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PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Document publié le Mardi 10 février 2004 par la commune de Troyon.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
VU POUR ETRE ANNEXEE APPROUVEE PAR DELIBERATION
A L'ARRETE PREFECTORAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN
DU 10 FÉV 2004 DATE DU 73 JAN 2004
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUPEMENT DE LA MEUSE - SERVICE URBANISME ET ENVIRONNEMENT -
10 HV 2004
APPROUVEE PAR DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL EN
DATE DU 23 JAN 2004
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUPEMENT DE LA MEUSE - SERVICE URBANISME ET ENVIRONNEMENT - PREAMBULE
DEFINITION DE LA CARTE COMMUNALE
Article R 124-1 :
Article R 124-2 :
Article R 124-3 :
La carte communale après un rapport de présentation comprend un ou plusieurs documents graphiques. Le ou les documents graphiques sont
opposables au tiers.
Le rapport de présentation :
- analyse l’état initial de l’environnement et expose les prévisions de développement, notamment en matière économique et démographique,
- explique les choix retenus, notamment au regard des objectifs et des
principes définis aux articles L 110 et L 121-1, pour la délimitation des
secteurs où les constructions sont autorisées: en cas de révision, il
justifie, le cas échéant, les changements apportés à ces délimitations,
- évalue les incidences des choix de la carte communale sur
l’environnement et expose la manière dont la carte prend en compte le
souci de sa préservation et de sa mise en valeur.
Le ou les documents graphiques délimitent les secteurs où les
constructions sont autorisées et ceux où les constructions ne sont pas
autorisées, à l’exception de l’adaptation, la réfection ou l’extension des constructions existantes ou des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à l’exploitation agricole ou forestière et à la
mise en valeur des ressources naturelles.
Ils peuvent préciser qu’un secteur est réservé à l’implantation d’activités,
notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones
habitées.
Ils délimitent, s’il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à
l'identique d’un bâtiment détruit par un sinistre n’est pas autorisée.
Dans les territoires couverts par la carte communale, les autorisations d'occuper et d’utiliser le sol sont instruites et délivrées sur le fondement
des règles générales de l’urbanisme définies au chapitre 1° du titre 1” et
livre 1” et des autres dispositions législatives et réglementaires
applicables.
La carte communale après un rapport de présentation comprend un ou plusieurs documents graphiques. Le ou les documents graphiques sont opposables au tiers.
ArticleR 124-2 : Le rapport de présentation :
- analyse 1' état initial de 1' environnement et expose les prevlSlons de
développement, notamment en matière économique et démographique,
- explique les choix retenus, notamment au regard des objectifs et des principes définis aux articles L 11 0 et L 121-1, pour la délimitation des
secteurs où les constructions sont autorisées ; en cas de révision, il
justifie, le cas échéant, les changements apportés à ces délimitations,
- évalue les incidences des choix de la carte communale sur
1' environnement et expose la manière dont la carte prend en compte le
souci de sa préservation et de sa mise en valeur.
Article R 124-3 : Le ou les documents graphiques délimitent les secteurs où les
constructions sont autorisées et ceux où les constructions ne sont pas autorisées, à 1' exception de l'adaptation, la réfection ou 1' extension des
constructions existantes ou des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à 1' exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles.
Ils peuvent préciser qu'un secteur est réservé à l'implantation d'activités,
notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées.
Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée.
Dans les territoires couverts par la carte communale, les autorisations d'occuper et d'utiliser le sol sont instruites et délivrées sur le fondement des règles générales de l'urbanisme définies au chapitre 1er du titre 1er et
livre 1er et des autres dispositions législatives et réglementaires
applicables. REGLES GENERALES À RESPECTER
Article L T10 :
Article L 121-1 :
Article L 123-1 :
Le territoire français est le patrimoine commun de la nation. Chaque collectivité publique en est le gestionnaire et le garant dans le cadre de ses compétences. Afin d’aménager le cadre de vie, d’assurer sans
discrimination aux populations résidentes et futures ses conditions
d’habitat, d’emploi, de services et de transports répondant à la diversité de
ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe,
d’assurer la protection des milieux naturels et des paysages aïnsi que la
sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir l'équilibre entre les
populations résidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la
demande de déplacement, les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions
d'utilisation de ‘espace.
Les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les
cartes communales déterminent les conditions permettant d’assurer :
- l'équilibre entre le renouvellement urbain, un développement urbain
maîtrisé, le développement de l’espace rural, d’une part, et la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et la protection des espaces naturels et des paysages, d’autre part, en
respectant les objectifs du développement durable,
- la diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l’habitat urbain et dans l’habitat rural, en prévoyant des capacités de construction
et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction, sans discrimination,
des besoins présents et futurs en matière d'habitat, d’activités
économiques, notamment commerciales, d’activités sportives ou
culturelles et d'intérêt général ainsi que d’équipements publics, en
tenant compte en particulier de l’équilibre entre emploi et habitat ainsi que des moyens de transport et de la gestion des eaux,
-une utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains,
périurbains et ruraux, la maîtrise des besoins de déplacement et de la
circulation automobile, la préservation de la qualité de l'air, de l’eau, du sol et du sous-sol, des écosystèmes, des espaces verts, des milieux, sites et paysages naturels ou urbains, la réduction des nuisances sonores, la
sauvegarde des ensembles urbains remarquables et du patrimoine bâti, la prévention des risques naturels prévisibles, des risques
technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature.
La carte communale doit, s’il y a lieu, être compatible avec les
dispositions du schéma de cohérence territoriale, du schéma de secteur, du
schéma de mise en valeur de la mer et de la charte du parc naturel
régional, ainsi que du plan de déplacements urbains et du programme
local de l'habitat.
: Le territoire français est le patrimoine commun de la nation. Chaque collectivité publique en est le gestionnaire et le garant dans le cadre de ses compétences. Afin d' an1énager le cadre de vie, d'assurer sans
discrimination aux populations résidentes et futures ses conditions
d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe,
d'assurer la protection des milieux naturels et des paysages ainsi que la
sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir 1' équilibre entre les populations résidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la demande de déplacement, les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions
d'utilisation de l'espace.
Article L 121-1 : Les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d'urbanisme et les cartes communales déterminent les conditions pennettant d'assurer:
- 1' équilibre entre le renouvellement urbain, un développement urbain
maîtrisé, le développement de l'espace rural, d'une part, et la
préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et
la protection des espaces naturels et des paysages, d'autre part, en
respectant les objectifs du développement durable,
- la diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans 1 'habitat urbain et dans 1 'habitat rural, en prévoyant des capacités de construction
et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction, sans discrimination,
des besoins présents et futurs en matière d'habitat, d'activités
économiques, notanunent commerciales, d'activités sportives ou
culturelles et d'intérêt général ainsi que d'équipements publics, en
tenant compte en particulier de l'équilibre entre emploi et habitat ainsi
que des moyens de transport et de la gestion des eaux,
- une utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains,
périurbains et ruraux, la maîtrise des besoins de déplacement et de la
circulation automobile, la préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du
sol et du sous-sol, des écosystèmes, des espaces verts, des milieux, sites
et paysages naturels ou urbains, la réduction des nuisances sonores, la
sauvegarde des ensembles urbains remarquables et du patrimoine bâti,
la prévention des risques naturels prévisibles, des nsques
technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature.
Article L 123-1 : La carte communale doit, s'il y a lieu, être compatible avec les
dispositions du schéma de cohérence territoriale, du schéma de secteur, du sch~ma de mise en valeur de la mer et de la charte du parc naturel régional, ainsi que du plan de déplacements urbains et du progranune local de 1 'habitat.
2 SOMMAIRE
PREAMBULE
DEFINITION DE LA CARTE COMMUNALE
REGLES GENERALES A RESPECTER
1° PARTIE : ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DIAGNOSTIC
1 - DESCRIPTION DU SITE
1.1 - LOCALISATION
1.2 - HISTOIRE
1.2.1 - Archéologie
1.3 - MILIEU NATUREL
1.3.1 - Géomorphologie
1.3.2 - Hydrographie
1.3.3 - Géologie
1.3.4 - Ecologie
1.3.5 - Climat
1.3.6 - Occupation des sols ef types de milieux
1.4- LES PAYSAGES
2 - LE MILIEU HUMAIN
2.1 - POPULATION
2.1.1 - Evolution de la population
2.1.2 - Taille et évolution des ménages
2.2 - ACTIVITES ET EMPLOIS
2.2.1 - Population active / taux d'activité
2.2.2 - Chômage
2.2.3 - Structure des activités
3 - LE MILIEU URBAIN
3.1 - GENERALITES
3,2 - HABITAT
3.3 - EQUIPEMENTS COLLECTIFS
3.3.1 - Equipements de superstructures
3.3.2 - Desserte routière
3,3.3 - Transport en commun
3.3.4 - Annexes sanitaires
4 - CONTRAINTES SUPRA-COMMUNALES
4.1 - CONTRAINTES MAJEURES
4.2 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
2°"° PARTIE : PROJET COMMUNAL
1 - DELIMITATION DES SECTEURS CONSTRUCTIBLES
2- JUSTIFICATION DU PROJET AU REGARD DES OBJECTIFS ET PRINCIPES GENERAUX
DE L'URBANISME (Articles L 110 et L 121.1 du Code de l’Urbanisme)
2.1 - PRINCIPE D'EQUILIBRE
2.2 - PRINCIPE DE DIVERSITE ET DE MIXITE
2.3 - PRINCIPE D'UTILISATION ECONOME ET EQUILIBREE DES ESPACES
3% PARTIE : INCIDENCE DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT ET DISPOSITIONS PRISES POUR LE PROTEGER ET LE METTRE EN VALEUR
1- L'EAU
1.1- SUR LES EAUX SUPERFICIELLES
1.2 - SUR LES EAUX SOUTERRAINES
2 - LES TYPES DE MILIEUX
3 - LA FAUNE ET LA FLORE
4 - LES PAYSAGES
5 - LE PATRIMOINE BATI
1.1- LOCALISATION
1.2 -HISTOIRE
1.2.1- Archéologie
1.3- MILIEU NATUREL
/.3. 1 -Géomorphologie
1.3.2- Hydrographie
1.3.3- Géologie
1.3.4- Ecologie
1.3.5- Climat
/.3.6- Occupation des sols et types de milieux
1.4 - LES PAYSAGES
2- LE MILIEU HUMAIN
2.1-POPULATION
2. /.1 -Evolution de la population
2.1.2- Taille et évolution des ménages
2.2- ACTIVITES ET EMPLOIS
2.2. 1- Population active 1 taux d'activité
2.2.2- Chômage
2. 2. 3 - Structure des activités
3 - LE MILIEU URBAIN
3.1- GENERALITES
3.2-HABITAT
3.3- EQUIPEMENTS COLLECTIFS
3.3. 1 -Equipements de superstructures
3.3.2- Desserte routière
3.3.3- Transport en commun
3.3.4- Annexes sanitaires
4- CONTRAINTES SUPRA-COMMUNALES
4.1- CONTRAINTES MAJEURES
4.2- SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
2'm' PARTIE : PROJET COMMUNAL
1 -DELIMITATION DES SECTEURS CONSTRUCTIBLES
2- JUSTIFICATION DU PROJET AU REGARD DES OBJECTIFS ET PRINCIPES GENERAUX DE L'URBANISME (Articles L llO et L 121.1 du Code de l'Urbanisme)
2.1- PRINCIPE D'EQUILIBRE
2.2- PRINCIPE DE DIVERSITE ET DE MIXITE
2.3- PRINCIPE D'UTILISATION ECONOME ET EQUILIBREE DES ESPACES
3êmo PARTIE : INCIDENCE DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT ET DISPOSITIONS PRlSES POUR LE PROTEGER ET LE METTRE EN VALEUR
1- L'EAU
1.1 -SUR LES EAUX SUPERFICIELLES
1.2- SUR LES EAUX SOUTERRAINES
2- LES TYPES DE MILIEUX
3- LA FAUNE ET LA FLORE
4- LES PAYSAGES
5- LE PATRIMOINE BAT!
