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Document publié le Lundi 5 août 2024 par la commune de Nieul-sur-l'Autise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV INTEGRAL 05.08.2024)
Thèmes du document : Logement, Santé, Transports,
Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 1
Commune de
RIVES-D’AUTISE
Nieul sur l’Autise et Oulmes
PROCES VERBAL INTEGRAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 05 AOUT 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le cinq août à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de RIVES-D’AUTISE se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil municipal de Nieul sur l’Autise, sous la présidence de M. BOSSARD Michel, Maire de Rives- d’Autise.
Nombre de Conseillers Municipaux : - en exercice : 23
- présents : 17
- votants : 21
Date de la convocation : 31.07.2024
Date de l’affichage : 31.07.2024
Assistaient à la réunion : M. BOSSARD Michel, Mme MOINARD Mélanie, M. GEROME Philippe, Mme VIGEANT Catherine, M. OUVRARD Roland, M. COIRIER Jannick, Mme MALLET Sophie, M. POITIERS Dominique, Mme BOBIN Evelyne, M. BAUDON Florent, M. COIRIER Daniel, M. FRITSCH Serge, Mme SIMON Christie, M. BRODEAU Flavien, M. POITIERS Patrice, Mme FLANDIN-THONIEL Viviane et Mme CAQUINEAU Florence.
Excusés : Mme RISTOR Mathilde (bon à pouvoir à Mme MOINARD Mélanie), M. CHAUVET Bruno (bon à pouvoir à Mme VIGEANT Catherine), Mme LACLARE Delphine (bon à pouvoir à M. COIRIER Jannick), M. BUGEAUD Cyril (bon à pouvoir à M. POITIERS Patrice) et Mme NALLET Marlène.
Absente : Mme PAGEL-GUICHET Sandrine.
Secrétaire de séance : Mme CAQUINEAU Florence.
* * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *
Désignation d’un secrétaire de séance : Mme CAQUINEAU Florence.
Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 08 juillet 2024
L’Assemblée est invitée à se prononcer sur le compte rendu de la réunion du 08 juillet 2024. M. POITIERS Patrice fait part de son incompréhension sur l’utilisation du conditionnel « l’entreprise BILLON devrait faire fonctionner son assurance » au lieu de « doit » pour le point avenant aux travaux de rénovation thermique de l’école de Oulmes. Il s’appuie sur sa prise de parole à ce sujet lors du Conseil Municipal du 8 juillet.
Malgré cette remarque, le compte rendu est adopté à l’unanimité. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 2
INFORMATION SUR LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :
DEVIS SIGNES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION :
Section de fonctionnement :
- Devis de la société Henri Julien pour la commande de diverses fournitures pour les restaurants scolaires pour un montant de 816,20 € TTC.
- Devis de DES propreté pour une prestation de nettoyage des vitres des écoles, espaces périscolaires et restaurants scolaires de Nieul et de Oulmes pour un montant de 1 334,40 € TTC.
- Devis du groupe Obyo (Pollet) pour la fourniture des produits d’entretien et matériels divers pour l’ensemble des bâtiments communaux pour un montant de 2 579,77 € TTC.
Section d’investissement :
- Devis de Armasol Fimurex pour la réalisation de l’étude géotechnique pour la création du bâtiment type halle-guinguette pour un montant de 3 695,00 € HT. - Devis de SOCOTEC pour une mission de contrôle technique et attestation d’accessibilité pour la création du bâtiment type halle-guinguette pour un montant de 2 750,00 € HT. - Devis de SOCOTEC pour une mission de coordination SPS pour la création du bâtiment type halle-guinguette pour un montant de 1 455,00 € HT.
- Devis avec « Intramuros » pour la commande de 7 panneaux signalétiques de cette application mobile pour mettre aux principales entrées de la commune pour un montant de 386,40 € HT.
- Devis de l’entreprise MIGNOT pour le remplacement de la cabine de douche à l’étage de la pharmacie pour un montant de 2 121,98 € HT.
