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unknown - 59 tarifs municipaux 2022 complement
Déliberation - 140 Tarifs municipaux 2024 1
Conseil Municipal - journal cme 03
unknown - 140 tarifs2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plérin.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Pubtié
le
Ville
de
Plérin
ID
: 622.-212201875-2025120
Tarifs
municipaux
Date
de
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
:
en
œuvre
:
:
4-
Locations
et
ventes
de
matériels
/ Locations
diverses
LOCATIONS
DE
MATERIELS
COMMUNAUX
(sociétés
et
particuliers)
Forfait
minimum
5,10€
Forfait
nettoyage
matériel
32,00
€
Tables
1Mm80
plastique
9,90
€
Tables
deux
mètres
et deux
mètres
vingt
7,65
€
Tables
trois
mètres
9,10€
Tables
quatre
mètres
9,90
€
Bancs
deux
mètres
et deux
mètres
vingt
6,40
€
Bancs
trois
mètres
7,15€
Chaise
l'unité
2,05
€
Caisson
estrade
0,75
x 0,75
5,10
€
Caisson
estrade
1,50
x 0,75
9,80
€
01/01/2024
Grilles
d'exposition
11,50
€
Barrières
l'unité
4,80
€
Panneau
de
signalisation
par
jour
4,60
€
Matériel
de
sonorisation
72,70
€
Dalle
de
moquette
x10
m°
(nouveau
tarif)
5,90
€
Podium
6 X
7,30
1 020,00
€
Podium
2,5
X 6
760,00
€
PRESTATIONS
VEHICULES
A L'INTÉRIEUR
DE
LA
COMMUNE
(tarifs
horaires)
Forfait
camion
de
> à
5 tonnes
113,00
€
Forfait
camion
compris
entre
3,5
tonnes
et
5 tonnes
91,80
€
Forfait
camion
< ou
= 3,5
tonnes
75,50
€
Balayeuse
avec
chauffeur
183,50
€
MINIBUS
Forfait
ménage
32,00
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
a-140-DE
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID : 022-212001875-2029120
Tarifs
municipaux
Date
de
:
du
:
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
“
2 -
Culture
et
Sport
BILLETERIES
(spectacles,
concerts
et
projections)
Gratuité
pour
les
bénéficiaires
de
mininas
sociaux
et
de
l'allocation
adulte
handicapé
Tarif
A:
coût
de
revient
> 1 500€
Droit
d'entrée
plein
tarif
16,00
€
Droit
d'entrée
-12
ans
et demandeurs
d'emploi
gratuit
Tarif
B:
coût
de
revient
entre
800€
et
1 500€
Droit
d'entrée
plein
tarif
9,70
€
Droit
d'entrée
-12
ans
et demandeurs
d'emploi
gratuit
Tarif
C:
coût
de
revient
< 800€
Droit
d'entrée
plein
tarif
6,50
€
Droit
d'entrée
-12
ans
et demandeurs
d'emploi
gratuit
MEDIATHEQUE
Plerin,
Aggio
et
Hors
Agglo
Famille
gratuit
Personne
seule
(0
à 25
ans)
gratuit
Personne
seule
(26
ans
et
+)
gratuit
Bénéficiaire
du
RSA,
RMA,
AAH,
ASS
(abonnement
individuel
sur
justificatif)
gratuit
Demandeur
d'emploi
gratuit
Collectivités
gratuit
Intervenants
enfance
gratuit
01/01/2024
Abonnement
estivants
(valable
3 mois)
gratuit
Caution
abonnements
vacances
gratuit
Carte
perdue
gratuit
Remboursement
de
document
prix
public
Carte
d'impression
(10
impressions
noir
et
blanc)
gratuit
Cours
d'informatique
(tarif
pour
une
session)
gratuit
LUDOTHEQUE
Plérinais
(famille)
23,20
€
Assistantes
maternelles
plérinaises
12,00
€
Collectivités
plérinaises
gratuit
Extérieurs
(famille)
