Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120726 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091231 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091231 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120726 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221128 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170511 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140320 RAA sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130701 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20090224 RAA special sommaire
Document publié le Mardi 24 février 2009
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20090224 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Vieillesse, Jeunesse, Industrie,
Recueil
des
actes
administratifs
n°spécial
du
24 février
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAITRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
ARRETE
DU
18
FEVRIER
2009
NOMMANT
M.
Bernard
MAMAN,
ANCIEN
MAIRE
DE
MONCHY
HUMIERES,
EN
QUALITÉ
DE
MAIRE
HONORAIRE
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILE
ARRETE
DU
16
FEVRIER
2009
FIXANT
LA
LISTE
DES
COMMUNES
DU
DEPARTEMENT
SOUMISES,
POUR
LES
RISQUES
NATURELS
À
UN
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
INONDATIONS
OU
MOUVEMENTS
DE
TERRAIN
APPROUVE
OÙ
EXPOSEES
À
DES
EFFONDREMENTS
LIES
A
LA
PRESENCE
DE
CAVITES
SOUTERRAINES
OU
DE
MARNIERES
SUSCEPTIBLES
DE
PORTER
ATTEINTE
AUX
PERSONNES
OÙ
AUX
BIENS
POUR
LES
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
À
UN
PLAN
PARTICULIER
D'INTERVENTION
SECRETARIAT
GENERAL
PÔLE
JURIDIQUE
ET
CONTENTIEUX
ARRETE
DU
13
FEVRIER
2009
DONNANT
BELEGATION
DE
SIGNATURÉ
à
Mme
Marie-Anne
BACOT,
CHEF
DU
SERVICE
NAVIGATION
DE
LA
SEINE
SERVICE
DES
RESSOURCES
HUMAINES,
FINANCES
ET
LOGISTIQUE
BUREAU
DE
L'IMMOBILIER
ET
DE
LA
LOGISTIQUE
MARCHES
PUBLICS
CONCLUS
PAR
LE
BUREAU
DE
L'IMMOBILIER
ET
DE
LA
LOGISTIQUE
DE
LA
PREFECTURE
DE
L'OISE
EN
2008
(Article
133
du code
des marchés
publics)
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DES
TERRITOIRES
ET
DE
LA
COHESION
SOCIALE
BUREAU
DE
LA
VILLE
ET
DU
LOGEMENT
ARRETE
DU
18
FEVRIER
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
MEDIATION
ARRETE
DU
20
FEVRIER
2009
PORTANT
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
CONSULTATIVE
DES
GENS
DU
VOYAGE
N°
de
page 10 12 14
Recueil des
actes
administratifs n°spécial
du
24 février 2009
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DE
L'URBANISME
DES
AFFAIRES
FONCIERES
ET
SCOLAIRES
ARRETE
DU
12
FEVRIER
2009
D'AUTORISATION
TEMPORAIRE
DE
PROPRIETES
PRIVEES
CONCERNANT
LA
REALISATION
DU
DIAGNOSTIC
D'ARCHEOLOGIE
PREVENTIVE
DE
LA
DEVIATION
DE
NEUILLY-EN-THELLE
(RD
929)
-
COMMUNES
DE
NEUILLY-EN-THELLE,
FRESNOY-
EN-THELLE
et
ERCUIS
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
L'ETAT
CIVIL
ET
DES
ETRANGERS
ARRETE
DU
9
FEVRIER
2009
ABROGEANT
L'ARRETE
DU
9
FEVRIER
2004
PORTANT
CREATION
DE
LOCAUX
DE
RETENTION
ADMINISTRATIVE
BUREAU
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONVENTION
DU
12
JANVIER
2009
DE
RESTRICTIONS
D'USAGE
CONVENTIONNELLES
AU
PROFIT
DE
L'ETAT
CONCERNANT
LE
SITE
ANCIENNEMENT
EXPLOITE
PAR
LA
SOCIETE
AXTER
à
PRECY
SUR
OISE,
COMPLETEE
DES
INFORMATIONS
ATTESTANT
DE
SA
PUBLICATION
AUX
SERVICES
DES
HYPOTHEQUES
ARRETE
OÙ
10
FEVRIER
2009
PORTANT
RADIATION
DE
Mlle
Flona
TCHANAKIAN,
EN
QUALITE
D'INSPECTEUR
DES
INSTALLATIONS
CLASSEES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
OÙ
18
DECEMBRE
2008
PORTANT
RETRAÏT
DE
LA
LICENCE
DE
VOYAGES
DE
LA
SARL
DOMI
VOYAGES
à
COMPIEGNE
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
COULON"
SIS
à
SAINT
JUST
EN
CHAUSSEE
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRÈTE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
CRUEL"
SIS
à
BERTHECOURT
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRÉRIE
COULON"
SIS
à
CLERMONT
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRÈTE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DÙU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
COULON"
SIS
à
MOUY
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
COULON"
SIS
à
MERU
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRÈTE
DU
2
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
COULON"
SIS
à
PONT
SAINTE
MAXENCE
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
JANVIER
2008
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
DU
VALOIS
MARBRERIE
MAROT"
SIS
à
CREPY
EN
VALOIS
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPÉS
FUNEBRES
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
23
MAI
2005
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"PFG
-
POMPES
FUNEBRES
GENERALES"
SIS
à
SENLIS
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
