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Document publié le Mercredi 30 mai 2018 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu30.05.18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
-------
Séance du 30 mai 2018
Présents : M. MARCHAND, Mme COCHINARD, Mme MAILLET, Mme MARTIN, Mme
VOEGELIN, M. GONDRON, M. CHAUVIN, Mme DE BOYER, Mme MOREAU, M. BRICHE,
Mme TREVISSOI, M. BLIGNY, M. IRAÇABAL, M. DEL REY, Mme PLATROZ, M. BRAVO
LERAMBERT, Mme SERRANO, M. LATOURETTE, Mme SENEPART, M. BREUZET, M.
BOICHOT ;
Pouvoirs : M. CAQUELARD pouvoir à M. MARCHAND, M. BOUDET pouvoir à M. CHAUVIN,
M. DELFOUR pouvoir à Mme MARTIN, Mme CHAMAYOU pouvoir à Mme VOEGELIN, Mme
FLOUQUET pouvoir à M. BREUZET, Mme MATHON pouvoir à M. BOICHOT.
Absents : Mme MASSOT, M. COMINELLI.
I. Désignation du secrétaire de séance
M. Axel BRAVO LERAMBERT, candidat, est élu à l’unanimité.
II. Mie en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
Adopté à l’unanimité.
III. PNR : rapport d’activités 2017
A l’unanimité, le Conseil Municipal prend acte de la transmission de ce rapport.
IV. CCAC : rapport d’observation définitives de la chambre régionale des comptes
A l’unanimité, le Conseil Municipal prend acte de la communication du rapport.
V. Eclairage Public : changement d’armoires 2
Après délibération, adopté à l’unanimité.
VI. Acquisition de parcelle : proposition d’acquisition à l’amiable d’une parcelle en zone
naturelle (n°AE203)
Adopté à l’unanimité
VII. M. MARCHAND propose l’ajout d’un point à l’ordre du jour concernant un projet
d’enfouissement
Adopté à l’unanimité.
VIII. Exercice des compétences déléguées