46,00
€
Assistantes
maternelles
extérieures
23,20
€
Collectivités
extérieures
46,00
€
Bénéficiaires
du
RSA,
RMA,
AAH
Agglo
et demandeurs
d'emploi
gratuit
Adhésion
estivant
(3 mois)
6,00
€
Caution
estivant
100,00
€
Location
grands
jeux
(adhésion
obligatoire)
1 jeu
5,50
€
4 jeux
16,00
€
caution/jeu
100,00
€
ECOLE
MUNICIPALE
DE
MUSIQUE
ET
DE
DANSE
Tarifs
applicables
pour
l'année
scolaire
2024-2025
a
tarif
à partir
du
3ème
membre
d'une
famille
plérinaise
inscrite
à l'école
municipale
de
musique
et
de
danse
Barème
du
quotient
familial
pour
les
plérinais
: scolaires,
étudiants
et
adiltes
bénéficiaires
RSA,
Quotient
familial
inférieur
ou
égal
à 299,99€
: abattement
de
20%
Quotient
familial
compris
entre
300,00€
et
699,99€
: abattement
de
15%
Quotient
familial
compris
entre
700,00€
et
999,99€
: abattement
de
10%
Quotient
familial
supérieur
à 1000,00€
: pas
d'abattement
Ecoie
municipale
de
Musique
Dans
le cadre
de
l'accessibilité
aux
pratiques
artistiques,
les
élèves
mineurs
des
communes
d'Hillion,
la
01/06/2024
Méaugon,
St
Donan,
St
Julien,
Trémuson
et
Yffiniac
bénéficieront
des
tarifs
plérinais,
en
apliication
du
dispositif
voté
lors
du
conseil
communautaire
du
26
septembre
2013
Plérinais
(<
26
ans)
Eveil,
initiation
instrumentale
et
formation
musicale
148,50
€
Etablissements
spécialisés
63,00
€
Formation
instrumentale
333,00
€
2ème
instrument
207,00
€
Cours
collectifs
207,00
€
Pratique
collective
seule
gratuit
Extérieurs
et
adultes
(>
26
ans)
Eveil,
initiation
instrumentale
et
formation
musicale
177,75
€
Formation
instrumentale
544,50
€
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
10.:.022-212201876-20251204-140-DE
Cours
collectifs
01/06/2024
01/01/2024
01/01/2024
11/12/2023
01/01/2024
2OTUUTÉ
Pratique
collective
seule
gratuit
Location
d'instruments
(selon
disponibilité)
Débutant
première
année
tout
instrument
élève
mineur
gratuit
Autre
- Tout
instrument
108,00
€
Caution
- Location
d'instruments
Caution
instrument
d'étude
600,00
€
Caution
instrument
de
répétition
1 000,00
€
Ecole
municipale
de
Danse
Eveil
et
initiation
148,50
€
1 cours
de
danse
hebdomadaire
184,50
€
2 cours
de
danse
hebdomadaire
310,50
€
À partir
de
3 cours
de
danse
hebdomadaire
360,00
€
Stage
16,00
€
Gala
annuel
de
danse
Mineur
: 1 ou
2 spectacles
gratuit
Majeur
: 1 ou
2 spectacles
5,00
€
Le
costume
est
incius
dans
la cotisation
LOCATION
PARC
A BATEAUX
- PORT
A SEC
DE
TOURNEMINE
Voiliers
: tarif
au
trimestre
5m
<
58,00
€
Dériveurs
> 5m
70,00
€
Catamaran
< 16
pieds
76,00
€
Catamaran
> 16
pieds
89,00
€
Caution
pour
les
clés
qui
sera
restituée
1 mois
après
la fin
de
la location
56,00
€
Bateaux
à moteur
: tarif
au
trimestre
< 4m
70,00
€
4à5m
82,00
€
>5m
96,00
€
Caution
pour
les
ciés
qui
sera
restituée
1 mois
après
la fin
de
la location
56,00
€
CENTRE
NAUTIQUE
MUNICIPAL
STAGES
ÉTÉ
{passeport
voile
+ stage)
- 5
séances
Passeport
voile
obligatoire
13,50
€
Jardin
des
mers
(1)
(2)
123,00