- Devis de l’entreprise Teceres pour la fourniture d’une paire de buts de football à 11 pour le terrain de football au complexe sportif du Champ du Pas pour un montant de 1 516,20 € HT.
- Devis de la SARL Laclare pour la pose d’une armoire électrique pour le raccordement d’un distributeur place André Faucher pour un montant de 1 624,04 € HT. - Devis de la SARL Tissus Telor pour l’achat de rideaux pour l’école publique de Oulmes et la mairie annexe de Oulmes pour un montant de 1 929,16 € HT. - Devis de Signaux Girod pour la commande de panneaux de signalisation routière pour un montant de 4 299,13 € HT.
- Devis de Signaux Girod pour la commande de 2 panneaux « Petite Cité de Caractère » et accessoires de montage pour un montant de 309,24 € HT.
Information DPU :
- AE 116 ; 47 rue de la Vallée, Nieul-sur-l’Autise, appartenant à Mme DANEAU Gilberte. Acquéreur : M. NAUDON Nicolas et Mme VRIGNAULT Mathilde.
- AI n°106 et 263 ; 23 rue de l’Abbaye, Nieul-sur-l’Autise, appartenant à Consorts LAPLACE et FERMI.
Acquéreur : M. GHYSELEN Joeffray et Mme BOUYER Floriane.
- AK n°5, n°243, n°244 ; 39 rue de l’Autise, Nieul-sur-l’Autise, appartenant à M. BAER Eric. Acquéreur : M. et Mme David et Valérie CUISENIER.
2024-08-01 PROGRAMME TRAVAUX DE VOIRIE 2024 : ATTRIBUTION DU MARCHE
Monsieur le Maire rappelle qu’une consultation a été lancée pour les travaux de voirie 2024. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 3
L’estimation globale des travaux effectuée par le maître d’œuvre se chiffre à 53 780,25 € HT (soit 64 536,30 € TTC).
La commission d’ouverture des plis s’est réunie le 25 juillet 2024. 4 entreprises ont répondu à la consultation.
Le maître d’œuvre a établi un rapport d’analyse des offres dans lequel a été examiné toutes les offres des entreprises ayant déposé un dossier. Les offres des 4 entreprises sont les suivantes :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide : • D’ATTRIBUER les travaux de voirie 2024 à l’entreprise Bonneau, compte tenu du rapport d’analyse des offres, pour un montant de 55 988,30 € HT (soit 67 185,96 € TTC) • D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer ledit marché.
M. COIRIER Jannick revient sur les devis signés auprès de l’entreprise Signaux Girod. Il explique que les panneaux commandés correspondent à des remplacements de panneaux usés ou manquants. Il précise également que ce devis contient des panneaux de signalétique « déviation ». En effet, lors de l’inondation du 23 février 2024, il a été constaté un manque d’information sur les itinéraires de déviation mis en place pour assurer la continuité de la circulation et l’accès au centre bourg de Nieul. Il a procédé au recensement des besoins avec M. BRODEAU Flavien. Enfin la dernière partie de la commande concerne les panneaux à mettre en place suite à la modification de la circulation dans le bourg de Oulmes (rues de la Retraite et du Mouton). A ce sujet, la signalisation horizontale (le marquage au sol) a été réalisée et l’absence de la signalisation verticale (les panneaux routiers) perturbe certaines personnes et les résidents. Il annonce que l’autre devis de Signaux Girod concerne la remise en place de 2 panneaux « Petite Cité de Caractère » avec la nouvelle sérigraphie.
2024-08-02 AMÉNAGEMENT DE VOIRIE 2024-2025 DES RUES DE LA POSTE ET ALIÉNOR D’AQUITAINE - ATTRIBUTION DE LA MAITRISE D’OEUVRE
Monsieur le Maire rappelle que la commune a décidé de réaliser des travaux d’aménagement des rues de la Poste et Aliénor d’Aquitaine.
