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Conseil Municipal - acte 00135598 D
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00135598 D)
Thèmes du document : Famille, Sport, Sécurité publique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 10/04/2024
ID Télétransmission : 033-213300635-20240409-135598-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 12/04/2024
certifié exact,
Séance du mardi 9 avril 2024
D-2024/102
Aujourd'hui 9 avril 2024, à 14h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 16h55 à 17h11
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
M. Cyrille JABER présent à partir de 15h00, Mme Sandrine JACOTOT présente à partir de 16h50, M. Jean-Baptiste THONY présent à partir de 17h30, Mme Marie-Julie POULAT présente jusqu'à 15h40, M. Guillaume MARI présent jusqu'à 17h20, M. Vincent MAURIN présent jusqu'à 18h05, Mme Sylvie JUSTOME présente jusqu'à 18h40, M. Didier CUGY présent jusqu'à 18h40, M. Patrick PAPADATO présent jusqu'à 19h35.
M. Dimitri BOUTLEUX et Mme Harmonie LECERF MEUNIER quittent la séance de 19h41 à 20h35.
Excusés :
Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Modification du tableau des effectifs
Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Le tableau des effectifs évolue tout au long de l’année tant en fonction des différents projets menés que des évolutions des besoins de la collectivité.
Afin d’optimiser le fonctionnement des services municipaux, il apparaît nécessaire de procéder à une adaptation de certains effectifs.
Tous les postes présentés dans ce rapport et créés précédemment sont ouverts aux non- titulaires sur la base des articles L.332-8 à L.332-14 du Code Général de la Fonction Publique. Il est rappelé que le recours aux agents non-titulaires reste une dérogation ouverte notamment sur les postes en très grande tension sur lesquels peu ou pas de candidature d'agent titulaire n'est observée.
DIRECTION GENERALE EDUCATION, SPORTS ET SOCIETE
- Direction d’appui administratif et financier : création d’un poste d’animateur des cours buissonnières (catégorie A – cadre d’emplois des attachés territoriaux) – contrat de projet 3 ans
Le projet des cours buissonnières est un projet marqueur du mandat qui implique un des plus importants budgets inscrits au plan pluriannuel d’investissement : 18 millions sur 10 ans dont 11,9 millions d’ici 2026. A travers ce projet, la Ville de Bordeaux s’engage dans un programme de rénovation de 15 cours d’écoles et de crèches par an. Il se montre particulièrement ambitieux – les villes de Lille et de Lyon programmant quant à elles le réaménagement de 3 cours par an – et véritablement complexe – multiplicité des acteurs engagés sur le projet à coordonner et un copilotage en lien avec la Direction générale de la transition écologique et ressources environnementales (DGTERE) de Bordeaux Métropole.
La création d’un poste en contrat de projet à durée déterminée de 3 ans sur l’animation des cours buissonnières relève d’un enjeu de consolidation de la maitrise d’ouvrage en interne à la Direction générale éducation, sports et société (DGESS) afin de se conformer aux échéances, maintenir le rythme d’exécution du projet et assurer l’accompagnement des usagers et l’appropriation des nouveaux usages.
Fédérer autour du projet revient en premier lieu, à animer le réseau des multiples acteurs impliqués dans la gestion des cours ou dans leur utilisation : l’équipe pédagogique, les conseillers de vie scolaire, les responsables de sites, les agents des écoles, les conseillers enfance, les équipe des crèches, ou encore les associations intervenant sur les temps périscolaires et les représentants des parents d’élèves.
Direction des sports
- Suppression d’un poste d’agent d’exploitation des équipements sportifs (adjoints techniques territoriaux) et création d’un poste de chargé de projet transition écologique (agents de maîtrise territoriaux) à la mission maîtrise d’ouvrage et équipements délégués.
