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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Allogny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 18.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Exploration spatiale,
République Française
Département du Cher
Allogny
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 18 décembre 2025
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
38 DE-0039-2025 RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS
39 DE-0040-2025
RAPPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU
POTABLE 2024
40 DE-0041-2025
FRAIS DE SCOLARITE 2024 POUR LES ELEVES RESIDANT DANS LES
COMMUNES EXTERIEURES
41 DE-0042-2025
VOIRIE COMMUNAUTAIRE ENTRETIEN PAR LA COMMUNE
REMBOUSEMENT PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNE TERRES DU
HAUT BERRY
42 DE-0043-2025
APPROBATION DE LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNE TERRE DU HAUT BERRY ET LA COMMUNE D’ALLOGNY ET LE
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D’INSTRUCTION DES AUTORISATION ET DES ACTES
43 DE-0044-2025
APPROBATION DE LA CONVENTION PASSÉE ENTRE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES TERRE DU HAUT BERRY ET LES COMMUNES MEMBRES
RELATIVE AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DU SERVICE DE
PRESTATIONS D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET DES ACTES DU
DROIT DES SOLS (ADS)
En mairie, le 19 décembre 2025
Le Maire
Bruno SIRAVO