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Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Asson.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 29 Subvention aux Associations 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216400689-20230404-DELIB_2023_29-DE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ASSON
Séance du 4 avril 2023
Date de convocation : 30 mars 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents : 16 Procurations :3 Votants : 18 (Christian CLAVARET, membre actif d’Asson Sports ne prenant
pas part au vote)
L'an deux mille vingt-trois, le 4 avril à 20h30, le Conseil Municipal de la Commune d’Asson, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Marc CANTON
PRÉSENTS : Marc CANTON, Marie-Françoise CAPELANI, Antoine CUYAUBERE, Audrey VANHOOREN, Jean-Marc
DOURAU, Michel LAUVAUX, Guy LABARRERE, Christian CLAVARET, Francine BOURDA, Isabelle MONTIN, Claire
PEAUDECERF-BADET, Patrick MOURA, Michel AURIGNAC, Corinne PANATIER, Frédéric TABONE, Edith
GRAVELEAU.
EXCUSÉS : Alexandre LARRUHAT, Bérénice DABAN, Olivier CHARRET
PROCURATIONS : Alexandre LARRUHAT à Jean-Marc DOURAU, Bérénice DABAN à Audrey VANHOOREN, Olivier
CHARRET à Marc CANTON
Secrétaire de séance : Marie-Françoise CAPELANI
DÉLIBERATION N° 2023-29 : Subvention aux Associations 2023
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de verser les subventions suivantes :
Coop Scolaire les Esquirous (Pont-Latapie) 29 € x 31 élèves = 899 €
Association Parents Elèves (Pont-Latapie) 4€ x 31 élèves = 124 €
Occe Coop Scolaire (Bourg) 29 € x 126 élèves = 3 654€
Association Parents Elèves (Bourg) 4 € x 126 élèves = 504 €
Association Asson-Sports 10 000 €
Association Asson-Sports (subvention exceptionnelle pour!
les 60 ans du club) L2S0E
Total 16 431€
M. le Maire précise que les éventuelles autres demandes seront traitées au fur et à mesure de leurs
arrivées, étant précisé que le budget global alloué aux subventions est de 18 000 €.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré,
ACCEPTE les subventions aux associations citées.
PRECISE que les crédits seront prévus au budget de l'exercice 2023
VOTE POUR 18
CONTRE
ABSTENTION
Ainsi fai EJRéré, les jour, mois et an ci-dessus
copie conforme,
Le Maire É
PE