
JEUX 2024
20 - 204 - 21 -
23
13 043 760,40 0,00 39 538,00 894 824,00 0,00 934 362,00 1 021 261,34 -86 899,34
ATPP06 PRIORITÉ 6 : AVIGNON, TERRE DE
PROXIMITÉS
20 - 204 - 21 -
23
60 035,28 0,00 71 137,41 11 503 174,37 0,00 11 574 311,78 11 233 299,29 341 012,49
TOTAL 30 804 649,12 0,00 951 298,59 40 378 216,68 0,00 41 329 515,27 43 129 607,31 -1 800 092,04
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
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Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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10 216,80 3 562 980,66 24 125,90 21 502 068,80 25 099 392,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 216,80 1 045 418,00 0,00 16 023 334,69 17 078 969,49
0,00 40 951,98 0,00 161 181,54 202 133,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 665 638,59 0,00 2 374 705,99 3 040 344,58
0,00 898 605,62 8 431,94 2 565 203,57 3 472 241,13
0,00 111 958,32 0,00 273 539,69 385 498,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 800 408,15 15 693,96 104 103,32 920 205,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 216,80 3 559 080,66 24 125,90 0,00 21 505 968,80 25 099 392,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 216,80 1 045 418,00 0,00 0,00 16 023 334,69 17 078 969,49
0,00 40 951,98 0,00 0,00 161 181,54 202 133,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 665 638,59 0,00 0,00 2 374 705,99 3 040 344,58
0,00 898 605,62 8 431,94 0,00 2 565 203,57 3 472 241,13
0,00 111 958,32 0,00 0,00 273 539,69 385 498,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 796 508,15 15 693,96 0,00 108 003,32 920 205,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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10 216,80 3 562 980,66 24 125,90 21 502 068,80 25 099 392,16
0,00 630 801,25 0,00 4 380 951,35 5 011 752,60
0,00 491 898,64 0,00 49 392,14 541 290,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 929 199,88 0,00 616 235,61 1 545 435,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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10 216,80 1 051 685,14 8 670,00 5 915 298,98 6 985 870,92
0,00 100 425,48 0,00 8 581 714,45 8 682 139,93
0,00 57 479,83 0,00 149 882,56 207 362,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 301 490,44 15 455,90 1 808 593,71 2 125 540,05
10 216,80 3 559 080,66 24 125,90 0,00 21 505 968,80 25 099 392,16
0,00 630 801,25 0,00 0,00 4 380 951,35 5 011 752,60
0,00 491 898,64 0,00 0,00 49 392,14 541 290,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 929 199,88 0,00 0,00 616 235,61 1 545 435,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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10 216,80 1 051 685,14 8 670,00 0,00 5 915 298,98 6 985 870,92
0,00 100 425,48 0,00 0,00 8 581 714,45 8 682 139,93
0,00 57 479,83 0,00 0,00 149 882,56 207 362,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 297 590,44 15 455,90 0,00 1 812 493,71 2 125 540,05
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et
régularisation RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
Délégation de Service Public à compter du
01/03/2019
DSP Tourisme - SPL AVIGNON TOURISME 01/03/2019 19/12/2018 DSP
Délégation de Service Public à compter du
01/03/2019
DSP Parkings (Palais des Papes, Halles et gare centre) - SPL AVIGNON
TOURISME
01/03/2019 19/12/2018 DSP
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
NOM DE L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA FORMATION DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
COLLECTIVITE OU L’ETABLISSEMENT
DESHAYES Eric ONEL 1 190,00 30 avril 2024 à Paris Développer sa stratégie de communication
LEFEVRE Laurence IdealCo 210,00 18 au 20 septembre 2024 à La Rochelle
Assises Nationales de la Bio divérsité
LEFEVRE Laurence AMORCE 300,00 09 au 10 octobre 2024 à Montpellier
38EME CONGRES AMORCE
PORTEFAIX Isabelle IdealCo 210,00 18 au 20 septembre 2024 à La Rochelle
Assises Nationales de la Bio diversité
SIMELIERE MARC MERCURE LOCAL 560,00 20 septembre 2024 à Paris PREMIERS SECOURS
SIMELIERE MARC EPL EXPERTISE 600,00 05 décembre 2024 à Paris Journée d'information
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DEPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES – Annexe à l'article D. 4312-7 D7
Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes
APPRENTISSAGE ENS PRO
ss statut scolaire
FORMATIONS CONTINUES
en alternance
TOTAL
Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
%
Montant 10 935,00 2 297,40 375,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 935,00 2 297,40 375,97
Etat des ressources de l'apprentissage
RESSOURCES
MONTANT
Année n Année n-1 %
1 section FNDMA ère 0,00 0,00 0,00
2 section FNDMA ème 0,00 0,00 0,00
Dotations décentralisation (1) 0,00 0,00 0,00
Dotation indemnité comp. forfaitaire 0,00 0,00 0,00
Contribution additionnelle (2) 0,00 0,00 0,00
FSE 0,00 0,00 0,00
FEDER 0,00 0,00 0,00
FEOGA 0,00 0,00 0,00
Reversement excédent de ressources CFA (3) 0,00 0,00 0,00
Autres ressources 0,00 0,00 0,00
Total ressources externes 0,00 0,00 0,00
Effort propre de la collectivité 0,00 0,00 0,00
Total ressources 0,00 0,00 0,00
(1) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet 1987.
