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Séance - Seance du 13 decembre 2024
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 5 octobre 2022
Séance - Seance du 1er mars 2024
Séance - Seance du 07 octobre 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (Séance - Seance du 07 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CAUPENNE-D'ARMAGNAC
PROCÈS
VERBAL
SÉANCE
DU
7 OCTOBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
sept
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
dans
la salle
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
GUICHEBAROU
Patrick,
Maire.
La
séance
a
été
publique.
Étaient
présents
: MM.
Patrick
GUICHEBAROU,
Josiane
ORTEGA,
Frédéric
DUFFOUR,
Béatrice
MARCHANDISE,
Christian
LEFAIX,
Joël
DUCOM,
Patrick
MATHIEU,
Hervé
BACQUELA,
Anne
Marie
FIOR
, Armand
VOYER.
Était excusé
: M.
David
BRETHES.
Mme
Béatrice
Marchandise
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
procès-verbal
du
30
Août
2022.
1—
VENTE
DE
TERRAIN
AU
VILLAGE
Monsieur
le
Maire
rappelle
la demande
d'acquisition
de
M.
et
Mme
LESPES
Jean
Claude
concernant
le terrain
juxtaposant
leur
propriété
d’une
surface
de
4a41ca.
Entendu
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
l'unanimité
décide
de
vendre
à M.
et Mme
LESPES
Jean
Claude
deux
parcelles
cadastrées
section
AN
N°315p
et AN
N°327p
pour
une
surface
totale
de
441m°?.
Le
prix
de
cette
vente
est
fixé
à
2866€.
2 —
MISE
A
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
AUPRÈS
DU
SIISBA
Monsieur
le
Maire
indique
que
le SIISBA
souhaite
que
la
commune
de
Caupenne
d’'Armagnac
mette
à sa
disposition
deux
fonctionnaires
à compter
du
1°
Août
2022
pour
une
durée
d’un
an
à raison
de
26h
(20h
et
6h}
hebdomadaires
sur
52
semaines.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
mise
à
disposition
des
agents
de
la
commune
auprès
du
SIISBA
3
—
COUPE
DE
BOIS
DANS
LA
FORET
COMMUNALE.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
lettre
de
l’Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
des
carolins
sur
les
parcelles
5a,
7b,
7c.
Après
délibération
le Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
l’État
d’assiette
de
l’année
2023
des
coupes
présentées.
4 — SITE
INTERNET
Madame
Josiane
ORTEGA
présente
le
devis
pour
la
création
du
nouveau
site
internet.
1! pourra
être
mis
en
place
par
M.
GARZELLI
de
N124
Communication.
Le
devis
s'élève
à
8200€
HT
soit
9840€
TTC
pour
une
période
allant
du
01/10/2022
au
01/10/2025
Le
Conseil
Municipal
accepte
le
devis
de
la
société
N124
pour
la
mise
en
place
du
nouveau
site
internet
de
la
commune
avec
le
contrat
de
maintenance
s’y
rapportant.
2 —
QUESTIONS
DIVERSES
>
Urbanisme.
Monsieur
le
Maire
présente
les
modifications
apportées
par
le
propriétaire
au
dossier
des
clôtures
photovoltaïques
évoqué
lors
du
dernier
conseil
municipal.
Certains
panneaux
ont
été
remplacés
par
une
clôture
bois
pour
une
incorporation
environnementale.
De
plus
les
panneaux
photovoltaïques
sont
positionnés
à 3
m
de
la
limite
de
propriété.
Le
Conseil
Municipal
demande
au propriétaire
de
rajouter
dans
son
projet,
des
panneaux
de
bois
à
proximité
d’une
habitation.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
charge
le
Maire
de
donner
un
avis
favorable
à
ce
dossier
lorsque
les
modifications
demandées
auront
été
apportées.
>
Nomination
de
Monsieur
Sécurité.
Monsieur
le
Maire
nomme
M.
Armand
VOYER
correspondant
en
incendie
et
secours.
>
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS).
Le
PCS
a été
remis
à jour
par
M.
Armand
Voyer
et un
exercice
sera
fait
avant
la fin
de
l’année.
>
Éclairage
public.
Certains
contribuables
ont
fait
remonter
des
observations
concernant
l'éclairage
public
au
lotissement
Monjan.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’éclairage
public
est
obligatoire
dès
lors
qu’il
est
installé
sur
une
voie
publique
et
il doit
rester
allumé.
Cependant,
celui-ci
est
équipé
de
leds
à
basse
consommation
dont
la
puissance
est
réduite
de
60
%
entre
22h
et
6
h.
Une
réflexion
sera
engagée
pour
procéder
au
remplacement
des
équipements
actuels
par
des
leds
sur tout
l'éclairage
public
de
la
commune.
>
Maison
de
BORE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
suite
à
l'acquisition
de
la
maison
«
Boré
»
le
Conseil
municipal
dans
sa
séance
du 30
juin
dernier,
avait
décidé
de
démolir
la
maison.
|| propose
donc
de
faire
établir
des
devis
pour
cette
démolition
:
- M.
MAYLE
Philippe
à Caupenne
d'Armagnac
- L'entreprise
THOMAS
à
Saint
Martin
d'Armagnac
- et
entreprise
BEZERRA
à
Montréal
du
Gers.
> Cadeaux
de
Noël
Madame
Béatrice
Marchandise
a présenté
à la
commission
sociale
deux
devis
l’un
de
l'EARL
de
GIRAM
(conserveur
a la ferme)
et
l’autre
de
GERS
DISTRIBUTION
{Groupe
de
Distribution).
Monsieur
le
Maire
demande
de
pouvoir
comparer
deux
devis
de
conserveurs
à
la ferme
locaux
afin
de
respecter
les
principes
fondamentaux
d’Egalite
de
traitement
des
candidats.
> Octobre
Rose
La
marche
organisée
dans
le cadre
d'Octobre
Rose,
association
de
lutte
contre
le cancer
Octobre
Rose
se
déroulera
le
30
octobre
à
9h.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
faut
réserver
une
salle
car
il
pense
que
cette
date
a
déjà
été
réservée
pour
une
soirée
dans
une
des
deux
salles.
Rien
ne
restant
à
l'ordre
du
jour,
M.
le
Maire
lève
la
séance
à
20h45.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
1—Vente
Terrain
au
Village
D2022_016
2-
Mise
à disposition
des
agents
auprès
du
SIISBA
D2022 018
3 —
Coupe
de
bois
dans
la forêt
communale
(2023)
D2022_017
Nan bnp intés sont pruduirs
par
Falrégue
fnprioneur
clhérent
BUPRINETERT
set
BAO7AN
HO
Fa LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 octobre
2022
À
18H30
N°
des
Objet
des
délibérations
délibérations 2022
016
Vente
terrain
au
village
section
AN
2022 017
Coupe
de
bois
forêt
communale
2023
2022_018
Mise
à disposition
personnel
communal
auprès
du
SIISBA
Affichée
en
Mairie
le
11
Octobre
2022