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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230310 31 Delib1etAnnexe
Document publié le Vendredi 10 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20230310 31 Delib1etAnnexe)
Thèmes du document : Animaux, Sécurité publique, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 MARS 2023
10/03/2023 - 1
Date de la convocation : 03/03/2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 65. Pouvoirs : 7.
Le vendredi 10 mars 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Christophe DUMONT.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HEGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHEREAU, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane AIT LASRI, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. Thibaut FRANCOIS, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLE, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Nicole MARFIL, M. Bernard GOULOIS, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, Mme Francette DUEZ, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, M. Didier CARREZ, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Karim BACHIRI, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Christophe CHARLES), M. Christian DORDAIN (pouvoir à Mme Caroline SANCHEZ), M. Jean-Michel LEROY (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), M. Gilles BARBIEUX (pouvoir à M. Raphaël AIX), M. Jean-Jacques PEYRAUD (pouvoir à Mme Valérie LOUWYE), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), M. David WESMAEL (pouvoir à M. Christophe DUMONT).
EXCUSÉ :
M. Alain MENSION.
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain BOULANGER.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Luc BERNARD, Directeur du pôle Equipements culturels et scientifiques, Directeur des Déchets, M. Thierry STAMP, Directeur Grands Projets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Financier, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, Mme Myriam STANISLAWIAK, Directrice des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, M. Aurélien BEHAGUE, Directeur Cycle de l’Eau, M. Raphaël MATHIEU, Chargé de la Communication, M. Marc GROBELNY, Directeur pôle Environnement, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication.
2 – Fourrière pour animaux
2.1 – Règlement intérieur de la fourrière communautaire de Douaisis Agglo Douaisis Agglo exerce au titre de ses compétences et pour le compte de ses communes membres, la capture et la garde des animaux errants dans les conditions fixées par l’article L 211-24 du code rural.
Le règlement intérieur établit les règles en matière de prise en charge et de restitution des animaux.
Il vous est présenté en annexe.
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau :
- d’adopter le présent règlement,
- d’autoriser le Président ou son représentant délégué à signer tous les actes s’attachant à l’exécution de cette décision.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 20/03/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 20/03/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20230310-10-03-2023-1-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Christophe DUMONT
SIGNÉ Règlement intérieur de la fourrière animale intercommunale de Douaisis Agglo
1
Le Maire est habilité à mettre fin à l’errance ou à la divagation des chiens et chats à double titre :
- Au titre de son pouvoir de police générale que lui confère le Code Général des collectivités
territoriales (Article L.2212-2) et l’habilite à intervenir pour assurer le bon ordre, la sûreté, la
sécurité et la salubrité publiques.
- Au titre de son pouvoir de police spéciale que lui confère le Code Rural (Article L211-22) et qui
l’habilite à prendre toutes les dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et
chats.
Dans le cadre de l’arrêté préfectoral portant modification des statuts de Douaisis Agglo en date du 10
novembre 2004 et de l’extrait du registre aux délibérations du conseil communautaire du 18 décembre
2003, Douaisis Agglo gère une fourrière animale intercommunale située RD 643 59169 Goeuzlin.
Les chiens et chats errants qui seraient saisis sur le territoire d’une commune pourront être conduits
à la fourrière animale intercommunale.
Le présent règlement fixe les modalités de prise en charge des animaux trouvés errants ou en
divagation sur le territoire de Douaisis Agglo au sein de la fourrière animale intercommunale.
Le site est exploité en régie directe.
Le règlement précise les modalités de saisine de la fourrière animale intercommunale, les conditions
de prise en charge et de restitution des animaux au sens de l’articles L.211-24 du code rural et de la
pêche maritime.
La fourrière animale intercommunale est compétente pour la prise en charge des chiens et des chats
errants ou capturés en état de divagation sur le territoire communautaire et des chiens dangereux
placés en fourrière sur arrêté du maire, du préfet, sur décision de justice ou réquisition des forces de
l’ordre.
La fourrière animale intercommunale n’est pas compétente pour la gestion des abandons d’animaux
ni pour la prise en charge d’animaux d’élevage ou sauvage, sauf en cas de réquisition par les forces de
l’ordre et les services de secours dans la limite des capacités et de la nature des cages installées.
Article 1 : Missions
La fourrière animale intercommunale est destinée à accueillir les animaux, chiens et chats, trouvés
errants ou capturés en état de divagation sur le territoire de Douaisis Agglo, fixées par la
réglementation en vigueur (article L.211-23 du code rural) ainsi que dans le cas de décès ou
d’hospitalisation du propriétaire.
Est considéré comme errant ou étant en état de divagation :
- Tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde d’un troupeau n’est plus sous
la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout
instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la
personne qui en est responsable d’une distance dépassant 100 m. Tout chien abandonné, livré
à son seul instinct, est en état de divagation.
