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Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune d'Agnetz.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PLAN LOCAL D’URBANISME 10U15
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 39 04 61
Courriel : Nicolas. Thimonier @arval-archi.fr
Equipe d’étude : N. Thimonier (Géog-Urb), M. Louërat (Urb)
Participation financière : Conseil Départemental de l’Oise
Date d’origine :
Janvier 2019
ARRET du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du 13 juin 2018
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 06 février 2019
Rendu exécutoire
le
Commune d’AGNETZ
78 rue du Faÿ
60600 AGNETZ
Tél : 03 44 68 23 00
Courriel : mairie@agnetz.fr
PLAN LOCAL D’URBANISME
DOSSIER Plan Local d’Urbanisme
Commune de AGNETZ
BORDEREAU des PIECES
0 – Actes administratifs
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
2a – Orientations générales d’aménagement proposées
2b – Traduction graphique des orientations d’aménagement proposées
3 – Orientations d’aménagement et de programmation
4 – Documents réglementaires
4a – Plan de zonage au 1/5000è (Ensemble du territoire)
4b – Plan de zonage au 1/2000è (Secteur aggloméré Nord)
4c – Plan de zonage au 1/2000è (Secteur aggloméré Sud)
4d – Règlement
4e – Emplacements réservés
5 – Annexes sanitaires
5a – Notice sanitaire
5b – Plan des réseaux
6 – Annexe des servitudes d’utilité publique
6a – Cahier des servitudes d’utilité publique
6b – Plan des servitudes d’utilité publique
7 – Annexe informations jugées utiles
7a – Cahier des informations jugées utiles
8 – Annexe nuisances acoustiques
8a – Notice
8b – Plan des nuisances acoustiques
9 – Avis des personnes publiques et réponses apportées
9a – Avis des personnes publiques consultées
9b – Réponses apportées aux avis des personnes publiques
10 – Rapport d’enquête publique et réponses apportées
10a – Rapport d’enquête publique
10b – Réponses apportées aux conclusions du rapport d’enquête publique