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Procès Verbal - PV CM 1 du 27.01.2023
Compte-Rendu - CR CM 2017 01 24 V3 affiché
Conseil Municipal - AFFICHE CM 27.01.2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Villages du Lac de Paladru.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 27.01.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Ruralité,
Avis de réunion
du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de VILLAGES DU LAC DE PALADRU se réunira le :
Vendredi 27 janvier 2022 à 20 h00
Salle du Conseil – Mairie de PALADRU.
ORDRE DU JOUR :
1. Délibération instruction urbanisme.
2. Alpes Isère Habitat : Demande de garanties d’emprunts.
3. Département : demande de subvention fonctionnement RPE.
4. Département : Territoires Numérique Educatifs – TNE.
5. SLV : vente terrain changement de superficie.
6. CAPV : droit de préemption urbain pour les terrains de la zone artisanale du Vernay.
7. Achat terrain PITET.
8. Acquisition terrain AGNES – secours catholique.
9. Epicerie Paladru : mission CSPS et bureau de contrôle.
10. Travaux RD 17 Le Pin : présentation du rapport d’analyse des offres.
11. Révision loyer cabinet médical.
12. Bail salle des fêtes St Michel.
13. Convention CAPV : Gestion des Eaux Pluviales Urbaines – GEPU.
14. Demande subvention DO RE MI FA SOL LAC.
15. Génération vélos : Projet Natura vélo école VLP.
16. Dotation d’équipement aux territoires ruraux : crèche.
17. Compte-rendu commissions communales et intercommunales.
18. Déclarations d’Intention d’Aliéner et notifications SAFER.
19. Questions diverses.
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
A VILLAGES DU LAC DE PALADRU, le 20 janvier 2023
Le Maire,
Denis CARRON