Direction de l’éducation
- Création d’un poste d’assistant de gestion administrative (catégorie C – Adjoints administratifs territoriaux)
- Création d’un poste de chargé de projet coordination et suivi de projets (catégorie B – Rédacteurs territoriaux)
- Transfert d’un poste d’agent d’animation (catégorie C – Adjoints territoriaux d’animation) du service vie sportive vers le service vie scolaire
Direction de la petite enfance et des familles
- Suppression d’un poste d’éducateur de jeunes enfants (catégorie A – Educateurs territoriaux de jeunes enfants) et création d’un poste de tuteur (catégorie A - Educateurs territoriaux de jeunes enfants)
DIRECTION GENERALE PROXIMITE ET RELATIONS AVEC LA POPULATION
Direction de l’accueil et de l’accompagnement aux démarches (ex DACI)
- Suppression d’un poste d’agent de conservation au service des cimetières (cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux) et création d’un poste d’agent d’accueil, officier d’état civil (cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux) au service état civil - centre déclarations unions.
Réorganisation de la direction d’appui administrative et financière (DAAF)
La Direction Générale proximité et relation avec la population (DGPRP) comporte, comme toutes les directions générales de la Ville Bordeaux, une direction d’appui administrative et financière (DAAF).
Celle-ci est actuellement constituée de la manière suivante :
Un poste de Directeur/ice (Cat A, Attaché territorial) dont les missions portent essentiellement, en lien avec les services communs et les Directions opérationnelles composant la DGPRP sur les thématiques liées aux ressources humaines, la préparation et l’exécution budgétaire, la commande publique et les recherches juridiques dites de premier niveau ;
Un poste de chargé de la commande publique et des affaires juridiques (Cat A, Attaché territorial), dont les missions principales portent sur la sécurisation des actes de l’ensemble de la Direction générale et sur la thématique de la commande publique ; Un poste d’assistante de direction (Cat C, Adjoint administratif).
Depuis 3 ans les effectifs de la DGPRP ont évolué intégrant successivement : Depuis 2020, le recrutement de 10 agents au sein de la direction de la police municipale et de la tranquillité publique chaque année ;
en 2020 les assistants de Maires adjoints de quartier (9 agents) et la Direction de la mission démocratie permanente (10 agents) ;
en septembre 2023 la direction prévention médiation (10 agents) et la Direction d’accueil et d’accompagnement aux démarches (190 agents).
La DGPRP est donc passée de 431 agents en 2019 à 677 agents en 2024.
Eu égard au nombre d’agents composant la DGPRP dorénavant, aux enjeux et projets portés par la Direction générale, il apparait désormais nécessaire de renforcer les effectifs de la DAAF de la DGPRP.
Il est donc proposé d’augmenter les effectifs de la DAAF de la DGPRP: - En supprimant le poste d’assistant de direction (Catégorie C, Adjoint administratif) pour créer un poste de chargé de ressources humaines (Catégorie B, Rédacteur) ;
- En créant un poste de catégorie B de chargé de ressources humaines (sur un périmètre différent de celui évoqué ci-dessus). En compensation, il est supprimé le poste vacant d’expert-vidéo protection (Catégorie B, Chef de service police municipale) au sein de la Direction police municipale et tranquillité publique. Direction de la police municipale et de la tranquillité publique
Dans le cadre du plan de mandature et comme chaque année, 10 créations de postes à la Direction de la police municipale et de la tranquillité publique vous sont présentées.
Les 10 postes créés appartiendront à la filière Police Municipale exclusivement et seront répartis comme suit :
- Brigade Anti-incivilités : 1 poste de catégorie B, chef de brigade, cadre d’emplois des chefs de service de police municipale
- Brigade VTT : 4 postes de catégorie C, cadre d’emplois des agents de police municipale
- Brigade BRAVO : 2 postes de catégorie C, cadre d’emplois des agents de police municipale
- Brigade circulation : 1 poste de catégorie C, cadre d’emplois des agents de police municipale
- Centre de Supervision Urbain : 2 postes de catégorie C, cadre d’emplois des agents de police municipale
DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES
Direction générale des affaires culturelles
Un poste de chargé.e de mutualisation des musées (Catégorie A, Attaché territorial) a été créé, en 2023, en contrat de projet pour une durée d’un an. Il est demandé le renouvellement de ce
contrat de projet pour une durée de trois ans à compter du 1
er
mai 2024
Musée d’Aquitaine
L’organigramme du musée d’Aquitaine a été voté en comité technique en octobre 2022.
