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Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 11 decembre
Déliberation - liste des deliberations 11 juillet 2025
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 11 juillet 2025)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
11
juillet
2025
CELLES)
Date
de
convocation
:
26
juin
2025
Présents
:
Didier
GIRAUD,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Olivier
STOJANOVIC
Excusés :
Aleksandar
CENIC
donne
son
pouvoir
à
Marc
MEUNIER
Karen
CENIC
donne
son
pouvoir
à Angélique
METIVET
Franck
LAURIOUX
donne
son
pouvoir
à
Olivier
NICOLAS
Catherine
ORINE
donne
son
pouvoir
à Armand
PLISSON
Christelle
PERDRIAUD
donne
son
pouvoir
à
Didier
GIRAUD
Absent :
David
BEAUVAIS,
Emmanuelle
BOUYER,
Stéphane
HAMELIN,
Jeanne
ROMERO
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
KA
KE
EX
Délibération
n°
2025-07-01-
Vote
pour
la
recomposition
du
conseil
communautaire
de
Bourges
PLUS
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
10
voix
POUR
et
1 voix
ABSTENTION
(O0.
STOJANOVIC)
Délibération
n°
2025-07-02-
Vote
pour
l’ouverture
du
Compte
Épargne
Temps
(CET)
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
11
voix
POUR
Délibération
n°
2025-07-03-
Vote
pour
la
signature
d’un
avenant
à
la
convention
de
mise
en
œuvre
de
la
télétransmission
des
actes
budgétaires
soumis
au
contrôle
de
légalité
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
11
voix
POUR
Délibération
n°
2025-07-04-Vote
du
nouveau
plan
de
financement
pour
la
plantation
des
haies
sur
la
commune
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
11
voix
POUR
Monsieur
Le
1°
adjoint
au
Maire,
Mme
la
Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
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des
actes
de
la commune
par publication
papier
le 11 juillet 2025