3 ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE
L'ENVIRONNEMENT ET DIAGNOSTIC 1 - DESCRIPTION DU SITE
1.1 - LOCALISATION
Localisation administrative
La commune de TROYON appartient administrativement à l'arrondissement de COMMERCY et de par sa situation géographique est rattachée au canton de SAINT MIHIEL.
Elle fait partie de la communauté de communes du Sammiellois pour ce qui concerne l'aménagement de l'espace, le développement économique, l'environnement, le logement et le cadre de vie, la voirie, les équipements culturels, sportifs et sociaux, les transports scolaires, sportifs et culturels.
Elle adhère au Parc Naturel Régional de Lorraine.
Localisation territoriale
TROVON se situe approximativement au centre du département de la Meuse, dans la vallée de la Meuse. Le territoire couvre une superficie de 1 307 ha.
Le village est traversé par deux routes départementales :
- la RD 964 qui le relie au Nord à VERDUN et au Sud à SAINT MIHIEL,
- Ja RD 22 le reliant à RANZIERES.
Le territoire de TRO YON est limitrophe des communes suivantes :
- AMBLY SUR MEUSE au Nord-Ouest,
- RANZIERES au Nord,
- VAUX LES PALAMEIX au Nord-Est,
- SEUSEY au Nord-Est,
- LACROIX SUR MEUSE à l'Est et Sud-Est,
- WOIMBEY au Sud,
- BOUCQUEMONT au Sud-Ouest,
- TILLY SUR MEUSE à l'Ouest.
Le village est distant d’environ :
- 15 kms de SAINT MTHIEL,
- 33 kms de COMMERCY,
- 42 kms de VOID,
- 85 kms de NANCY,
- 48 kms de BAR LE DUC,
- 20 kms de VERDUN,
- 82 kms de METZ.
1.1 -LOCALISATION
Localisation administrative
La commune de TROYON appartient administrativement à l'arrondissement de COMMERCY et de par sa situation géographique est rattachée au canton de SAINT MIHIEL.
Elle fait partie de la communauté de communes du Sammiellois pour ce qui concerne l'aménagement de l'espace, Je développement économique, l'environnement, Je logement et Je cadre de vie, la voirie, les équipements culturels, sportifs et sociaux, les transports scolaires, sportifs et culturels.
Elle adhère au Parc Naturel Régional de Lorraine.
Localisation territoriale
TROYON se situe approximativement au centre du département de la Meuse, dans la vallée de la Meuse. Le territoire couvre une superficie de 1 307 ha.
Le village est traversé par deux routes départementales :
- la RD 964 qui Je relie au Nord à VERDUN et au Sud à SAINT MIHIEL,
- la RD 22 le reliant à RANZIERES.
Le territoire de TROYON est liruitrophe des communes suivantes :
- AMBLY SUR MEUSE au Nord-Ouest,
- RANZIERES au Nord,
- VAUX LES PALAMEIX au Nord-Est,
- SEUSEY au Nord-Est,
-LACROIX SUR MEUSE à l'Est et Sud-Est,
- WOIMBEY au Sud,
- BOUCQUEMONT au Sud-Ouest,
-TILLY SUR MEUSE à l'Ouest.
Le village est distant d'environ :
- 15 kms de SAINT MIHIEL,
- 33 kms de COMMERCY,
- 42 kms de VOID,
- 85 kms de NANCY,
- 48 kms de BAR LE DUC,
- 20 kms de VERDUN,
- 82 kms de METZ.
5 Echelle:1/620 000 |
Commune
de TROYON
ST MIHIEL
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| BAR-LE-DUC
IGN- BD CARTO ®
Réalisation : D.D.E 55/ S.U.E. Bureau dessin-2002
Commune
de TROYON
Echelle:1/620 000
SITUATION DE LA COMMUNE
DANS LE DEPARTEMENT ;. Ë PS a
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Réalisation : D.D.E 55/ S.U.E. Bureau dessin-2002
LOCALISATION DE LA
COMMUNE DE TROYON 1.2 - HISTOIRE
TROYON du patois « TRO-ION » ou surnommé « TROJANA-VILLA » est un
village situé sur la rive droite de la Meuse.
Dans une charte de Thierry, Evêque de VERDUN, en faveur de l’abbaye de Saint- Maur, en 1407, TROYON est nommé « TRIO » étymologie douteuse, nom d’homme gallo- romain. Dans la bulle de l’an 1049, par laquelle le pape LEON IX confirme tous les biens donnés à ce monastère, il est fait mention à TROYON sous le nom de TROGIUM. Jadis, la commune dépendait de l’ancien village de SAINT MIHIEL et de la cour souveraine de NANCY, Au milieu du XVIIème siècle, TROYON comptait 90 habitants ou chefs de famille : le roi en était seigneur.
TROVON est la patrie de GILLON Jean-Nicolas, célébrité locale. C’était un avocat,
notaire et législateur né le 09 mai 1750. Il fut député à l‘assemblée nationale de 1789. Ardent patriote, il fut tué le 31 août 1792 au siège de VERDUN.
À un kilomètre et demi au sud du village sur les bords de la Meuse, existait autrefois un village nommé JOSSECOURT (maintenant site archéologique) qui fut détruit en 1457.
Au Sud-Est du village, on peut observer les ruines d’un fort aïnsi qu’un monument commémorant sa défense (voir photos n° I et n° 2 page 7). Ce fort fut l’œuvre du Général SERRE de RIVIERES et édifié en un temps record entre 1878 et 1879. IÏ s’étend sur 5 ha. C'était un fort d’arrêt qui était conçu pour repousser les assauts ennemis et fut défendu par une garmison héroïque lors de l’attaque du 08 au 14 septembre 1914. Ce fort s'élève sur un mamelon (cote 292) qui domine la Meuse.
A l'Est du village, dans le vallon forestier se situe PALAMEIX, ferme et ancien
ermitage dont la commune de VAUX a tiré son nom. A l’époque mérovingienne, c'était déjà une exploitation rurale appartenant à un chef franc. Il y reste encore une petite chapelle appelée Notre Dame de l’Annonciation qui fut réparée après 1914/1918 (voir photo n° 3 page 8). Jusqu'au XVIème siècle PALAMETIX fut église mère et appartenait à l’abbaye de SAINT MTHIEL puis devient ermitage.
L'église de TROYON dite « Saint Martin » fut construite en 1678 (voir photo n° 4 page 6). Gravement endommagée lors de la première guerre mondiale, elle est ensuite restaurée. Le clocher en béton ouvragé, est remonté en 1923. Mais il se dégrade rapidement et a dû être remplacé. Par ailleurs, le fronton d’une entrée latérale est orné d’un œil dans un triangle symbolisant la présence de Dieu ou encore l’union du Père, du Fils et du Saint Esprit. On peut également admirer au sein de l’église une vierge à l’enfant datant du XTVè siècle.
Sources informations: - Dictionnaire des communes de la Meuse d’H. Lemoine Edition .. COMEDIT
- Le patrimoine des communes de Ia Meuse Edition FLOHIC
TROYON du patois « TRO-ION » ou surnommé « TROJANA-VILLA » est un
village situé sur la rive droite de la Meuse.
Dans une charte de Thierry, Evêque de VERDUN, en faveur de l'abbaye de Saint- Maur, en 1407, TROYON est nommé «TRIO» étymologie douteuse, nom d'homme gallo- romain. Dans la bulle de 1' an 1049, par laquelle le pape LEON IX confirme tous les biens donnés à ce monastère, il est fait mention à TROYON sous le nom de TROGIUM. Jadis, la commune dépendait de l'ancien village de SAINT MIHIEL et de la cour souveraine de NANCY. Au milieu du XVillème siècle, TROYON comptait 90 habitants ou chefs de famille : le roi en était seigneur.
TROYON est la patrie de GILLON Jean-Nicolas, célébrité locale. C'était un avocat, notaire et législateur né le 09 mai 1750. Il fut député à l'assemblée nationale de 1789. Ardent patriote, il fut tué le 31 août 1792 au siège de VERDUN.
A un kilomètre et demi au sud du village sur les bords de la Meuse, existait autrefois un village nommé JOSSECOURT (maintenant site archéologique) qui fut détruit en 1457.
Au Sud-Est du village, on peut observer les ruines d'un fort ainsi qu'un monument commémorant sa défense (voir photos n° 1 et n° 2 page 7). Ce fort fut l'œuvre du Général SERRE de RIVIERES et édifié en un temps record entre 1878 et 1879. Il s'étend sur 5 ha. C'était un fort d'arrêt qui était conçu pour repousser les assauts ennemis et fut défendu par une garnison héroïque lors de l'attaque du 08 au 14 septembre 1914. Ce fort s'élève sur un mamelon (cote 292) qui domine la Meuse.
A 1' Est du village, dans le vallon forestier se situe PALAMEIX, ferme et ancien ermitage dont la commune de VAUX a tiré son nom. A l'époque mérovingienne, c'était déjà une exploitation rurale appartenant à un chef franc. Il y reste encore une petite chapelle appelée Notre Dame de l'Annonciation qui fut réparée après 191411918 (voir photo no 3 page 8). Jusqu'au XVIème siècle PALAMEIX fut église mère et appartenait à l'abbaye de SAINT MIHIEL puis devient ermitage.
L'église de TROYON dite «Saint Martin» fut construite en 1678 (voir photo n° 4 page 8). Gravement endommagée lors de la première guerre mondiale, elle est ensuite restaurée. Le clocher en béton ouvragé, est remonté en 1923. Mais il se dégrade rapidement et a dû être remplacé. Par ailleurs, le fronton d'une entrée latérale est orné d'un œil dans un triangle symbolisant la présence de Dieu ou encore 1 'union du Père, du Fils et du Saint Esprit. On peut également admirer au sein de 1' église une vierge à 1' enfant datant du XIVè siècle.
Sources informations: -Dictionnaire des communes de la Meuse d'H. Lemoine Edition COMEDIT
- Le patrimoine des communes de la Meuse Edition FLOHIC
6 Photo n°1
Les ruines d’un fort ef un monument
Photo n° 2
—d
zm monument
Photo 11° 2
7 Ploto
n°3
: «
Notre
Dame
de
l'Annonciation
»
Photo
n°
4 :
« l'Eglise
de
TROYON
» 1.2.1 - Archéologie
Sur le territoire de la commune de TROYON, des sites archéologiques protégés au titre des articles 322-1 et 322-2 du Code pénal sont répertoriés par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine.
De plus "en application du titre I de la loi du 27 septembre 1941 validée
réglementant en particulier les découvertes fortuites, toute découverte de quelqu'ordre qu'elle soit (vestige, structure, objet, monnaie.) doit être signalée immédiatement au Service
Régional de l'Archéologie de Lorraine soit directement, soit par l'intermédiaire de la mairie ou de la Préfecture. Les vestiges découverts ne doivent en aucun cas être détruits avant examen
par un agent de l'Etat et tout contrevenant serait passible des peines prévues aux articles 332-1 et 322-2 du Code Pénal, en application de loi n° 80-532 du 15 juillet 1980 modifiée relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance.