24
SEPTEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
COULON”"
SIS
à
SAINT
JUST
EN
CHAUSSEE
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
31
JUILLET
2008
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"PFG
-
POMPES
FUNEBRES
GENERALES"
SIS
à
COMPIEGNE
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
17 19 20 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 Recueil
des actes
administratifs
n°spécial
du
24 février 2009
>
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
12
OCTOBRE
2004
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
GENERALES"
SIS
à
NOYON
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
>
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
11
OCTOBRE
2004
AUTORISANT
L'ETABLISSEMENT
SECONDAIRE
"PFG
—
POMPES
FUNEBRES
GENERALES"
SIS
à
CHANTILLY
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
>
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
12
OCTOBRE
2004
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"PFG
-
POMPES
FUNEBRES
GENERALES"
SIS
à
CREIL
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
>
ARRETE
DU
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
19
MARS
2004
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
GRIGAUT"
SIS
à
LIANCOURT
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
>
ARRETE
OÙ
6
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
4
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ÉTABLISSEMENT
SECONDAIRE
"POMPES
FUNEBRES
ET
MARBRERIE
JOUVIN"
SIS
à
BEAUVAIS
A
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
>
ARRETE
DU
10
FEVRIER
2009
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
S
JUIN
2005
AUTORISANT
LA
SARL
GRENIER
SIS
à
COMPIEGNE
À
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE
CLERMONT
>
ARRETE
DÙ
11
FEVRIER
2009
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
D'ELECTRIFICATION
DE
LA
VALLEE
DE
L'OISE
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
>
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
RELATIF
AUX
ZONES
DEFINIES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CATHEUX
(OISE)
>
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
RELATIF
AUX
ZONES
DEFINIES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
NEUVILLE-BOSC
(OISE)
>
ARRETE
DU
2
FEVRIER
2009
RELATIF
AUX
ZONES
DEFINIES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT-
MARTIN-AUX-BOIS
(OISE)
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
D'ATTICHY
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAÏT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
DE
BRETEUL
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
ET
AUTONOME
DE
BERTHECOURT
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
BEAULIEU
LES
FONTAINES
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
MARSEILLE
EN
BEAUVAISIS
>
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
ET
AUTONOME
DE
CUTS
47 48 49 50 51 52 53 55 59 63 67 69 73
73 75 78
Recueil
des actes
administratifs
n°spécial
du 24 février 2009
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
BRESLES
ARRETE
OU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
ET
AUTONOME
DE
MOUY
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
VERBERIE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
LIANCOURT
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
D'ANTILLY
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DE
LA
MAISON
DE
RETRAITE
PUBLIQUE
AUTONOME
DE
CHAMBLY
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
A
DOMICILE
DE
PIERREFONDS
(ABE)J)
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
À
DOMICILE
DE
COMPIEGNE
(ASDAPA)
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
À
DOMICILE
DE
JAUX
{ADMR)
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
À
DOMICILE
DE
L'ADCSRO
ARRETE
DU
i8
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LE
FORFAIT
GLOBAL
ET
JOURNALIER
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRMIERS
À
DOMICILE
DE
SENLIS
(ACSSO)
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
L'ANNEE
2008
DE
LA
MAISON
D'ACCUEIL
SPECIALISEE
"L'ARCHE"
DE
TROSLY-BREUIL
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
L'ANNÉE
2008
DE
LA
MAISON
D'ACCUEIL
SPÉCIALISEE
"LES
ROSEAUX"
DE
CUISE
LA
MOTTE
ARRETÉ
DU
19
FEVRIER
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Bernard
DEPRET,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DÉS
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
ARRETE
DU
19
FEVRIER
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Bernard
DEPRET,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ACTION
LOCALE
ET
INTERDEPARTEMENTALE
DES
DEMANDEURS
D'ASILE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
.
