Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21
Procès Verbal - Proces Verbal Du 3 Mars 2026
Procès Verbal - PV 21 mars
Procès Verbal - PV du 21 mars 2026
Procès Verbal - PV 5 MAI 2026
Procès Verbal - PV du 7 avril 2026
Procès Verbal - PV DU 20 JANVIER 2026 1
Procès Verbal - Proces Vervbal du 24 Fevrier 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 5 juin 2026
Procès Verbal - PV DU 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bosse-de-Bretagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
BE
HRETAGNE Procès-verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
21
Mars
2026.
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à la
mairie
de
La
Bosse
de
Bretagne
sous
la
présidence
de
M.
HAMON
Jean-Charles,
Maire.
Étaient présents
:
HAMON
Jean-Charles - BAZIN
Bruno — BALDINI
Stéphanie
- COUSSOT
Guillaume —
MOLON
Nathalie — CABRAL
FOUQUET
Elizabet - LATAPPY
Cédric -PAVOINE
Elodie —
COUPEL
Florian — TERRIEN
François -DEROCHE
Rémy
- SIMENEL
Justine - COURTIES
Manon
-
GÉRARD
Alexis -
Absent
:
Absente
excusée
: CHOJNACKI
Emilie
—
Mme
BALDINI
Stéphanie
a été élue
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
:
-
24/02/2026.
-
03/03/2026.
-
Élection du Maire.
-
Détermination
du
nombre
des adjoints.
-
Élection des adjoints.
-
Charte
de
l'élu local.
Détermination
du
nombre
d’adjoint{e)s
au
Maire.
2026 - 009 Vu
l'article
L2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
nombre
d’adjoints
à élire,
dans
les
limites
autorisées,
sachant
que
le
nombre
maximum
d'adjoints
ne
peut
pas
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
arrondi
à l'entier
inférieur. L'effectif
légal
du
conseil
municipal
de
La
Bosse
de
Bretagne
étant
de
quinze
membres,
le
nombre
maximum
d’adjoints
au
Maire
est
de
quatre.
Le conseil
municipal
par :
14 voix
pour
*
Décide
de fixer à trois, le nombre
d'adjoint{(e)s au
Maire.
*
Autorise
Monsieur
Le
Maire,
HAMON
Jean-Charles
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution de la présente
délibération.
Pour extrait conforme
au
registre des délibérations.
DÉPARTEMENT
Toutes
les
communes
ILLET
ET
VILAINE
COMMUNE
:
—
LA
BOSSE
DE
BRETAGNE|
Élection
du
maire
et
des
adjoints
ARRONDISSEMENT
REDON _
PROCÈS-VERBAL
Effectif
légal
du
conseil
municipal
DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
QUINZE L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
et
un
du
mois
de
mars
à
dix-sept
heures
zéro
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
LA
BOSSE
DE
BRETAGNE
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
: M.HAMON
Jean-Charles
Mme
BALDINI
Stéphanie
M.
BAZIN
Bruno
Mme
MOLON
Nathalie
M.
COUSSOT
Guillaume
M.
COUPEL
Florian
Mme
CABRAL
FOUQUET
Elizabet M.
TERRIEN
François
Mme
PAVOINE
Elodie
M.
LATAPPY
Cédric
Mme
SIMENEL
Justine
M.
DEROCHE
Rémy
Mme
COURTIES
Manon
M.
GÉRARD
Alexis Absents
:
Mme
CHOJNACKI
Emilie
excusée.
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?2
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
HAMON
Jean-
Charles,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme
BALDINI
Stéphanie
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
! Préciser
s'ils sont
excusés.
? Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature. 2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
quatorze
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
IL
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:M
COUPEL
Florian
—-
M.
GERARD
Alexis
—
2.3. Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
il a fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-
verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
où
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Üne
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
sennsenesenneees se ennee senc snencnennennase ne cassnneenen sense
eens eee neeeeseenesetnneeseseeeeeneneeceesseneee 0
à. Nombre
de suffrages
blancs (ar. L. 65 du 60de lecHoFa) 0
8. NOMTE
6 SUFAGES EXPMÉS [D — 6
14
F ME AQU
À
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
HAMON
Jean-Charles
14
Quatorze
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
4
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si le nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et 2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour. INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
6 Ne
pas
remplir
le 2.6
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
HAMON
Jean-Charles
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M.
HAMON
Jean-Charles
élu
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT}),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adijoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
trois
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la partie
3.2
et passer
directement
à la partie
3.3).7
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
À
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
{ou
son
remplaçant)
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adioint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
|
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Dotenenrenennnesacenesnneseenen een sennenesneeneeene ten nne na enneeeenenesneeeeneenneen eee
enneneeenesenesne
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © -— d].............
14 INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
BAZIN
Bruno
14
Quatorze
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
cd]...
