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Conseil Municipal - Del 07
Déliberation - Del 07
Document publié le Vendredi 24 juillet 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Exploration spatiale,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
24 juillet 2015 — n° 07
150078
RAPPORT DU MAIRE 2014 SUR LE SERVICE PUBLIC DE CHAUFFAGE URBAIN
Dans un souci maximum d’information de tous, le Maire a établi un rapport sur le
service public de chauffage urbain. Ce document a pour objectif d’assurer la transparence sur le fonctionnement de ce service.
Il s'agit d'un rapport annuel d'information, sans vote.
David VALENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre effectif des Membres
du Conseil Municipal...
Nombre des Membres en
CXErCICOrmmmmmnmmmemneenremerenens
Nombre des Membres présents
DGSÉAN CB sors
PrFOCUFATIONS ss crrssrsmnnes
Absente excusée
35
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND, Jean-Paul BESOMBES, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT, Françoise LEGRAND), Jean-Paul BESOMBES, Patrick ZANCHETTA, Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Marie-José LOUDIG, Jacqueline THIRION, Marie-Claude ANCEL, François FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle De BECKER, Ousseynou SEYE, Christine FELDEN, Johann RÜH, Issam BENOUADA, Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Michel CACCLIN, Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES, Ramata BA, Nathalie TOMASI.
Excusés et ont donné procuration :
Gina FILOGONIO Dominique CHOBAUT à
Marie-France LECOMTE à Vincent BENOIT
Christopher ZIEGLER à Jacqueline THIRION
Sabriya CHINOUNE à François FICHTER
Nadia ZMIRLI à Orhan TURAN
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE SEANCE.