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Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Saint-Ignat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 27.01.2023 v2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-IGNAT
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 janvier 2023
Délibération n° 01/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Convention d'adhésion au
service remplacement du Centre de gestion du Puy-de-Dôme — Approuvée à l'unanimité
par les membres ;
Délibération n° 02/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Convention pour l'optimisation
des systèmes de gestion de l'éclairage public — Approuvée à l'unanimité par les membres ;
Délibération n° 03/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Modification des statuts de
Riom Limagne et Volcans — Approuvée à l'unanimité par les membres ;
Délibération n° 04/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Rapport de la Commission
Locale d’Évaluation des Charges (CLECT) - Approuvée à l'unanimité par les membres ;
Délibération n° 05/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Convention pour la gestion des
stations d’épurations avec Riom Limagne et Volcans — Approuvée à l'unanimité par les
membres ;
Délibération n° 06/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Programmation FIC 2023-2026
— Approuvée à l'unanimité par les membres ;
Délibération n° 07/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : FIC 2023 — Aménagement rue
des Lilas — Approuvée à l'unanimité par les membres ;
Délibération n° 08/01/2023 examinée le 27 janvier 2023 : Demande de subvention au titre
de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR): Aménagement paysager et
parking salle polyvalente — Approuvée à l'unanimité par les membres.
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Isabelle LUSSON
O1