Conformément à l'article 1 du décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive, seront transmis pour instruction au Conservateur Régional de l'Archéologie :
- toute demande d'autorisation de construction, de lotir, de démolir, d'installation et
travaux divers concernant des projets situés dans les secteurs bien délimités,
TABLEAU SITE ARCHEOLOGIQUE
Commune de TROYON
Référence | Localisation du | Nature du site | Inventaire des Datation fiche site archéologique vestiges
d'inventaire | remarquables
(3/11964) Les Corvées outillage lithique | Paléolithique Néolithique
(2/11963) sur le territoire outillage lithique | Néolithique (1/1382) sur Le territoire voie romaine
reliant
Verdun à
Soulosse |
(4/11965) sur le territoire monnaie Gallo-Romain
5/11966 Ferme Palameix | monnaie Gaïlo-Romain
10/16637* ie village | attesté au [Xè 5. 6/11967 Jossecourt/ hameau disparu attesté en 1252 Martineroix
Sur le territoire de la commune de TROYON, des sites archéologiques protégés au titre des articles 322-1 et 322-2 du Code pénal sont répertoriés par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine.
De plus "en application du titre III de la loi du 27 septembre 1941 validée
réglementant en particulier les découvertes fortuites, toute découverte de quelqu'ordre qu'elle soit (vestige, structure, objet, monnaie ... ) doit être signalée immédiatement au Service Régional de l'Archéologie de Lorraine soit directement, soit par l'intermédiaire de la mairie ou de la Préfecture. Les vestiges découverts ne doivent en aucun cas être détruits avant examen par un agent de l'Etat et tout contrevenant serait passible des peines prévues aux articles 332-1 et 322-2 du Code Pénal, en application de loi n° 80-532 du 15 juillet 1980 modifiée relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance.
Conformément à l'article 1 du décret no 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive, seront transmis pour instruction au Conservateur Régional de l'Archéologie :
- toute demande d'autorisation de construction, de lotir, de démolir, d'installation et travaux divers concernant des projets situés dans les secteurs bien délimités,
TABLEAU SITE ARCHEOLOGIQUE
Commune de TROYON
Référence Localisation du Nature du site Inventaire des Datation
fiche site archéologique vestiges
d'inventaire remarquables
(3/11964) Les Corvées outillage lithique Paléolithique
Néolithique
(2111963) sur le territoire outillage lithique Néolithique
(1/1382) sur le territoire voie romaine
reliant
Verdun à
Soulosse
(4111965) sur le territoire monnaie Gallo-Romain
5111966 Ferme Pala!lleix monnaie Gallo-Romain
10/16637* le village attesté au IXè s.
6/11967 Jossecourt/ ha!lleau disparu attesté en 1252
Martineroix
9 Sebseraneenss F
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Rambiddu
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LE
F
la Croix
l'Éraillée
} |
Epoque
Gallo-Romaine
Epoque
Indéterminée
Epoque
Moyen
Age
Epoques
Moderne
et
Contemporaine
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ARCHEOLOGIE
) Référence fiche! Localisation du | Nature du site Inventaire des Datation d'inventaire |site archéologique vestiges remarquables
AJ---- dans le village | ancien moulin attesté au | __ hydraulique X VIII s.
11/18832 Le Fort de Troyon | Fort Séré de XXE 5. | Rivière
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B/---- Liseral ancien moulin Indéterminé hydraulique |
7/16634 Champs de la indices ancien méandre ? | Indéterminés | | Dame phytographiques
8/16635 Croix-aux-Arbres indices Indéterminés
| phytographiques
9/16635 La Prêle indices anciennes carrières | [ndéterminés | phytographiques
C/9411 Conra indices Indéterminés
| | phytographiques
13/9410 l'Effly indices Indéterminés | phytographiques
14/9412 Le Grand Pré indices Indéterminés L | phytographiques
15/9409 La Croix l'Ecaillée indices Indéterminés | | phytographiques
16/20827 Les Feuilles indices | Indéterminés | | phytographiques
17/21943 Gros Navet indices Indéterminés
phytographiques
18/25517 Tannière indices Indéterminés phytographiques
1.3 - MILIEU NATUREL
1.3.1 - Géomorphologie
La commune de TROYON se situe à une altitude variant de 209 m à 220 m fvoir
photo n° 5 page 11).
A l’ouest de la RD 964 (voir photo n° 6 page 11) s'étendent de vastes prairies humides et inondables moyennement enrichies. Elles sont délimitées, d’une part par le fleuve
Meuse et d’autre part par le canal de l’Est (branche nord). En totalité, ce sont des pâtures.
A l’est de la RD 964 (voir photo n° 7 page 12), on trouve un relief de collines et
coteaux dominant la vallée de la Meuse. Ce sont essentiellement des terres cultivées.
A l’est du territoire, on distingue un magnifique vallon forestier (voir photo n° 8 page 12) dont la majeure partie est soumise au régime forestier. Il est traversé par le ruisseau de Vaux qui a un caractère piscicole.
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BI---- Liserai ancien moulin Indéterminé
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17/21943 Gros Navet indices Indéterminés
phytographiques
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phytographiques
1.3- MILIEU NATUREL
1.3.1 - Géomorpltologie
La commune de TROYON se situe à une altitude variant de 209 m à 220 rn (voir photo n° 5 page 11).
A l'ouest de la RD 964 (voir photo n° 6 page 11) s'étendent de vastes prairies humides et inondables moyennement enrichies. Elles sont délimitées, d'une part par le fleuve Meuse et d'autre part par le canal de 1 'Est (branche nord). En totalité, ce sont des pâtures.
A l'est de la RD 964 (voir photo n° 7 page 12), on trouve un relief de collines et coteaux dominant la vallée de la Meuse. Ce sont essentiellement des terres cultivées.
A l'est du territoire, on distingue un magnifique vallon forestier (voir photo no 8 page 12) dont la majeure partie est soumise au régime forestier. Il est traversé par le ruisseau de Vaux qui a un caractère piscicole.
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TOPOGRAPHIE
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Photo n° 6 : prairies humides ef inondables à l'Ouest de la RD 964
11 JI Plioto n° 7 : collines et coteaux à l’Est de la RD 964
Photo n° 8 : le vallon forestier
12 12 1.3.2 - Hydrographie
La commune de TROYON fait partie du bassin Rhin-Meuse.
Des ruisseaux proviennent de vallons bordant le plateau des Hauts de Meuse. I] s’agit des ruisseaux « du Moulin » et « de Vascourt » qui traversent le village. Le premier passe sous le canal et le deuxième alimente le canal.
D’autres ruisseaux tels que ceux « du Vaux » et « du Rupt » sillonnent le territoire communal et se jettent également dans le fleuve Meuse.
La Meuse sauvage et le canal de l’Est longent la partie Ouest du territoire communal.
If est à noter que la commune est exposée au risque d’inondation. La zone inondable
de la Meuse est arrêtée par le canal de l’Est. Toutefois, le village subit des risques d’inondations au niveau des ruisseaux « du Moulin » et de « Vascourt ».
1.3.3 - Géologie
Une bonne partie du territoire de TROYON appartient à l’étage géologique de l’Argovo-rauracien. On y trouve une roche calcaire. Les sols sont bruns calciques superficiels recalcarifiés car ils ont une teneur en calcaire généralement faïble par rapport aux sols bruns calciques superficiels. Ces terrains sont utilisés pour des cultures et prairies.
Le long de la vallée de la Meuse, les terrains appartiennent à l’étage des alluvions récentes constitués d’une roche argileuse. Les sols sont hydromorphes à pseudo-gley de profondeur, limono-argileux. Ils sont sujets à des inondations saisonnières de courte durée et bénéficient d’un drainage inteme rapide. L’élimination des crues est souhaïtable maïs non indispensable si la vallée de la Meuse doit rester sous prairie. L’irrigation est nécessaire si le niveau de grèves est à faible profondeur.
1.3.4 - Ecologie
Il existe sur le territoire de TROYON :
- trois Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (Z.N.LE.F.F.) de types 1 résultant d’un inventaire national des richesses naturelles du département (voir descriptif des ces Zones pages suivantes).
13
1.3.3 - Géologie
Une bonne partie du territoire de TROYON appartient à 1' étage géologique de 1' Argovo-rauracien. On y trouve une roche calcaire. Les sols sont bruns calciques superficiels recalcarifiés car ils ont une teneur en calcaire généralement faible par rapport aux sols bruns calciques superficiels. Ces terrains sont utilisés pour des cultures et prairies.
Le long de la vallée de la Meuse, les terrains appartiennent à 1' étage des alluvions récentes constitués d'une roche argileuse. Les sols sont hydromorphes à pseudo-giey de profondeur, limono-argileux. Ils sont sujets à des inondations saisonnières de courte durée et bénéficient d'un drainage interne rapide. L'élimination des crues est souhaitable mais non indispensable si la vallée de la Meuse doit rester sous prairie. L'irrigation est nécessaire si le niveau de grèves est à faible profondeur.
1.3.4- Ecologie
Il existe sur le territoire de TROYON :
-trois Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (Z.N.I.E.F.F.) de types 1 résultant d'un inventaire national des richesses naturelles du département (voir descriptif des ces zones pages suivantes).
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Situation Types de milieux Intérêt
L'ZNLEFF. : |- Prairies humides et Dans l’état actuel des inondables, traitées en/connaissances, la zone
Prairies humides inondables! pâtures ou en prés delprésente essentiellement un
de la vallée de la Meuse
entre Woimbey et Ambly
sur Meuse
fauche. Au Nord de la zone,
«Fossé de Ia Poussette »,
ruisseau et bras mort,
marécageux et bordés de
phragmites. Végétation
dominante de nature
herbacée, avec des arbres
isolés ou en bosquets
(saules) et des massifs de
phragrites. La rivière
Meuse traverse la zone,
- étage et série de végétation :
étage collinéen,
- autres descriptifs de la zone :
la zone est bordée à l’Est
par la branche Nord du
canal de l’Est, et à l’Ouest
par la voie ferrée St Mihiel
— Verdun.
| Autres
intérêt d’ordre ornithologique.
On distinguera trois secteurs :
- un triangle au sud de Tilly,
entre Meuse et voie ferrée au
lieu-dit « la Petite Perche »
où l’on note la présence et la
reproduction de deux couples
de Râles de Genêts, et de six
autres espèces),
-la partie Sud de la zone,
avec là encore deux couples:
de Râles des Genêts, maïs en
plus, une grande richesse en
espèces d'oiseaux intéressan-
tes,
\- enfin la partie Nord de la
zone, qui rappelle le « Ried
Alsacien», milieu peu
commun en lorraine (fossé,
bras mort, ruisseau... bordés
des phragmites). En raison
des conditions météorologi-
| ques de juillet 1983, Râles
des Genêts et Courlis Cendré
| n'ont pu y être contactés.
Toutefois, ce secteur apparaît
comme une zone potentielle
de reproduction de ces deux
espèces.
intérêts : intérêt
paysager (encore plus au Nord
de la zone) et intérêt
pédagogique de milieu géré
selon des méthodes.
agropastorales assez tradition-
[nelles.
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1' Est, et à 1' Ouest
par la voie ferrée St Mihiel
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- la partie Sud de la zone,
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des phragmites). En raison
des conditions météorologi-
ques de juillet 1983, Râles
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n'ont pu y être contactés.
