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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0215 BudgetAnnexe AccueilJour BelleValle DM2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0215 BudgetAnnexe AccueilJour BelleValle DM2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Le
anse
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° DEL-2023-0215
Objet: Budget annexe "Accueil de jour Belle Vallée" - Décision
modificative 2023
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 12
Absents : O
Excusés : 19
Pour : 67
Contre : 0
Abstention : O0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
0% JUIL, 2023
et publié le
Q4 JUIL, 2023 Secrétaire de séance :
Coralie BOURDELAIN
Le lundi 26 juin 2023 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la Communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 20
juin 2023.
Présents : Patricia BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, Anne-
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Karim CHAMON, Jean-François
CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD, Isabelle
CURT, Brigitte DESTANNE DE BERNS, Brigitte DULONG,
Agnès DUPON, Christophe DURET, Thierry FEROTIN,
Michèle FLAMAND, Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS,
Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX, Roger GIRAUD,
Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph JURADO,
Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien
LORENTZ, Christelle MEGRET, Françoise MIDALI, Robert
MONNET, Clara MONTEIL, François OLLEON, Serge
POMMELET, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, Franck
SOMME, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Youcef
TABET, Jean-Claude TORRECILLAS, Martine VENTURINI,
Françoise VIDEAU, Damien VYNCK
Pouvoirs: Cédric ARMANET à Cécile ROBIN, Patrick
AYACHE à Annie FRAGOLA, François BERNIGAUD à
Coralie BOURDELAIN, Christophe ENGRAND à Françoise
MIDALI, Nelly GADEL à Youcef TABET, Philippe LORIMIER à
Henri BAILE, Marie-Béatrice MATHIEU à Jean-François
CLAPPAZ, Emmanuelle MOREAU à Christophe SUSZYLO,
Valérie PETEX à Olivier SALVETTI, Claire QUINETTE-MOURAT
à Martin GERBAUX, Annie TANI à Serge POMMELET,
Laurence THERY à Claude BENOIT
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
540330 4
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230626-DEL-2023-0215-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023
Date de réception préfecture : 04/07/2023 Vu le budget primitif 2023 du budget annexe « Accueil de jour Belle Vallée » voté le 16
décembre 2022,
Vu le budget supplémentaire 2023 du budget annexe « Accueil de jour Belle Vallée » voté le 26 juin 2023,
Vu l'ajustement du remboursement de charges portées par le budget annexe «EHPAD Belle Vallée », financé par une subvention complémentaire du budget
principal ©,
Monsieur le Président propose d'adopter la décision modificative suivante au budgei annexe « Accueil de jour Belle Vallée »:
Section de fonctionnement
Dépenses Recettes
Chapitre / Article / Analytique / Gestionnaire pe ne BP voté BP voté
(BP - DMS antérieures- BP total (BP -DMS BP total 8S) antérieures- BS)
Résultat antérieur 14 719,52 € 14 719,52 €
à caractère général 17 948,94 € 27 948,94 €
de personnel 128 210,00 € 128 210,00 €
afférentes à la structure 67 320,00 € 67 320,00 €
Produits de la tarification 191 530,65 € 191 530,65 €
Autres produits relatifs à l'exploitation © 7 228,77 € 17 228,77 €
Produits financiers, non encaissables
TOTAUX 213 478,94 € 223 478,94 € | 213 478,94 € 223 478,94 €
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette
délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le ? 6 JUIN 2073
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230626-DEL-2023-0215-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023
Date de réception préfecture : 04/07/2023