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Déliberation - liste des Deliberations 10 octobre 2025
Document publié le Vendredi 10 octobre 2025 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des Deliberations 10 octobre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
10
octobre
2025
KKKHKEK
Date
de
convocation
:
3
octobre
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
du
mois
d’octobre
à
19h22,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
le premier
adjoint
au
Maire.
Présents
:
Aleksandar
CENIC,
Karen
CENIC,
Franck
LAURIOUX,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Catherine
ORINE,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO
Absent :
David
BEAUVAIS,
Stéphane
HAMELIN,
Emmanuelle
BOUYER,
Didier
GIRAUD,
Christelle
PERDRIAUD,
Olivier
STOJANOVIC
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
LÉLELE
SE)
Délibération
n°
2025-10-01-
VOTE
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
PLACE
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L’EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
7 voix
POUR
et
2 CONTRE
(O.
NICOLAS,
Marc
MEUNIER)
Délibération
n°
2025-10-02-
VOTE
POUR
LE
PLAN
DE
FINANCEMENT
POUR
ACQUISITION
DU
MOBIIER
ET
LE
REMPLACEMENT
DES
HUISSERIES
DE
L'ÉCOLE
COMMUNALE
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
9
voix
POUR
Monsieur
Le
1°’ adjoint
au
Maire,
Mme
la Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Publicité
des
actes
de
la commune
par publication
papier
le 17
octobre
2025