Vendée Expansion, qui accompagne la commune sur ce projet, a estimé le montant global de cette opération à 309 207 € HT (travaux + honoraire de maîtrise d’œuvre).
Afin de poursuivre ce projet, Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal de la nécessité de confier la mission de maîtrise d’œuvre à un opérateur habilité à ce type de prestation de service.
Monsieur le Maire propose de confier la réalisation de la mission à Vendée Expansion – SPL dans le cadre d’une convention de maîtrise d’œuvre. Le montant prévisionnel de cette mission se chiffre à 9 550 € HT.
Monsieur le Maire présente la Convention et propose au Conseil Municipal de l’approuver.
Libellé Bonneau Eiffage Poissonnet TP Colas
Total
travaux 67 185,96 € TTC 71 498,40 € TTC 95 819,52 € TTC 76 929,90 € TTC Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 4
Vendée Expansion – SPL est une société anonyme publique locale sur laquelle les collectivités locales actionnaires doivent exercer un contrôle analogue à celui réalisé sur leurs propres services.
Dans cette optique, Monsieur le Maire tiendra le conseil régulièrement informé de la réalisation de la convention.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : • CONFIE la mission de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la rue de la Poste et de la rue Aliénor d’Aquitaine à Vendée Expansion – SPL ; • APPROUVE la convention de maîtrise d’œuvre correspondante pour un montant prévisionnel de 9 550 € HT ;
• DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer cette convention ; • PRÉCISE que les dépenses correspondantes seront engagées sur l’article 2315.
2024-08-03 FONDS PAYS DE LA LOIRE INVESTISSEMENT COMMUNAL – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CRÉATION d’UN BATIMENT DE TYPE HALLE/GUINGUETTE
Monsieur le Maire rappelle que la commune a décidé de réaliser des travaux de construction d’un bâtiment type halle / guinguette.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Région des Pays de la Loire soutient des projets d’intérêt local s’inscrivant dans les priorités régionales et nécessaires à l’équilibre territorial. Son objectif est de répondre aux besoins des communes souhaitant réaliser un équipement public de proximité.
Le montant global de cette opération a été estimé à 344 000 € HT en y incluant les honoraires de maîtrise d’oeuvre.
Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire dans le cadre du programme « Fonds Pays de la Loire Investissement communal » sur la thématique de l’emploi/économie qui inclut les équipements et services qui contribuent à la dynamique de centre-bourg et répondent aux besoins des usagers : • A hauteur du montant plafond de 50 000 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : • SOLLICITE la Région des Pays de la Loire pour l’attribution d’une subvention au titre du Fonds Pays de la Loire Investissement communal dans les conditions évoquées ci- dessus.
• AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces en lien avec cette demande de subvention.
2024-08-04 PERSONNEL COMMUNAL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A AVANCEMENT DE GRADE
Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc à l’assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des effectifs, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d’avancement de grade établi pour l’année 2024. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 5
Cette modification, préalable à la nomination, entraîne la suppression de l’emploi d’origine, et la création de l’emploi correspondant au grade d’avancement.
Vu le tableau des effectifs,
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les créations :
• d’un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe à temps non complet (durée hebdomadaire de 20h).
• d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps non complet (temps de 27h annualisé).
• d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet. • d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps complet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : • ADOPTE la modification du tableau des effectifs ainsi proposée, à compter du 01 décembre 2024.
• ADOPTE les propositions ci-dessus de créations de postes.
• PRÉCISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans l’emploi seront inscrits au budget, chapitre 12.
2024-08-05 REMBOURSEMENT D’UN ACOMPTE SUITE A ANNULATION DE LOCATION DE SALLE AU CENTRE DU VIGNAUD
Mme Mélanie MOINARD, Maire déléguée de Nieul-sur-l’Autise, expose qu’une location de salle au centre du Vignaud a été annulée avec une demande de remboursement de l’acompte déjà versé précédemment.
