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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 23 janvier 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 23 janvier 2023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
01. Convention de PUP pour le lotissement de Bellevue
02. Convention de rétrocession future des espaces publics pour le lotissement de Bellevue
FINANCES
03. Subvention d’équilibre pour la section de fonctionnement du budget Petite enfance 04. Subvention d’équilibre pour la section d’investissement du budget Petite enfance 05. Subvention du Département pour la Petite enfance
06. Appel à projets DETR 2023
07. Amendes de police (dotation 2022 – Programme 2023)
08. Formation des élus
09. Demande de subvention pour création d’association « Aiguilles et crochets en fête » 10. Création d’un tarif pour un concert organisé par la commune
ENFANCE PETITE ENFANCE
11. CAF – Avenant 2022-2024 à la convention d’objectifs et de financement pour le service enfance
12. CAF – Avenant 2022-2024 à la convention d’objectifs et de financement pour la crèche
RESSOURCES HUMAINES
13. Création d’un poste non permanent – remplacement d’un agent de la médiathèque en congé maternité
14. Création d’un poste permanent de directeur adjoint de la crèche
15. Création d’un poste non permanent d’agent de la crèche polyvalent
16. Modification du temps de travail d’un agent social de la crèche
17. Création d’un poste d’agent de restauration