Déliberation - 211124 DC 114 Tableau DES Effectifs modifications Annule et Remplace

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Déliberation - 211124 DC 114 Tableau DES Effectifs modifications Annule et Remplace Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Puiseux-le-Hauberger. Lien du pdf (Déliberation - 211124 DC 114 Tableau DES Effectifs modifications Annule et Remplace)Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Mode, textile et habillement, ----------

DEPARTEMENT DE L’OISE

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COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE ----------

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Date de convocation : 14 novembre 2024

Date de l’affichage : 14 novembre 2024

Nombre de conseillers en exercice : 68

Nombre de conseillers présents : 34 + 1 suppléé + 6 pouvoirs

Nombre de conseillers votants : 41

OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

Numéro de la Délibération : 211124-DC-114

L’an deux mille vingt-quatre, le vingt et un novembre, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à Noailles, sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.

Etaient présents :

Mmes Dominique MARGERY, Lydia BORDERES, Isabelle VILAREM, Marie-France SERRA, Nathalie SABOT, Annie BLANQUET, Danielle DEBLIECK, Christelle GAUVIN, Marianne LEMOINE, Caroline BILL.

MM. Pierre DESLIENS, Patrice CREPY, Philippe MARECHAL, Mickaël DEQUIN, Jean-Jacques DUMORTIER, David LAZARUS, Patrice GOUIN, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Guillaume NICASTRO, Hubert CABORDEL, Jean-Pierre CHATRON, Pascal POULET, Ludovic GORINE, Jean-Louis GOUPIL, Benoît BIBERON, Alain DEVOOGHT, Thierry DEVILLARD, Bruno CALEIRO, Patrick VONTHRON, Olivier DOUCHET, Daniel VEREECKE, Gérard CHATIN, Pascal WAWRIN.

Etaient absents :

Mmes Christine MARIENVAL, Carine LUGEZ, Doriane FRAYER, Maud MATHONAT, Viviane AKAKPOVI, Caroline MARTIN, Josiane VANDRIESSCHE, Michèle BRICHEZ, Nadia MORIA, Nathalie GALINDO, Véronique PAUL, Françoise TESTART, Christèle MARIN, Colette DEWEZ, Angélique ANDRE.

MM. Francis CHABLE, Kévin POTET, Alain GUERINET, Gérard PIEUX, Jean-Marie NIGAY, Marc LAMOUREUX, Sébastien FERNET, Pierrick LOZE, Alain ARNOLD, Charles-Antoine de NOAILLES, Bernard ONCLERCQ, Gérard AUGER, Denis JACOB, Robert JOYOT, Philippe ELOY, Jean VERTADIER, Philippe BOURLETTE, Christophe DURAND, Guy LAFOREST.

Dont suppléé :

- M. Alain ARNOLD par Dany BULTEUX.

Dont représentés :

- Mme Doriane FRAYER par M. Guillaume NICASTRO.

- M. Alain GUERINET par M. Hubert CABORDEL.

- Mme Josiane VANDRIESSCHE par M. Jean-Jacques DUMORTIER.

- Mme Nathalie GALINDO par M. Benoît BIBERON.

- Mme Véronique PAUL par M. Pierre DESLIENS.

- M. Guy LAFOREST par M. Olivier DOUCHET.

Secrétaire de séance : M. Jean-Louis GOUPIL, conseiller communautaire de la commune de Mortefontaine en Thelle.Création de postes

Poste ouvert au recrutement Catégorie et grades

Nombre de

poste

ouvert

Pôle / Service Précisions

FILIERE TECHNIQUE Chargé(e) de suivi des DSP et évolutions règlementaires Catégorie A - Ingénieur 1 Pôle Assainissement / GEMAPI Emploi permanent Temps complet

FILIERE TECHNIQUE Chargé(e) de mission prévention des déchets Catégorie B - technicien 1 Pôle Déchets Service Prévention des déchets Emploi permanent Temps complet

FILIERE ADMINISTRATIF Assistant(e) administrative Catégorie A - Cadre emploi adjoints administratifs 1 50% Pôle Cohérence territoriale 50% Pôle Développement territorial Emploi permanent Temps complet

