Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du 21 novembre 2014
Compte-Rendu - cr du 20 juin 2014
Compte-Rendu - cr du 08 octobre 2014
Compte-Rendu - cr du 10 juillet 2014
Compte-Rendu - cr du 05 decembre 2014
Compte-Rendu - cr conseil du 29 mars 2014
Compte-Rendu - CR Seance du 29 mars 2014
Compte-Rendu - CR du 28 mars 2014
Compte-Rendu - CR DU 24 MARS 2017
Compte-Rendu - CR du 29 avril 2014
Compte-Rendu - CR DU 29 MARS 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Bourret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 29 MARS 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
Tarn-et-Garonne
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de BOURRET
Séance du 29 mars 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars, à onze heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. IUS Frédéric, maire.
Présents : BOUSQUET Christian, COUDERC Yves, EMBOULAS
Thérèse, adjoints, BADENS Daniel, CARRARO Cathia, DE LA ROSA
José, DUSSAUX Eric, FONTAINE Roland,, LAUNAY François,
LAVAYSSIERE Denis, METCHE Laurent, ROUX Jean-Christophe,
TRANTOUL Suzanne, VILLADIEU Jean-Luc.
Excusés : néant
.
Mme EMBOULAS Thérèse a été nommé(e) secrétaire de séance.
Désignation des membres du CCAS
Monsieur le Maire indique qu’à l’occasion du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner les membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Conformément au décret n°2000-6 du 4 janvier 2000, Monsieur Frédéric IUS est désigné Président, puis sont élus quatre membres parmi les conseillers municipaux : - EMBOULAS Thérèse
- COUDERC Yves
- CARRARO Cathia
- TRANTOUL Suzanne
Les quatre autres membres extérieurs seront désignés par arrêté du Maire.
Désignation des délégués aux structures intercommunales
Monsieur le Maire indique qu’à l’occasion du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner les membres du Conseil municipal appelés à siéger et voter au sein des différentes structures intercommunales. Tous les délégués mentionnés ci-dessous sont candidats et élus à l’unanimité.
Syndicat des Eaux de Mas-Grenier
TITULAIRE : LAVAYSSIERE Denis
Nombre de conseillers
- en exercice 15
- présents 15
- votants 15
- absents 0
- exclus 0
Date de convocation :
24 mars 2014 2014
Date d’affichage :
24 mars 2014 IUS Frédéric
SUPPLEANT : de la ROSA José
COUDERC Yves
Syndicat départementale d’énergie (SDE)
TITULAIRE : DUSSAUX Eric
SUPPLEANT : BOUSQUET Christian
SIEEOM
TITULAIRES : COUDERC Yves
METCHE Laurent
SUPPLEANTS : LAVAYSSIERE Denis
VILLADIEU Jean-Luc
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures 30.