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Convocation - 2025 JUIN 24 convocation CM
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2025 JUIN 24 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
MARDI 24 JUIN 2025 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/03/2025 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
TRAVAUX – Rapporteur B NAYRAC
1. SIEDA - Approbation du projet autoconsommation photovoltaïque – Gymnase de Sébazac
URBANISME – Rapporteur F JARRIGE
2. Concourès – Cession délaissés routiers - FERAL
3. RODEZ AGGLO HABITAT – Echange de parcelles
4. SCI DES ECOLES – Cession de parcelles – précisions sur la délibération du 19/05/2019 5. Dénomination et numérotation Espace de la Doline
PERSONNEL – Rapporteur MH MAZARS
6. Personnel – création d’un emploi permanent
TARIFICATION – Rapporteur MH MAZARS
7. Fixation des tarifs aux restaurants scolaires – actualisation règlement intérieur
RODEZ AGGLO – Rapporteur D BOUCHET
8. Fixation du nombre et répartition des sièges au conseil communautaire
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 17 juin 2025
Le Maire, Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »