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Compte-Rendu - CRCM20170427
Document publié le Jeudi 27 avril 2017 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20170427)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
-------
Séance du 27 avril 2017
Présents : M. MARCHAND, M. CAQUELARD, Mme COCHINARD, Mme MAILLET, Mme
MARTIN, Mme VOEGELIN, M. GONDRON, M. CHAUVIN, M. BOUDET, Mme MOREAU,
Mme TREVISSOI, M. BLIGNY, M. IRAÇABAL, M. BRAVO LERAMBERT, Mme SERRANO, M.
LATOURETTE, Mme SENEPART, M. BREUZET, M. BOICHOT.
Pouvoirs : Mme DE BOYER pouvoir à Mme MOREAU, M. DELFOUR pouvoir à M.
CAQUELARD, Mme CHAMAYOU pouvoir à M. GONDRON, M. BRICHE pouvoir à M.
BLIGNY, M. DEL REY pouvoir à M. MARCHAND, Mme PLATROZ pouvoir à Mme MAILLET,
Mme FLOUQUET pouvoir à M. BOICHOT, Mme MATHON pouvoir à M. BREUZET.
Absents excusés : M. COMINELLI.
Absente : Mme MASSOT.
Désignation du secrétaire de séance : M. Axel BRAVO LERAMBERT, candidat, est élu à
l'unanimité.
I. Etat des absents ayant donné un pouvoir
II. Désignation du secrétaire de séance
M. BRAVO LERAMBERT, candidat, élu à l’unanimité.
III. Approbation du Procès Verbal de la séance précédente
Adopté à l’unanimité.
IV. DUP trame verte et de loisirs : enquête parcellaire complémentaire
Approuvé par 27 voix pour et 4 abstentions (MM. BREUZET, BOICHOT, Mmes FLOUQUET,
MATHON) 2
V. Sente de la Chaussée à Gouvieux
Déclassement du Domaine Public de la Commune, désaffectation du chemin rural, décision
d’aliénation.
Approuvé à l’unanimité.
VI. Divisions soumises à autorisation
Zonage étendu des divisions soumises à autorisation.
Adopté à l’unanimité.
VII. Acquisition à l’amiable d’une parcelle : BN63
Adopté à l’unanimité.
VIII. Vente de véhicules appartenant à la commune
Adopté à l’unanimité.
IX. Ajout d’un point à l’Ordre du Jour : décision modificative n°1 du Budget M14
Adopté à l’unanimité.
L’Ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.