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et 3.5
si l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
Ÿ Ne
pas
remplir
le
3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
BAZIN
Bruno
. Is
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
‘°
10 Siles
observations
et réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et réclamations
». 5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vingt
et
un
mars,
à
dix-
huit
heures,
dix
minutes,
en
double
exemplaire
‘1 a été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
{ou
son
remplaçant)
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé
La
secrétaire,
M.
HAMON
Jean-Charles.
MHAMON
Jean-Charles.
Mme
BALDINI
Stéphanie.
Les
assesseurs,
M.
COUPEL
Florian
M.
GÉRARD
Alexis
Î
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et un
exemplaire
de
la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État.
DÉPARTEMENT ILLE ET VILAINE
COMMUNE
: LA
BOSSE
DE
BRETAGNE
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
dans
l’ordre
du
tableau) Qualit
2
Suffrages
é
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
obtenus
par
le
(M.
ou
candidat
ou
la
14
M.
HAMON
Jean-Charles
31/08/1968
Maire
|... 14
M.
BAZIN
Bruno
29/01/1978
Premier
adjoint
|... 14
Mme
|
BALDINI
Stéphanie
08/04/1978
Deuxième
adjointe
|... 14
M.
COUSSOT
Guillaume
10/11/1980
Troisième
adjoint
Le
maire
Fait
à
La
Bosse
de
Bretagne,
le 21
Mars
2026.
{ou
son
remplaçant),
M.
HAMON
Jean-Charles.
Le
conseiller
municipal
Les
assesseurs,
le
plus
âgé,
La
secrétaire,
M.HAMON
Jean-Charles.
M.
COUPEL
Florian.
Mme
BALDINI
Stéphanie.
M.
GÉRARD
Alexis.
12 Préciser
: maire
ou
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint). DÉPARTEMENT ILLE
ET
VILAINE
COMMUNE
:
LA
BOSSE
DE
BRETAGNE
ARRONDISSEMENT
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REDON
Le
{art.
L.
2121-1
du
code
général
.
n
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
EPCI
à fiscalité
propre
:
BRETAGNE
porte
LOIRE
COMMUNAUTÉ
Effectif
légal
du
conseil
municipal
QUINZE
l'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et, entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal ;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la liste des
conseillers
communautaires
résultant
de
l’application
de
l'article
L. 273-11
du
code
électoral. Suffrag
Qualité
Date
de
la
obtenu
Conseiller
°e
Fonction'
(M.
ou
NOM
ET
PRÉNOM
naissance
Plection
à
la
aie
communautaire
Mme)
fonction
at
(en
chiffres)
1
Maire
M.
HAMON
Jean-Charles
31/08/1968
21/03/2026
14
OUI
2
Premier
adjoint
M.
BAZIN
Bruno
29/01/1978
21/03/2026
44
Te
3
Deuxième
adjointe
Mme
BALDINI
Stéphanie
08/04/1978
| 21/03/2026
44
sn
à
Troisième
adjoint
M.
COUSSOT
Guillaume
10/11/1880
21/03/2026
44
Fin
5
Conseillère
Mme
MOLON
Nathalie
07/05/1969
15/03/2026
1260
|...
6
Conseillère
Mme
CHOJNACKI
Emilie
11/08/1981
15/03/2026
260
|...
7
Conseillère
|
Mme
CABRAL
FOUQUET
Elizabet |
17/03/1982
15/03/2026
260
|...
8
Conseiller
M.
LATAPPY
Cédric
15/05/1983
45/03/2026
260
|...
9
Conseilière
Mme
PAVOINE
Elodie
27/08/1984
15/03/2026
260
|...
40
Conseiller
M.
COUPEL
Florian
03/12/1984
15/03/2026
| 260
|...
11
Conseiller
M.
TERRIEN
François
05/07/1985
15/03/2026
260
|...
12
Conseiller
M.
DEROCHE
Rémy
31/08/1989
15/03/2026
260
|...
13
Conseillère
Mme
SIMENEL
Justine
09/05/1991
15/03/2026
260
14
Conseilière
Mme
COURTIES
Manon
19/08/1997
15/03/2026
260
|...
15
Conseiller
M.
GÉRARD
Alexis
11/12/1998
15/03/2026
260
|...
Cachet
de
la mairie
: À
La
Bosse
de
Bretagne,
le 21
mars
2026.
A Certifié
par
le maire,
3
Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller. Délibération
du
21
mars
2026.
2026 — 009
: Détermination
du
nombre
d'adjoint{(e)s au Maire.
Fin
de
séance
le 21/03/2026
à
18h09.
La
secrétaire
de
séance,
Mme
BALDINI
Stéphan
Le
Maire,
M.HAMON
Jean-Charles.
Adresse
Postale
: Mairie de
La
Bosse
de Bretagne
11, rue de
la Mairie
35320
LA
BOSSE-DE-BRETAGNE
-
Tél:
02 99 44
62 03 - mail
: mairie@labossedebretagne.fr