Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 06 CONVOC DU CM ORDRE DU JOUR
unknown - 09 CONVOC DU CM ORDRE DU JOUR
unknown - 07 CONVOC DU CM ORDRE DU JOUR
Convocation - CONVOCATION DU CM
Convocation - Convocation et ordre du jour CM 04 04 2024
Convocation - convocation ordre du jour
Convocation - Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 08 04 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14 04 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 28 04 2025
Compte-Rendu - 04 Convoc du cm Ordre du Jour
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Port-des-Barques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 Convoc du cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
Square Guy Rivière – 17730 PORT DES BARQUES – Tel 05.46.84.80.01 – Fax 05.46.84.98.33 E.mail : mairie@ville-portdesbarques.fr 1
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) d’assister à la séance de ce conseil, qui se déroulera dans la
Salle du Conseil Municipal
Le LUNDI 14 AVRIL 2025 à 18H00
ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE
3. ENFANCE JEUNESSE – BUDGET PRIMITIF 2025
4. COMMUNE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS – EXERCICE 2025
5. COMMUNE – BUDGET PRIMITIF 2025
6. COMMUNE – CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR
L’ACHAT DE PRESTATIONS DE TRANSPORT
7. COMMUNE – CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENTS DE COMMANDES POUR
L’ENTRETIEN DES HAIES ET BOIS LONGEANT LES VOIES PUBLIQUES (TAILLE AU LAMIER)
8. COMMUNE – CONVENTION POUR LE LOGEMENT DES TRAVAILLEURS SAISONNIERS
2025-2027 AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN - CARO
9. COMMUNE – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE SANTE
10. COMMUNE – RENOVATION DU TOIT DES ECOLES – SECTEUR MATERNELLE
11. COMMUNE – LOCATION DU POINT DE VENTE « LA CABANE DU LAC »
12. COMMUNE – VENTE DU CAMION RENAULT MIDLUM – SORTIES DE L’ACTIF PEUGEOT 106
ET RENAULT KANGOO
A Port-des-Barques, le 10 avril 2025
Mme le Maire
Lydie DEMENÉ
T.S.V.P.
POUVOIR
Je soussigné(e) …………………………………………………………………………………………………………………………….. Agissant en qualité de conseiller (ère) municipal(e)
Empêché(e) d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le 14 avril 2025 Donne pouvoir pour voter en mon nom au cours de ladite séance à
M______________________________________________________________________(1) Fait à le Signature et « BON POUR POUVOIR » manuscrit
(1) à compléter par le nom et le prénom du représentant Square Guy Rivière – 17730 PORT DES BARQUES – Tel 05.46.84.80.01 – Fax 05.46.84.98.33 E.mail : mairie@ville-portdesbarques.fr 2
13. COMMUNE – REALISATION D’UN PRET COHESION SOCIALE AUPRES DE LA CAISSE DE
DEPOT ET CONSIGNATION POUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION DE RENOVATION D’UN BATIMENT POUR CREER UNE MAISON MEDICALE
14. COMMUNE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE EN VUE DE SA
CESSION
15. COMMUNE – FONDS DE CONCOURS 2025 AUPRES DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN
16. COMMUNE – TABLEAU DES EMPLOIS – OUVERTURE DE POSTE – 2025
17. COMMUNE – ENFANCE JEUNESSE – NOUVELLE OFFRE DE REGLEMENT AUX USAGERS
DE LA COLLECTIVITE – MISE EN PLACE DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
18. TABLEAU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION
ART L2122-22
19. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES