Procès Verbal - pv reunion cm du 25022026

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Procès Verbal - pv reunion cm du 25022026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marquette-en-Ostrevant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion cm du 25022026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, À ñ CONSEIL MUNICIPAL DE

Î HN OSTREVANT

}

à AS RQUETTE MARQUETTE EN OSTREVANT

L'an deux mille vingt-six, le 25 février, le Conseil Municipal de la Commune

de Marquette en Ostrevant s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal sous

la présidence de Monsieur TONDEUR Jean-Marie, Maire, à la suite de la

convocation qui lui a été faite le 17 février 2026 2025, laquelle convocation a

été affichée le jour même à la porte de la Mairie conformément à la loi. Il est

procédé à l'appel nominatif des membres du Conseil Municipal.

Nom Prénom Présent Détenteur Si Absent Absent d'une OU Excusé

Excusé Procuration procuration à

TONDEUR Jean-Marie Présent

MARECHAL Jean-Maurice | Présent

DELFORGE Marie-Christine | Présente

DUBOIS Jean-Yves Présent

JOCHIMSKI Yannick Présent

CARPENTIER Brigitte Présente

POULAIN Jean-Paul Présent

WAVRANT Marielle Présente

MERESSE Éric Présent

SCHOLAERT Myriam Présente OUI

JABLONSKI Patrick Présent

ROBAS Chantal Excusée SCHOLAERT Myriam

POULAIN Pascal Présent

MICHEL Cathy Présente

VALANSOMME Christophe | Présent

NIVALLE Nathalie Présente

BOULANGER Clément Absent

DUTAILLY Anne Présente

ROTOLO David Présent

Nombres de membres légaux 19

en exercice | 19

présents | 17

Absents-Excusés | 2

Procurations | 01ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 25 FEVRIER 2026 à 18h00

1 /DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

2 / APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU 10 DECEMBRE 2025

3 / PERSONNEL COMMUNAL : CREATION / MODIFICATION DE POSTES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

4 / SITUATION FINANCIERE

5 /TRAVAUX / URBANISME : RETROCESSION / Domaine des Buchons, Résidence De

Gaulle, Voirie EHPAD. Point sur les travaux en cours et futurs

6 /INFORMATIONS DIVERSES : Organisation du Scrutin du 15 Mars, Festivités, …

Toute question diverse doit être adressée au Maire, par écrit, 48 heures au moins avant la séance du Conseil Municipal.

1/ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Cette désignation incombe au Conseil Municipal en application de l’article 2121-15.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide de nommer WAVRANT Marielle, secrétaire

de séance.

Assiste également à la séance : Monsieur Grégory DUBREUCQ, Secrétaire Général de Mairie.

DECISION : Adopté à l’unanimité

2 /APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 10 DECEMBRE 2025

Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 Décembre 2025 a été communiqué à chaque membre du Conseil Municipal.

S’il n’y pas d’observations, il est proposé au Conseil Municipal de l’approuver.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité d’approuver le Procès-verbal de la réunion du 10 Décembre 2025 sans remarques.

DECISION : Adopté à l’unanimité3 / PERSONNEL COMMUNAL : CREATION / MODIFICATION DE POSTES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL Il est proposé de modifier le tableau des effectifs du Personnel Communal comme suit :

- Poste d’adjoint technique (20h, poste créé par délibération du 27 aout 2025 à compter du 01/10/2025).

Ce point a fait l’objet d’une discussion lors du Conseil municipal en date du 10/12/2025, portant sur l'octroi de 5 heures supplémentaires sur ce poste afin de réaliser les états des lieux des 2 salles (Foyer Rural et Jean Lefebvre) dans le cadre d’un réaménagement des plannings. Ces plannings s’appliqueront à compter du 02/03/2026.

Il est proposé de modifier ce poste pour un passage à 25 heures hebdomadaires.

GRADES ET EMPLOIS CATEGORIE | EFFECTIF PREVU | EFFECTIF

POURVU

Secteur Administratif

Attaché TC A 1 1 Secrétaire de Mairie TC A 1 0 Rédacteur principal TC B 1 0 Rédacteur TC B 1 1 Adjoint Administratif Principal de 1° | C 2 1 Classe

Adjoint Administratif Principal de 2°" | C 1 0 classe Temps complet.

Adjoint Administratif 2°" classe à | C 1 0 T.N.C de 30 h 00 hebdomadaires

Adjoint Administratif 2% classe à | C 1 0 TN.C à raison de 28 h 00

hebdomadaires

Secteur Techniques

Agent de Maitrise création au |C 1 1 05/09/2024

Agent de Maitrise ATSEM création au | C 1 0 01/07/2025 (35h)

Adjoint Technique Territorial Principal | C 1 0 de 2° classe TC

Adjoint Technique Territorial 35 h 00 € 3 2 Adjoint Technique Territorial 30h 00 C 1 1 Adjoint Technique Territorial 20 h 00 C 1 1 Adjoint Technique Territorial 24 h C 1 1 Services techniques Atelier

Adjoint Technique Territorial 20 h | C Création au Ecole 01/10/2025 Passage à 25h à

compter du ler

Mars 2026

Adjoint technique Territorial (24h) C 2 2 Secteur Social

Agent Spécialisé Principal de lère | C 1 0 classe des écoles maternelles (35h)

(ATSEM)

Agent Spécialisé Principal de 2°" |C 1 1 classe des écoles maternelles (35h)

(ATSEM))

Agent Spécialisé Principal de 2°" |C 1 0 classe des écoles maternelles (30h)(ATSEM)) | |

Secteur Animation

Adjoint Territorial d’animation de 2°" | C 2 1 classe à T.N.C à raison de 17h30

hebdomadaires

Adjoint Territorial d'Animation avec | C 1/ 1 fonction d’ATSEM (32h30)

Adjoint Territorial d'Animation | C 1/ 1 Principal de 2°" classe avec fonction

de Coordinatrice Jeunesse (35h)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité de modifier le poste à 25h au lieu de 20h à compter du 1° Mars 2026.

DECISION : Adopté à l’unanimité

4 / RETROCESSION DOMAINE DES BUCHONS

Monsieur le Maire informe le conseil Municipal d’une demande d’Habitat du Nord pour la rétrocession dans le domaine Public des parcelles ZI n°128,133 et 139 au lieu-dit « Domaine des Buchons).

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette rétrocession à l’euro symbolique par Habitat du Nord sous conditions que la parcelle cadastrée ZI 133 (espèces verts) soit remise en état comme cela était prévu, car actuellement il s’agit d’une bute de terre.

DECISION : Adopté à l’unanimité

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

FIN DE SEANCE