Toutefois, ce secteur apparaît
comme une zone potentielle
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Autres intérêts : intérêt
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) Z.N.LE.F.F, de type 1
Situation Types de milieux | Intérêt
2 ZN.LE.F.F.: Vallon enclavé dans les bois |-biogéographique: reliques
Fonds de Baugny, de Mus-
sonvaux et du ruisseau de
Vaux
avec vestiges de pelouses,
groupements de lisière,
recolonisation arbustive, ché-
naie pubescente / forêts
thermophilles et méso-
hygrophiles avec suintements
| d’eau carbonatée.
froides d’origine vosgienne
dans le vallon (Aconitum
vuparia, Leucoium vernum,
etc..…),
- floristique : plusieurs plantes
rares,
- phytosociologie : vestiges de
groupernents de lisière et
chênaies pubescentes,
- Zoologie: entomologie, or-
nithologie, herpétologie,
|- géomorphologie : vallon sec.
Résurgence en amont avec
vallée morte plus haute,
- esthétique : intérêt paysager, |
historique : célèbres van-
niers au XIXé siècle à Vaux
et Palameix.
Z.N.LE.F.F, de type 1
Situation Types de milieux Intérêt
3 ZN.LE.EF.F. :
Fort désaffecté de Troyon
|Taillé
| centaines
Complexe de surface et réseau
souterrain de galeries et salles
d’un ancien ouvrage militaire
à l’état d'abandon. Milieu de
Itype souterrain et pseudo-
souterrain (zones de porche).
dans les calcaires
(XIX — XXE).
Etage et série de végétation :
collinéen sur le site en
général].
Autre classification: type
souterrain, galeries se
développant sur plusieurs
de mètres avec
diverticules salles et
| plusieurs niveaux).
(sur!
Il s’agit d’un site d’accueil
d’hibernage (et prériodes de
transit pré et post hibernage)
remarquables, les conditions
climatiques sont propices
pour l'accueil des chauves-
souris thermophiles essentiel-
lement Grands Rhinolophes
fer à cheval et Vespertilions à
Oreilles Echancrées.
Ces espèces dominent en
nombre d'individus. D’autres
petits «Myotis » sont
toutefois présents. Le fort sert
à l’acceuil d'espèces en
estivage. Il constitue une zone
relais importante pour la
survie des rhinolophidés et un
parfait milieu d'accueil de
substitution pour de
nombreuses espèces. À noter
par ailleurs la grande
potentialité d’accueil d’arthro-
podes,
15
zème Z.N.I.E.F.F. : Vallon enclavé dans les bois - biogéographique : reliques
avec vestiges de pelouses, froides d'origine vosgienne
Fonds de Baugny, de Mus- groupements de lisière, dans le vallon (Aconitum sonvaux et du ruisseau de recolonisation arbustive, chê- vuparia, Leucoiurn vemurn, Vaux naie pubescente 1 forêts etc ... ),
thermophilles et méso-
hygrophiles avec suintements - floristique : plusieurs plantes
d'eau carbonatée. rares,
- phytosociologie : vestiges de
groupements de lisière et
chênaies pubescentes,
-zoologie: entomologie, or-
nithologie, herpétologie,
- géomorphologie : vallon sec.
Résurgence en amont avec
vallée morte plus haute,
- esthétique : intérêt paysager,
- historique : célèbres van-
niers au XIXè siècle à Vaux
et Palameix.
Z.N.I.E.F.F. de type 1
Situation Types de milieux Intérêt
3ème Z.N.I.E.F.F. : Complexe de surface et réseau Il s'agit d'un site d'accueil
souterrain de galeries et salles d'hibemage (et prériodes de
Fort désaffecté de Troyon d'un ancien ouvrage militaire transit pré et post hibemage) à l'état d'abandon. Milieu de remarquables, les conditions
type souterrain et pseudo- climatiques sont propices
souterrain (zones de porche). pour l'accueil des chauves-
Taillé dans les calcaires souris thermophiles essentiel-
(XIX-XXè). lement Grands Rhinolophes
fer à cheval et Vespertilions à
Etage et série de végétation : Oreilles Echancrées.
collinéen sur le site en
général. Ces espèces dominent en nombre d'individus. D'autres
Autre classification : type petits « Myotis » sont
souterrain, galeries se toutefois présents. Le fort sert
développant sur plusieurs à l'acceuil d'espèces en
centaines de mètres avec estivage. Il constitue une zone
salles et diverticules (sur relais importante pour la
plusieurs niveaux). survie des rhinolophidés et un
parfait milieu d'accueil de
substitution pour de
nombreuses espèces. A noter
par ailleurs la grande
potentialité d'accueil d'arthro-
podes.
15 -une Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (Z.I.C.O.) Les Z.I.C.O. correspondent à un inventaire des territoires favorables à la conservation, à l'intérieur de la Communauté Européenne, de certaines espèces d'oiseaux qui
méritent une attention particulière au regard de la Directive Oiseaux.
Il est recensé un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope du 18 juillet 1994 intitulé "Fort de Troyon". Ce Fort, au-delà de son intérêt historique offre des intérêts écologiques de part la présence de 9 espèces de chauves souris.
De même que les noues et les «mortes», petits cours d’eaux temporaires ou
permanents qui relient entre eux les méandres de la Meuse, constituent des zones de frayères
exceptionnelles, des zones de reproduction et de vie des amphibiens.
Enfin, un bas-marais alcalin accueille des espèces végétales et animales rares en
Lorraine près de la ferme de Palameix.
1.3.5 - Climat
Le climat est océanique à tendance continentale. Ainsi, le régime dominant des vents est majoritairement d'Ouest : temps humide. Parfois 1l s'oriente au Nord et à l'Est amenant un temps plus sec et plus froid surtout l'hiver. En été, la tendance continentale se traduit par les orages, les pointes de chaleur. L’altitude et l’exposition créent des variations micro- climatiques sur le territoire.
1.3.6. — Occupation des sols ef types de milieux
Le territoire communal de TROVYON s'étend sur 1 307 ha.
Il comprend :
- 903 ha de terres agricoles (Surface Agricole Utilisée [S.A.U.] selon le recensement
agricole 2000), dont 160 ha toujours en herbe et 743 ha de terres cultivées,
- 230 ha de forêts (205 ha de forêts communales et 25 ha de forets privées),
- 7 ha de vergers,
- environ 10 ha de surface urbanisée.
La commune a fait l’objet d’un remembrement en 1963.
La forêt occupe 19 % du territoire. Il s’agit en général d’une forêt de feuillus, on y trouve les essences suivantes (en pourcentage de surface occupée) :
- Hêtres : 70%
- Chênes : 15 %
- Fruitiers : 2%
- Erables 2%
- autres feuillus 4%
- lÉSINEUX : 7%
Les animaux qu’on y rencontre le plus souvent sont: le chevreuil, le sanglier, le
renard et le blaireau.
16
1.3.5- Climat
Le climat est océanique à tendance continentale. Ainsi, le régime dominant des vents est majoritairement d'Ouest: temps humide. Parfois il s'oriente au Nord et à l'Est amenant un temps plus sec et plus froid surtout l'hiver. En été, la tendance continentale se traduit par les orages, les pointes de chaleur. L'altitude et 1' exposition créent des variations micro- climatiques sur le territoire.
1.3.6.- Occupation des sols et types de miliellX
Le territoire communal de TROYON s'étend sur 1 307 ha.
Il comprend :
- 903 ha de terres agricoles (Surface Agricole Utilisée [S.A.U.] selon le recensement agricole 2000), dont 160 ha toujours en herbe et 743 ha de terres cultivées,
- 230 ha de forêts (205 ha de forêts communales et 25 ha de forets privées),
- 7 ha de vergers,
- environ 10 ha de surface urbanisée.
La commune a fait l'objet d'un remembrement en 1963.
La forêt occupe 19 %du territoire. Il s'agit en général d'une forêt de feuillus, on y trouve les essences suivantes (en pourcentage de surface occupée) :
-Hêtres 70%
-Chênes 15%
-Fruitiers 2%
-Erables 2%
- autres feuillus 4%
-résineux 7%
Les animaux qu'on y rencontre le plus souvent sont: le chevreuil, le sanglier, le renard et le blaireau.
16 Echelle
:
1
/
27
500
VR,
PNRL
; 1995.
Types
de
milieux
de
TROYON
a. 4:
à
hHE
Espace
bâti
Terre
labourée
Friche Saulaie Roselière,
marais
…
Etang Carrière Jardin
et
potager
Pelouse
calcaire
non
enfrichée
Pelouse
calcaire
enfrichée
Pelouse
calcaire
très
enfrichée
+
À
Eh
a
+
.
‘
NU
w
PP
CORRE
hs
F
To
ss nn 4
à+4
0
1.00km
Hêtraie-chénaie Hétraie-chêénaie
de
versants
Frênaie-érablaie
/
auinaie-frênaie
Régénération
ou
taillis
Résineux Boisement
divers
Peupleraie Prairie
peu
humide,
pauvre
en
minéraux
Prairie
peu
humide,
moyennement
enrichie
Prairie
peu
humide,
riche
en
minéraux
Prairie
humide,
pauvre
en
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Prairie
humide,
moyennement
enrichie
Prairie
humide,
riche
en
minéraux
Verger
traditionnel
N
Types
de
milieux
de
TROYON
VR,
PNRL
; 1995.
Espace
bâti
Terre labourée Friche Saulaie
1111
Roselière, marais ...
1111
Etang
r~~~
Carrière
1111
Jardin
et
potai)er
Pelouse
calcaire non enfrichée
Pelouse
calcaire enfrichée
:::::::
Pelouse
calcaire très enfrichée
··:..·•:. ......~~
0
1.00km
Hêtraie-chênaie Hêtraie-chênaie de versants
1111
Frênaie-érablaie
1 aulnaie-frênaie
11111
Régénération ou
taillis
~fi!~
Résineux
l8ll8
Boisement divers
rkïU
Peupleraie
:;;:2
Prairie
peu humide, pauvre
en
minéraux
Prairie
peu humide, moyennement enrichie
Riff
Prairie
peu humide, riche
en
minéraux
~
Prairie
humide, pauvre
en
minéraux
1111
Prairie
humide, moyennement enrichie
lillll
Prairie
humide, riche
en
minéraux
1111
Verger traditionnel 0
1.09km
Echelle
: 1
/
27
500
Occupation
du
sol
de
TROYON
Espace
artificialisé
Terre
labourée
Prairie Verger
—
Haie
Pelouse
sèche
_——…
Alignement
de
fruitiers
Friche
Alignement
de
résineu
Peupleraie
——
Fossé
Boisement
divers
Fe
Ruisseau
N
Résineux
»#
Rivière
+
Mare
Régénération
ou
taiilis
.
9
* -«
: Arbres
et
buissons
Forêt Saulaie Roselière,
marais
…
Etang Carrière Jardin
et
potager
VR,
PNRL
; 1995.
N
Occupation
du sol de
TROYON
VR,
PNRL
; 1995.
liB
Espace artificialisé
Ill
Terre labourée
Iili\lli
Prairie
a
Verger Pelouse
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potager
0
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fruitier~
Alignement
de
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-Fossé -Ruisseau -Rivière
•
Mare
• •
• Arbres
et
buissons Les valeurs écologiques rencontrées sont :
- les prairies humides (photo n° 9) et le Fort de TROYON (photo n° 10) page 18 classés en intérêt écologique National à International,
- les Z.N.LE.F.F. classées en intérêt écologique Régional,
- Jes pelouses sèches classées en intérêt écologique Local.
1.4 - LES PAYSAGES
Le paysage de TROYON rentre dans le cadre d'une entité paysagère relativement vaste : celle de la vallée de la Meuse.