Mme Mélanie MOINARD, Maire déléguée de Nieul-sur-l’Autise, expose qu’une autre location de salle au centre du Vignaud a été annulée avec une demande de remboursement de l’acompte déjà versé précédemment.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : • DE REMBOURSER la moitié de l’acompte, pour chacune des locations, comme détaillé ci-dessous :
Date de location
Date de
versement de
l’acompte
Identité
Montant de
l’acompte
Montant de
remboursement
12 juillet 2025 06/11/2023 Mr MERCIER Thibaud 581,26 € 290,63 €
Date de location
Date de
versement de
l’acompte
Identité
Montant de
l’acompte
Montant de
remboursement
19 juillet 2025 15/09/2023 Mme BARRE Emilie 569,43 € 284,71€ Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 6
QUESTIONS DIVERSES
➢ Compte rendu du rendez-vous avec la personne propriétaire de l’ancien garage à Nieul.
M. BOSSARD Michel a reçu, en présence de Mme MOINARD Mélanie et M. GEROME Philippe, Mme PILORGER Cécile, propriétaire de cet ancien garage (parcelle cadastrée section AK n°343, d’une superficie de 529 m2) dans le bourg de Nieul. Elle a informé le Maire et les Maires délégués de son intention de mettre ce bien immobilier en vente.
Compte tenu de son emplacement stratégique en cœur de bourg, la commune devra s’interroger sur l’opportunité d’acquérir ou pas ce bien et réfléchir à quel(s) pourrait(ent) être son usage futur.
➢ Bilan de la manifestation « feu d’artifice ».
En l’absence de Mme RISTOR Mathilde, Mme MOINARD Mélanie dresse le bilan de cette manifestation.
Elle remercie l’ensemble des bénévoles qui ont permis la tenue de cette manifestation. Elle annonce que les deux associations organisatrices pour cette année sont satisfaites. Elles ont pris en charge le repas des artificiers et du DJ qui était présent pour animer la soirée. Le mariage qui se déroulait simultanément au centre du Vignaud a respecté le déroulement de la manifestation sans la perturber.
M. OUVRARD Roland regrette le faible nombre de personnes de la commune de Bouillé- Courdault pour ranger le site à la fin des festivités.
➢ Point sur l’offre de santé au niveau communal et intercommunal.
Monsieur le Maire présente d’abord la situation au niveau intercommunal. Une proposition de révision des tarifs des locaux occupés par les professions médicales et paramédicales sera à l’ordre du jour d’un conseil communautaire. Une harmonisation des tarifs pour les cabinets de santé de Benet, Rives-d’Autise, Saint-Hilaire-des-Loges et Damvix, avec un loyer de 300 € par mois et un complément de 6 €/m2 pour les charges, devrait être retenu.
Monsieur le Maire rappelle que la Communauté de Communes Vendée-Sèvre-Autise dépense 53 000 € par an pour l’offre de santé.
Monsieur le Maire présente ensuite la situation au niveau communal. A Vix, une personne en salariat sera en poste au 1er février 2025. Une autre personne pourrait venir renforcer ce cabinet, avec un temps de travail à hauteur de 80 %. A Damvix, un médecin salarié est en place.
A Rives-d’Autise, il rappelle le départ à venir du Docteur FLOQUET au mois de septembre. Il pourrait être remplacé assez rapidement puisqu’un docteur a manifesté son intérêt. Une autre piste est aussi menée en parallèle en cas d’échec de la 1ère. Monsieur le Maire rappelle que Rives-d’Autise débourse 15 000 € pour être accompagnée par un cabinet spécialisé dans le recrutement d’un médecin.
Il rappelle également qu’un médecin bénéfice de 50 000 € d’aide pour s’installer en zone rurale et y rester 5 ans minimum.
Le Docteur FLOQUET va proposer à la commune le rachat de son matériel et mobilier afin de faciliter l’arrivée de son remplaçant.
