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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Asques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR réunion du 23.05.20)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2020
La séance est ouverte à 10h30 par Murielle Darcos qui lit un message de Monsieur Jean Mora, fait la proclamation des résultats du premier tour des élections municipales et nomme le secrétaire de séance, Christophe Henry et le Président de séance, Sylvie Chaniolleau en tant qu’élue la plus âgée. Le secrétaire de séance fait l’appel des présents
Présents : Murielle Darcos, Sylvie Chaniolleau, Christophe Henry, Olivier Desagnat, Loreleï Cazenave, Claude Larroche, Jean Marc Merveillaut, Philippe Pebayle, Nejet Privé, Michel Prudent, Frédéric Vidalenc
Le quorum étant atteint, le premier conseil municipal des nouveaux élus peut commencer.
Ordre du jour :
Délibérations :
- Election du Maire
- Déterminant du nombre d’Adjoints au Maire
- Election des adjoints aux maires
- Vote des indemnités du maire et des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
Questions diverses : proposition des commissions, des référents, des représentations dans les organismes communaux, des représentations dans les syndicats et l’intercommunalité, informations concernant la possible réouverture de l’école et de la médiathèque municipale après le 2 juin.
_________________________________
1- Election du Maire – 10-2020 DEL
Le vote se passe à bulletin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrage exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
A obtenu :
- Mme Murielle DARCOS : Onze voix / 11 voix
Mme Murielle DARCOS ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire
Madame la Maire prend la présidence de la séance et fait procéder aux votes suivants. 2- Déterminant du nombre d’Adjoints à la Maire – 11 -2020 DEL
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune d’Asques un effectif maximum de 3 adjoints.
Le vote se déroule à main levée. A l’unanimité le nombre d’adjoints est porté à 3.
3 – Election des Adjoints à la Maire – 12 -2020 DEL
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Le vote se déroule à bulletin secret.
- Election du Premier adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
A obtenu :
- Mme Sylvie Chaniolleau : onze voix
Mme Sylvie Chaniolleau ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Première adjointe à la Maire.
- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
A obtenu : 11
- M. Christophe Henry : onze voix
M. Christophe Henry ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Second adjoint à la Maire.
- Election du Troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
A obtenu :
- M. Olivier Desagnat : 11 voix M. Olivier Desagnat ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième adjoint à la Maire.
4 – Versement des indemnités de fonctions à la Maire – 13 -2020 DEL
Madame la Maire expose que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l’article L 2123 du CGCT. Toutefois le Conseil Municipal peut, à la demande de la Maire et par délibération, fixer pour celui-ci une indemnité inférieure au barème.
Sur demande de la Maire et à l’unanimité à main levée le barème est fixé à 25% d’augmentation, au lieu des 50% d’augmentation prévu par la loi.
Le Conseil municipal décide et avec effet au 23 mai 2020 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire à : 21.25 % soit 826.50 € brut.
5- Versement des indemnités de fonctions aux adjoints à la Maire – 14-2020 DEL
Sur demande de la Maire et à l’unanimité à main levée le barème est fixé à 25% d’augmentation, au lieu des 50% d’augmentation prévu par la loi.
Le Conseil Municipal décide et avec effet au 23 mai 2020 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d’adjoints de Maire à : 8.25 %, soit 320.88 € brut pour chaque Adjoint.
6- Madame la Maire fait lecture aux élus de la Charte de l’Elu Local. (Annexe 1)
Questions diverses
Propositions des commissions, des référents, des représentations dans les organismes communaux, des représentations dans les syndicats et l’intercommunalité (Annexe 2).
Les conseillers font le choix des commissions.
Les délibérations portant sur les délégations des Adjoints seront à l’ordre du jour du prochain conseil. (Annexe 3)
Madame la Maire informe le Conseil de la possible réouverture de l’Ecole d’Asques, dans les conditions prévues dans le cadre de l’épidémie de la Covid-19. Une réunion du SIRP est prévue la semaine prochaine, ainsi qu’un Conseil d’école réduite en vue de prendre une décision et de préciser les conditions de cette réouverture.
De même, la Présidente d’Asques Hier et Aujourd’hui s’est réunie avec les référents de la médiathèque municipale pour faire une proposition au Conseil en vue de la réouverture de la médiathèque début juin 2020.
Prochaine réunion fixée le 11/06 à 19 h.
La séance se termine à 12h.