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Ordre du Jour - 679
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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Crest.
Lien du pdf (Déliberation - 679)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Eau et assainissement,
Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2023
1 – Vote des budgets primitifs 2024
- Commune
- Eau
- Assainissement
- Service de transport Mouv’à Crest
2 – Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2024
3 - Attribution de subvention aux associations pour l’année 2024
- relevant de la vie associative générale
- relevant de la culture et du patrimoine
- relevant du domaine scolaire
- relevant du domaine économique
- relevant du domaine sportif
- relevant du domaine social
4 – Convention de partenariat relative au soutien et au développement des activités cinématographiques et culturelles signée avec la SCOP-ARL le Navire
6 – Décision modificative n° 2 sur le budget de la commune
7 – Personnel communal : tableau des effectifs
8 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par la mairie
9 – Création et modification de différents tarifs
10 – Subvention du budget général au budget annexe service de Transport Mouv’à Crest pour 2023
11 – Subvention du budget général au budget annexe service de Transport Mouv’à Crest pour 2024
12 – Autorisation de programme/crédits de paiement pour l’aménagement du quartier de la Gare
13 – Autorisation de programme/crédits de paiement pour les travaux de renouvellement de réseau et mise en séparatif sur le budget annexe de l’assainissement
14 – Avis sur le PLH – Programme local de l’habitat
15 – Dénomination de voies