Mme BOBIN Evelyne demande si Mme FLAMME, pédicure-podologue, va quitter le cabinet de santé. Monsieur le Maire lui confirme qu’elle va partir exercer à Bouillé-Courdault. Il en profite pour indiquer que Mme BALOCHE, ostéopathe, aimerait bien attirer une sage- femme sur le territoire. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 7
➢ Bilan du rendez-vous avec la Présidente de la Région des Pays de la Loire.
Mme MORANCAIS Christelle, Présidente de la Région des Pays de la Loire s’est déplacée sur le territoire de la CCVSA le jeudi 18 et le vendredi 19 juillet 2024. Une réunion, ouverte au public, a eu lieu salle des Ormes le 18 juillet.
Monsieur le Maire indique que la Présidente se déplace 3 fois par an sur des territoires intercommunaux régionaux.
Il énumère ensuite les lieux qui ont été visités : laiterie et Abbaye à Maillezais, déjeuner à l’embarcadère au Mazeau, Graines d’Autise, la Maison d’Assistante Maternelles et l’entreprise Anod à Rives-d’Autise.
Le vendredi, elle a effectué une balade en barque à Saint Sigismond, est allée chez le pépiniériste viticole Mercier et chez le prieuré la Chaume à Vix et a terminé son séjour sur le territoire chez un exploitant agricole à Doix-lès-Fontaines (communauté de communes du Pays de Fontenay Vendée).
➢ Convention avec l’association Siel Bleu pour mise à disposition d’une salle communale.
Mme MOINARD Mélanie rappelle que cette association intervient sur la commune pour offrir une prestation de « gym douce » adaptée pour les personnes rencontrant des maladies chroniques. Une salle communale est mise à disposition afin de permettre à cette association d’accompagner les personnes âgées ou en situation de fragilité désireuses de maintenir et d’améliorer leurs capacités physiques. La précédente convention arrivant à son terme, elle propose donc son renouvellement. Elle rappelle que cette mise à disposition se fait à titre gratuit.
➢ Convention avec la ville de la Roche-sur-Yon pour « La Joséphine » dans le cadre de l’opération Octobre Rose.
Mme MOINARD Mélanie informe les élus que la commune a signé la convention correspondante avec la ville de la Roche-sur-Yon. Elle annonce qu’un travail va être mené cette année dans le but de mettre en place des événements fédérateurs liés à l’opération Octobre Rose.
POINTS COMMISSIONS ET MAIRES DELEGUES – QUESTIONS DIVERSES
➢ Voirie et réseaux
M. COIRIER Jannick annonce que la réception des travaux pour l’effacement des réseaux rue de la Thibie se déroulera le mercredi 7 août 2024. En son absence, M. POITIERS Patrice assistera à cette réunion.
A ce sujet, des élus font remarquer que des poteaux téléphoniques sont encore en place rue des Groies et Pierre Brisson ainsi que des fils aériens qui restent rue de l’Hermitage.
➢ Bâtiments / environnement
M. OUVRARD Roland informe les élus que les travaux de l’école de Oulmes pour les deux salles de classes et la salle de l’étage sont terminés. Ces locaux seront donc opérationnels pour la rentrée de septembre.
Il annonce que la phase 2 des travaux, qui inclut l’intervention sur le restaurant scolaire, a démarré dans la continuité et avance plutôt bien. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 8
➢ Vie culturelle
Mme MALLET Sophie a sollicité l’entreprise de tissu Telor de Fontenay pour obtenir un devis
pour la mise en place de rideaux pour l’école (salles de classe de la phase 1 des travaux)
à Oulmes et la mairie (salle du Conseil). Elle précise que Store Vendée va être sollicité pour
le secrétariat accueil.
Elle annonce que les travaux pour le raccordement au réseau du distributeur à pizza ont été réalisés. L’étape suivante va consister à réaliser la plateforme en béton sur laquelle sera installé l’appareil puis en une intervention d’un électricien pour réaliser le consuel et des travaux de branchement.
Du mardi 10 septembre au jeudi 12 septembre, le groupe “escapade camping-cars club” sera sur la commune. Ils seront environ 26 personnes. Ils s’installeront sur le site de la Pajotière. Le forfait de 12 € par jour et par camping-car sera appliqué.