- Tout chat non identifié trouvé à plus de deux cents mètres des habitations ou tout chat trouvé
à plus de mille mètres du domicile de son propriétaire et qui n’est pas sous la surveillance
immédiate de celui-ci, ainsi que tout chat dont le propriétaire n’est pas connu et qui est saisi
sur la voie publique ou sur la propriété d’autrui. S’agissant des chats, la fourrière ne doit être Règlement intérieur de la fourrière animale intercommunale de Douaisis Agglo
2
saisie qu’en cas de péril grave et urgent, ces animaux ayant pour habitude de divaguer sans
pour autant être qualifiable d’errants ou dans le cas d’abandon manifeste.
Ne seront pas admis en fourrière les animaux exotiques ou sauvages apprivoisés ou non, de même
qu’aucun autre animal n’entrant pas dans la catégorie des chiens et chats.
Cas particulier des chiens dits « dangereux »
Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les
personnes ou les animaux domestiques, le maire peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur
de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. Le maire peut à ce titre, à la suite de
l’évaluation comportementale d’un chien, réalisée en application de l’article L.211-14-1 du code rural,
imposer à son propriétaire ou à son détenteur de suivre la formation et d’obtenir l’attestation
d’aptitude prévue à l’article L. 211-13-1 du code rural. Il invite le propriétaire ou le détenteur de
l’animal à présenter ses observations.
En cas d’inexécution, par le propriétaire ou le détenteur de l’animal, des mesures prescrites, le maire
peut, par arrêté, placer l’animal à la fourrière animale intercommunale.
Les frais afférents à la prise en charge ainsi qu’à l’éventuelle euthanasie de l’animal sont intégralement
et directement mis à la charge de son propriétaire ou détenteur. En cas de danger grave et immédiat
pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut ordonner par
arrêté que l’animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à la garde de celui-ci et, le cas échéant,
faire procéder à son euthanasie.
L’euthanasie peut intervenir sans délai, après avis d’un vétérinaire désigné par la direction des services
vétérinaires. Cet avis doit être donné au plus tard 48 heures après le placement de l’animal. A défaut,
l’avis est réputé favorable à l’euthanasie.
Article 2 : Modalités de saisine de la fourrière et d’admission des animaux
Les animaux, chiens et chats, trouvés errants ou capturés en état de divagation font l’objet d’un
signalement auprès de la commune concernée qui contacte la fourrière intercommunale. Si l’animal
est blessé, il est pris en charge par un vétérinaire. L’animal est ensuite accueilli à la fourrière
intercommunale. En cas de fermeture de la mairie, les particuliers peuvent appeler les forces de l’ordre
et les services de secours qui se chargera de contacter la fourrière.
Aucun appel de particulier n’est directement pris en compte. Les particuliers doivent obligatoirement
s’adresser à la mairie du secteur où se trouve l’animal errant. Toute demande d’intervention d’un
particulier ne sera pas prise en compte par les services de la fourrière animale intercommunale.
Modalités de saisine de la fourrière par les services municipaux :
• Sur les heures ouvrables des locaux du lundi au vendredi de 8h à 17h et le samedi de 8h à 13h.
Les services municipaux appelleront le service fourrière pour convenir des formalités de dépôt
de l’animal sur le numéro de téléphone de la fourrière.
• En dehors des heures ouvrables et les weekends, les services municipaux appelleront le service
d’astreinte de la fourrière.
Cas particulier : appels des forces de l’ordre et des services de secours
Sur appel de la police nationale, de la gendarmerie et des sapeurs-pompiers, le gestionnaire de la
fourrière assure la prise en charge des chiens et chats errants et les conduits à la fourrière animale Règlement intérieur de la fourrière animale intercommunale de Douaisis Agglo
3
intercommunale. Les chiens et chats déposés par des personnes autres que les services susvisés ne
seront pas acceptés.
Tout animal trouvé en état de divagation sur une commune autre que celles du territoire de Douaisis
Agglo ne sera pas admis à la fourrière animale intercommunale.
Modalités d’admission des animaux
Tout animal présent dans les locaux de la fourrière est inscrit sur les cahiers d’entrée prévus à cet effet,
et sa carte individuelle remplie. La fourrière n’est pas ouverte au public, les retraits d’animaux et les
visites ne peuvent se faire qu’après rendez-vous et en présence des agents intercommunaux habilités.
Les rendez-vous sont à prendre auprès de la fourrière animale. L’entrée dans les locaux de la fourrière
est interdite aux personnes non autorisées et non accompagnées. Toute infraction expose son auteur
à des poursuites pénales.
