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Document publié le Mardi 20 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260617 P3 3)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
7.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz VX COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 68 de Communauté : 108 titulaires - 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 32
Absent(s) : 9
Date de convocation : 20 juin 2017 Vote(s) pour: 87 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 26juin 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-06-26-CC-3.3 :
Désignation d'un représentant de Metz Métropole à l'Assemblée Générale de l'Association Metz-Congrès.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT l'installation de Madame Frédérique LOGIN dans ses fonctions de Conseiller communautaire titulaire de la Commune d'Amanvillers,
CONSIDERANT que dans le cadre de son précédent mandat de Conseiller communautaire, Madame Frédérique LOGIN avait été désignée en qualité de représentant de Metz Métropole à l'Assemblée Générale de l'Association Metz-Congrès,
CONSIDERANT la nécessité de procéder à la désignation d'un nouveau représentant de Metz Métropole à l'Assemblée Générale de l'Association Metz-Congrès,
DECIDE de désigner Madame Frédérique LOGIN en qualité de représentant de Metz Métropole à l'Assemblée Générale de l'Association Metz-Congrès.
Pour extrait conforme
Metz, le 27 juin 2017
Pour le Président et par délégation
Le Directeùr Général des S
C2 METZ METROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRAHON
HARMAN PARK [1 bd Solldurité ]8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 8
1.03 87 20 30 09 | F, 03 47 20 10 25 | www.mefzmeirapole.fr
Meiz VX COMAUHAUTÉ O'AGGLOMÉRATION FT
BORDEREAU D'ENVOI
Destinataire
Direction de la Ciloyennelé ef de Ja Légalité —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Consoil de Communauté. Contrôle de légalité Lundi 26 juin 2017.
Point 1 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire litulaire et d'un nouveau Conseiller x
communautaire suppléant de la Commune
d'Amanvillers. 1
Point 2 - Election d'un membre du Bureau. 1
Annexe : Liste signatures vote. 4
Point 3.1 — Désignation dans diverses Commissions ÿ£
d'étude thématiques. 1
Point 3.2 - Désignation d'un représentant de MM à …
l'Assemblée Générale de l'AGURAM. À 1
Point 3.3 — Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'Association Metz Congrès. x 1
Polnt 3.4 — Désigration d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la régie HAGANIS. x 1
Point 3.6 - Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV. j£ 1
Polnt 3.6 - Désignation de représentants de MM au
Conseil d'Administration de la nouvelle agence unifiée M
Inspire Metz. 1 Point 4 - Extension des délégations du Conseil au x
Président. 1
Point 5 - Modificalion du règlement intérieur de Metz x
Métropole. 1
Annexe : Régiement intérieur. 1
Point 6 - Rapport d'activité de la Cammission €
consultative des services publics locaux pour l'année
2016. 1
Annexe : Rapport d'aclivité. 1
Annexe : Procès-verbal de la Commissian. 1
Point 7 — Prise de la délégation des aices à la pierre, $ç Î a
Mombre total des actes transmis :
12 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.
Fait à Metz, le 27 juin 2017
Pour le Président PRÉFECTURE DE LA MOSELLE
D.C.L. Le ei oi Général d
29 JUN 2017
A ARRIVÉE a CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ
Hélèrig KISSEL
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