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Document publié le Mardi 2 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20200525)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1/2
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du vingt-cinq mai deux mille vingt
===============================
Etaient présents : J.-G. NAST Maire sortant, C. ARBEZ, Y. BONDIER-MORET, B. BOURGEOIS, V. BRIQUEZ, A. COLLE, V. DEFFRADAS, B. DUBREZ, V. DUMONT- GIRARD, S. GAUDY, A. GAUTHIER, S. MARTIN, B. NOUGIER, R. PERRIER, J.-G. ROBEZ-MASSON, R. TEDOLDI.
Jean-Gabriel NAST, maire sortant, ouvre la séance du conseil municipal. Il fait l’appel des conseillers municipaux et les déclare installés dans leurs fonctions. Jean-Gabriel NAST félicite les nouveaux conseillers municipaux qui, par leur engagement, se mettent au service des citoyens. Il remercie tous les membres des anciens conseillers municipaux, en particulier Roland SAMARDIA, pour le travail accompli durant le mandat précédent. Il tient à souligner l’engagement des personnels communaux (école, accueil de loisirs, agence postale communale, service administratif) durant cette période de crise sanitaire.
Il donne la parole à Raphaël TEDOLDI, doyen des membres du conseil municipal, afin de présider l'assemblée pour l'élection du Maire.
Election du Maire
Yann BONDIER-MORET se porte candidat.
Yann BONDIER-MORET est élu avec 14 voix pour et un bulletin blanc.
Yann BONDIER-MORET, maire, préside l'assemblée.
Détermination du nombre d’adjoints
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer deux postes d'adjoints.
Election des Adjoints
L’élection des adjoints se fait par scrutin de liste. Une seule liste se présente constituée de Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON et Bénédicte BOURGEOIS. La liste Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON / Bénédicte BOURGEOIS est élue avec 13 voix pour et deux bulletins nuls.
Indemnités des élus
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'attribuer une indemnité de fonction au maire et aux adjoints pendant la durée de leur mandat.
Charte de l’élu local
Le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu local et remet à chaque conseiller municipal un exemplaire de cette charte et les dispositions régissant les conditions d’exercice de conseiller municipal.
Lotissement Sur le Pré
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de vendre la parcelle n° 6 à Mme Nathalie SCHELL pour la somme de 35 200 € TTC et la parcelle n°8 à Mme Valérie MICHEL pour la somme de 45 100 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES
Aucune questions diverses. 2/2
Objet : suite du compte-rendu sommaire
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Anthony GAUTHIER signale qu’un lampadaire est à réparer au lotissement Sur le Pré et que régulièrement du chahut a lieu au stade.
Sylvain MARTIN demande des précisions sur les dégâts causés lors des infractions à l’Espace Loisirs.
Bernard DUBREZ demande des renseignements sur la surveillance vidéo et si cela peut être envisagé.
Béatrice NOUGIER demande des renseignements sur les travaux en cours aux Combes. Ces travaux concernent l’installation de la fibre optique.
Yann BONDIER-MORET remercie Jean-Gabriel NAST pour le travail effectué pour la collectivité, et se souvient des dix-neuf années passées en tant que membre de son conseil municipal. Il remercie les membres du Conseil Municipal précédent, en particulier pour la bonne tenue des finances communales.
Séance levée à 21 h 20
Fait en Mairie, le 2 juin 2020
Le Secrétaire de séance
Romain PERRIER