€
Optimist
perf
fun
boat
{1}
(2)
139,00
€
Muitiactivités
- planche
à voile
(1)
(2)
166,50
€
Cata
NC
10,5
(1)
(2)
153,50
€
Cata
NC
12/NC
13,5/NC
15-L
4 séances
(1)
143,00
€
6 séances
(2)
180,50
€
Wing
Foil
- 2
séances
{hord
licence)
220,00
€
Wing
Foil
(matériel
personnel
- 2
séances
(hors
licence)
180,00
€
Wing
Foil
- 4
séances
(hors
licence
350,00
€
Wing
Foil
(matériel
personnel)
- 4
séances
{hors
licence)
280,00
€
(1)
Réduction
de
5%
à partir
du
2ème
stage
ou
de
la 2ème
semaine
faite
dans
la saison
au
sein
de
la même
famille
Réduction
non
cumulable
AUTRES
PRESTATIONS
ÉTÉ
Paddle
- 2
séances
87,00
€
Sauvetage
cotier
Rescue
- 4 séances
81,50
€
Formation
CQPIV
extérieurs
- 5
semaines
386,00
€
STAGES
PETITES
VACANCES
(passeport
voile
+ stage)
- 5
séances
Passeport
voile
obligatoire
13,50
€
Jardin
des
mers
(1)
(2)
102,50
€
Cata
NC
10,5/12/13,5/15
112,50
€
Planche
à voile
112,50
€
Wing
Foil
4 séances
280,00
€
LOCATIONS Catamaran
- 1 heure
48,00
€
Planche
à voile
- 4 heure
17,00
€
Dériveur
- 1 heure
Solitaire
26,00
€
Expert
51,00
€
Kayak
de
mer
- 1heure
Solitaire
14,00
€
Double
17,00
€
Paddie
- 4 heure
Solitaire
15,00
€
Géant
(d'personnes
minimum)
56,00
€
Bateau
à moteur
- permis
obligatoire
1 heure
|
50,00
€
01/01/2024
Envoyé
en
préfecture
Reçu
en
oréfecture
le
le 06/12/2083 06/12/2023
3 heures
0231204-140.DE
Bateau
collectif
- 1 heure
BU
OU
E
Caution
pour
support
expert
500,00
€
COACHING Catamaran
- 1 heure
68,00
€
Planche
à voile
- 1 heure
38,00
€
Wing
Foil
- 1 heure
70,00
€
Wing
Foil
(matériet
personnel)
- 1 heure
50,00
€
Dériveur
-
1 heure
Solitaire
46,00
€
Expert
73,00
€
Bateau
coliectif
- 1 heure
70,00
€
ACCUEIL
DES
SCOLAIRES
NON
PLERINAIS
la séance
/ élève
13,00
€
si +
15
séances
avec
20
stagiaires
minimum
10,00
€
ACCUEIL
DES
GROUPES
(la
séance
/ stagiaire)
en
saison
14,00
€
hors
saison
13,00
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID : 022-212201875-20281204-140-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
3 - Administration
Générale
PHOTOCOPIES
{uniquement
de
documents
internes)
Format
A4
pour
les
plérinais
- recto
0,18€
01/01/2024
[Format
A3
pour
les
plérinais
- recto
0,23
€
Les
photocopies
couleur
sont
majorées
de
0,05
€
À ces
frais
s'ajouteront
les
frais
d'envoi
postai
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID :
G22-212201876-20281204.1
40-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre ‘
4 -
Concessions
cimetières
Plérin
et
Saint-Laurent
Concession
pour
10
ans
247,00
€
concession
pour
15
ans
278,00
€
concession
pour
30
ans
520,00
€
Colombarium concession
pour
10
ans
495,00
€
01/01/2024
|concession
pour
15
ans
515,00
€
concession
pour
30
ans
990,09
€
Cavurnes concession
pour
10
ans
237,00
€
concession
pour
15
ans
263,00
€
concession
pour
30
ans
475,00
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID :
G22-212201876-20281204.1
40-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
:
5 -
Urbanisme