FILIERE ADMINISTRATIF Assistant(e) administrative Catégorie A - Cadre emploi adjoints administratifs 1 Pôle Assainissement / GEMAPI Emploi permanent Temps complet

Transformation de postes

Grade et Catégorie Poste concerné Nombre Pôle / Service Précisions

Adjoint technique prinicpal 2e classe +1

Adjoint technique -1

Educateur de jeunes enfants classe

exceptionnelle +1

Educateur de jeunes enfants -1

Rédacteur +1

Adjoint administratif principal 1ère classe -1

Agent de maitrise +1

Adjoint technique principal 2e classe -1

Rédacteur +1

Adjoint administratif principal 1ère classe -1

Rédacteur +1

Adjoint administratif principal 2e classe -1

FILIERE ADMINISTRATIVE

FILIERE TECHNIQUE

FILIERE ADMINISTRATIVE

FILIERE MEDICO SOCIALE

Patrimoine Promotion interne

Coordinateur au service patrimoine

Animatrice relais petite enfance

Animateur NTIC

Agent technique polyvalent

Patrimoine Avancement de grade

Petite enfance Avancements de grade

Communication Promotion interne

Urbanisme Réussite à concours

Secrétariat général Réussite à concours FILIERE ADMINISTRATIVE Assistante secrétariat général

FILIERE ADMINISTRATIVE Instructeur ADS

Numéro de la Délibération : 211124-DC-114

OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

LE CONSEIL DE COMMUNAUTE

Vu :

• Le code général de la fonction publique, et notamment les articles L.311-1, L.313-1, L.313-3 et L.332-8 ;

• La délibération n° 260924-DC-93 en date du 26 septembre 2024 relative au tableau des effectifs au 26 septembre 2024 ;

• L’avis favorable des représentants du Comité Social Territorial du 14 novembre 2024 ;

Considérant :

• La nécessité d’apporter des modifications au tableau des effectifs tenant compte de création, de transformation ou d’adaptation de postes ;

SUR PROPOSITION DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,

➢ APPROUVE la création des postes suivants, au 1er janvier 2025 :

➢ APPROUVE, par suite des avancements de grade, promotion interne et réussite à concours la transformation des postes suivants, au 31 décembre 2024 :Numéro de la Délibération : 211124-DC-114

➢ DIT qu’après recrutement, pour chaque poste, les grades ouverts en doublons seront clôturés.

➢ APPROUVE, par conséquent, le tableau consolidé des effectifs de la Communauté de communes, arrêté à la date du 21 novembre 2024 ;

➢ PRECISE que les dépenses correspondantes sont prévues au budget, chapitre 012.

Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,

Pour extrait certifié conforme,Grades ou emplois Catégorie Effectifs budgétaires Effectifs permanents pourvus Titulaires Contractuels Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

Directeur général des services -

Emploi fonctionnel (40 000 à 80 000 hab) A 1 0 Directeur général adjoint -

Emploi fonctionnel (40 000 à 150 000 hab) A 2 2 1 1

FILIERE ADMINISTRATIVE

Directeur territorial A 1 1 1 1 1

Attaché Principal A 3 3 3 3 3

Attaché A 8 8 3 5 1 (90%) 7,9 6 2

Rédacteur Principal de 1ère classe B 1 1 1 1 1

Rédacteur Principal de 2ème classe B 1 1 1 1 1

Rédacteur B 8 8 7 1 8 6 2

Adjoint administratif principal de 1ère classe C 3 3 3 3 3 0

Adjoint administratif principal de 2ème classe C 3 3 3 1 (80%) 2,8 3 0

Adjoint administratif C 8 8 5 3 1 (57,14%) 2 (80%) 7,17 1 8 1

TOTAL 36 36 27 9 34,87 1 32 5

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur Principal A 1 1 1 1 1

Ingénieur A 1

Technicien principal 1ère classe B 2 2 2 1 (80%) 1,8 1 1

Technicien principal 2ème classe B 1 0 0 0 0

Technicien B 1 0 1 1

Agent de Maîtrise Principal C 1 1 1 1 1

Agent de Maîtrise C 2 2 2 2 2

Adjoint technique principal de 1ère classe C 2 2 2 1 (57,14%) 1,57 2

Adjoint technique principal de 2ème classe C 2 2 2 2 2

Adjoint technique C 1 1 1 1 1

TOTAL 14 11 11 0 10,37 1 1 11

FILIERE MEDICO SOCIALE

Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle A 4 4 4 4 4

Educateur de jeunes enfants A 4 4 3 1 4 4

Auxiliaire de puériculture de classe normale B 2 1 1 1 1 2

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 1 1 1 1 1

Agent social C 1 1 1 1 1 2

TOTAL 12 11 9 2 11 2 13 0

Grades ou emplois Catégorie Effectifs budgétaires Effectifs permanents pourvus Titulaires Contractuels Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