Article 3 : capacité de la fourrière animale
La capacité de la fourrière est de 26 boxes pour les chiens, 26 boxes pour les chats et 2 boxes pour les
furets. Pour des conditions d’hygiène et de bien-être, chaque animal est enfermé dans un box
individuel.
Article 4 : identification et suivi des animaux
Chaque entrée en fourrière animale intercommunale est portée sur un registre officiel prévu à cet effet
par le gestionnaire de la fourrière.
Dès l’accueil de l’animal dans l’établissement, le gestionnaire de la fourrière recherche son propriétaire
au moyen des éléments d’identification dont est porteur l’animal : puce électronique, tatouage, collier
intégrant les coordonnées du propriétaire. Il effectue des rapprochements avec les déclarations de
perte ou autres signalements.
Ces recherches sont effectuées par tous moyens (fichiers canins et félins nationaux des coordonnées
des propriétaires, téléphone, sites internet…). Tout animal est obligatoirement examiné par le
vétérinaire, sauf si la restitution au propriétaire intervient très rapidement. Tous les animaux font
l’objet de soins quotidiens assurant leur bonne santé physique et comportementale.
Cas particulier : animal mordeur ou griffeur
Si l’animal s’est révélé mordeur, les noms, prénoms, adresses des victimes avec une relation succincte
des faits et le nom du médecin prescrivant la mise en surveillance antirabique doivent figurer sur la
fiche de l’animal.
Les chiens placés en fourrière intercommunale au titre de la surveillance sanitaire des animaux
mordeurs ou griffeurs sont gardés pendant le délai prévu par la règlementation en vigueur, soit
jusqu’au quinzième jour suivant la morsure. Un signalement est effectué au maire de la commune de
résidence de l’animal si elle est connue.
Article 5 : Restitution d’un animal à son propriétaire
Dès qu’un animal est remis au personnel de la fourrière animale intercommunale, une recherche de
l’identification et du propriétaire est effectuée. Le propriétaire de l’animal est alors contacté par
téléphone si son animal est identifié ou par courrier.
Afin de récupérer son animal le propriétaire devra se présenter à la fourrière animale, après avoir pris
rendez-vous au 03 27 08 88 88 sur les horaires ouvrables de la fourrière. Règlement intérieur de la fourrière animale intercommunale de Douaisis Agglo
4
En application des articles du code rural et de la pêche maritime, les animaux capturés sont restitués
à leur propriétaire après présentation de tous les justificatifs nécessaires :
- Carte d’identité du propriétaire
- Carte d’identification de l’animal
- Permis de détention pour les chiens de 1ère et 2ème catégorie.
- Du paiement des frais de prise en charge des frais de capture, d’identification et de garde de
l’animal ainsi que des frais vétérinaires éventuels selon la délibération du conseil
communautaire du 16 février 2018. Tout animal non identifié entrant en fourrière devra être
identifié avant sa restitution au propriétaire.
Le propriétaire signe les documents relatifs à la sortie de l’animal. Les services de la fourrière
enregistrent la sortie dans le livre des entrées et sorties des animaux.
Les horaires de permanence téléphonique et les coordonnées téléphoniques seront transmis aux
mairies de chaque commune membre pour information et affichage selon les dispositions de l’article
R.211-12 du code rural et de la pêche maritime.
Article 5 : Frais de déplacement et de garde d’animaux
En application de l’article L211-21 du code rural et de la pêche maritime, à l’issue d’un délai franc de
huit jours ouvrés, tout animal identifié, non réclamé par son propriétaire, est considéré comme
abandonné. Ce délai minimum s’applique également aux animaux ne pouvant être identifiés. Passé ce
délai, les animaux sont confiés à une association disposant d’un refuge, seule habilitée à les faire
adopter.
Si le propriétaire d’un animal ne souhaite pas reprendre son animal, un recommandé avec accusé de
réception sera envoyé au propriétaire. Au bout de 8 jours, si l’animal n’est pas récupéré, il sera
transféré au refuge. Les frais liés à la fourrière lui seront facturés du jour de l’arrivée de l’animal au
jour du transfert au refuge.
Les tarifs sont fixés par délibération du conseil communautaire et sont affichés dans les locaux de la
fourrière. Toute journée entamée est due. Les frais devront être réglés par le propriétaire avant la
restitution de l’animal. Les frais dont le propriétaire devra s’acquitter sont les suivants :
Frais de garde de chien (par nuitée) 10€
Frais de garde de chat (par nuitée) 8€
Déplacement 20€
Déplacement en astreinte 50€
Frais d’identification (puçage) 60€
Frais vétérinaires Refacturation à l’euro
Les frais de garde seront calculés par jour de présence de l’animal de son jour d’arrivée à son jour de
départ.
Article 6 : affichage
Le présent règlement intérieur sera affiché sur le site de la fourrière, transmis à l’ensemble de
communes du territoire.