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Procès Verbal - CM30+01+02+2023+délibé
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Pierrerue.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM30+01+02+2023+délibé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE PIERRERUE
- 04300 -
Conseil Municipal N°30 du 01 février 2023 Page 1
RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1ER FÉVRIER 2023
Le 1er février deux mille vingt-trois à 19 heures 00, le conseil municipal de la commune de PIERRERUE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Didier DERUPTY, Maire.
Date de convocation : 27/01/2023
PRÉSENTS : Didier DERUPTY, Michel PIGAGLIO, Hervé DAUBET, Éric JEAN, Fabian JEAN- RIVIAL, Florian JEAN Thomas LEBRETON, Fabienne MILLET, Mathieu RICHARD.
ABSENTS excusés : Agnès GUERRINI a donné procuration à Fabienne MILLET, Kévin ROLANDO a donné procuration à Hervé DAUBET.
Approbation du PV des délibérations du 18/01/2023 à l’unanimité
Secrétaire de séance : Hervé DAUBET
Quorum constaté
ORDRE DU JOUR :
Certificat Administratif pour dépenses imprévues :
Le conseil municipal approuve le certificat administratif.
À l’unanimité
1/ Élection 1er adjoint :
Le conseil municipal décide de :
- pourvoir au remplacement du 1er adjoint,
- décider que l’adjoint à désigner occupera dans l’ordre du tableau le 1er rang des adjoints au maire.
- présenter des candidatures au poste de 1er adjoint.
- procéder à l’élection d’un 1er adjoint.
À l’unanimité
2/ Résultats du 1er tour de scrutin
Nombre de votants : 11
Nombre de Nuls : 0
Nombre de blancs : 0
Exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Candidats : Nombre de voix
JEAN RIVIAL Fabian 9
RICHARD Mathieu 2
M JEAN RIVIAL Fabian a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé. MAIRIE DE PIERRERUE
- 04300 -
Conseil Municipal N°30 du 01 février 2023 Page 2
3/ Indemnité de fonction du 1er adjoint au maire :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Décide que le nouvel adjoint percevra les mêmes indemnités que le premier adjoint démissionnaire.
Dit que le montant de l’indemnité brute mensuelle sera au taux de 7.84 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction publique, comme l’adjoint démissionnaire, à compter du 02 février 2023, les indemnités allouées aux autres élus rémunérés étant inchangés.
Autorise M. le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
À l’unanimité
Séance close à 19h50.