FILIERE ANIMATION

Adjoint d'animation C

TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL AGENTS 62 58 47 11 56,24 4 46 16

EMPLOIS SPECIFIQUES Catégorie Effectifs budgétaires nécessaires Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

FILIERE ADMINISTRATIVE

EMPLOIS AIDES

Contrat d'apprentissage

TOTAL EMPLOIS SPECIFIQUES 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL GENERAL 62 58 47 11 56,24 4 46 16

EMPLOIS PERMANENTS 58

EMPLOIS NON PERMANENTS 4

TOTAL AGENTS 62

62

Répartition

par sexe

Tableau des effectifs

Arrêté au 31 décembre 2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE

60,24Grades ou emplois Catégorie Effectifs budgétaires Effectifs permanents pourvus Titulaires Contractuels Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

Directeur général des services -

Emploi fonctionnel (40 000 à 80 000 hab) A 1 0 Directeur général adjoint -

Emploi fonctionnel (40 000 à 150 000 hab) A 2 2 1 1

FILIERE ADMINISTRATIVE

Directeur territorial A 1 1 1 1 1

Attaché Principal A 3 3 3 3 3

Attaché A 8 8 3 5 1 (90%) 7,9 6 2

Rédacteur Principal de 1ère classe B 1 1 1 1 1

Rédacteur Principal de 2ème classe B 1 1 1 1 1

Rédacteur B 8 8 7 1 8 6 2

Adjoint administratif principal de 1ère classe C 3 3 3 3 3 0

Adjoint administratif principal de 2ème classe C 3 3 3 1 (80%) 2,8 3 0

Adjoint administratif C 10 8 8 1 (57,14%) 2 (80%) 7,17 1 8 1

TOTAL 38 36 30 6 34,87 1 32 5

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur Principal A 1 1 1 1 1

Ingénieur A 2

Technicien principal 1ère classe B 2 2 2 1 (80%) 1,8 1 1

Technicien principal 2ème classe B 1 0 0 0

Technicien B 2 1 0 1 1 1

Agent de Maîtrise Principal C 1 1 1 1 1

Agent de Maîtrise C 2 2 2 2 2

Adjoint technique principal de 1ère classe C 2 2 2 1 (57,14%) 1,57 2

Adjoint technique principal de 2ème classe C 2 2 2 2 2

Adjoint technique C 1 1 1 1 1

TOTAL 16 12 11 1 11,37 0 1 11

FILIERE MEDICO SOCIALE

Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle A 4 4 4 4 4

Educateur de jeunes enfants A 4 4 3 1 4 4

Auxiliaire de puériculture de classe normale B 2 1 1 1 1 2

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 1 1 1 1 1

Agent social C 1 1 1 1 1 2

TOTAL 12 11 9 2 11 2 13 0

Grades ou emplois Catégorie Effectifs budgétaires Effectifs permanents pourvus Titulaires Contractuels Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

FILIERE ANIMATION

Adjoint d'animation C

TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL AGENTS 66 59 50 9 57,24 3 46 16

EMPLOIS SPECIFIQUES Catégorie Effectifs budgétaires nécessaires Dont temps non complet Dont temps partiel Equivalent temps plein Non permanents Femmes Hommes

FILIERE ADMINISTRATIVE

EMPLOIS AIDES

Contrat d'apprentissage

TOTAL EMPLOIS SPECIFIQUES 0 0 0 0 0 0 0 0

TOTAL GENERAL 66 59 50 9 57,24 3 46 16

EMPLOIS PERMANENTS 59

EMPLOIS NON PERMANENTS 3

TOTAL AGENTS 62

62

Répartition

par sexe

Tableau des effectifs

Arrêté au 1er janvier 2025

COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE

60,24