On remarque :
- les prairies autour du fleuve Meuse constituant un paysage assez ouvert,
- Ja présence de deux vallons (celui du Vaux et celui du Rupt) offrant des paysages plus fermés,
- une présence de l’eau assez forte.
Ces éléments participent donc à la qualité paysagère :
- la végétation le long de la Meuse sauvage et des ruisseaux (ripisylve),
- les bosquets dans l’espace agricole,
- la forêt du plateau à l’extrémité Est du territoire,
- les vergers périphériques au village.
17
n° 9) et le Fort de TROYON (photo 11° JO) page 18
classés en intérêt écologique National à International,
- les Z.N .I.E.F .F. classées en intérêt écologique Régional,
- les pelouses sèches classées en intérêt écologique Local.
1.4 -LES PAYSAGES
Le paysage de TROYON rentre dans le cadre d'une entité paysagère relativement vaste : celle de la vallée de la Meuse.
On remarque :
- les prairies autour du fleuve Meuse constituant un paysage assez ouvert,
-la présence de deux vallons (celui du Vaux et celui du Rupt) offrant des paysages plus fermés,
- une présence de 1' eau assez forte.
Ces éléments participent donc à la qualité paysagère :
- la végétation le long de la Meuse sauvage et des ruisseaux (ripisylve),
- les bosquets dans 1' espace agricole,
- la forêt du plateau à 1'extrémité Est du territoire,
- les vergers périphériques au village.
17 (e
1.00km
Echelle
: 1
/
27
500
Valeurs
écologiques
de
TROYON L_]
Sans
intérêt
remarquable
LC]
Intérêt
Local
Intérêt
Local
Plus
| intéret
Régional
ntéret
National
à
international
VR,
PNRL
; 1995.
<)
~
~
~
VR,
PNRL;
1995.
~
D
Sans
intérêt
remarquable
D
Intérêt
Local
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Local
Plus
1111
lntéret
Régional
1111111111
lntéret
National
à International
0
l.OOkm Photo n°9 : les prairies humides inondables de la vallée de la Meuse
Photo n° 10 : le Fort de TROYON
18
11° JO: le Fort de TROYON
18 la Meuse et ses méandres, le ruisseau
ls Rupt structurent le village.
Fout comme le relief du plateau des
cotes de Meuse qui a conditionné
l'inplantation du village.
Courbes de niveau de 220 m.
Zone inondable, proche du village
n on exhaustif)
Entrée de village franche,
aménagée.
:ntrée de village lâche, qui # . |
Je.cessiterait une mise en valeur.
Eléments d'analyse paysagère - Commune de TROYON
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Eléments d'analyse paysagère - Commune de TROYON 2 - LE MILIEU HUMAIN
2.1 - POPULATION
2.1.1 - Evolution de la population
Les études de la population seront basées sur le recensement 1999.
05 -240 4
———— © 20 1e 28 200 + . FA mt
150
100
50
1975 1982 1590 1998
Taux de variation annuel de 1975 À 1999
ANNEES SOLDE MOUVEMENT TAUX DE
MIGRATOIRE * NATUREL * VARIATION
en % en % ANNUEL EN %
_1975/1982 - 1,60 - 0,89 ___-2,49
1982/1990 _-0,32 - 0,58 - 0,90
1990/1999 ____ +1,06 - 0,39 + 1,46
* solde migratoire : arrivées, départs
* mouvement naturel : naissances, décès
La population a constamment baissé jusqu’en 1990 à cause du solde migratoire et
du solde naturel négatifs.
Cependant de 1990 à 1999, le solde migratoire redevenu positif a permis de compenser ce déficit par une augmentation sensible de la population de 26 habitants.
19
2.1.1 -Evolution de la population
Les études de la population seront basées sur le recensement 1999 .
250 . ~
200
150
100
50
0
1975 1962 1990 1999
Taux de variation annuel de 1975 A 1999
ANNEES SOLDE MOUVEMENT TAUX DE
MIGRATOIRE* NATUREL* VARIATION
en% en% ANNUEL EN%
1975/1982 - 1,60 -0,89 -2,49
1982/1990 -0,32 -0,58 -0,90
1990/1999 + 1,06 -0,39 + 1,46
* solde migratoire : arrivées, départs
* mouvement naturel : naissances, décès
La population a constamment baissé jusqu'en 1990 à cause du solde migratoire et du solde naturel négatifs.
Cependant de 1990 à 1999, le solde migratoire redevenu positif a permis de compenser ce déficit par une augmentation sensible de la population de 26 habitants.
19 Population totale par âge en 1999
POPULATION TOTALE PAR AGE MEUSE LORRAINE Source : RGP 989 exhaustif
Nombre 0 _ %
TOTAL 212 100 100 100 0-19 ans 48 22,6 25,2 25,1 20-39 ans 41 19,3 26,0 28,2
40-59 ans 61 28.8 25,5 25,8 60-74 ans 32 15,1 15,1 14,1 74 ans ou + 30 14,2 8,2 6,8
HOMMES 103 100 100 100 0-19 ans 22 21.4 26,3 26.3 20-39 ans 19 18.4 27,4 29,3
40-59 ans 34 33,0 26,2 26,4
60-74 ans 16 15,5 14,2 13,3 74 ans ou + 12 11,7 5,9 4,7
FEMMES 109 100 100 100 0-19 ans 26 23,9 24,1 23,9 20-39 ans 22 20,2 24,8 27,3 49-59 ans 27 24,8 24,7 25,2 60-74 ans 16 14,7 15,9 14,9
74 ans ou + 18 16,5 10,5 8,8
Le dynamisme démographique
1990
1999
0-19 ans 20-39 ans 40-59 ans 60-74 ans 75anset+
L'évolution de la population est significative dans la tranche d’âge des 40 - 59 ans. De plus, le pourcentage dans cette tranche est supérieur à la moyenne départementale et
régionale. Cela se traduira à terme par un vieillissement de la population.
On retrouve un certain équilibre entre Hommes et Femmes sauf dans les tranches d’âge 40-59 ans (majorité masculine) et 75 ans et + (majorité féminine).
20
ans 20-39 ans 40-59 ans 60-74 ans 75 ans et+
L'évolution de la population est significative dans la tranche d'âge des 40 - 59 ans. De plus, le pourcentage dans cette tranche est supérieur à la moyenne départementale et régionale. Cela se traduira à terme par un vieillissement de la population.
'
On retrouve un certain équilibre entre Hommes et Femmes sauf dans les tranches d'âge 40-59 ans (majorité masculine) et 75 ans et+ (majorité féminine).
20 2.1.2 - Taïlle et évolution des ménages
Evolution de la taille moyenne des ménages de 1982 à 1999
1982 évol. 1990 évol. 1999
| 82-90 | 90-99
Nb de ménage 78 - 1 77 + 6 83
___ Pop des ménages 201 - 27 174 + 26 200
Taille des ménages 2,6 2,3 2,4
Ménages, selon la taille des ménages
1990 % Evol.82-90 1999 a
TOTAL 77 83
1 personnel 24 (31,2%) 23 __ (27,7%)
2 personnes 26 (53,8 %) 28 (33,7 %)
3 personnes 13 (16,9 %) 13 (15,7 %)
4 personnes 12 _ (15,6%) 13 (15,7 %)
5 personnes l (1,3 %) 6 (7,2%)
6 personnes et + 1 {1,3 %) 0 (0 )
Pop des ménages] 174 200
Taille des 2,3 2,4
ménages
Taille des Ménages depuis 1982
Globalement la taille des ménages reste relativement stable de 2,6 en 1982 à 2,4 en 1999. Sachant que plus de la moitié des ménages sont composés d'une et deux personnes.
1982 1990
21
1999
Evolution de la taille moyenne des ménages de 1982 à 1999
1982 évol. 1990 évol. 1999
82-90 90-99
Nb de ménage 78 -1 77 +6 83
Pop des ménages 201 -27 174 + 26 200
Taille des ménages 2,6 2,3 2,4
Ménages, selon la taille des ménages
1990 % Evo/.82-90 1999 %
TOTAL 77 83
1 personne 24 (31,2 %) 23 (27,7 %)
2 personnes 26 (33,8 %) 28 (33,7 %)
3 personnes 13 (16,9 %) 13 (15,7%)
4 personnes 12 (15,6 %) 13 (15,7%)
5 personnes 1 (1,3 %) 6 (7,2%)
6 personnes et + 1 (1,3 %) 0 (0%)
Pop des ménages 174 200
Taille des 2,3 2,4
ménages
Taille des Ménages depuis 1982
5
4.5
4
3.5
3
2.5
2
1.5
1
0.5
0
1962 1990 1999
Globalement la taille des ménages reste relativement stable de 2,6 en 1982 à 2,4 en 1999. Sachant que plus de la moitié des ménages sont composés d'une et deux personnes.
21 2.2 - ACTIVITES ET EMPLOIS
2.2.1 - Population active - Taux d'activité
1990 1999
Pop act. Tx act. Pop act Tx act,
TOTAL 78 48,1 % 76 35,7 %
dt Hommes 48 58,3 % 48 63,2%
Femmes 30 37,5 28 36,8 %
15-19 ans 0 0,0 % 0 0,0 %
20-24 ans 9 11,5 % 3 3,9 %
25-39 ans 41 52,5 % 29 38,1 %
dt hommes 23 56,0 % 16 55,1 %
femmes 18 44,0 % 13 44,8 %
40-59 ans 26 33,3 % 44 58,0 %
dt hommes 16 21,0% 30 68,0 %
Jemmes 10 12,8 % 14 32,0 %
60 et + 2 3,0 % 0 0,0 %
dt Etrangers 2 3,3% nd
On constate une légère diminution du nombre d'actifs qui passe de 78 en 1990 à 76 en 1990,
Le taux d'activité des hommes reste supérieur par rapport à celui des femmes.
Travail sur la commune et en dehors
NAVETTE DOMICILE- 1982 % 1990 V 1999 Vo TRAVAIL
| Population ayant un emploi 75 64 72
Domicile - travail :
même commune 46 61,3 % 32 50 % 13 18 %
communes différentes 29 38,6 % 32 50 % 59 82%
Il y a de plus en plus d’actifs qui travaillent en dehors de la commune.
22
2.2.1 -Population active- Taux d'activité
1990 1999
Pop act. Tx act. Po pact Tx act.
TOTAL 78 48,1% 76 35,7%
dt Hommes 48 58,5% 48 63,2%
Femmes 30 37,5% 28 36,8%
15-19 ans 0 0,0% 0 0,0%
20-24 ans 9 11,5% 3 3,9%
25-39 ans 41 52,5% 29 38,1%
dt hommes 23 56,0% 16 55,1%
femmes 18 44,0% 13 44,8%
40-59 ans 26 33,3% 44 58,0%
dt hommes 16 21,0% 30 68,0%
femmes JO 12,8% 14 32,0%
60 et+ 2 3,0% 0 0,0%
dt Etrangers 2 3,3% nd
On constate une légère diminution du nombre d'actifs qui passe de 78 en 1990 à 76 en 1999.
Le taux d'activité des hommes reste supérieur par rapport à celui des femmes.
Travail sur la commune et en dehors
NAVETTE DOMICILE- 1982 % 1990 % 1999 %
TRAVAIL
Population ayant un emploi 75 64 72
Domicile - travail :
même commune 46 61,3% 32 50% 13 18%
communes différentes 29 38,6% 32 50% 59 82%
Il y a de plus en plus d'actifs qui travaillent en dehors de la commune.
