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Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (unknown - Arrêté n°SG23 208 "Arrêté de permission de voirie Autorisation d'occuper le domaine public terrasse étalage du commerce KSN Alimentation sis 5 avenue du Général de Gaulle Rosny sous Bois du 1er janvier au 31 décembre 2023")
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