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Déliberation - delib CM 11.04.23
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - delib CM 11.04.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
d'ORSAY
-COMMUNE D'ORSAY-
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Anne-Charlotte Bénichou, Frédéric Henriot,
Ariane Wachthausen, Pierre Bertiaux, Elisabeth Caux, David Saussol, Elisabeth Delamoye, Véronique France-Tarif, adjoints — Eliane Sauteron, Yann Ombrello, Alexis Midol-Monnet, Pierre Chazan, Augustin Bousbain, Théo Lazuech, Hervé Dole, Martine Charvin, Philippe Escande, Marie-Pierre Digard, Mireille Delafaix, Alain Cano, Michèle Viala, Albert Da Silva, Elisabeth De Lavergne, Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Patrick Villette, Louis Leroy, Caroline Danhiez-Caillot, Eric Lucas.
Absents excusés représentés :
Kaouthar Benameur Pouvoir à David Saussol
Pierrick Courilleau Pouvoir à Louis Leroy
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 31
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal.
Yann Ombrello est désignée, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 MARS 2023
Le procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 est approuvé à l'unanimité.
2023-22 - AFFAIRES GENERALES - COMMUNICATION DE L'ETAT DES INDEMNITES DE TOUTE NATURE DES ELUS SIEGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL POUR L'ANNEE 2022
Adoptée à l'unanimité La séance est levée à 22 heures 10 minutes.
Orsay, le 1.4 NR A2
David ROS
Certifié exécutoire, compte tenu
de la publication le :
| GA AR 200