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Déliberation - 20251114 Affichage liste deliberations du CM du 07.11.2025
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20251114 Affichage liste deliberations du CM du 07.11.2025)
Thèmes du document : Banque, Budget, Consommateurs,
à Échiré
Page
1/1
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ÉCHIRÉ
SÉANCE
DU
07
NOVEMBRE
2025
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
,
M20251107-001
se
A
CM20251
des
Charges
Transférées
du
15
septembre
2025
PPrOUVÉE
CM20251107-002
Affectation
du
résultat
de
clôture
2024
- BUDGET
COMMUNE
Approuvée
CM20251107-003
Affectation
du
résultat
de
clôture
2024
—
Budget
«
Locaux
Commerciaux
»
Approuvée
CM20251107-004
Budget
supplémentaire
2025
—
BUDGET
COMMUNE
Approuvée
CM20251107-005
Budget
supplémentaire
2025
—
BUDGET
LOCAUX
COMMERCIAUX
Approuvée
CM20251107-006
Budget
supplémentaire
2025
—
BUDGET
«
Réseaux
de
chaleur
»
Approuvée
Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
de
300
000
€
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
CM20251107-007
consignations
pour
le
financement
de
la
construction
d’ombrières |
Approuvée
photovoltaïques
ue
;
=
;
-
I
CM20251107-008
Souscription
d
un
emprunt
de
150
000
£
pour
financement
de
l'extension
de
la
äpprouvée
Maison
de
Santé ;
ond
-
:
nan.
-
;
;
CM20251107-009
Travaux
f'exepsisn
le
la
maison
de
santé
pluridisciplinaire
-
Passation
d’un
Approuvée
avenant
n°2
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
Convention
d'occupation
temporaire
d’un
logement
communal
sis
54
rue
de
la
,
CM20251107-010
Le
Approuvée
Fraternité
CM20251107-011
Travaux
de
cénovatien
énergétique et
aménagements
sécuritaires
de
l’ancienne
Approuvée
poste
à
Échiré
- Passation
d’avenants
aux
marchés
de
travaux
Gendarmerie
d’Echiré
- Avis
du
conseil
municipal
sur
le
projet
de
création
du
,
CM20251107-012
.
.
.
.
Approuvée
peloton
de
surveillance
et
d’intervention
(PSIG)
d’Echiré
PPTOUV
CM20251107-013
Vidéoprotection
—- Demande
de
subvention
au
titre
la
DETR
2026
Approuvée
PRES
;
le
d’
=
a
ltati
CM20251107-014
Création
d
une
bouc
ed
eau
tempérée
sur
eau
de
forage
à
Echiré - Consultation
approuvée
des
entreprises
déclarée
sans
suite
Renouvellement
de
points
lumineux
en
LED
et
demande
de
subvention
au
titre
:
M20251107-01
ï
A
6
AIS
de
l’Eclairage
Public
auprès
du
SIEDS
PPTOUVÉE
CM20251107-016
Renouvellement
de
la
convention
territoriale
globale
(CTG)
pour
2026-2030
Approuvée
CM20251107-017
Modification
du
RIESERE
Régis
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
Approuvée
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
si
ô
i
icipati
Î
VOYANCE
2
CM20251107-018
Adhésion
à
la
convention
de
participation
pour
le
risque
«
PREVO
CE
»
Approuvée
souscrite
par
le centre
de
gestion
des
Deux-Sèvres
CM20251107-019
Adhésion
à la convention
de
participation
pour
le risque
« SANTE
» souscrite
par
Approuvée
le centre
de
gestion
des
Deux-Sèvres
CM20251107-020
Organisation
des
élections
municipales
et
communautaires
de
Mars
2026
Approuvée
Liste
affichée
en
Mairie
d’Echiré
le
14/11/2025
et
publiée
sur
le
site
internet
le
14/11/2025.