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Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - 20250326 Affichage liste deliberations du CM du 21.03.2025)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
: Échiré
Page1/1
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ÉCHIRÉ
SÉANCE
DU
21
MARS
2025
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
CM20250321-001
Fixation
du
tarif
horaire
2025
pour
travaux
en
régie
Approuvée
CM20250321-002
SHRBENenE
du
«
délégué
agent
»
et
du
correspondant
au
CNAS
(Comité
Aépreine
National
d'Action
Sociale)
Création
d’une
régie
simple
à autonomie
financière
«
Réseaux
de
;
CM20250321-003
;
.
A
chaleur
d’Echiré
» et
approbation
des
statuts
PPTOUVÉE
CM20250321-004
Budget
primitif
2025
-
Budget
annexe
«
Réseaux
de
chaleur
d’Échiré
»
Approuvée
CM20250321-005
Budget
annexe
«
Réseaux
de
chaleur
d’Échiré
» - Ligne
de
trésorerie
2025
Approuvée
CM20250321-006
Passation
d
un
avenant n
À
au
marened
études
de
faisabilité
pour
la
Abpréuvéé
réalisation
d’une
boucle
d’eau
tempérée
géothermique
Passation
d’un
avenant
n°1
au
marché
« Création
d’un
doublet
de
forages
à
21-007
à
.
Le
CMEUISOS
géothermiques
» - Tranche
conditionnelle
n°6
(comblement
forage
test)
AARrAMEE
CM20250321-008
Fiscalité
— Vote
des
taux
pour
l’année
2025
Approuvée
CM20250321-009
Décision
modificative
n°1
-
Budget
« Commune
»
Approuvée
CM20250321-010
Décision
modificative
n°1
-
Budget
«
Locaux
commerciaux
»
Approuvée
Avenant
n°1
à la convention
d'adhésion
de
la
Commune
d’Echiré
au
service
,
-011
\
CM20250821
« Travaux
à façon
Paie
» du
Centre
de
Gestion
des
Deux-Sèvres
Approuvée
CM20250321-012
Acquisition
à Dmasiiere
Atlantic
Aménagement
de
la
parcelle
non
bâtie
Année
cadastrée
section
Al
n°412p
CM20250321-013
Acquisition
à M.
et
Mme
CHAUSSADE
de
la
propriété
bâtie
sise
103
Grand’rue
Approuvée
CM20250321-014
Acquisition
à
M.
et
Mme
DEBERNARD
de
la
propriété
bâtie
sise
89
Grand’rue
Approuvée
Acquisition
de
la
propriété
bâtie
CHAUSSADE
sise
93B
Grand’rue
à Echiré
par
,
M202
21-015
.
4
A
CM202503
l’'EPFNA
pour
le compte
de
la commune
d’Echiré
PREQNÉE
CM20250321-016
Dénomination
de
l’aire
de
détente
en
bord
de
Sèvre
Approuvée
Convention
de
mise
à disposition
précaire
du
domaine
privé
communal
ouvert
,
CM202
21-017
.
A
503
au public à la SAS FAMILY SICOT
FES
Convention
de
mise
à disposition
précaire
du
domaine
privé
communal
ouvert
,
CM202
21-018
\
A
02503
au public à GERARD
EVASION
dédiés
CM20250321-019
Création
d’une
liaison
douce
chemin
du
Bouchet
à
Échiré
— Approbation
du
Approuvée
marché
de
travaux
CM20250321-020
Approbations
de
tarifs
spécifiques
de
location
de
La
Baratte
Approuvée
CM20250321-021
Création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
d'animation
à temps
non
complet
Approuvée
i
l'AL
’Echiré
- V
à
CM20250321-022
Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
SH
d’'Echiré -
Vacances
approuvée
scolaires
de
Printemps
2025
Liste
affichée
en
Mairie
d’Echiré
le 26/03/2025
et
publiée
sur
le site
internet
le 26/03/2025.