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Ordre du Jour - 679
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 01h58 par la commune de Crest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 679)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2026
1 - Règlement budgétaire et financier (budget principal et des budgets annexes)
2 - Approbation du compte financier unique (CFU) pour l'année 2025
- Budget de la commune
- Budget annexe de l'eau
- Budget annexe de l'assainissement
- Budget annexe du service de transport
- Budget annexe du réseau de chaleur
3 - Bilan des opérations immobilières pour l'année 2025
4 - Affectation du résultat définitif de l'exercice 2025
- Budget de la commune
- Budget annexe de l'eau
- Budget annexe de l'assainissement
- Budget annexe du service de transport
- Budget annexe du réseau de chaleur
5 - Approbation des budgets supplémentaires pour l'exercice 2026
- Budget de la commune
- Budget annexe de l'eau
- Budget annexe de l'assainissement
- Budget annexe du service de transport
- Budget annexe du réseau de chaleur
6 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux de la Gare
7 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction de la cantine A. PIERJEAN
8 - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'éclairage public
9 - Tarification du service de restauration scolaire
10 - Fixation de tarifs pour la saison culturelle 2026-2027
11 - Fixation de tarifs pour l'EPI-Centre, espace public numérique
12 - Gestion du camping municipal les Clorinthes – choix du mode de gestion (DSP)
13 - Personnel municipal : mise à jour du tableau des effectifs
14 - Personnel municipal : recrutement des apprentis
15 - Personnel municipal : fixation de la composition et cadre de fonctionnement du Comité Social Territorial
16 - Personnel municipal : renouvellement d'agrément au titre de l'engagement dans le dispositif du service civique 17 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
18 - OPAH - Approbation du règlement d’attribution des aides financières de la Ville
19 - OPAH - signature d'un avenant n° 1 à la convention
20 - Convention de mise à disposition de moyens par la CCCPS dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde
21 - Adhésion à IRMA (institut des risques majeurs)
22 - Dénomination d'une voie (rue des Frênes de la Lozière)
23 - Commission municipale pour l'attribution de la bourse au permis de conduire - désignation des membres
24 - Syndicat mixte du parc naturel régional du Vercors : désignation des membres (1 titulaire et 1 suppléant)
25 - Société pour le Développement de l'Habitat : désignation d'un représentant
26- Commission locale de l'eau : désignation d'un représentant à la CLE
27 - Commission Local d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : désignation des membres
28 - SCIC DWATTS : désignation d'un représentant