Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 septembre
Déliberation - Deliberations du CM 26 juin 2023
Déliberation - CA 11 juin 2025 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 23 juin 2025
Déliberation - CA du 25 juin 2024 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 liste des deliberations CM 27 janv
Déliberation - liste des deliberations CM 1er juin 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 MAI
Déliberation - Deliberations du CM du 2 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 11 decembre
Déliberation - Liste des deliberations CM 26 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aÿ-Champagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 26 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2023
Délibération
d’ouverture
N°26062023
-55
Objet
: ouverture
de
la séance
du
conseil
et approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
22
mai
2023
PV
APPROUVE
Délibération
N°26062023
-56
Objet
: compte
de
gestion
2022
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023
- 57
Objet
: compte
administratif
2022
APPROUVEE
Délibération
N°26062023
- 58
Objet :
affectation
définitive
du
résultat
2022
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023
-59
Objet
: rapport
annuel
des
ventes
et acquisitions
immobilières
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-
60
Objet
: admission
en
non-valeur
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023
-61
Objet
: enfants
fréquentant
les
ULIS,
participation
des
communes
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
administration@ay-champagne.fr
Wwww.ay-champagne.fr
AJ -Champagne parte de AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
8. 9. 10.
Délibération
N°
26062023-
62
Objet
: enfants
de
Mutigny
scolarisés
sur
Aÿ,
participation
de
la commune.
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-
63
Objet
: mandat
spécial
pour
le Festival
Incantaborgo
2023
à Sinalunga
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-64
Objet
: demande
de
prise
en
charge
de
frais
de
déplacement
pour
participation
à l’événement
Incantaborgo
2023
à Sinalunga
11. 12. 13. 14. 15.
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-
65
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à lassociation
Festi-Bisseuil
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-
66
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
des
anciens
combattants
de
Mareuil
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-67
Objet :
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Air
Ay-Champagne
APPROUVEE
Délibération
N°
26062023-
68
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
CSA
section
jeunes
APPROUVEE
Délibération
N°26062023-69
Objet
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
La
Fabrique
du
Bidule
APPROUVEE
Aÿ -Champagne parte de
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
16.
Délibération
N°
26062023-
70
Objet
: mise
en
place
d’un
règlement
pour
la procédure
de
changement
d’usage
des
locaux
d’habitation
en
meublé
de
tourisme
APPROUVEE
17.
Délibération
N°
26062023-
71
Objet
: remboursement
de
la part
des
travaux
revenant
aux
riverains
du
mur
mitoyen
du
parking
Place
Salvador
Allende
APPROUVEE
18.
Délibération
N°
26062023
-72
Objet
: convention
de
maîtrise
d’ouvrage
avec
la CCGVM :
réfection
de
voirie
du
parking
cours
Salvador
Allende
APPROUVEE
19.
Délibération
N°
26062023-
73
Objet :
extension
de
la vidéoprotection
aux
communes
de
Mareuil-sur-
Aÿ
et Bisseuil
-
autorisation
de débuter
les études
APPROUVEE
20.
Délibération
N°
26062023
-74
Objet
: lancement
de
la consultation
pour
l'isolation
par
l’extérieur
des
logements
communaux,
restaurant
scolaire
et
l’école
maternelle
centre
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr AY/CHAMPAGNE Département
de
la Marne
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
21.
Délibération
N°
26062023
-75
Objet
: lancement
de
la
consultation
: délégation
de
service
public
: enlèvement
des
véhicules
APPROUVEE
22.
Délibération
N°
26062023-
76
Objet :
signature
d’un
contrat
d’apprentissage
APPROUVEE
23.
Délibération
N°26062023
- 77
Objet
: modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
Mairie
: 1,
place
Henri
Martin
- 51160
Aÿ-Champagne
- Tel
: 03.26.56.92.10
Mairies
annexes
: 62,
rue
Carnot
- 51160
Mareuil-sur-Aÿ
- Tel
: 03.26.52.60.50
25,
Quai
Sud
du
Canal
- 51150
Bisseuil
- Tel
: 03.26.58.90.67
administration@ay-champagne.fr
www.ay-champagne.fr