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Compte-Rendu - CR 2020 03 06
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune de Saint-Geniès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 03 06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL de Saint Geniès
SEANCE DU 06 Mars 2020
Approbation compte rendu du 13/02/2020 à l’unanimité
Nomination du secrétaire de séance : Stéphane Zani
01 à 06 –Comptes administratif 2019
Le conseil municipal, réuni sous la présidence de M. Alain Dalix, délibérant sur les comptes administratif de l’exercice 2019 de la commune, dressé par M. Michel Lajugie, Maire, après s’être fait présenter le budget et les décisions modificatives de l’exercice considéré vote et arrête à l’unanimité, par scrutin public à main levée, les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous.
Budget Principal
Section d’investissement
Dépenses……………. 425 027.15 €
Recettes……………… 293 100.82 €
Soit un déficit de..... 131 926.33 €
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 686 886.48 €
Recettes…………….. 888 960.60 €
Soit un excédent de.... 202 074.12 €
Soit un excédent global de clôture de……… 70 147.79 €.
Budget Annexe régie transport scolaire
Section d’investissement
Dépenses……………. 0.00 €
Recettes……………… 150.00 €
Soit un excédent de..... 150.00 €
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 20 333.13 €
Recettes…………….. 25 751.60 €
Soit un excédent de.... 5 418.47 €
Soit un excédent global de clôture de……… 5 568.47 €.
Budget Annexe locaux commerciaux
Section d’investissement
Dépenses……………. 13 367.41 €
Recettes……………… 2 727.84 €
Soit un déficit de..... 10 639.57€
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 6 694.40 €
Recettes…………….. 25 723.78 €
Soit un excédent de.... 19 029.38 €
Soit un excédent global de clôture de……… 8 389.81 €.
Budget Annexe locaux non commerciauxSection d’investissement
Dépenses……………. 47 402.23 €
Recettes……………… 920.00 €
Soit un déficit de..... 46 482.23 €
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 11 914.11 €
Recettes…………….. 16 154.45 €
Soit un excédent de.... 4 240.34 €
Soit un déficit global de clôture de……… 42 241.89 €.
Budget Annexe assainissement
Section d’investissement
Dépenses……………. 0.00 €
Recettes……………… 3 160.00 €
Soit un excédent de.....3 160.00 €
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 8 245.55 €
Recettes…………….. 7 085.43 €
Soit un déficit de.... 1 160.12 €
Soit un excédent global de clôture de……… 1 999.88 €.
Budget Annexe zone artisanale
Section d’investissement
Dépenses……………. 0.00 €
Recettes……………… 0.00 €
Soit un résultat de..... 0.00 €
Section de fonctionnement
Dépenses…………… 0.00 €
Recettes…………….. 0.00 €
Soit un résultat de.... 0.00 €
Soit un résultat global de clôture de……… 0.00 €.
07 – Compte de gestion 2019
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les comptes de gestion 2019 : - de la régie du transport scolaire,
- du service assainissement,
- de la zone artisanale
- des locaux commerciaux,
- des locaux non commerciaux
- de la commune.
Le conseil municipal, après délibération, DECLARE que les comptes de gestion précités, dressés pour l’exercice 2019 par le Receveur municipal, visés et certifiés conforme par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part et VOTE les comptes de gestion 2019, à l’unanimité, par scrutin public à main levée.
08 – Subvention Amicale Laïque 2019
Vu la délibération n°03 du 11 Juillet 2019 fixant le mont des subventions à l’ensemble des associations pour l’année 2019,Mr le Maire explique au conseil qu’il y a eu un souci au niveau du versement de la subvention, en 2019, pour l’Amicale Laïque, fixée à 2000€ et qu’il est nécessaire de délibérer ce jour pour lancer un nouveau virement sans attendre le vote du budget.
Le conseil municipal, après délibération, et à l’unanimité, VALIDE la proposition de M. le Maire et l’AUTORISE à procéder au virement de la subvention de 2000€ à l’Amicale Laïque pour l’année 2019.
QUESTIONS DIVERSES
o Mr le Maire fait part au conseil de la demande des nouveaux propriétaires du bar – tabac de mettre en place des barrières le long de la route départementale pour protéger les personnes assises en terrasse. Le conseil municipal donne un avis favorable mais demande à ce que soit mis à l’étude la circulation dans le haut du bourg.
o Boite à livres : confirmation du don par le Lion’s Club de Sarlat
o A la demandes des associations, réfléchir à une commande groupée de verres réutilisables pour remplacer le plastique jetable.
o Chemin castiné de la Bouquerie : les riverains du camping ont demandé de fermer à la circulation ce chemin car très dangereux et étroit. Le conseil municipal décide d’y porter des blocs de pierre pour fermer aux véhicules mais libre pour les piétons qui se rendent vers le bourg.
o Constitution du bureau de vote
o Choix du parquet des logements du Cheylard