P.L.U. CD
Rom
PLU
31,60
€
Clé
USB
PLU
25,00
€
Imprimés
d'autorisation
d'occupation
des
sols
01/01/2024
Particulier
plérinais
ou
faisant
construire
sur
la commune
gratuit
Constructeur
et
promoteur,
particulier
extérieur
:
- le
permis
2,00
€
- la
déclaration
de
travaux
1,50
€
Tirage
de
plan
communal
31,00
€
Délivrance
d'un
arrêté
d'alignement
et/ou
numérotation
(suivi
ou
non
de
travaux)
21,50
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID :
022-212201875-20281204-140-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
6:
Travaux
divers
Prix
horaire
des
travaux
en
régie
Main
d'œuvre
56,20
€
Tractopelle
avec
chauffeur
83,25
€
Minipelle
avec
chauffeur
67,65
€
Prix
horaire
entretien
des
bâtiments
communaux
20,80
€
01/04/2024
Droit
de
voirie
(Réseau
eau
)
par
tranche
de
10
mm
0,85
€
Miroir
routier
réglementaire
Fourniture
et
pose
(sans
le mât)
520,00
€
Fourniture
et
pose
(avec
le mât)
625,00
€
intervention
du
personnel
municipal
lors
de
la capture
d'animaux
divagant
sur
ie
domaine
public
par
animal
divagant
75,00
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
a-140-DE
Publié
le
Ville
de
Plérin
ID : 022-212201878-2089120
Tarifs
municipaux
Date
de
_
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
.
_
‘
‘7 -
Occupation
du
domaine
public
|
Occupation
du
sous
sol
par
tranche
O 50
mm
Î
0,66
€
Occupation
des
terrasses
à l'air
libre
le m°
|
16,85
€
Redevance
due
pour
la période
estivale
(du
15
juin
au
15
septembre)
Terrasses
couvertes
et
construction
légères
à usage
commercial
Redevances
annuelles
par
mêtre
carré
|
72,60
€
Terrasses
couvertes
avec
fixation
au
sol
dans
domaine
public
style
auvent
Redevance
annuelle
par
mètre
carré
|
30,30
€
Aménagement
de
sécurité
pour
terrasse
Forfait
Î
520,00
€
Entreprises
éparses
inscription
- plaquette
sur
bimât
ou
monomât
303,00
€
changement
de
sérigraphie
seule
154,00
€
Droit
de
place
pour
les
fêtes
foraines
le m°
par
semaine
|
0,82
€
Droit
de
place
pour
occupation
journalière
en
vue
d'une
exploitation
economique
Du
1er
Octobre
au
31
Mai
Forfait
Hebdomadaire
pour
superficie
inférieure
à 50
M2
(pour
info
: mensuel
en
2023)
33,00€
Forfait
Hebdomadaire
pour
superficie
supérieure
à 50
M2
(pour
info
: mensuel
en
2023)
43,50
€
Du
1er
Juin
au
30
Septembre
Forfait
Hebdomadaire
pour
superficie
inférieure
à 50
M2
(pour
info
: mensuel
en
2023)
44,50
€
Forfait
Hebdomadaire
pour
superficie
supérieure
à 50
M2
(pour
info
: mensuel
en
2023)
51,00
€
Forfait
hebdomadaire
consommation
électrique
(pour
info
: mensuel
en
2023)
16,15
€
Club
de
plage
des
Rosaires
Forfait
saisonnier
droit
de
place
230,00
€
Forfait
saisonnier
consommation
électrique
395,00
€
Droit
de
place
pour
les
brocantes
Tarifs
journée,
demi-journée
- 50%
01/01/2024
{Surface
d'occupation
du
domaine
public
supérieure
à 300m2
312,00
€
Surface
d'occupation
du
domaine
public
inférieure
à 300m2
104,00
€
Droit
de
place
pour
les
cirques
Grand
cirque
+ 300
m?
