Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 25 juin
Convocation - 00 Convocation CM 17 juin 2025
Convocation - convocation cm du 24 fevrier 2025
Convocation - convocation cm 27 janvier
Convocation - 2025 JUIN 24 convocation CM
Convocation - convocation cm 23 09 25
Convocation - convocation mardi 16 decembre 2025
Convocation - convocation
Convocation - 1 convocation du Conseil municipal du 17 juin 2025
Convocation - Convocation CM 17 juin 2025
Convocation - convocation cm 24 juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Saint-Pavace.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 24 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Banque,
Saint Pavace, le 17 juin 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal en Mairie de St Pavace le 24 juin 2025 à 18h30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
- Révision des tarifs périscolaires et mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires, applicables dès la rentrée de septembre 2025
- _ Révision des tarifs des salles louées par la commune
- Acceptation de deux titres de GRDF (redevance d’occupation du domaine public et redevance contractuelle de concession)
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire pour la mandature 2026 — 2032
- Arrêté préfectoral sur les termites
- Autorisation de recours à 2 vacataires pour l’année scolaire 2025 — 2026 - Créances à admettre en non-valeurs (éteintes)
- Avis sur le SCOT-AEC du Pays du Mans
- DM n°1 du budget annexe assainissement
Décisions sur délégations
Questions diverses