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Déliberation - Liste des deliberations CM 11 decembre
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2023
1.
Délibération
d’ouverture
N°11122023-117
Objet
: approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2023
PV
APPROUVE
2.
Délibération
N°11122023-118
Objet
: décision
modificative
N°4
APPROUVEE
3.
Délibération
N°
11122023-119
Objet
: budget
2024-
dépenses
anticipées
d’investissement APPROUVEE
4.
Délibération
N°11122023-120
Objet
: admission
en
créances
éteintes
APPROUVEE
S.
Délibération
N°
11122023-121
Objet
: fixation
du
tarif du
parking
payant
APPROUVEE
6.
Délibération
N°
11122023-122
Objet
: avances
sur
subventions
APPROUVEE
7.
Délibération
N°
11122023-123
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’OTI
d’Hautvillers
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
(À
le
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
RÉ
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
ÉAUsetRE
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
8.
Délibération
N°
11122023-124
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
des
commerçants
pour
les
Aÿ-chèques
APPROUVEE
9.
Délibération
N°
11122023-125
Objet
: subvention
aux
coopératives
scolaires
pour
les
projets
pédagogiques
APPROUVEE
10.
Délibération Objet
: Fêtes
Henri
IV
: signature
de
contrats
et subventions
RETIRE
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
Le
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
Ronan
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr
nf
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne -
Tel
: 03.26.56.92.10
HE