320,00
€
Petit
cirque
- 300
m°?
45,00
€
Spectacle
de
marionnettes
24,50
€
Utilisation
des
parkings
municipaux
par
des
autos
écoles
conventionnées
Entreprises
Plérinaises
- forfait
annuel
416,00
€
Entreprises
extérieures
- forfait
annuel
1 248,00
€
Droit
de
stationnement
pour
taxis
Redevance
annuelle
196,05
€
Barrage
de
rue
forfait
de
base
140,45
€
+ par
jour
208,00
€
Occupation
du
domaine
public
forfait
de
base
15,76
€
+ m’/jour
0,47
€
Neutralisation
de
stationnement
forfait
de
base
9,47
€
+ unité
/ jour
(places)
6,34
€
Alimentation
de
chantier
provisoire
sur
le
domaine
public
(au
sol}
forfait
de
base
21,33
€
+ mètre
linéaire
/ jour
1,09
€
Alimentation
de
chantier
provisoire
sur
le
domaine
public
(aérien)
forfait
de
base
21,33
€
+ unité
/ jour
(poteaux)
1,09
€
Au-delà
de
90
jours
consécutifs
d'installations,
le 91ème
jour
est
tarifé
à 75%
du
tarif
de
base
Au-delà
de
365
jours
consécutifs
d'installations,
le 366ème
jour
est
tarifé
à 50%
du
tarif
de
base
Pour
chaque
occupation
du
domaine
public,
le cumul
des
demandes
sera
facturé
Toute
occupation
non
autorisée
sera
facturée
le
triple
du
tarif
Remise
en
état
si
une
dégradation
est
constatée
après
l'occupation
du
domaine
public
Tarification
sur
la base
d'un
devis
établi
par
l'entreprise
titulaire
du
marché
de
travaux
de
voirie
devis
01/01/2024
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2023
Publié
le
10.:.022-212201876-20251204-1
FE
&
P Lei
FF
Droit
de
place
pour
les
marchés
et
les
commerçants
ambulants
une
participation
gratuite
par
an
pour
les
associations
plérinaise
|
Marché
de
Plérin
Centre
Abonnés
à l'année,
le ml
1,00
€
Commerçant
de
passage,
marché
de
Plérin
Centre
le ml
1,40
€
Marché
de
Saint-Laurent
et
du
Légué
Abonnés
à l'année,
le ml
0,80
€
Commerçant
de
passage,
le mi
1,10
€
Droit
de
place
commerçant
non
sédentaire
hors
marché
Abonnés
à l'année,
le ml
par
jour,
à régler
au
trimtestre
1,00
€
Passager
le ml
par
jour:
au
délà
de
7m
tarif
multiplié
par
2. Si
immobilisation
du
domaine
public
forfait
minimum
de
90€
2,70
€
Tarif
raccordement
électrique
Forfait
grande
puissance
1/2
journée
2,10
€
Forfait
petite
puissance
1/2
journée
1,10€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2023
Publié
le
Ville
de
Piérin
ID
: 022-2122091876-20251204-140-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
:
mise
oi
:
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
_.
ss |
.