Cette organisation est structurée en quatre services dont trois (collections, publics, administration, finances et affaires générales) qui sont constitués chacun de trois centres. Sa mise en place et expérimentation sur plus d’un an conduit aujourd’hui le musée d’Aquitaine à réajuster l’organisation du centre expositions.
Compte-tenu de l’évolution des missions et de la montée en compétence de ce centre ces derniers mois (conception et réalisation de scénographies, réalisations de plans, création d’un atelier de soclage qui sert également aux autres musées de la Ville), il est nécessaire que le responsable du centre soit doté d’un adjoint qui l’assiste dans ses missions au quotidien, dirige et planifie l’atelier de menuiserie et coordonne les expositions sur le terrain. Au vu de l’expertise et des responsabilités demandées sur cette fonction, il est demandé la transformation du poste de coordonnateur technique d’adjoint technique en agent de maîtrise.
DIRECTION GENERALE SOLIDARITE ET CITOYENNETE
Direction générations seniors autonomie
- Création d’un poste de livreur.se de repas à domicile sur la catégorie C (Cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux)
L’augmentation du nombre de bénéficiaires depuis la crise sanitaire a donné lieu à la création
de 2 tournées supplémentaires en 2020 (passant de 10 à 12 tournées) et rendu nécessaire le
recours à un agent en renfort d’activités, pour faire face à la montée en charge de la demande
(650 usagers quotidiens en moyenne). Ce 16e poste était occupé par un agent titulaire en
situation de repositionnement désormais affecté sur un poste vacant suite à l’affectation d’un
agent dans un autre service. Il convient donc de procéder à la création d’un 16e poste d’agent de livraison afin d’assurer la continuité du service et répondre au besoin d’accompagnement de
la vie à domicile.
Direction développement social urbain
- Création Création d’un poste de coordinateur.rice du schéma local d’animation vie sociale (SLAVS) sur le cadre d’emplois des attachés territoriaux (catégorie A - filière administrative)
Dans le cadre de son partenariat avec la CAF régit par la (CTG) « convention territoriale globale », la DDSU coordonne l’ensemble des structures agréés centre social et espace de vie sociale. Cela représente 25 structures dont nous assurons le suivi global : subventions de fonctionnement, appel à projet, partenariat, suivi bâtimentaire...
L’animation du SLAVS consiste aussi à cordonner aussi le partenariat global avec la CAF, le Département et mettre en place une ressourcerie, des temps de rencontres, de formations et d’échanges de pratiques.
Enfin, au-delà de suivre et coordonner les structures existantes, le coordinateur du SLAVS doit aussi assurer une veille prospective sur les quartiers en mutation et superviser la création de nouvelles structures agréées ou l’évolution d’une agrément Espace de Vie Sociale en agrément centre social.
Pour assurer l’ensemble de ces missions, la CAF et la Ville ont décidé de créer un poste dédié de chargé de coopération supplémentaire. Ce poste pérenne est cofinancé à 50 % par la CAF dans le cadre de la CTG. Il est donc proposé de créer ce poste au sein du service « ressources et politique transversale » de la DDSU.
