Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 20 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 03 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 03 03 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 11 03 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16 07 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPLA DU 8 MAR
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 17 10 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 10 06 2024
Compte-Rendu - Compte rendu 19 03 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 06 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 03 2024
Document publié le Samedi 16 mars 2024 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Canton de Montfort l'Amaury - Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 16 MARS 2024
Date de convocation :
4 mars 2024
Date d'affichage :
7 mars 2024
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 08
Pouvoirs : 03
présidence de Monsieur Guy PELISSIER.
Etaient présents :
Mmes, Julie LAMBLOT, Elisabeth DUFAUD,
MALEPART, Jean-Pierre VOUTERS
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés :
Séverine LESAFFRE représentée par Guy PELISSER
L'an deux mille-vingt-quatre, le samedi 16 mars à 9 heures 00.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la
Mrs Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Chandar OUTTIRAPOULLE, Florent
Votants : 11 Elisabeth BERTOLUS représentée par Julie LAMBLOT Céline CAVAILLE-COLL représentée par Florent MALEPART
Absents Excusés :
Secrétaire de séance : Jean-Pierre VOUTERS
N°
DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
Cession de la parcelle cadastrée section B n° 93 d'une
2024/01 superficie de 1890 m? sise Rue du Moutier. Adoptée Fixation des prix
Approbation de la Convention de partenariat entre la
commune de Béhoust et le GRCETA relative à 4 2024/02 l'aménagement d’un lotissement en vue d'y créer 5 lots à Ad6ptés bâtir et une desserte par une voie nouvelle.
CCCY — Approbation du rapport de la CLECT (Commission » 2024108 Locale d'Evaluation des Charges Transférées) Adepiée
2024/04 Adhésion au dispositif départemental de téléassistance Adoptée
2024/05 Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat Adoptée
CIG : Renouvellement de la convention assistance retraite F 2024/06 CNRACL Adoptée
Secrétaire de séance
Jean-Pierre VOUTERS