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Document publié le Mardi 23 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 290615 P3 3)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T. 03 87 20 10 00 | F 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
\ | Metz FA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION #
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 87 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s} : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 8 Absent(s) excusé(s) : 14
Absent(s) : 8
Date de convocation : 23 juin 2015 Vote(s) pour: 95 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : ©
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 29 juin 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2015-06-29-CC-3.3 :
Désignation de trois représentants titulaires et de trois représentants suppléants supplémentaires au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du SCOTAM.
Rapporteur: Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
CONSIDERANT que suite à la modification des statuts du Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du SCOTAM, Metz Métropole est appelée à désigner trois représentants titulaires et trois représentants suppléants supplémentaires au Syndicat,
DECIDE de désigner, pour représenter Metz Métropole au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du SCOTAM :
e en qualité de représentants titulaires :
- Madame Arlette MATHIAS
- Madame Marilyne WEBERT
- Madame Patricia SALLUSTI
e en qualité de représentants suppléants :
- Madame Odile JACOB-VARLET
- Monsieur Walter KURTZMANN
- Monsieur Michel BEGUINOT
- Madame Selima SAADI
- Madame Danielle BORI
- Monsieur Frédéric NAVROT Pour extrait conforme
Metz, fe 30 juin 2015
Lé Président AIN \ Metz Métropole
ConMunautt 0 AOGINMIEANON +
BORDEREAU D'ENVOI
Destinatalra
PREFÉCTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture; BP 71014-
57034 METZ CEDEX 1 =
À — ——
Désignation des pièces ! |
— —!Ù—
Délibérations Conseil de Communauté.
Lundi 29 juin 2015. |
Point 1 — Installation «d'un nouveau Conseiller tituisire et
d'un nouveau Consoiller suppléant.
point 2 - Election d'un mernbre du Bureau (et son
annexe). |
Polnt 3 — Désignation dans divers organismes et
Commissions.
Point 4 - Comples de Gestion 2014 :
nouvelle Communauté d'Agglo. de Metz Métropale -
Annexe À.
. Communaulé d'Agalo. de Metz Métropole - Annexe
B. :
. Communauté de Communes du Val Sainl-Pierre -
Annexe C.
. Syndicat Mixte d'Aménagement du Site de Mercy -
Annexe D
Point 5 - Comptes Administratifs :
-_ Annexe : Rapport.
- Annexe : Dooument.
Point 8 - Affectation des résultats 2014.
Point 7 - Décision modificalive 1/2015 (et son annexe).
Point 8 — Fixalion du coefficlent multiplicateur de
TASCOM.
Polnt9 - Assujetlissement des logements vacants à la
taxe d'habllation.
Nombre | Observations |
Nombre total dos actes transmis :
21 délibérations dont 7 accompagnées d'annexes. _ |
Bureail du contrôle de Iégatité, de la coapération ifercommunale
el du consell aux êlus —
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An
Jean-Luc BOHL * ÿ
Maire de Montigny-1èsMet#: ©"
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERAION
1HABMONT PARK | 11 bd Solidarité | BP 54025 | 570/1 METZ CEDCX
3
1.03 87 20 10 00 [F. 03 87 20 10 29 | wwwmetenetepols.fr
Contrôle de légalité
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