- Evolution du poste de responsable de service « politique de la ville » en directreur.ice adjointe et responsable de service
- Evolution du poste de responsable administratif et financier (RAF) de la catégorie B en catégorie A
ADOPTE A LA MAJORITE ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX
VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 9 avril 2024
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Delphine JAMET Ajustement d'effectifs comités sociaux territoriaux du 30 novembre 2023 et du 7 mars 2024 - Conseil Municipal du 9 avril 2024
Situation actuelle Situation future poste
Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Commentaires
Action Date du CST Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste2 Direction générale2 Direction 2 Cadre d'emplois2 Catégorie2 Commentaires
Création de poste 30/11/2023 Livreur.se de repas à domicile DGSC Direction générations seniors autonomie Adjoints techniques territoriaux C
Création de poste 30/11/2023 Animateur.trice du projet cours buissonnières DGESS Direction d'appui administratif et financier Attachés territoriaux A Contrat de projet 3 ans
Suppression/ création 30/11/2023 Agent d'exploitation des équipements sportifs DGESS Direction des sports Adjoints techniques territoriaux C Chargé.e de projet transition écologique DGESS Direction des sports Agents de maîtrise territoriaux C+
Suppression/ création 30/11/2023 Agent de conservation DGPRP Direction de l'accueil et de la citoyenneté Adjoints techniques territoriaux C Agent d'accueil officier d'état civil DGPRP Direction de l'accueil et de la citoyenneté Adjoints administratifs territoriaux C
Transfert de poste 07/03/2024 Agent d'animation DGESS Direction des sports OTAPS C Agent d'animation DGESS Direction de l'éducation Adjoints territoriaux d'animation C
Création de poste 07/03/2024 Chargé de projet coordination et suivi de projet DGESS Direction de l'éducation Rédacteurs territoriaux B
Création de poste 07/03/2024 Assistante de gestion administrative DGESS Direction de l'éducation Adjoints administratifs territoriaux C
Suppression / création 07/03/2024 EJE DGESS Direction de la petite enfance et des famille Educateurs de jeunes enfants A Tuteur DGESS Direction de la petite enfance et des famille Educateurs territoriaux de jeunes enfants A
Création de poste 07/03/2024
Coordinateur trice du Schéma
Local d'Animation de la Vie
Sociale
DGSC Direction développement social urbain Attachés territoriaux A
Transformation de poste 07/03/2024 Responsable administratif et financier DGSC Direction développement social urbain Rédacteurs territoriaux B Responsable administratif et financier DGSC Direction développement social urbain Attachés territoriaux A
Suppression / création 07/03/2024 Assistant de direction DGPRP Direction administrative et financière Adjoints administratifs C Chargé des ressources humaines DGPRP Direction administrative et financière Rédacteurs territoriaux B
Suppression / création 07/03/2024 Expert vidéo-protection DGPRP Direction de la police
municipale et tranquilité
publique
Chef de service de police
municipale B
Chargé des ressources
humaines DGPRP Direction administrative et financière Rédacteurs territoriaux B
Création de poste 07/03/2024 Chef de brigade anti-incivilités DGPRP Direction de la police municipale et de la tranquillité publique Chefs de service de police municipale B
Création de postes 07/03/2024 7 postes d'agents de police municipale DGPRP Direction de la police municipale et de la tranquillité publique Agents de police municipale C 4 postes affectés à la brigade VTT, 1 à la brigade circulation et 2 à la brigade Bravo
Création de postes 07/03/2024 2 postes d'opérateurs CSU DGPRP Direction de la police municipale et de la tranquillité publique Agents de police municipale C Les deux postes seront affectés au CSU
Renouvellement de
contrat de projet 07/03/2024
Chargé de mutualisation des
musées DGAC Direction générale des affaires culturelles Attachés territoriaux A Renouvellement pour une durée de 3 ans à compter du
1er mai 2024
Suppression / création 07/03/2024 Coordinateur technique DGAC Musée d'aquitaine Adjoints techniques territoriaux C Coordinateur technique DGAC Musée d'aquitaine Agents de maitrise territoriaux C
Service GPEEC - Direction pilotage, emploi et dialogue social 1/1