22 2.2.2 - Chômage
1990 … | 1999
à Taux de | Evolution à Taux de . C Ch
| ROMEUTS | Chômage | 90-99 | MES | Chômage
TOTAL 12 15,4 % - 8 4 8.3%
dont Hommes 5 10,4% -2 3
dont Femmes 7 23,3 % - 6 Î | -
Le taux de chômage de 15,4 % en 1990 a connu une réelle baisse en 1999 avec seulement 8,3 %. Le nombre de femmes au chômage a également diminué passant de 7 à 1 de 1990 à 1999.
2.2.3 - Structure des activités
La structure des activités dans la commune s'établit de la façon suivante :
Enseignement :
La commune est rattachée au Syndicat Intercommunal Scolaire (S.I.S.) de AMBLY-
SUR-MEUSE, GENICOURT, TROYON et RANZIERES.
On recense :
- 2 écoles maternelles sur GENICOURT,
- 1 école primaire à AMBLY,
- 2 écoles primaires à TROYON.
Un ramassage scolaire, sous traité par le Conseil Général, est assuré tous les jours.
Santé :
Les habitants de TROYON se rendent soit à LACROIX SUR MEUSE, DIEUE-SUR-
MEUSE, SAINT MIHIEL ou VERDUN pour les soins médicaux.
Services publics ou privés :
La commune dispose d'un bureau de poste.
Les autres services (banque, notaire, etc.) se trouvent sur les communes de
LACROIX SUR MEUSE, SAINT MIHIEL et VERDUN.
23
1990 1999
Chômeurs Taux de Evolution Chômeurs Taux de Chômage 90-99 Chômage
TOTAL 12 15,4% -8 4 8.3%
dont Hommes 5 10,4% -2 3 -
dont Femmes 7 23,3% -6 1 -
Le taux de chômage de 15,4 % en 1990 a connu une réelle baisse en 1999 avec seulement 8,3 %. Le nombre de femmes au chômage a également diminué passant de 7 à 1 de 1990 à 1999.
2.2.3 -Structure des activités
La structure des activités dans la commune s'établit de la façon suivante :
Enseignement :
La commune est rattachée au Syndicat Intercommunal Scolaire (S.I.S.) de AMBLY- SUR-MEUSE, GENICOURT, TROYON et RANZIERES.
On recense:
- 2 écoles maternelles sur GENICOURT,
- 1 école primaire à AMBLY,
- 2 écoles primaires à TROYON.
Un ramassage scolaire, sous traité par le Conseil Général, est assuré tous les jours.
Santé:
Les habitants de TROYON se rendent soit à LACROIX SUR MEUSE, DIEUE-SUR- MEUSE, SAINT MIHIEL ou VERDUN pour les soins médicaux.
Services publics ou privés :
La commune dispose d'un bureau de poste.
Les autres services (banque, notaire, etc... ) se trouvent sur les communes de
LACROIX SUR MEUSE, SAINT MIHIEL et VERDUN.
23 Services : COMMErces :_
- un boucher - charcutier qui compte 2 ouvriers,
- un Café.
Sinon les habitants de TROYON se déplacent vers les communes de LACROIX- SUR-MEUSE, SAINT MIHIEL, DIEUE SUR MEUSE et VERDUN.
Entreprises :
Enseignes Nombre d'employés
- Entreprise de mécanique agricole 4 |
Bouchy |
- Entreprise de menuiserie
- Entreprise de plâtrerie
- SA.R.L. AT. Consulting
}- Entreprise de fibres optiques
- Forains
et
Lim
EU
Agriculture
Sept exploitations agricoles déclarées à la P.A.C ont leur siège sur la commune.
3 - LE MILIEU URBAIN
3.1 - GENERALITES
La commune de TROYON est un exemple type de village rue car l’agglomération s’étend principalement le long de la RD 964 (voir photo n° 11 page 25). Il existe quelques rues perpendiculaires et embryons de voirie qui desservent la totalité des constructions.
Le centre du village présente les caractéristiques du village lorrain notamment en ce qui concerne l’implantation des constructions (à l’alignement et en mitoyenneté), l’aspect architectural. On remarque parfois que les habitations sont dotées d’usoirs (voir photo n° 12 page 25). Ce sont des espaces ouverts qui s'étendent entre la façade des bâtiments et de la chaussée qui étaient utilisés par les riverains comme lieu d’entreposage des matériaux, de travail pour certains artisans ou d’aires de jeux. Autrefois, c’était l’endroit où se concentrait la vie du village.
L’urbanisation récente s’est faite notamment sous la forme de constructions
individuelles le long de la route de RANZIERES.
24
:_
- un boucher - charcutier qui compte 2 ouvriers,
-un café.
Sinon les habitants de TROYON se déplacent vers les communes de LACROIX- SUR-MEUSE, SAINT MIHIEL, DIEUE SUR MEUSE et VERDUN.
Entreprises :
Enseignes Nombre d'employés
- Entreprise de mécanique agricole 4
Bouchy
- Entreprise de menuiserie 1
- Entreprise de plâtrerie 5
-S.A.R.L. A.T. Consulting 1
- Entreprise de fibres optiques 1
-Forains
Agriculture
Sept exploitations agricoles déclarées à la P.A.C ont leur siège sur la commune.
3 -LE MILIEU URBAIN
3.1 - GENERALITES
La commune de TROYON est un exemple type de village rue car l'agglomération s'étend principalement le long de la RD 964 (voir photo n° Il page 25). Il existe quelques rues perpendiculaires et embryons de voirie qui desservent la totalité des constructions.
Le centre du village présente les caractéristiques du village lorrain notamment en ce qui concerne l'implantation des constructions (à l'alignement et en mitoyenneté), l'aspect architectural ... On remarque parfois que les habitations sont dotées d'usoirs (voir photo n° 12 page 25). Ce sont des espaces ouverts qui s'étendent entre la façade des bâtiments et de la chaussée qui étaient utilisés par les riverains comme lieu d'entreposage des matériaux, de travail pour certains artisans ou d'aires de jeux. Autrefois, c'était l'endroit où se concentrait la vie du village.
L'urbanisatioq récente s'est faite notamment sous la forme de constructions
individuelles le long de la route de RANZIERES.
24 | Le NT
Plioto n° 12 : lLabitations dotées d’usoirs
25 25 3.2 - HABITAT
3.2.1 - Importance du parc immobilier
Parc de logements
1982 Evol 82-90 1990 Evo! 90-99 1999
Parc de logements | 118 + 1 | 119 - 14 105
Rés. principales| 78 | __ -] _77 +6 | 83
__ Rés. secondaires | 24 _-3 21. = 4° 17
Logements vacants 16 +5 21 - 16 5
L'analyse du parc de logement entre 1982 et 1999 fait apparaître que l'augmentation
de la population a entraîné une hausse du nombre des résidences principales et une forte baisse des logements vacants.
Cette baisse des logements vacants passant de 21 en 1990 à 5 en 1999 s'explique
aussi par des démolitions et des changements d'affectation.
3.2,2 - Structure du parc immobilier
Résidences principales
1990 % 1999
TOTAL 77 83
STATUT D'OCCUPATION
Propriétaire 63 81,8 % 69 83,1 %
Locataire 8 10,4 % 14 16,9 %
Dont Loc. non HLM ë 10,4% 14 16,9 %
Locat HLM 0 00% 0 0,0 %
Meublés, hôtel 0 00 0 0,0%
Logé gratuitement 6 7,8 % 4 4,8 %
DATE D'ACHEVEMENT
Avant 1948 62 80,5 % 61 73,5 %
1949-1967 1 1,3 % 4 4,8 %
1968-1974 À 5,2 % 3 3,6 %
1975-1981 3 3,9 % 5 6,0 %
1982-1989 7 9,1 % 7 8.4 %
1990 et après 3 3,6 %
NOMBRE DE PIECES
l pièce 0 0,0 % l 1,2 %
2 pièces 5 6,5 % 4 4,8 %
3 pièces 13 16,9 % 20 24,1 %
4 pièces 22 28,6 % 26 31,3 %
5 pièces 26 33,8 % 30 36,1 %
6pou+ 11 14,3 % 24 29,0 %
26
Parc de logements
1982 Evol82-90 1990 Evol90-99 1999
Parc de logements 118 +1 119 -14 105
Rés. principales 78 - 1 77 +6 83
Rés. secondaires 24 -3 21 -4 17
Logements vacants 16 +5 21 -16 5
L'analyse du parc de logement entre 1982 et 1999 fait apparaître que l'augmentation de la population a entraîné une hausse du nombre des résidences principales et une forte baisse des logements vacants.
Cette baisse des logements vacants passant de 21 en 1990 à 5 en 1999 s'explique aussi par des démolitions et des changements d'affectation.
3.2.2 -Structure du parc immobilier
Résidences principales
1990 % 1999 %
TOTAL 77 83
STATUT D'OCCUPATION
Propriétaire 63 81,8% 69 83,1%
Locataire 8 10,4% 14 16,9%
Dont Loc. non HLM 8 10,4% 14 16,9%
Locat HLM 0 0,0% 0 0,0%
Meublés, hôtel 0 0,0% 0 0,0%
Logé gratuitement 6 7,8% 4 4,8%
DATE D'ACHEVEMENT
Avant 1948 62 80,5% 61 73,5%
1949-1967 1 1,3% 4 4,8%
1968-1974 4 5,2% 3 3,6%
1975-1981 3 3,9% 5 6,0%
1982-1989 7 9,1% 7 8.4%
1990 et après 3 3,6%
NOMBRE DE PIECES
1 pièce 0 0,0% 1 1,2%
2 pièces 5 6,5% 4 4,8%
3 pièces 13 16,9% 20 24,1%
4 pièces 22 28,6% 26 31,3%
5 pièces 26 33,8% 30 36,1%
6pou+ 11 14,3% 24 29,0%
26 1990 70 1999 7
NIVEAU DE CONFORT (*)
Sans confort 4 5,2 % À 4,8 %
Confort moyen 27 35,1 % 26 313 %
Tout confort 46 59,7 % 53 64,0 %
TYPE DE LOGEMENT
Maison individuelle ou ferme 74 96,1 % 83 100,0 %
(*) SANS CONFORT : ni baignoire, ni douche, ni WC intérieur
TOUT CONFORT : baignoire ou douche, WC intérieur, chauffage central CONFORT MOYEN : autres résidences principales
Le nombre des propriétaires de leur résidence principale a sensiblement augmenté (+ 6)
alors que ceux logés gratuitement ont diminué entre 1990 et 1999. Par contre, il y a augmentation du nombre des résidences principales ayant un statut d’occupation en tant que location (+ 6).
3.2.3 - Estimation des besoins
Lorsqu'on observe l’évolution du parc immobilier, le nombre des résidences principales a augmenté de 6 en 9 ans. Le besoin peut donc être estimé à environ 1 logement/an.
3.3 - EQUIPEMENTS COLLECTIFS
3.3.1. Equipements de superstructure
La commune de TROYON est pourvue des équipements suivants :
Administratif :
- une mairie.
Cultuels :
- une église,
- un cimetière.
Loisirs :
- une salle polyvalente,
- un gîte,
- le site touristique du Fort de Troyon.
27
% 1999 %
NIVEAU DE CONFORT (*)
Sans confort 4 5,2% 4 4,8%
Confort moyen 27 35,1% 26 31,3%
Tout confort 46 59,7% 53 64,0%
TYPE DE LOGEMENT
Maison individuelle ou ferme 74 96,1% 83 100,0%
(*) SANS CONFORT : ni baignoire, ni douche, ni WC intérieur
TOUT CONFORT : baignoire ou douche, WC intérieur, chauffage central CONFORT MOYEN : autres résidences principales
Le nombre des propriétaires de leur résidence principale a sensiblement augmenté (+ 6) alors que ceux logés gratuitement ont diminué entre 1990 et 1999. Par contre, il y a augmentation du nombre des résidences principales ayant un statut d'occupation en tant que location (+ 6).
