Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 27 avril 2024
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 20 septembre 2024 1
Procès Verbal - 2024 01 26 Proces verbal du Conseil Municipal du 2
Procès Verbal - 2024 03 29 Proces verbal du Conseil Municipal du 2
Procès Verbal - 2026 04 20 Proces verbal
Procès Verbal - 2026 03 20 Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 19 decembre
Procès Verbal - Proces verbal 21 mars 2025
Procès Verbal - 2026 07 20 proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal absence quorum 1
Procès Verbal - 2024 05 31 Proces verbal
Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Cezay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 31 Proces verbal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CEZAY DU 31 MAI 2024
Le trente et un mai deux mille vingt-quatre à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de
Mme GIRY Marie-Thérèse, Maire.
Madame le Maire certifie que :
- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 3 avril 2023, dans les
formes et délais prescrits par la loi ;
- les délibérations ont été affichées, par extrait, le lendemain.
PRÉSENTS : Marie-Thérèse GIRY, Mireille BROTTES, Carole PALLANCHE, Cédric SOUCHON, Hubert COUDOUR, Clément VERNIN, Ophélie BERNARD
POUVOIRS : Sergio FERNANDES-RIOS représenté par Cédric SOUCHON, Aurélie THOMAS représentée
par Ophélie BERNARD
ABSENTS : Jonathan JACQUET, Delphine JACQUET
SECRÉTAIRE : Mireille BROTTES
Approbation du procès-verbal du 27 avril 2024 :
Madame le Maire demande à l'assemblée si des observations sont à formuler sur le procès-verbal de
la séance précédente. Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal du 27 avril 2024 est
adopté à l'unanimité des membres présents.
Décision modificative 2024-1
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget
de l'exercice 2024 ayant été erronés, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver la décision modificative suivante :
Conseil Municipal du 31 mai 2024
Commune de Cezay Fonctionnement Recettes Dépenses
0,00 0,00
TOTAL FONCTIONNEMENT 0,00 0,00
Investissement Recettes Dépenses
13918 (040) Autres subventions d'équipement -6,00
212 Agencements et aménagements de 6,00
terrains
TOTAL INVESTISSEMENT 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote le réajustement des comptes et approuve cette
décision modificative.
Annulation de la délibération DE_017 2024 Demande de fonds de soutien à Loire Forez
agglomération
Madame le Maire rappelle la délibération DE_017_2024 concernant la demande de fonds de soutien
auprès de Loire Forez agglomération pour le renouvellement de l'éclairage du stade de football.
Étant donné que le SIEL-TE est maître d'ouvrage et que la commune n'aura à financer que le reste à
charge, la demande au fonds de soutien n’est donc pas éligible.
Madame le Maire demande donc au Conseil Municipal d'annuler cette délibération.
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal à 87 communes — Débat des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Vu les documents joints à la convocation,
Mesdames Giry Marie-Thérèse et Pallanche Carole rappellent que Loire Forez a engagé l'élaboration
d’un Plan Local d'Urbanisme intercommunal à 87 communes par délibération du 13 décembre 2022.
Mesdames Giry Marie-Thérèse et Pallanche Carole soulignent également que conformément à
l’article L.153-12 du Code de l’urbanisme, un débat doit avoir lieu sur les orientations générales du
PADD du PLUi à 87 communes dans les Conseils Municipaux et en Conseil Communautaire. Ce débat
est un débat sans vote.
Après visionnage de la présentation numérique, Mesdames Giry Marie-Thérèse et Pallanche Carole
donnent la parole aux élus.
Conseil Municipal du 31 mai 2024
Commune de Cezay RETRANSCRIPTION DES ÉCHANGES PAR AXES :
- Axe 1 : aucune remarque.
- Axe 2 : une question et une suggestion sont soulevées : est-ce que l’aspect physique des
maisons sera en adéquation avec celles existantes ? Il faut penser à maintenir un espace
minimum en zone rurale pour l'assainissement individuel et la gestion des eaux pluviales.
-__ Axe 3 : quelles solutions pour faciliter la mobilité en zone rurale ?
- Axe 4: aucune remarque.
Après ces échanges, le Conseil Municipal prend acte de la tenue, au sein de l’Assemblée Municipale,
du débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable
(PADD) du futur PLUi à 87 communes.
QUESTIONS DIVERSES :
- Élections européennes :
Préparation du tableau des tours de garde du bureau de vote de dimanche 9 juin 2024.
- _ Rapport d'activité 2023 de Loire Forez agglomération :
Une présentation est faite aux élus.
- Programme travaux investissement voirie et éclairage public 2025-2026 :
Les travaux seront ceux de la VC 15 Descente du Coton. Un rdv avec le technicien voirie sera
demandé pour actualiser le chiffrage et le valider définitivement.
- Carte scolaire :
Au vu des effectifs pour la prochaine rentrée scolaire notamment, le RPI Ailleux - Cezay - Saint
Martin la Sauveté se voit fermer une classe (école de Saint Martin la Sauveté).
-__ Bilan SAGE année 2023 :
Une baisse de la consommation électrique est relevée comme depuis 3 ans consécutifs (- 24%).
La Municipalité continue à être vigilante.
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS :
DE_018_2024 : Décision modificative 2024-1
DE_019_2024 : Annulation de la délibération DE_017_2024 demande de fonds de soutien à Loire
Forez agglomération
La séance est clôturée par Madame le Maire à 22h30.
Le Maire, Marie-Thérèse GIRY La Secrétaire, Mireille BROTTES
Conseil Municipal du 31 mai 2024
Commune de Cezay