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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - 02 Ordre du
Ordre du Jour - ordre du jour 02042026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h38 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 02042026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
A
République
Française
Département
des
Vosges
.N
fi
Nh
es
Arrondissement
d'Epinal
BVosGEs
Commune
de
Arches
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
aura
lieu
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
jeudi
02
avril
2026
à 20:30
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
+ Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
+ ELECTIONS
Election
delegues
SMIC
+ ELECTIONS
Election
delegues
SDEV
+ ELECTIONS
Election
delegues
Association
communes
forestières
+ ELECTIONS
Election
membres
du
CCAS
+ ELECTIONS
Election
correspondant
defense
+ ELECTION
Election
membres
commission
d'appel
d'offre
+ ELECTION
Election
membres
Commission
de
revision
des
listes
electorales
* ELECTION
Election
du
representant
et de
son
suppleant
à la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transferees
(CLECT)
+ COMMISSIONS
Commissions
communales
+ FINANCES
Commission
communale
des
Impôts
directs
+ PERSONNEL
Ouvertures
de
postes
Monsieur
David
PERRIN
POUR
AFFICHAGE
Généré le 27/03/2026 à 07h58