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Arrêté - Préfecture - Oise - 20090429 RAA special sommaire
Document publié le Mercredi 29 avril 2009
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20090429 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Jeunesse, Formation, Industrie,
Recueil des actes administratifs n° spécial du 29 avril 2009
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
PREFECTURE DE L'OISE
N° de. page
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DU CONTROLE
DE LA
LEGALITE
>
Arrêté du 28 avril 2009 portant dissolution de la Communauté de communes du Pays de
k
Senlis
au 30 avril 2009
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES LIBERTES PUBLIQUES ET DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
>
Arrêté du 27 avril 2009 modifiant la composition du consell départemental de l'environnement et des
risques sanitaires et technologiques
III DIRECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DU TRAVAÏL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
Arrêté du
17 avril 2009 portant fixation du montant des aides de l'Etat pour les contrats
6
d'accompagnement dans l'empiol et les contrats Initiative emploi en région Picardie en 2009 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE
>
Arrêté du 24 février 2009 portant renouvellement partiel de la commission Inter-communate d'aménagement foncier de la commune d'ALLONNE
|
>
Arrêté.du
25
mars 2009
portant renouvellement partiel de la commission
inter-communale
d'aménagement foncier de là commune de FROCOURT