Mme MALLET Sophie fait part de l’organisation d’une soirée conviviale, le 3 septembre à partir de 18h30, à destination de l’ensemble des acteurs qui ont contribué à la réussite de l’accueil du camping-car club Fleurette-Florium sur la commune au mois de mai 2024.
➢ Enfance-Education et animation de la vie locale
Mme VIGEANT Catherine indique la nécessité de prévoir le réaménagement des locaux de l’école de Oulmes pour la rentrée scolaire du 2 septembre.
Un planning a été établi. Le sol des deux salles de classe sera aspiré et lavé le jeudi 8 août. Le mobilier sera dépoussiéré et nettoyé à partir du jeudi 22 août puis installé dans les salles rénovées. Le lundi 26 août au matin, les fournitures entreposées à la garderie seront ramenées dans les salles de classe. Elle en profite pour solliciter les conseillers municipaux disponibles et qui pourraient apporter leurs aides.
M. GEROME Philippe fait part des démarches entreprises auprès du prestataire qui détient l’abri-bus situé place André Faucher à Oulmes. Il appartient à une entreprise publicitaire qui détient également les deux panneaux publicitaires en entrée et sortie du bourg de Oulmes sur la RD 148. Il annonce que des démarches ont été effectuées simultanément pour financer un abri-bus par la commune avec la possibilité de subvention de la part de la Région des Pays de la Loire. Au vu du coût de l’investissement (environ 5 000 €) et de la subvention (environ 1 000 €), le choix de laisser l’entreprise publicitaire gérer le renouvellement de l’abri-bus est validé.
M. GEROME Philippe, après avoir fait un bilan du fonctionnement du dépôt de pain de Oulmes, estime nécessaire de revoir les horaires d’ouverture de ce dernier (actuellement 7h15-13h15). Il est proposé au Conseil Municipal les horaires suivants à compter du lundi 12 août à savoir 8h à12h30, ce qui est validé.
Mme BOBIN Evelyne s’interroge sur la date d’ouverture du dépôt de pain place du Forail. Mr et Mme MATHE n’ont pas contacté la mairie pour fournir une date précise d’ouverture de leur commerce. Cependant, il a été constaté que des travaux sont en cours dans le bâtiment.
Mme SIMON Christie fait un bilan à mi-saison de la fréquentation de la maison de la meunerie. La fréquentation est faible et seules les animations rencontrent du succès avec la présence de public. Elle précise néanmoins que le début de saison a été excellent au niveau de la fréquentation. Réunion Conseil Municipal du 05 août 2024 9
M. POITIERS Patrice s’est renseigné auprès des associations pour faire fonctionner les assurances suite à la détérioration du tivoli appartenant à l’association du Jarlingon pendant l’accueil du camping-car-club Fleurette Florium. Compte tenu des différents bénéfices engrangés par les associations locales à la suite des dernières manifestations organisées sur le territoire, ces dernières ont décidé, d’un commun accord, de prendre à leur charge la réparation du tivoli.
M. POITIERS Patrice fait remarquer que les squats des jeunes au parc du Vignaud est moindre en cet été 2024. Cependant, ils investissent certains lieux de manière récurrente chaque année autour de la maison de la meunerie et sur l’île.
M. POITIERS Patrice a été sollicité par des résidents anglais pour faire assurer la taille d’un laurier situé dans un terrain privé. Très justement, il leur a répondu que cela n’est pas du ressort de la commune.
A ce sujet, Monsieur le Maire indique que des courriers ont été adressé à des riverains pour qu’il assurent l’entretien de leur terrain.
Le prochain Conseil Municipal sera :
- Le lundi 09 septembre 2024 à 18h30.
* * * *
* *
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le lundi 05 août 2024 à 20h00.
Le Maire La secrétaire de séance Michel BOSSARD Mme CAQUINEAU Florence