3.2.3 - Estimation des besoins
Lorsqu'on observe l'évolution du parc immobilier, le nombre des résidences
principales a augmenté de 6 en 9 ans. Le besoin peut donc être estimé à environ
1 logement/an.
3.3 -EQUIPEMENTS COLLECTIFS
3.3.1. Equipements de superstructure
La commune de TROYON est pourvue des équipements suivants :
Administratif :
-unemame.
Cultuels:
- une église,
- un cimetière.
Loisirs:
- une salle pol~alente,
-un gîte,
- le site touristique du Fort de Troyon.
27 3.3.2. Desserte routière
Le territoire communal est traversé par :
-la RD 964 qui relie VERDUN à SAINT MIHIEL, c’est l’axe SEDAN - NEUFCHATEAU,
- la RD 22 qui relie TROYON à RANZIERES.
3.3.3. - Transport en commun
La commune de TROŸON est desservie par la ligne régulière autocar NANCY - VERDUN assurée par les rapides de la Meuse.
3.3.4. - Annexes sanitaires
Eau potable :
Situation actuelle :
La commune de TROYON exploite sur le territoire de la commune de RANZIERES une source dite “du Paquis", cédée par cette même commune en 1923 pour un débit
d'utilisation maximum de 1 1/s, soit 86 m3 jour, débit suffisant pour satisfaire les besoins en eau actuels de la commune. De plus et bien que n'étant pas propriétaire du terrain, la commune de TROYON a construit, à ses frais, les ouvrages de captage. Quant à l'excédent de
la source, il n'est pas exploité par la commune de TROYON et rejoint le milieu superficiel.
Sur le plan qualitatif, "la Source du Paquis" présente une eau de bonne qualité tant sur le plan bactériologique que physicochimique,
Concernant la desserte en eau, elle s'opère selon un mode gravitaire, du captage jusqu'au village, par le biais d'une conduite d'amenée en fonte @ 100 qui assure l'alimentation en eau de l'agglomération avant de rejoindre le réservoir situé au lieu-dit "Croix aux Arbres", bassin de rétention d’une capacité de 2 x 40 m°.
La distribution interne du village est assurée par des canalisations en fonte & 80.
On distingue en parties excentrées de l’agglomération quelques alimentations en eau à partir de sources ou puits particuliers. C’est le cas des fermes au lieu-dit "Liseral" (source + prise d’eau dans le ruisseau de Vaux) mais ces fermes sont à présent désaffectées. Ainsi que de la ferme de M. DOMMANGE Philippe (puits) située en limite du territoire de la commune d’AMBLY SUR MEUSE et de la ferme de Messieurs LEMOINE et MULLER (puits).
Le GAEC des Grèves, dans l’agglomération, dispose également d’un forage particulier.
28
3.3.3. - Transport en commun
La commune de TROYON est desservie par la ligne régulière autocar NANCY - VERDUN assurée par les rapides de la Meuse.
3.3.4. -Annexes sanitaires
Eau potable :
Situation actuelle :
La commune de TROYON exploite sur le territoire de la commune de RANZIERES une source dite "du Paquis", cédée par cette même commune en 1923 pour un débit
d'utilisation maximum de 1 1/s, soit 86 m3 jour, débit suffisant pour satisfaire les besoins en eau actuels de la commune. De plus et bien que n'étant pas propriétaire du terrain, la commune de TROYON a construit, à ses frais, les ouvrages de captage. Quant à l'excédent de la source, il n'est pas exploité par la commune de TROYON et rejoint le milieu superficiel.
Sur le plan qualitatif, "la Source du Paquis" présente une eau de bonne qualité tant sur le plan bactériologique que physicochimique.
Concernant la desserte en eau, elle s'opère selon un mode gravitaire, du captage jusqu'au village, par le biais d'une conduite d'amenée en fonte 0 100 qui assure l'alimentation en eau de l'agglomération avant de rejoindre le réservoir situé au lieu-dit "Croix aux Arbres", bassin de rétention d'une capacité de 2 x 40m 3.
La distribution interne du village est assurée par des canalisations en fonte 0 80.
On distingue en parties excentrées de 1' agglomération quelques alimentations en eau à partir de sources ou puits particuliers. C'est le cas des fermes au lieu-dit "Liserai" (source + prise d'eau dans le ruisseau de Vaux) mais ces fermes sont à présent désaffectées. Ainsi que de la ferme de M. DOMMANGE Philippe (puits) située en limite du territoire de la commune d'AMBLY SUR MEUSE et de la ferme de Messieurs LEM OlNE et MULLER (puits).
Le GAEC des Grèves, dans l'agglomération, dispose également d'un forage
particulier.
28 Situation future :
La desserte en eau de la commune de TROYON devrait être assurée à terme à partir du site aquifère de TROYON.
L'ancienne ressource en eau située sur le territoire de RANZIERES, propriété de la commune, pourrait être conservée pour la desserte en eau de fontaines publiques.
Assainissement :
Situation actuelle :
L’assainissement est actuellement de type individuel et globalement bien maîtrisé. Le rejet des effluents “épurés" s’opère soit par puits d'infiltration (cas des filières “anciennes"), soit par épandage ou filtre à sable (pour les constructions ou rénovations de constructions plus récentes), soit vers le milieu superficiel directement ou via un réseau unitaire lorsqu'il existe.
La commune ne dispose pas de réseau d'assainissement. Il n'existe qu'un réseau unitaire de type pluvial (souterrain) très partiel : partie de la rue Grande (entre la rue de la Poste et la rue de la Mairie) et quelques traversées de rues menant au ruisseau, L'évacuation des eaux pluviales mais également, et assez fréquemment, d'eaux ménagères s'opère en effet par le biais d'un réseau de surface.
Situation future :
La commune souhaiterait s'orienter vers un assainissement de type collectif. Une étude est actuellement en cours de réalisation par les services de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
Déchets ménagers :
Leur collecte est assurée dans le cadre de la communauté de communes du
Sammiellois, chaque semaine par la Sté DECTRA, qui achemine les déchets vers un centre de traitement agréé, la collecte des "monstres" intervient selon une fréquence bi-annuelle.
Le principe d'un tri sélectif au porte à porte a été retenu, et mis en place depuis le 1” septembre 2001 : sac "transparent" pour les papiers cartons et sac "classique" pour le reste.
Il existe par ailleurs 3 containers pour le verre, et la déchetterie de SAINT MIHIEL est accessible à tous les habitants de la communauté de communes depuis le 1% juillet 2001.
L'ancien lieu de dépôt pour matériaux inertes, situé au niveau d'une ancienne carrière située au lieu-dit "la Croix l'Ecaillée", a été supprimé et interdit au public depuis l'ouverture de la déchetterie de SAINT MIHIEL.
29
Assainissement :
Situation actuelle :
L'assainissement est actuellement de type individuel et globalement bien maîtrisé. Le rejet des effluents "épurés" s'opère soit par puits d'infiltration (cas des filières "anciennes"), soit par épandage ou filtre à sable (pour les constructions ou rénovations de constructions plus récentes), soit vers le milieu superficiel directement ou via un réseau unitaire lorsqu'il existe.
La commune ne dispose pas de réseau d'assainissement. Il n'existe qu'un réseau unitaire de type pluvial (souterrain) très partiel : partie de la rue Grande (entre la rue de la Poste et la rue de la Mairie) et quelques traversées de rues menant au ruisseau. L'évacuation des eaux pluviales mais également, et assez fréquemment, d'eaux ménagères s'opère en effet par le biais d'un réseau de surface.
Situation fùture :
La commune souhaiterait s'orienter vers un assainissement de type collectif. Une étude est actuellement en cours de réalisation par les services de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
Déchets ménagers :
Leur collecte est assurée dans le cadre de la communauté de communes du
Sanuniellois, chaque semaine par la Sté DECTRA, qui achemine les déchets vers un centre de traitement agréé, la collecte des "monstres" intervient selon une fréquence bi-annuelle.
Le principe d'un tri sélectif au porte à porte a été retenu, et mis en place depuis le 1" septembre 2001 :sac "transparent" pour les papiers cartons et sac "classique" pour le reste.
Il existe par ailleurs 3 containers pour le verre, et la déchetterie de SAINT MlliiEL est accessible à tous les habitants de la communauté de communes depuis le 1er juillet 2001.
L'ancien lieu de dépôt pour matériaux inertes, situé au niveau d'une ancienne carrière située au lieu-dit "la Croix l'Ecaillée", a été supprimé et interdit au public depuis l'ouverture de la déchetterie de SAINT MIHIEL.
29 4 - CONTRAINTES SUPRA-COMMUNALES
4.1 - Les contraintes majeures
Le développement de l'agglomération est conditionné par quelques contraintes : PP BE par quelq
- [es zones soumises au risque inondation sur le territoire communal (voir cartes paragraphe 1.3.2 hydrographie),
- la protection des sites archéologiques au titre des articles 322-1 et 322-2 du Code Pénal,
-le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E) du Bassin Rhin-Meuse approuvé par arrêté du Préfet de Région le 15 novembre 1996,
- la réglementation concernant les installations classées pour la protection de l’environnement (G.A.E.C. des Grèves et installations agricoles),
-le règlement sanitaire départemental qui prescrit également des distances
d’éloignement de certaines installations agricoles par rapport aux habitations,
- la charte du Parc Naturel Régional de Lorraine,
- le Schéma Départemental des Carrières.
4.2 - Servitudes d'utilité publique
Les servitudes d'utilité publique qui s'appliquent sur le territoire de la commune de TROYON sont :
- ACI
- 14
- EL3
- EL7
Servitudes de protection des monuments historiques,
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques,
Servitudes de halage et de marchepied,
Servitudes d'alignement.
30
Le développement de l'agglomération est conditionné par quelques contraintes :
- les zones soumises au risque inondation sur le territoire communal (voir cartes paragraphe 1.3 .2 hydrographie),
- la protection des sites archéologiques au titre des articles 322-1 et 322-2 du Code Pénal,
-le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E) du Bassin Rhin-Meuse approuvé par arrêté du Préfet de Région le 15 novembre 1996,
- la réglementation concernant les installations classées pour la protection de
l'environnement (G.A.E.C. des Grèves et installations agricoles),
- le règlement sanitaire départemental qui prescrit également des distances
d'éloignement de certaines installations agricoles par rapport aux habitations,
- la charte du Parc Naturel Régional de Lorraine,
- le Schéma Départemental des Carrières.
4.2- Servitudes d'utilité publique
Les servitudes d'utilité publique qui s'appliquent sur le territoire de la commune de TROYON sont :
-ACl
-14
-EL3
-EL7
Servitudes de protection des monuments historiques,
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques,
Servitudes de halage et de marchepied,
Servitudes d'alignement.
30 PROJET COMMUNAL
31 1 - DELIMITATION DES SECTEURS CONSTRUCTIBLES
Le secteur constructible mesure au total environ 15 ha. Il englobe l’ensemble des constructions formant l’agglomération à l’exception de quelques bâtiments à vocation agricole.
Ce total résulte du Périmètre Actuellement Urbanisable (P.A.U.) d'environ 13 ha auquel on a rajouté une surface d'environ 2 ha.