8 -
Enfance
Jeunesse
/ Restauration
enfants
& adultes
ACCUEIL
DE
LOISIRS
"Le
Grain
de
Sel
collégiens"
Vacances
scolaires
: tarif
par
demi-journée
Quotient
de
+ de
1 000
€
4,16
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
3,79
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
3,27
Quotient
de
- de
299,99
€
2,92
Non
plérinais
7,45
Mini-camp
(par
jour
tout
compris)
Quotient
de
+ de
1 000
€
36,00
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
25,00
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
17,00
Quotient
de
- de
299,99
€
11,00
Non
plérinais
57,00
Mini-camp
"Pocket
Film
2023"
ou
projet
de
jeunes
avec
‘demande
de
résultat”
Quotient
de
+ de
1 000
€
68,99
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
53,07
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
37,14
Quotient
de
- de
299,99
€
26,53
Non
plérinais
89,32
Accueil
matin
de
07h15
jusqu'à
l'ouverture
de
l'école
Quotient
de
+ de
1 000
€
0,89
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
0,84
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
0,71
Quotient
de
- de
299,99
€
0,65
Non
plérinais
1,24
Accueil
matin
de
08h
jusqu'à
l'ouverture
de
l'école
Quotient
de
+ de
1 000
€
0,18
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
0,17
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
0,15
Quotient
de
- de
299,99
€
0,14
Non
plérinais
0,26
Accueil
soir
de
fa
fin
de
la classe
à 17h15
01/01/2024
Quotient
de
+ de
1 000
€
1,20
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
0,97
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
0,88
Quotient
de
- de
299,99
€
0,72
Non
plérinais
1,58
Accueil
soir
de
la
fin
de
la classe
à 18h15
Quotient
de
+ de
1 000
€
1,91
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
1,62
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
1,44
Quotient
de
- de
299,99
€
1,25
Non
plérinais
2,55
Accueil
soir
de
la
fin
de
la
classe
à 18h45
Quotient
de
+ de
1 000
€
2,27
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
1,96
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
4,72
Quotient
de
- de
299,99
€
1,52
Non
plérinais
3,03
Accueil
soir
de
18h
à 18h45
pour
les
enfants
fréquentant
"La
Courte-échelle"
Quotient
de
+ de
1 000
€
1,05
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
0,85
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
0,68
Quotient
de
- de
299,99
€
0,53
Non
plérinais
1,58
ACCUEIL
DE
LOISIRS
Mercredis
et
petites
vacances
ALSH
journée
sans
repas
Bénéficiaires
du
dispositif
VACAF,
sur
justificatif
(uniquement
pour
les
petites
vacances)
1,28
Quotient
de
+ de
1 000
€
11,37
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
10,18
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
9,06 01/01/2024
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2023
Publié
le
IR.
022-212201
875-20251204-140-DE
Quotient
de
- de
299,99
€
LA
Non
plérinais
17,11
ALSH
demi-journée
Quotient
de
+ de
1 000
€
5,80
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
5,19
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
4,64
Quotient
de
- de
299,99
€
4,04
Non
plérinais
8,72
ACCUEIL
DE
LOISIRS
3-11
ans
vacances
d'été
Forfait
journée
(repas
compris)
- jours
minimumpar
semaine
Bénéficiaires
du
dispositif
VACAF,
sur
justificatif,
dans
la limite
de
25
jours
3,00
Quotient
de
+ de
1 000
€
16,00
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
13,00
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
11,00
Quotient
de
- de
299,99
€
9,00
Non
plérinais
23,00
Nuitée
(s'ajoutant
au
forfait
journée)
Quotient
de
+ de
1 000
€
8,00
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
6,00
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
4,00
