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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
"n y
Géhoust REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
e Montfort l'Amaurv - Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de convocation :
16 mars 2026
Date d'affichage :
16 mars 2026
En exercice : 15
Quorum : 08
Présents : 13
Pouvoirs : 02
Votants : 15
Nombre de conseillers
L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 20 heures 48.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER Maire.
Etaient présents :
Mesdames, Elisabeth BERTOLUS, Céline CAVAILLE-COLL, Martine AUFFRET-DESAGES, Elisabeth DUFAUD, Gaëlle GABELUS-BEAUGEARD,
Julie LAMBLOT,
Messieurs Mohand AHDJOUDJ, Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER,
Guillaume LECERF, Florent MALEPART, Eric PINOT
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés :
Christelle MOUCHON représentée par Julie LAMBLOT
Chandar OUTTIRAPOULLE représenté par Florent MALEPART
Absents Excusés :
Secrétaire de séance :
Madame Julie LAMBLOT
DELIBERATIONS INTITULES DES
2026/08 Election du Maire EH Adoptée
2026/09 Création des postes d’adjoints Adoptée
2026/10 Election des adjoints au maire — Scrutin de liste paritaire Adoptée
2026/11 Fixation des indemnités de fonction Maire et adjoints Adoptée
2026/012 Délégation de compétences du conseil municipal au maire Adoptée
2026/13 Désignation des délégués titulaire et suppléant du SIRYAE Adoptée
2026/014 Désignation des délégués titulaire et suppléant du SIDOMPE Adoptée
2026/15 Désignation des délégués titulaire et suppléant du SIARO Adoptée
2026/16 Désignation des délégués titulaire et suppléant du SIE-ELY Adoptée
2026/17 Désignation des délégués titulaire et suppléant du SILY Adoptée
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 Adoptée
ELISSIER
Secrétaire de séance
Julie LAMBLO
lnipatinne M; nmman;il Himin) À A ma SAT IQgrations du Conseil MUNICIDAI AU ZU MATS EUR L ht ne SË LISTE UIRS GET