L'AGRICULTURE
ARRETE
DU
19
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
COMMUNE
D'OURSEL-MAISON
A
LA
MISE
EN
PLACE
DE
FILIERES
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
AVEC
PUITS
D'INFILTRATION
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2008
PORTANT
RENOUVELLEMENT
PARTIEL
DE
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
D'AMENAGEMENT
FONCIER
ARRETE
DU
10
FEVRIER
2009
AUTORISANT
LA
CAPTURE,
DE
TRANSPORT
ET
LA
VENTE
DE
POISSONS,
A
DES
FINS
SANITAIRES,
SCIENTIFIQUES
ET
ECOLOGIQUES
DEMANDES
D'AUTORISATION
D'EXPLOITER
AYANT
FAIT
L'OBJET
D'UNE
AUTORISATION
TACITE
À
L'EXPIRATION
DU
DELAI
DES
4
MOIS
(Article
L.331-2
et
R.331-6
du
code
rural)
ARRETE
DU
12
FEVRIER
2009
REGLEMENTANT
LES
MODALITES
DE
RECUEIL
DES
PRELEVEMENTS
NECESSAIRES
AU
PROGRAMME
DE
CARTOGRAPHIE
ET
D'ETUDES
EPIDEMIOLOGIQUES
SUR
L'ECHINOCOCCOSE
ALVEOLAIRE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
ARRETE
DU
10
FEVRIER
2009
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
L'ASSOCIATION
PGROUPEMENT
D'EMPLOYEURS
DU
TENNIS
DU
PLATEAU
PICARD"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
80 82 84 86 89 91 93 96 99 102 105 108 110 112 1is 117 120 123 126 130 133 Recueil
des actes
administratifs
n°spécial
du 24 février 2009
>
ARRETE
DU
10
FEVRIER
2009
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
L'ASSOCIATION
"TWIRLING
DIONYSIEN”
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
ARRETE
DU
3
FEVRIER
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
À
LA
PERSONNE
"LA
SARL
GLOBAL
SERVICES
PC"
à
COMPIEGNE
‘
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
NORD
>
DECISION
DE
MISE
EN
SERVICE
DU
10
FEVRIER
2009
DE
LA
BRETELLE
DE
SORTIE
D'ETOUY
SITUEE
AU
PR46+150
DE
LA
RN
31
DANS
LE
SENS
CLERMONT-BEAUVAIS
(DEPARTEMENT
DE
L'OISE)
>
ARRETE
DU
10
FEVRIER
2009
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
SUR
LA
BRETELLE
DE
SORTIE
D'ETOUY,
SITUEE
AU
PR46+150
DE
LA
RN
31
(DEPARTEMENT
DE
L'OISE)
VOIES
NAVIGABLES
DE
FRANCE
>
ARRETE
DU
i3
JANVIER
2009
APPROUVANT
LES
ZONES
DU
DOMAINE
PUBLIC
FLUVIALE
A
UN
STATIONNEMENT
D'UNE
DUREE
SUPERIEURE
D'UN
MOIS
(COMMUNE
DE
LONGUEIL
ANNEL)
>
ARRETE
DU
26
JANVIER
2009
APPROUVANT
LA
ZONE
DU
DOMAINE
PUBLIC
FLUVIALE
À
UN
STATIONNEMENT
D'UNE
DUREE
SUPERIEURE
D'UN
MOIS
(COMMUNE
DE
COMPIEGNE)
IV
COUR
NATIONALE
DE
LA
TARIFICATION
SANITAIRE
ET
SOCIALE
>
EXTRAÎTS
DE
LA
DECISION
N°
4.
2000.033
-
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
2008
-
LECTURE
DU
16
JANVIER
2009
135 137 139 140 143 144 145