Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 11 17 CM Liste des deliberations
Convocation - Convocation publique CM 2025 02 17
Déliberation - Liste deliberations CM 2025 03 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 04 14
Déliberation - Liste deliberations CM 2023 10 02
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 07 07
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 02 26
Déliberation - Liste deliberation CM 2025 05 19
Déliberation - Liste deliberations CCAS 2025 02 13
Déliberation - 2026 03 02 Liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 2025 02 17
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2025 02 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Transports,
Liste mise en ligne sur le site internet de la
mairie de Sillingy le 19 février 2025 (affichée
à l'entrée de la mairie le 19 février 2025) LL.
LISTE DES DÉCISIONS et DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal de Sillingy
Séance du 17 février 2025
N° Décision Objet
N°2024-88 SIGNATURE D'UN BAIL COMMERCIAL Décision prise par délégation du
Conseil Municipal
Décision prise par
N°2025-01 URBANISME -— DROIT DE PREEMPTION délégation du Conseil Municipal
Décision prise par
N°2025-02 URBANISME -— DROIT DE PREEMPTION délégation du ï. Conseil Municipal
Décision prise par
N°2025-03 URBANISME — DROIT DE PREEMPTION délégation du Conseil Municipal
Décision prise par
N°2025-06 ÜRBANISME — DROIT DE PREEMPTION délégation du Conseil Municipal
N° Délibération Objet Vote
N°2025-04 MODIFICATION DES CONDITIONS DE Approuvée VERSEMENT DU C.I.A
N°2025-05 PARTICIPATION AUX FRAIS DE PREVOYANCE | POUR LES AGENTS PRESENTANT UN CONTRAT Approuvée
LABELLISE
ROREET RETRAIT DE LA DELIBERATION 2024-082 BRPIURÉE
NAS RETRAIT DE LA DELIBERATION 2024-086 RRBRUNES
N°2025-09 PROVISIONS ANTICIPEES 2025 ABRrOUvéE Liste mise en ligne sur le site internet de la
mairie de Sillingy le 19 février 2025 (affichée
à l'entrée de la mairie le 19 février 2025)
N°2025-10 MISE A DISPOSITION PERMANENTE DES Approuvée VEHICULES DE SERVICES
N°2025-11 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION PASSAGE — Approuvée CHANTIERS INTERCOMMUNAUX EDUCATIFS
N°2025-12 CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA Approuvée SCOLARITE - CONVENTION C.A.F 2025
N°2025-13 TARIF EXTRASCOLAIRE 2025 Approuvée
N°2025-14 CONVENTION TERACTEM - LES MARAIS DU Approuvée PUIT DE L'HOMME
N°2025-15 ACQUISITION FONCIERE - PARCELLE CARTIER Approuvée
N°2025-16 REGULARISATION FONCIERE _ S.C.I Approuvée
MONTESSUIE
N°2025-17 DENOMINATION DE VOIRIE — LIEU DIT « SUR Approuvée
BOUGY »