Cela permet d'offrir un potentiel pour le développement urbain dans les zones situées aux lieux-dits "Grand Jardin" et "Le Champ de la Dame" (voir photos page 33),
Remarque: le seul classement d’un terrain à l’intérieur du secteur constructible de la carte
communale ne suffit pas forcément à le rendre réellement constructible. Les autorisations d'occupation et d’utilisation du sol peuvent être refusées ou soumises à des prescriptions dans de nombreux cas, notamment en cas : d’absence ou d’insuffisance des réseaux, d’atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique, de compromission à la conservation ou à la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques, de dangerosité des accès, d’insuffisance de la voirie de desserte des immeubles, d’atteinte à l’environnement, au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, aux perspectives monumentales.….
2 - Justification du projet au regard des objectifs et principes généraux de l'urbanisme (article L 110 et 121-1 du Code de l’Urbanisme)
2.1. PRINCIPE D'EQUILIBRE
Le projet respecte l'équilibre entre le développement de l’espace rural, la préservation
des espaces agricoles et forestiers, ainsi que la protection des espaces naturels et des paysages tout en respectant les objectifs du développement durable.
En effet, la carte communale prévoit d'une part suffisamment de secteurs constructibles pour répondre aux besoins en matière d'habitat et de développement économique et d'autre part, elle préserve l'ensemble des espaces naturels dans la mesure où ils sont tous classés dans le secteur inconstructible.
Le secteur constructible ne représente que 1,2 % du territoire communal. Il ne réduit pas l’espace forestier et concerne des terres agricoles de faible valeur sur une superficie modeste (environ 5 ha, soit 1 % de l’espace agricole).
De plus, la carte communale intègre au niveau de son zonage les dispositions réglementaires (issue du règlement sanitaire départemental et de la législation sur les installations classées) relatives aux distances d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux zones d'habitat.
32
Le secteur constructible mesure au total environ 15 ha. Il englobe l'ensemble des constructions formant 1' agglomération à 1' exception de quelques bâtiments à vocation agricole.
Ce total résulte du Périmètre Actuellement Urbanisable (P.A.U.) d'environ 13 ha auquel on a rajouté une surface d'environ 2 ha.
Cela permet d'offrir un potentiel pour le développement urbain dans les zones situées aux lieux-dits "Grand Jardin" et "Le Champ de la Darne" (voir photos page 33).
Remarque: le sen! classement d'un terrain à l'intérieur du secteur constructible de la carte communale ne suffit pas forcément à le rendre réellement constructible. Les autorisations d'occupation et d'utilisation du sol peuvent être refusées ou soumises à des prescriptions dans de nombreux cas, notamment en cas : d'absence ou d'insuffisance des réseaux, d'atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique, de compromission à la conservation ou à la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques, de dangerosité des accès, d'insuffisance de la voirie de desserte des immeubles, d'atteinte à l'environnement, au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, aux perspectives monumentales ...
2 -Justification du projet au regard des objectifs et principes généraux de l'urbanisme (article L 110 et 121-1 du Code de l'Urbanisme)
2.1. PIUNCIPE D'EQUILIBRE
Le projet respecte l'équilibre entre le développement de l'espace rural, la préservation des espaces agricoles et forestiers, ainsi que la protection des espaces naturels et des paysages tout en respectant les objectifs du développement durable.
En effet, la carte communale prévoit d'une part suffisamment de secteurs
constructibles pour répondre aux besoins en matière d'habitat et de développement économique et d'autre part, elle préserve l'ensemble des espaces naturels dans la mesure où ils sont tous classés dans le secteur inconstructible.
Le secteur constructible ne représente que 1,2 % du territoire communal. Il ne réduit pas l'espace forestier et concerne des terres agricoles de faible valeur sur une superficie modeste (environ 5 ha, soit 1 %de l'espace agricole).
De plus, la carte communale intègre au niveau de son zonage les dispositions réglementaires (issue du règlement sanitaire départemental et de la législation sur les installations classées) relatives aux distances d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux zones d'habitat.
32 33 2.2. PRINCIPE DE DIVERSITE ET DE MIXITE
La carte communale ne disposant pas de règlement, elle ne peut apporter aucune restriction au principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité social. Les secteurs constructibles peuvent recevoir pratiquement tout type d'opération (logement social ou non, commerce, artisanat...)
2.3. PRINCIPE D'UTILISATION ECONOME ET EQUILIBREE DES ESPACES
Le projet veille à utiliser le sol de façon économe et à maîtriser l'expansion urbaine. Celle-ci, de l’ordre de 3 ha, ne représente que 0,2 % du territoire communal.
De plus les expansions ne touchent pas les secteurs d’intérêt écologique important comme les Z.N.LE.F.F. répertoriées sur [e territoire.
Enfin les zones inondables sont classées dans leur intégralité en périmètre non constructible.
34
La carte communale ne disposant pas de règlement, e11e ne peut apporter aucune restriction au principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité social. Les secteurs constructibles peuvent recevoir pratiquement tout type d'opération (logement social ou non, commerce, artisanat, ... )
2.3. PRINCIPE D'UTILISATION ECONOME ET EQUILIBREE DES ESPACES
Le projet veiJJe à utiliser Je sol de façon économe et à maîtriser l'expansion urbaine. Ce11e-ci, de 1' ordre de 3 ha, ne représente que 0,2 % du territoire communal.
De plus les expansions ne touchent pas les secteurs d'intérêt écologique important comme les Z.N.I.E.F.F. répertoriées sur Je territoire.
Enfin les zones inondables sont classées dans leur intégralité en périmètre non constructible.
34 INCIDENCES DU PROJET SUR
L'ENVIRONNEMENT
ET DISPOSITIONS PRISES POUR LE
PROTEGER ET LE METTRE EN VALEUR
35 1 - L'EAU
1.1. Sur les eaux superficielles
Incidences
L'incidence de l'urbanisation sur les eaux superficielles sera négligeable. En effet, le rythme de croissance du parc immobilier induit une faible imperméabilité des sols.
1.2. Sur les eaux souterraines
Incidences
À court terme, la commune de TROYON sera soumise à une servitude d'utilité publique résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Cette protection doit être prise en considération.
Le secteur constructible et ses abords seront touchés par ce périmètre de protection de captage.
L’extension située route de RANZIERES sera à cheval sur le périmètre rapproché et éloigné.
Dispositions
A titre de renseignement, une carte représentant le périmètre de captage de TROYON est fournie dans le rapport de présentation de la carte communale. N’ayant pas fait l’objet d’une déclaration d’utilité publique (D.U.P), ce périmètre ne fait pas partie des servitudes.
2 - LES TYPES DE MILIEUX
Incidences
Le projet n'a aucune incidence sur l'espace forestier.
Il classe une superficie limitée de terre agricole en secteur constructible.
Le secteur de prairies humides est totalement classé dans le périmètre non constructible.
Il engendrera une réduction limitée des vergers et jardins situés à la périphérie du village.
Dispositions
L'ensemble de l'espace forestier est classé en secteur inconstructible de la carte communale. De plus, le secteur constructible touche de façon limitée l'espace agricole, sur des parties proches du village et de faibles superficies,
36
1.1. Sur les eaux superficielles
Incidences
L'incidence de J'urbanisation sur les eaux superficielles sera négligeable. En effet, Je rythme de croissance du parc immobilier induit une faible imperméabilité des sols.
1.2. Sur les eaux souterraines
Incidences
A court terme, la commune de TROYON sera soumise à une servitude d'utilité publique résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Cette protection doit être prise en considération.
Le secteur constructible et ses abords seront touchés par ce périmètre de protection de captage.
L'extension située route de RANZIERES sera à cheval sur le périmètre rapproché et éloigné.
Dispositions
A titre de renseignement, une carte représentant Je périmètre de captage de TROYON est fournie dans Je rapport de présentation de la carte communale. N'ayant pas fait l'objet d'une déclaration d'utilité publique (D.U.P), ce périmètre ne fait pas partie des servitudes.
2 - LES TYPES DE MILIEUX
Incidences
Le projet n'a aucune incidence sur J'espace forestier.
Il classe une superficie limitée de terre agricole en secteur constructible.
Le secteur de prairies humides est totalement classé dans Je périmètre non
constructible.
Il engendrera une réduction limitée des vergers et jardins situés à la périphérie du village.
Dispositions
L'ensemble de l'espace forestier est classé en secteur inconstructible de la carte communale. De plus, le secteur constructible touche de façon limitée l'espace agricole, sur des parties proches du village et de faibles superficies.
36 3 - LA FAUNE ET LA FLORE
Incidences
Le secteur constructible concerne des espaces proches des zones actuellement urbanisées, et peu intéressant du point de vue de la faune et de la flore, par conséquent les incidences du projet dans ce domaine seront très réduites.
Dispositions
Les Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, faunistique et Floristique (Z.NLE.F.F)
situées au sud et à l'est du territoire sont classées en secteur inconstructible.
4 - LES PAYSAGES
Incidences
Le projet n’aura pratiquement pas d'incidence sur les grandes unités paysagères, dans
la mesure où l’occupation du sol sera peu modifiée.
Par contre, localement, le projet induira quelques mcidences sur les paysages naturel
et urbain, à savoir :
- réduction des vergers et jardins ;
- étalement urbain le long de la route de RANZTERES.
Dispositions
En dehors de la limitation de l'étendue du secteur constructible, "l'outil" carte communale offre peu de moyens pour limiter les incidences sur le paysage (pas de règlement).
Les limites de l’agglomération au niveau de la RD 964 ne sont pas remises en cause. En effet, aucune extension de l’urbanisation n’est pas prévue le long de cet axe. De plus, l’extension de l’urbanisation programmée est raisonnable par rapport à la taille du village.
5 - LE PATRIMOINE BATI
Incidences
Il y aura peu d'’incidences car la construction était déjà gérée par le Règlement National d'Urbanisme (R.N.U).
Dispositions
La carte communale n’a pas les moyens «réglementaires » pour prescrire des dispositions relatives à l’implantation ou à la forme du bâti à cause de l’absence de règlement.
37
Incidences
Le secteur constructible concerne des espaces proches des zones actuellement
urbanisées, et peu intéressant du point de vue de la faune et de la flore, par conséquent les incidences du projet dans ce domaine seront très réduites.
Dispositions
Les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, faunistique et Floristique (Z.N.I.E.F.F) situées au sud et à l'est du territoire sont classées en secteur inconstructible.
4- LES PAYSAGES
Incidences
Le projet n'aura pratiquement pas d'incidence sur les grandes unités paysagères, dans la mesure où 1' occupation du sol sera peu modifiée.
Par contre, localement, le projet induira quelques incidences sur les paysages naturel et urbain, à savoir :
-réduction des vergers et jardins ;
-étalement urbain le long de la route de RANZIERES.
Dispositions
En dehors de la limitation de l'étendue du secteur constructible, "l'outil" carte communale offre peu de moyens pour limiter les incidences sur le paysage (pas de règlement).
Les limites de l'agglomération au niveau de la RD 964 ne sont pas remises en cause. En effet, aucune extension de l'urbanisation n'est pas prévue le long de cet axe. De plus, 1' extension de 1'urbanisation programmée est raisonnable par rapport à la taille du village.
5- LE PATRIMOINE BATI
Incidences
Il y aura peu d'incidences car la construction était déjà gérée par le Règlement National d'Urbanisme (R.N.U).
Dispositions
La carte communale n'a pas les moyens « réglementaires » pour prescrire des
dispositions relatives à l'implantation ou à la forme du bâti à cause de l'absence de règlement.
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