Quotient
de
- de
299,99
€
3,00
Non
plérinais
13,00
Mini-camp
ALSH
"La
Passerelle"
(par
jour
tout
compris)
Quotient
de
+ de
1 000
€
36,00
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
25,00
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
17,00
Quotient
de
- de
299,99
€
11,00
Non
plérinais
57,00
ACCUEIL
DE
LOISIRS
3-11
ans
Stage
“Pocket
Film,
vacances
d'hiver
2023"
Quotient
de
+ de
1 000
€
52,54
Quotient
de
700
€ à
999,99
€
46,24
Quotient
de
300
€ à
699,99
€
39,93
Quotient
de
- de
299,99
€
34,68
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
Remplacement
de
carte
perdue
ou
détériorée
1,83
€
Dépassement
d'horaire
(accueil
péri-scolaire
ou
centre
de
loisirs)
ou
désistement
non
1148€
justifié
'
RESTAURATION
ENFANTS
ALSH
et
temps
méridien
(repas
compris)
quotient
= 0,00€
1,41€
de
0,01
à 99,99€
1,53
€
de
100
à 199,99€
1,65
€
de
200
à 299,99€
1,79
€
de
300
à 399,99€
1,92
€
de
400
à 499,99€
2,04
€
de
500
à 599,99€
2,16
€
de
600
à 699,99€
2,28
€
de
700
à 799,99€
2,51
€
de
800
à 899,99
€
2,71€
de
900
à 999,99
€
2,94
€
de
1 000
à 1 099,99
€
314€
de
1 100
à 1 199,99
€
3,36
€
de
1 200
à 1 299,99
€
3,57
€
de
1 300
à 1 499,99
€
3,78
€
de
1 500
à 1 999,99
€
4,00
€
quotient
au-delà
de
2 000
€
4,21
€
quotient
non
renseigné
4,21€
non
plérinais
7,41€
Application
d'une
déduction
forfaitaire
aux
tarifs
des
ALSH
ouverts
aux
enfants
de
3 à
11
ans
lors
de
la fourniture
du
panier-repas
par
la famille
(PAÏ)
142€
Lors
de
la fourniture
d'un
panier
repas
par
les
parents
d'un
PAI
à la
restauration
scolaire
et
à l'ALSH
hors
été,
une
réduction
de
50
% sera
appliqué
sur
le tarif
correspondant
à la
tranche
de
tarification
de
la famille
2,01€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Publié
le
Cotisatio
annuelle
forfaitaire
"activités
pendant
la pause
méridienne”"
(ne
s'applique
que
15 :
62.212201
R78.50921204.1
40.DE
pour
les
enfants
scolarisés
en
élémentaire)
TOUTE
RESTAURATION
ADULTES
Personnel
communal,
intérimaire
ou
stagiaire
4,72€
Enseignant
(dans
les
écoles
maternelles
ou
élémentaires
de
Plérin)
6,20
€
Utilisateur
occasionnel,
CNP,
... (repas
livrés
sous
réserve
d'accord
préalable
Maire/Municipalité)
7,15€
Repas
facturé
à l'EHPAD,
y compris
pour
les
élèves
stagiaires
de
l'EHPAD
4,52€
01/01/2024
PORTAGE
DE
REPAS
À DOMICILE
*
Fourniture
de
repas
destinés
au
portage
Plateau
repas
6,24
€
SOLIDARITE repas
annuel
des
personnes
âgées
personnes
invitées
gratuit
conjoints
non
invités
et
accompagnateurs
25,86
€
accompagnateurs
de
personnes
en
situation
de
handicap
20,00
€
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Pubtié
le
Ville
de Piérin
ID : G22.212201875-20291204-1
40-DE
Tarifs
municipaux
Date
de
oo
mise
LIBELLES
TARIFS
2024
en
œuvre
.
:
:
9 -Locations
bâtiments
communaux
Perte
de
clés
ou
de
badge
57,00
€
01/01/2024
LOCATIONS
SALLES
COMMUNALES
Quand
la salle
n'est
pas
mentionnée,
son
prêt
ou
sa
location
ne
sont
pas
prévus
Petites
salles:
maisons
de
quartier
de
St
Laurent,
du
Légue
et
des
Mines
(1/2
tarif
pour
les
habitants
du
quartier) Associations
plérinaises
et
partenaires
institutionnels
- activité
non
lucrative
gratuité
avec
convention
Associations
plérinaises
- activité
lucrative
(exceptions
possible
pour
les
manifestations
à
52,00€/J
caractère
humanitaire
et
social)
104€/week-end
Particuliers
et
entreprises
plérinaises
104€)
208€/week-end
Autre
208€;
312€/week-end
Caution
300,00
€
Moyennes
salles:
Edelweiss,
Les
Rosaires
et
l'espace
Part'AgeS
Associations
plérinaises
- activité
non
lucrative
gratuité
avec
convention
Associations
plérinaises
- activité
lucrative
(exceptions
possible
pour
les
manifestations
à
156€/j
caractère
humanitaire
et
social)
208€/week-end
or
.
