Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION SEANCE DU CM DU 08122023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 3
Déliberation - 20240122 Liste deliberations
Déliberation - liste deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations 08032024
Déliberation - 20240122 Liste deliberations 1
Déliberation - liste recapitulative deliberations du 04052026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 02 2024
Déliberation - liste deliberations CM du 02122024
Déliberation - liste des delib du cm du 28022024
Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Gabriac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib du cm du 28022024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Liste des délibérations prises au cours du
Conseil Municipal du mercrdedi 28 février 2024
Nombre de membres Séance du mercredi 28 février 2024 en exercice: 15 L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-huit février l'assemblée régulièrement convoqué le 28 février 2024, s'est réuni sous la présidence de Nicolas Présents : 15 BESSIERE.
Votants: 15 Sont présents: Nicolas BESSIERE, Sylvette CUDEVILLE, Bertrand BAYLES,,
Didier BELIERES, Alexandre ROUMIGUIER, Julie BOUCAYS, Antony MIQUEL, Martine ROGUET, Arnaud CORMOULS, Laurent GABEN, Tanguy DECOOL, Vincent IEFFA, Hervé BESSIERE, Guylaine COURTIAL, Marjolaine CLAMENS Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Marjolaine CLAMENS
DATE | NUMERO | OBJET
28/02/2024 | DEL 2024 004 Aménagement d'espace public Fontaine de BOULHOU 1 demandes d'aides 2024 _ 28/02/2024 DEL 2024 005 Aménagement d'un ensemble de modules associatifs- | _ Demandes d'aides auprès de l'Etat et du Département 28/02/2024 DEL 2024 006 Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la Loi relative à
l'accélération de la production d’Energie renouvelables du
‘ 110 mars 2023.
28/02/2024 DEL 2024 008 Aménagement des abords et réfection de la chaussée sur | le cd 59 en agglomération de Ceyrac
28/02/2024 DEL 2024 009 Mutualisation de la Balayeuse
28/02/2024 | DEL 2024 010 | Prime pouvoir d'achat - Commune de GABRIAC
28/02/2024 | DEL 2024 011 | Adressage nom des rues - délibération complémentaire | Lo num 4 L 28/02/2024 | DEL 2024 012 Aliénation d'une partie du chemin rural n°25 accédant à | a parcelle n°9 section ZE - Fixation du prix de vente 28/02/2024 DEL 2024 013 Approbation des décisions du Maire prises dans le cadre de ses attributions DEC 001 2024
Fait à GABRIAC le 08 mars 2024.
Le Maire,
PE
Nicolas BESSIERE.