(2) Article 37 de la loi de finances initiale pour 2005.
(3) Article R. 116-17 du code du travail.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
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Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 94 620 769,92 69 742 895,16 0,00 24 877 874,76
RECETTES 94 620 769,92 78 173 656,16 0,00 16 447 113,76
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 185 217 266,03 167 123 830,16 0,00 18 093 435,87
RECETTES 185 217 266,03 184 580 929,28 0,00 636 336,75
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET Budget Chambre Funéraire/ N°SIRET : 21840007500790
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 7 074,00 0,00 0,00 7 074,00
RECETTES 114 994,03 5 895,29 0,00 109 098,74
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 272 229,00 185 151,77 0,00 87 077,23
RECETTES 494 019,34 96 509,02 0,00 397 510,32
BUDGET Budget Locations Commerciales/ N°SIRET : 21840007500816
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 149 360,60 107 027,77 0,00 42 332,83
RECETTES 298 412,56 23 917,69 0,00 274 494,87
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 942 543,00 585 918,44 0,00 356 624,56
RECETTES 1 410 771,71 464 328,45 0,00 946 443,26
BUDGET Budget Crématorium/ N°SIRET : 21840007500832
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 098 832,23 626 238,04 0,00 472 594,19
RECETTES 1 226 127,43 240 944,07 0,00 985 183,36
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 688 735,00 492 089,50 0,00 196 645,50
RECETTES 1 458 946,33 712 782,19 0,00 746 164,14
BUDGET Restauration Scolaire/ N°SIRET : 21840007500857
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 578 689,00 350 650,85 0,00 228 038,15
RECETTES 1 182 227,68 165 002,75 0,00 1 017 224,93
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 4 730 893,79 4 193 051,76 0,00 537 842,03
RECETTES 5 462 177,61 3 552 082,03 0,00 1 910 095,58
BUDGET Activités Aquatiques/ N°SIRET : 21840007500865
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 6 626 159,18 4 689 300,41 0,00 1 936 858,77
RECETTES 7 188 330,42 2 618 034,18 0,00 4 570 296,24
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 5 300 295,98 4 518 484,44 0,00 781 811,54
RECETTES 6 295 305,10 5 160 795,41 0,00 1 134 509,69
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
DEPENSES 103 080 884,93 75 516 112,23 0,00 27 564 772,70
RECETTES 104 630 862,04 81 227 450,14 0,00 23 403 411,90
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 197 151 962,80 177 098 526,07 0,00 20 053 436,73
RECETTES 200 338 486,12 194 567 426,38 0,00 5 771 059,74
(1) Y compris les rattachements.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
Page 287
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 103 080 884,93 75 516 112,23 0,00 27 564 772,70
RECETTES 104 630 862,04 81 227 450,14 0,00 23 403 411,90
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 197 151 962,80 177 098 526,07 0,00 20 053 436,73
RECETTES 200 338 486,12 194 567 426,38 0,00 5 771 059,74
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 300 232 847,73 252 614 638,30 0,00 47 618 209,43
TOTAL GENERAL DES RECETTES 304 969 348,16 275 794 876,52 0,00 29 174 471,64
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 154 395 423,00 4,13 42,44 0,00 65 525 418,00 4,13
TFPNB 1 090 642,00 3,54 58,77 0,00 640 970,00 3,54
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 14 536 304,00 -37,86 20,49 0,00 3 960 348,00 -17,38
TOTAL 170 022 369,00 0,00 70 126 736,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025 VILLE D AVIGNON - Budget principal - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20250626-lmc1X060001e68b-DE
Date de télétransmission : 02/07/2025
Date de réception préfecture : 02/07/2025