.
208€/
Particuliers
et
entreprises
plérinaises
31ENeek
end 416€
Autre
520€/week-end
Caution
500,00
€
LOCATIONS
LE
CAP
Location
de
l'auditorium
René
Vautier
Mise
à disposition
gratuite
accordée
aux
écoles
plérinaises
- sous
réserve
de
disponibilité
156€/
Associations
plérinaises
et
partenaires
institutionnels
- activité
non
lucrative
260€/soirée
364€/j
week-end
312€/
Associations
plérinaises
- activité
lucrative
416€/soirée
520€/j
week-end
520€/j
entreprises
plérinaises
+ forfait
technicien
(150€
pour
4h)
624€/soirée
728€/j
week-end
728€/
Autre
+ forfait
technicien
(150€
pour
4h)
832€/soirée
936€/j
week-end
Une
mise
à disposition
gratuite
par
an
sera
accordée
aux
écoles
et collèges
plérinais
- sous
réserve
de
disponibilité.
Caution
1 000,00
€
Salle
de
cours
médiathèque
Associations
plérinaises
et
partenaires
institutionnels
- activité
non
lucrative
gratuité
avec
convention
Associations
plérinaises
- activité
lucrative
(exceptions
possible
pour
les
manifestations
à
52€
caractère
humanitaire
et
social)
104€/j
week-end
208€/j
Autr
tre
312€/
week-end
Caution
300,00
€
LOCATION
ESPACE
ROGER
OLLIVIER
Mise
à disposition
gratuite
accordée
aux
écoles
plérinaises
- sous
réserve
de
disponibilité
Grande
salle-
Zéphyr
Une
gratuité
par
an
pour
les
associations
plérinaises
conventionnées
selon
projet
d'envergure
présenté
et
validé
par
la municipalité
Lu
Li:
312€/j
Associations
plérinaises,
collèges
et CFA
288
weskcend*
Particuliers
plérinais
+ forfait
technicien
(150€
pour
4h)
624€)
918€
week-end*
Entreprises
plérinaises
+ forfait
technicien
(150€
pour
4h)
936€]
1405€
week-end*
s
:
1 248,00
€
Autre
+ forfait
technicien
(150€
pour
4h)
TR73E
neakend”
Caution
2 000,00
€
Arrière
grande
salle
Ponant
et
hall
Associations
plérinaises
conventionnées
activités
régulières
| gratuité
avec
convention 01/01/2024
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
orétecture
le 06/12/2033
Pubtié
le
ID:
622.212201875.2028120G4-140.DE
Association
inai
collèges
FA
"1
ciations
plérinaises,
ges
et
C
235€
week-end*
LE
.
208€
Particul
é
articuliers
plérinais
312€
week-end”
Entreprises
plérinaises
a
p
plérin
A69E
week-end”
416,00
€
Autre
624€
week-end*
Caution
500,00
€
Salle
d'activités
Alizée
Associations
plérinaises
conventionnées
activités
régulières
gratuité
avec
convention
jati
inai
104€/
Associations
plérinaises,
collèges
et
CFA
SES
ere
iculi
inai
156€)
Particuliers
plérinais
es
Entreprises
plérinaises
208,00
€
?
PTE
312€
week-end”
312,00
€
re
469€
week-end*
Caution
300,00
€
Salles
annexes
Noroît,
Suroît
et
office
Associations
plérinaises
conventionnées
activités
régulières
gratuité
avec
convention
Associations
plérinaises,
collèges
et
CFA
78€
sl
TT
TT
104€/
Particuliers
plérinais
156€
Tester
Entreprises
plérinaises
235€
ere
208,00
€
Autre
312€
week-end*
Caution
300,00
€
*: ou
2 jours
consécutifs